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Author : Rolande Widmann
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 238 pages
Book Rating : 4.:/5 (491 download)
Download or read book Le retrait du permis de conduire written by Rolande Widmann and published by . This book was released on 1972 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Perrin
Publisher : Editions Universitaires
ISBN 13 : 9782827102266
Total Pages : 237 pages
Book Rating : 4.1/5 (22 download)
Download or read book Délivrance et retrait du permis de conduire written by Michel Perrin and published by Editions Universitaires. This book was released on 1982-01-01 with total page 237 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre-François Divier
Publisher :
ISBN 13 : 9782350190273
Total Pages : 175 pages
Book Rating : 4.1/5 (92 download)
Download or read book Le retrait de permis et vous written by Pierre-François Divier and published by . This book was released on 2007-06-27 with total page 175 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Excès de vitesse • Radars • Téléphone au volant • Alcool • Ceinture non bouclée • Feu rouge • Stop • Sens interdit • Stationnement dangereux • Ligne continue • Bande d'arrêt d'urgence, etc. sont des infractions passibles de retraits de points sur votre permis ! Devant cette avalanche de tracas administratifs, comment conserver son permis ? Et, rouler sans permis est-ce possible, légal ? L'auteur de ce guide, Pierre-François Divier, avocat depuis 36 ans, répond à toutes ces questions. Il nous livre ici ses "trucs" et ses "astuces", à appliquer en toute légalité.
Author : Pierre-François Divier
Publisher :
ISBN 13 : 9782350190433
Total Pages : 206 pages
Book Rating : 4.1/5 (94 download)
Download or read book Le retrait de permis et vous written by Pierre-François Divier and published by . This book was released on 2008-04-11 with total page 206 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Excès de vitesse, téléphoner au feu rouge, ceinture non bouclée, feu rouge, stop, sens interdit, stationnement dangereux, ligne continue franchie, bande d'arrêt d'urgence, etc. sont des infractions passibles de retraits de points sur votre permis ! devant cette avalanche de tracas administratifs, comment conserver son permis ? Et, rouler sans permis, est-ce possible, légal ? L'auteur de ce guide, Pierre-François Divier, avocat depuis 36 ans, répond à toutes ces questions. Il nous livre ici ses " trucs " et ses " astuces ", à appliquer en toute légalité.
Author : Abdelaziz El Idrissi (juriste))
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 85 pages
Book Rating : 4.:/5 (949 download)
Download or read book Permis de conduire written by Abdelaziz El Idrissi (juriste)) and published by . This book was released on 2010 with total page 85 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Paul Marville
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 38 pages
Book Rating : 4.:/5 (881 download)
Download or read book Retrait du permis de conduire written by Paul Marville and published by . This book was released on 1999 with total page 38 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Cédric Mizel
Publisher :
ISBN 13 : 9783727223945
Total Pages : 813 pages
Book Rating : 4.2/5 (239 download)
Download or read book Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire : en particulier sous l'angle de la révision du 14 décembre 2001 de la loi fédérale sur la circulation routière et de la révision Via sicura du 15 juin 2012 written by Cédric Mizel and published by . This book was released on 2015 with total page 813 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le retrait du permis de conduire written by and published by . This book was released on 2015 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yannick Rio
Publisher :
ISBN 13 : 9782868392305
Total Pages : 187 pages
Book Rating : 4.3/5 (923 download)
Download or read book Retrait du permis de conduire, la loi à votre secours written by Yannick Rio and published by . This book was released on 1991 with total page 187 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Luc Putz
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2879747627
Total Pages : 460 pages
Book Rating : 4.8/5 (797 download)
Download or read book Le permis de conduire written by Jean-Luc Putz and published by Primento. This book was released on 2014-12-07 with total page 460 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre est le premier ouvrage à présenter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. Il ne s’intéresse pas seulement à la manière de passer le permis de conduire, mais aussi aux règles et procédures auxquelles sont soumis les conducteurs titulaires d’un permis luxembourgeois ou étranger. L’auteur aborde dans un premier temps le volet administratif du permis de conduire. Le Ministre peut en effet, sous certaines conditions, retirer ou restreindre le droit de conduire des citoyens, décision contre laquelle divers recours peuvent être exercés. Par ailleurs, le livre se penche en détail sur le régime du permis à points. La plus grande partie de l’ouvrage est cependant dédiée au droit pénal. De très nombreuses affaires de circulation routière sont verbalisées par les forces de l’ordre et poursuivies devant les tribunaux répressifs. Le conducteur fautif peut encourir, outre une peine d’amende et d’emprisonnement, une ou plusieurs interdictions de conduire pendant une certaine durée. D’importants développements sont aussi consacrés aux infractions routières les plus fréquentes, notamment la conduite sans permis valable ou sans assurance, la conduite sous l’emprise d’alcool, les excès de vitesse, le délit de fuite, etc. Les développements théoriques sont illustrés par de nombreux exemples de la jurisprudence récente. Les termes juridiques sont expliqués de façon à faire de cet ouvrage un guide indispensable pour tout conducteur, accessible également aux non-juristes.
Author : Yannick Rio
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 145 pages
Book Rating : 4.:/5 (466 download)
Download or read book Retrait du permis de conduire, la loi à votre secours written by Yannick Rio and published by . This book was released on 1991 with total page 145 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Institut VIAS
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book Examens de réintégration après le retrait de votre permis de conduire written by Institut VIAS and published by . This book was released on 2012 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Odile Jacob
ISBN 13 : 2738190065
Total Pages : 510 pages
Book Rating : 4.7/5 (381 download)
Download or read book written by and published by Odile Jacob. This book was released on with total page 510 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 210 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Proceedings Seventh International Management Congress, Washington, D.C., September 19th to September 23rd, 1938 ... written by and published by . This book was released on 1938 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Paul Céré
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2747579786
Total Pages : 99 pages
Book Rating : 4.7/5 (475 download)
Download or read book Le permis à points written by Jean-Paul Céré and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2005 with total page 99 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'insécurité routière est aujourd'hui une grande cause nationale. Face au trop grand nombre de tués et de blessés sur les routes, l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé et les automobilistes ne peuvent plus ignorer le droit applicable au permis de conduire. Il comprend des règles communes à tous les conducteurs mais il se trouve maintenant complété par des dispositions spécifiques concernant les jeunes conducteurs. Le permis de conduire devient de plus en plus fragile et sa possession pour la vie est de moins en moins vraie. Cet ouvrage, à jour des dernières réformes législatives de 2003 et 2004 concernant la circulation routière, examine la réglementation en vigueur et intègre la jurisprudence la plus récente. Il est un guide juridique indispensable pour tous les automobilistes soucieux de comprendre le fonctionnement du permis de conduire et de défendre leurs droits.
Author : European Court of Human Rights
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 460 pages
Book Rating : 4.3/5 (243 download)
Download or read book Recueil Des Arrêts Et Décisions written by European Court of Human Rights and published by . This book was released on 2007 with total page 460 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Paul Céré
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2336321041
Total Pages : 136 pages
Book Rating : 4.3/5 (363 download)
Download or read book Le permis à points (5e édition) written by Jean-Paul Céré and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2013-07-01 with total page 136 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'insécurité routière est une grande cause nationale : l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé, comprenant des règles communes à tous les conducteurs et des dispositifs spécifiques aux jeunes conducteurs. Cette dernière édition enrichie, notamment, par de nombreuses jurisprudences récentes, permet de posséder une vision actualisée et synthétique sur une matière mouvante. Elle est un guide juridique précieux pour toute personne cherchant à comprendre le fonctionnement du permis de conduire et/ou à défendre ses droits.
