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Lettres Patentes De Confirmation Des Privileges De Lordre De Cluny Et Devocation Generale Au Grand Conseil Enregistrees Au Grand Conseil Le 5 Decembre 1718
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Book Synopsis Lettres patentes de confirmation des privilèges de l'ordre de Cluny et d'évocation générale au Grand Conseil ... [Enregistrées au Grand Conseil le 5 décembre 1718.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes de confirmation des privilèges de l'ordre de Cluny et d'évocation générale au Grand Conseil. [Enregistrées au Grand Conseil le 4 juin 1749.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes confirmatives des privilèges de l'ordre de Prémonstré, et d'évocation générale au Grand Conseil. [Enregistrées au Grand Conseil le 12 juillet 1718.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes ... confirmatives des privilèges de l'Ordre de Cluny et de l'évocation généralle au Grand Conseil by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... en confirmation des privilèges de l'ordre de Cisteaux, avec attribution de jurisdiction au Grand Conseil... [Enregistrées au Grand Conseil le 3 mars 1712.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes de confirmation des privilèges, de l'ordre de Prémontré et d'évocation générale au grand conseil by : France
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Book Synopsis Lettres patentes portant confirmation des privilèges accordez à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem ... [Enregistrées au Grand Conseil le 16 mars, au Parlement le 17 mai et à la Cour des Aides le 19 juin 1717.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes ... obtenues par Mgr le prince cardinal d'Este ... abbé ... de Cluny ... portant confirmation des privilèges dudit Ordre de Cluny et évocation générale au Grand Conseil de toutes ses causes ... Vérifiées audit Grand Conseil le 20 août audit an by : France
Download or read book Lettres patentes ... obtenues par Mgr le prince cardinal d'Este ... abbé ... de Cluny ... portant confirmation des privilèges dudit Ordre de Cluny et évocation générale au Grand Conseil de toutes ses causes ... Vérifiées audit Grand Conseil le 20 août audit an written by France and published by . This book was released on 1663 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes, portant évocation au Grand Conseil, vérifiées le 27 juin 1645, octroyées à Mgr. le prince de Conty, abbé de Cluny, en faveur des monastères, prieurez, bénéfices, offices et religieux dudit Ordre. - Lettres patentes [du 18 juillet 1663], octroyées à Mgr. le prince cardinal d'Est, abbé de Cluny, Vauluisant, etc., en faveur de l'Ordre de Cluny, et confirmatives des privilèges d'iceluy, vérifiées au Grand Conseil, le 20e aoust 1663 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes ... obtenues par Mgr. le cardinal Mazarini, abbé, chef, supérieur et général administrateur perpétuel de l'abbaye et de tout l'Ordre de Cluny, portant confirmation des privilèges dudit Ordre, et de l'évocation généralle au Grand Conseil ... Vérifiées audit Grand Conseil le 7 décembre audit an by : France
Download or read book Lettres patentes ... obtenues par Mgr. le cardinal Mazarini, abbé, chef, supérieur et général administrateur perpétuel de l'abbaye et de tout l'Ordre de Cluny, portant confirmation des privilèges dudit Ordre, et de l'évocation généralle au Grand Conseil ... Vérifiées audit Grand Conseil le 7 décembre audit an written by France and published by . This book was released on 1654 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes ... en confirmation des privilèges de Cisteaux, avec attribution de jurisdiction au Grand Conseil ... [Enregistrées au Grand Conseil le 24 mars 1719.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... portant évocation de toutes les affaires de l'ordre de Cluny au Grand Conseil by : France
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Book Synopsis Mémoire instructif pour se servir des lettres patentes d'évocation générale accordée à l'ordre de Cluny by : France. Grand Conseil
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Book Synopsis Lettres patentes d'évocation générale au Grand Conseil... de tous les procès et différends concernant l'ordre de Saint-Ruf... Registrées au Grand Conseil le 24... [avril 1730.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes portant évocation générale au Grand Conseil de toutes les affaires de Mgr. le prince cardinal de Bouillon, grand-aumônier de France, élu abbé ... et administrateur perpétuel de tout l'ordre de Cluni by : France
Download or read book Lettres patentes portant évocation générale au Grand Conseil de toutes les affaires de Mgr. le prince cardinal de Bouillon, grand-aumônier de France, élu abbé ... et administrateur perpétuel de tout l'ordre de Cluni written by France and published by . This book was released on 1684 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes... portans évocation généralle au Grand Conseil pour le possessoire des bénéfices de l'Ordre de S. Antoine... Enregistrées au Grand Conseil le 28 desdits mois et an by : France
Download or read book Lettres patentes... portans évocation généralle au Grand Conseil pour le possessoire des bénéfices de l'Ordre de S. Antoine... Enregistrées au Grand Conseil le 28 desdits mois et an written by France and published by . This book was released on 1644 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes... qui fixent l'ordre et la forme dans laquelle les offices de conseillers et de substituts du procureur général du Roi au Grand Conseil seront remboursés et l'objet dudit remboursement, en conséquence de l'édit de janvier 1768, de celui... d'août 1752 et de l'arrêt du Conseil du 18 février 1761... [Enregistrées au Grand Conseil le 21 février 1770.]. by : France
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