Les fonctions de la marque

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Total Pages : 148 pages
Book Rating : 4.:/5 (1 download)

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Book Synopsis Les fonctions de la marque by : Aliona Cuko

Download or read book Les fonctions de la marque written by Aliona Cuko and published by . This book was released on 2017 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Les fonctions de la marque

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ISBN 13 : 9782711021840
Total Pages : 673 pages
Book Rating : 4.0/5 (218 download)

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Book Synopsis Les fonctions de la marque by : Yann Basire

Download or read book Les fonctions de la marque written by Yann Basire and published by . This book was released on 2015-03-05 with total page 673 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans le cadre de son interprétation de la Directive marque, la Cour de justice a fait des fonctions de la marque un sujet crucial du droit des marques. La fonction essentielle de la marque, qui est de garantir l'identité d'origine du produit, est désormais appréciée de manière quasi systématique par les juges communautaires et nationaux à toutes les étapes de la vie de la marque. En 2009, la Cour de justice a «découvert» quatre nouvelles fonctions : de publicité, d'investissement, de qualité et de communication. Ces avancées sont venues «brouiller les limites et les frontières du droit de marques. La marque, bien incorporel de l'entreprise, dont la fonction initiale est de permettre de distinguer les produits ou services qu'elle offre au public, se voit attacher des fonctions encore mal définies, juridiquement contestables, des fonctions commerciales ou consuméristes. Il est légitime de s'interroger sur le rôle de la marque aujourd'hui. Fait-elle toujours l'objet d'un droit de propriété intellectuelle profitant à son titulaire ou bien est-elle devenue un signe «complexe», aux frontières multiples au service du consommateur ? C'est à cette question que la présente étude se propose de répondre. L'objectif sera de démontrer la cohérence du régime juridique du plus valorisant et du plus fascinant des signes distinctifs.

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Publisher : Editions Bréal
ISBN 13 : 2749521025
Total Pages : 387 pages
Book Rating : 4.7/5 (495 download)

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Download or read book written by and published by Editions Bréal. This book was released on with total page 387 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Les fonctions de la marque

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Total Pages : 673 pages
Book Rating : 4.:/5 (862 download)

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Book Synopsis Les fonctions de la marque by : Basire Yann

Download or read book Les fonctions de la marque written by Basire Yann and published by . This book was released on 2013 with total page 673 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En vue de déterminer ce à quoi sert une marque, sous un angle juridique, il était nécessaire de déconstruire la notion de marque telle qu’envisagée par la jurisprudence communautaire pour caractériser celles des fonctions qui appartiennent au droit de marque de celles qui appartiennent à d’autres droits. L’objectif final était de proposer un système cohérent quant à la place de la marque dans l’ordonnancement juridique.Pour ce faire, la marque devait être appréhendée comme un élément faisant le lien entre les opérateurs économiques et les consommateurs à laquelle elle est adressée. Il convenait ainsi de distinguer le rôle de la marque pour le titulaire, de celui pour le consommateur. S’agissant du titulaire, le droit des biens a permis de dégager la fonction patrimoniale du signe, qui est une fonction d’identification de produits et de services, et celle du droit de marque, qui est une fonction d’exclusivité. Les droits de la personnalité ainsi que le droit d’auteur ont permis d’envisager la fonction des marques renommées ou notoires comme étant une fonction extrapatrimoniale. Celles-ci seraient le siège d’un droit moral accessoire au droit de marque protégeant la personnalité du titulaire dans le cadre de son activité économique.S’agissant du consommateur, il devait être démontré que le droit de marque ne pouvait se voir reconnaître des fonctions de nature consumériste : le consommateur n’est ni sujet, ni objet de protection du droit de marque. La réalité du lien entre le consommateur et le signe utilisé à titre de marque impliquait d’appréhender la marque par le truchement d’autres droits, tels que le droit de la consommation, qui met en exergue la fonction sociale du signe, et par le droit de la concurrence, qui caractérise la fonction sociale du droit de marque.

