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Lettres Patentes Du Roi Imprimees A Aix 1764 1770
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, imprimées à Aix, 1764-1770 by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, en faveur de la ville d'Aix-la-Chapelle by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, données à Versailles au mois de Mai 1764, portant affranchissement du droit d'aubaine en faveur des citoyens d'Aix-la-Chapelle by : France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, données à Versailles au mois de mai 1764, portant affranchissement du droit d'aubaine en faveur des citoyens & habitans d'Aix-la-Chapelle. Avec l'arrêt de registre du 28 juillet 1764 by : Louis XV (roi de France).)
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Book Synopsis Lettres patentes du roi (du 27 juin 1770). by : Louis-René de Caradeuc de La Chalotais
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, données à Versailles le neuvieme du mois de février 1770. Registrées en Parlement by :
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, données à Versailles le 27 juin 1770 by : France
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, qui autorisent les ecclésiastiques & gens de main-morte, propriétaires de fiefs, à acquérir les droits d'échange dans leurs seigneuries directes seulement. Données à Versailles, le 11 juin 1764 by :
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, Concernant la vente et la discussion des biens, meubles & immeubles de la Compagnie & Société des Jésuites en la Colonie de la Louisiane. Données à Versailles le 11 de Février 1764 by : Louis XV (roi de France).)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant confirmation, tant du Collège royal Bourbon, établi en la ville d'Aix, que de l'union du prieuré de Tourves qui a été faite anciennement audit collège. Données à Versailles le 25 décembre 1764. Registrée en parlement by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, qui dispensent les étrangers, ou ceux qui acquerront desdits étrangers des rentes sur l'hôtel-de-ville de Paris, de prendre des lettres de ratification sur les transports de rentes perpétuelles ; ordonnent que les propriétaires de rentes renouvelleront tous les dix ans leurs procurations ; & accordent un nouveau délai d'un an pour faire rectifier les erreurs de noms, d'âge ou de qualité qui ont pu se glisser dans les contrats. Données à Fontainebleau, le 30 octobre 1764 by :
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, données à Versailles le 27 juin 1770. Registrées en Parlement by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, données à Compiegne le 12 juillet 1764 by : France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, données à Fontainebleau le 7 novembre 1764, qui fixent les droits de sorties & d'entrée sur les Grains, & qui permettent la circulation & sortie de toutes especes de Graines, en payant les droits y mentionnés. Avec l'arrêt de registre du 9 janvier 1765 by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Lettres patentes du roi... by : Louis XV (roi de France).)
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Book Synopsis Lettres patentes du roi concernant l'exécution de l'édit du mois de décembre 1764, par rapport aux rentes dûes par le roi. Le 21 juillet 1765 by : France
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