Marques notoires et de haute renommée / Well-Known and Famous Trademarks

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Publisher : Université de Genève
ISBN 13 : 3725563896
Total Pages : 173 pages
Book Rating : 4.7/5 (255 download)

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Book Synopsis Marques notoires et de haute renommée / Well-Known and Famous Trademarks by : Ilanah Simon Fhima

Download or read book Marques notoires et de haute renommée / Well-Known and Famous Trademarks written by Ilanah Simon Fhima and published by Université de Genève. This book was released on 2011-01-01 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Actes de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle du 15 février 2011, regroupant des contributions d'Ilanah Simon Fhima, Jacques Azéma, Philippe Gilliéron, Yuanshi Bu et Anne Marie E. Verschuur.

Marque et droit économique

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Total Pages : 295 pages
Book Rating : 4.:/5 (461 download)

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Book Synopsis Marque et droit économique by :

Download or read book Marque et droit économique written by and published by . This book was released on 1976 with total page 295 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Clés et codes du packaging: sémiotique appliquée (retirage)

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Publisher : Lavoisier
ISBN 13 : 2746289733
Total Pages : 258 pages
Book Rating : 4.7/5 (462 download)

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Book Synopsis Clés et codes du packaging: sémiotique appliquée (retirage) by : CAVASSILAS Marina

Download or read book Clés et codes du packaging: sémiotique appliquée (retirage) written by CAVASSILAS Marina and published by Lavoisier. This book was released on 2012-08-01 with total page 258 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose une méthode opérationnelle pour analyser une communication visuelle, principalement le packaging. Cette méthode, dénommée SEMIO-PACK©, permet de décoder les signes du packaging et d'établir son positionnement dans les moindres détails. Ses piliers méthodologiques sont empruntés aux discplines que sont la sémiotique, l'histoire de l'art, la communication et les sciences cognitives. Avant de présenter l'application de cette méthode à de nombreux packagings (couvrant une cinquantaine de catégories de produits grande consommation), l'ouvrage présente les fondements de la sémiotique puis les processus cognitifs et symboliques impliqués dans la perception visuelle. Cette méthode se révèle un outil indispensable pour optimiser les processus d'analyse et de création du packaging. Clés et codes du packaging s'adresse aux professionnels, étudiants et chercheurs dans les domaines du marketing, du design, de la communication et de la sémiotique ainsi qu'à toute personne curieuse de maîtriser les rouages de la communication visuelle.

Special Protection of Trade Marks with a Reputation under European Union Law

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Publisher : Kluwer Law International B.V.
ISBN 13 : 9403519916
Total Pages : 445 pages
Book Rating : 4.4/5 (35 download)

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Book Synopsis Special Protection of Trade Marks with a Reputation under European Union Law by : Michal Bohaczewski

Download or read book Special Protection of Trade Marks with a Reputation under European Union Law written by Michal Bohaczewski and published by Kluwer Law International B.V.. This book was released on 2020-04-09 with total page 445 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: When a mark acquires a reputation, it becomes a means of attracting consumers by communicating to them various messages going beyond the indication of commercial origin of goods or services. Thus, trade marks familiar to the general public enjoy a special legal protection regime above and beyond that afforded trade marks in general, allowing them to benefit from enhanced protection against reproduction or imitation detrimental to, or taking unfair advantage of, the distinctive character of the mark or its repute. This richly researched book, the first comprehensive guide to current European Union (EU) law and practice concerned with reputed trade marks, conducts an in-depth analysis of this extended protection provided by Regulation 2017/1001 on EU trade marks and Directive 2015/2436 under which it is mandatory across all Member States. Using a practical approach, focused on identifying and analysing the criteria for infringement of trade marks with a reputation in proceedings before civil courts and in administrative proceedings before the European Union Intellectual Property Office (EUIPO) or national trade mark offices, the author addresses such elements of the special protection regime as the following: prerequisites for infringement of the right to a reputed mark common to all recognised forms of infringement; how to demonstrate each type of infringement of the right to the trade mark with a reputation (blurring, tarnishment and unfair advantage); proof of reputation; distinguishing the concept of well-known trade mark; legitimate versus questionable justifications of the ‘due cause’ exception within the meaning of EU law provisions; use of a disputed sign falling under freedom of expression; identifying the role of likelihood of confusion under the special regime; and how to prove the existence of a link between the signs in dispute. The author pays detailed attention to the case law of the Court of Justice and General Court of the EU, as well as cases before the EUIPO and national courts. He takes into account research from a number of Member States (plus Switzerland), thus widening prior work in the field from its predominant English-language context. With this book practitioners will confidently approach cases before courts, the EUIPO and national EU trade mark offices involving enhanced protection of trade marks with a reputation. In addition, the book will help judges and trade mark offices examiners to interpret the EU provisions and assess claims regarding such reinforced protection. For scholars and students of intellectual property law, this book will prove a cornerstone volume in the field.

2011

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Author :
Publisher : Walter de Gruyter
ISBN 13 : 311031228X
Total Pages : 2983 pages
Book Rating : 4.1/5 (13 download)

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Book Synopsis 2011 by :

Download or read book 2011 written by and published by Walter de Gruyter. This book was released on 2013-03-01 with total page 2983 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Particularly in the humanities and social sciences, festschrifts are a popular forum for discussion. The IJBF provides quick and easy general access to these important resources for scholars and students. The festschrifts are located in state and regional libraries and their bibliographic details are recorded. Since 1983, more than 639,000 articles from more than 29,500 festschrifts, published between 1977 and 2010, have been catalogued.

The role of the integrated conservation of cultural heritage for a creative, resilient and sustainable city. Acta of the ICOMOS-CIVVIH Symposium, Naples 2012

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Author :
Publisher : FrancoAngeli
ISBN 13 : 8820450798
Total Pages : 154 pages
Book Rating : 4.8/5 (24 download)

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Book Synopsis The role of the integrated conservation of cultural heritage for a creative, resilient and sustainable city. Acta of the ICOMOS-CIVVIH Symposium, Naples 2012 by : Colletta

Download or read book The role of the integrated conservation of cultural heritage for a creative, resilient and sustainable city. Acta of the ICOMOS-CIVVIH Symposium, Naples 2012 written by Colletta and published by FrancoAngeli. This book was released on 2013 with total page 154 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

MEMOIRES.

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ISBN 13 :
Total Pages : 438 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)

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Book Synopsis MEMOIRES. by : ACADEMIE DES SCIENCES, INSCRIPTIONS ET BELLESLETTRES DE TOULOUSE.

Download or read book MEMOIRES. written by ACADEMIE DES SCIENCES, INSCRIPTIONS ET BELLESLETTRES DE TOULOUSE. and published by . This book was released on 1906 with total page 438 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Aanwinsten van de Centrale Bibliotheek (Queteletfonds)

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ISBN 13 :
Total Pages : 1008 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Aanwinsten van de Centrale Bibliotheek (Queteletfonds) by : Bibliothèque centrale (Fonds Quetelet)

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Commentaire Sur la Constitution Des États-Unis Traduit Du Commentaire de J. Story... Et Augmenté Des Observations de Mm. Jefferson, Rawle, De Tocqueville, Etc., Et de Notes Sur la Jurisprudence Et L'organisation Judicaire, Par Paul Odent ...

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ISBN 13 :
Total Pages : 1100 pages
Book Rating : 4.X/5 (3 download)

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Book Synopsis Commentaire Sur la Constitution Des États-Unis Traduit Du Commentaire de J. Story... Et Augmenté Des Observations de Mm. Jefferson, Rawle, De Tocqueville, Etc., Et de Notes Sur la Jurisprudence Et L'organisation Judicaire, Par Paul Odent ... by : Joseph Story

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Readings in Linguistics I & II

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Publisher : University of Chicago Press
ISBN 13 : 0226410277
Total Pages : 301 pages
Book Rating : 4.2/5 (264 download)

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Book Synopsis Readings in Linguistics I & II by : Eric P. Hamp

Download or read book Readings in Linguistics I & II written by Eric P. Hamp and published by University of Chicago Press. This book was released on 1966 with total page 301 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume, consisting of nineteen articles from Readings in Linguistics I and twenty articles from Readings in Linguistics II, constitutes an invaluable collection of papers in English, German, and French on subjects of continuing interest to linguists of all schools. Complete with a new preface explaining the editors' principles of selection and bibliographical citations, Readings in Linguistics I & II includes the influential work of Bloomfield, Trubetzkoy, Firth, Harris, and Kurylowicz, as well as important but less accessible articles by Vachek, Bazell, Chao, Fischer-Jorgensen, and Tesniere.

L'Ars Medica (Tegni) de Galien

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Author :
Publisher : Université de Saint-Etienne
ISBN 13 : 9782862724737
Total Pages : 228 pages
Book Rating : 4.7/5 (247 download)

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Book Synopsis L'Ars Medica (Tegni) de Galien by : Nicoletta Palmieri

Download or read book L'Ars Medica (Tegni) de Galien written by Nicoletta Palmieri and published by Université de Saint-Etienne. This book was released on 2008 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Dans le renouveau d'intérêt que connaissent depuis une trentaine d'années les études en médecine antique et médiévale, l'extraordinaire fortune de l'Ars medica, le traité de Galien que le Moyen Âge a connu sous le titre de Tegni, n'a pas cessé d'attirer l'attention des spécialistes. Suivre au fil des siècles les parcours de cet ouvrage qui fut traduit maintes fois, en latin, en syriaque, en arabe, en hébreu, et devint, par les multiples commentaires qui lui furent consacrés, le manuel par excellence de l'enseignement médical, signifie aborder des problèmes historiques et philologiques souvent très complexes. Le présent volume réunit les contributions présentées sur ce thème lors de la "Journée internationale d'étude" organisée à Saint-Étienne le 26 juin 2006 par les soins du Centre Jean Palerne. Son but était de réunir, autour de l'histoire passionnante de l'Ars medica, des chercheurs aux compétences différentes, dans la conviction que seule une collaboration pluridisciplinaire permettrait d'aborder convenablement la problématique proposée. Cet ouvrage collectif s'adresse ainsi au public très varié que forment les spécialistes des langues anciennes et orientales, les médiévistes, les historiens des sciences et de la médecine et plus largement ceux qui s'intéressent au développement du savoir entre Antiquité et Moyen Âge"--P. [4] of cover.

Alf lahga wa lahga

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Publisher : LIT Verlag Münster
ISBN 13 : 3643903340
Total Pages : 507 pages
Book Rating : 4.6/5 (439 download)

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Book Synopsis Alf lahga wa lahga by : Olivier Durand

Download or read book Alf lahga wa lahga written by Olivier Durand and published by LIT Verlag Münster. This book was released on 2014 with total page 507 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume is a collection of articles written by more than 40 scholars who work in the field of Arabic dialectology. All articles are revised versions of papers presented at the 9th Conference of the Association Internationale de Dialectologie Arabe (AIDA) held in Pescara in March 2011. The variety of dialects represented in the book engage various issues in Arabic dialectology - such as sedentary and Bedouin dialects, sociolinguistic phenomena, and the written dimension - investigated from both synchronic and diachronic perspectives. The broad range of meaningful subjects that are tackled in the book offer an important contribution to the current debates on general linguistics and sociolinguistics, Arabic linguistics, Arabic literature, as well as Semitic and Islamic studies. (Series: Neue Beihefte zur Wiener Zeitschrift fur die Kunde des Morgenlandes - Vol. 8)

Trait? Des Marques De Fabrique Et De La Concurrence D?loyale En Tous Genres

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Publisher : Рипол Классик
ISBN 13 : 587753226X
Total Pages : 765 pages
Book Rating : 4.8/5 (775 download)

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Book Synopsis Trait? Des Marques De Fabrique Et De La Concurrence D?loyale En Tous Genres by : Eug?ne Pouillet

Download or read book Trait? Des Marques De Fabrique Et De La Concurrence D?loyale En Tous Genres written by Eug?ne Pouillet and published by Рипол Классик. This book was released on 1875 with total page 765 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: