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Le Droit Aux Terres Et Aux Ressources Des Peuples Autochtones
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Book Synopsis Terres, territoires, ressources by : Bellier irene
Download or read book Terres, territoires, ressources written by Bellier irene and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2015-03-01 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette étude aborde la problématique des droits fonciers et territoriaux, le besoin d'une sécurité juridique et de la relation à la terre; elle questionne la place de l'homme dans les projets de développement ou de protection de l'environnement, elle se penche enfin sur les enjeux miniers. Anthropologues, géographes, juristes, leaders autochtones et politistes offrent ici un tour d'horizon.
Book Synopsis Le droit aux terres et aux ressources des peuples autochtones by :
Download or read book Le droit aux terres et aux ressources des peuples autochtones written by and published by . This book was released on 2008 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: De plus, les critères reconnaissent que bien qu'aucun ensemble de droits juridiques ne garantisse la réussite d'un système de propriété autochtone, les systèmes juridiques appuient mieux les droits territoriaux autochtones lorsque le droit de propriété, de même que la sécurité de ce droit de propriété, sont conceptualisés dans le cadre du concept de Territoire autochtone. [...] Le projet de pipeline de la vallée du MacKenzie et l'enquête La construction d'un gazoduc à partir de Prudhoe Bay sur les rives de l'arctique en Alaska jusqu'au delta de la rivière Mackenzie qui remontraient alors la vallée de la rivière Mackenzie jusqu'à Zama, le terminal nord du système national de gazoduc en Alberta, était un des grands projets industriels du 20e siècle. [...] Par exemple, avec le soutien financier des gouvernements fédéral et territorial, des corporations, des fondations et du Inuvialuit Corporate Group, la Community Development Division (CDD) a assuré la coordination de plus de 5 millions de dollars pour le développement de programmes communautaires dans les secteurs de la langue et de la culture, du développement de la jeune enfance, de la santé auto [...] Compte tenu de l'interruption des négociations et de la grande différence d'opinion entre les Deh Cho et les autres groupes autochtones impliqués dans le projet de gaz de la vallée du MacKenzie, le projet pourrait atteindre sa première phase, c'est-à-dire les audiences de l'Office national de l'énergie, avant le règlement des revendications territoriales. [...] Le défi de cette situation malheureuse était empiré par la croissance du potentiel de la main-d'œuvre entre 1986 et 2001, soit de 116 % pour la bande indienne du Lac La Ronge et seulement 10 % pour La Ronge et par la croissance de la main-d'œuvre véritable de 153 % pour la BILL et seulement 7 % pour La Ronge.
Book Synopsis Les peuples autochtones et leur relation originale à la terre by : Frédéric Deroche
Download or read book Les peuples autochtones et leur relation originale à la terre written by Frédéric Deroche and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2008-05-01 with total page 382 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les populations autochtones ont toujours fait l'objet d'incompréhension. Elles ont subi et subissent encore différents processus de génocide, d'ethnocide et d'écocide qui menacent leur survie. Les politiques étatiques ont conduit à la destruction de leur identité, faisant en sorte qu'elles s'assimilent au groupe majoritaire. Certaines ont su résister et ont réussi à faire évoluer l'opinion mondiale. Un système de protection de la relation à la terre et aux ressources naturelles se met en place même si les solutions envisagées restent fondées sur le modèle juridico-politique occidental...
Book Synopsis Peuples autochtones et ressources naturelles by : Martin Papillon
Download or read book Peuples autochtones et ressources naturelles written by Martin Papillon and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2023-12-28 with total page 245 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ces dernières décennies, la multiplication des conflits entre les peuples autochtones et les industries d’exploitation des ressources naturelles a favorisé l’émergence d’un ensemble de normes visant à protéger les droits de ces peuples. La notion de « consentement préalable, libre et éclairé » (CPLE), reconnue notamment dans la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA), est au cœur des développements normatifs élaborés au cours de luttes qui mettent en jeu des acteurs étatiques ou non. Les contributions réunies dans cet ouvrage permettent de poser un regard comparatif sur la mise en œuvre d’un concept dont la teneur normative fait l’objet d’interprétations diverses. Si l’expérience canadienne apparaît ici centrale, elle est mise en perspective grâce aux analyses de cas qui éclairent les processus d’application du CPLE tant au Pérou, en Colombie, au Brésil et en Russie qu’au sein de l’industrie forestière.
Book Synopsis Le rôle des peuples autochtones et des communautés locales dans le développement durable by : Armelle Guignier
Download or read book Le rôle des peuples autochtones et des communautés locales dans le développement durable written by Armelle Guignier and published by Presses Univ. Limoges. This book was released on 2004 with total page 172 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La déclaration des droits des peuples autochtones by : Claire Charters
Download or read book La déclaration des droits des peuples autochtones written by Claire Charters and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2014-02-01 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Parce qu'elle promeut l'égalité pour les peuples autochtones du monde et qu'elle reconnaît leurs droits collectifs, la Déclaration des droits des peuples autochtones constitue une avancée et un nouvel apport à l'arsenal de défense des droits de l'homme. Cet ouvrage raconte l'histoire de son élaboration vue de l'intérieur, détaillant sa genèse, le contenu des négociations et sa signification la plus large, en regard de l'avenir social, culturel et politique des peuples autochtones.
Book Synopsis Peuples autochtones dans le monde by : Bellier irene
Download or read book Peuples autochtones dans le monde written by Bellier irene and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2013-06-01 with total page 374 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est issu d'un colloque international consacré aux peuples autochtones, à leur reconnaissance et à l'autodétermination. Il traite de la place des autochtones dans le monde et des luttes menées pour les respecter comme êtres humains, citoyens et peuples égaux et différents. La 1ère partie porte sur le legs colonial et les enjeux des catégorisations, la 2ème aborde les évolutions juridiques et constitutionnelles, à travers des contributions d'anthropologues, de sociologues, de juristes et d'acteurs autochtones.
Book Synopsis Le statut des peuples autochtones by : Stéphane Pessina Dassonville
Download or read book Le statut des peuples autochtones written by Stéphane Pessina Dassonville and published by KARTHALA Editions. This book was released on 2012-10 with total page 386 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est le fruit de multiples rencontres réalisées durant les deux sessions du Campus international d'été sur le statut comparé des Peuples autochtones organisé à la Faculté de droit de l'Université de Rouen en 2010 et 2011. Manifestation unique en France, ce Campus, basé sur la philosophie de l'université populaire et donc ouvert à tous, a été conçu avant tout comme un lieu de dialogues. De différentes manières, la vie de ces peuples s'inscrit dans une histoire continuelle de luttes contre une menace récurrente d'ethnocide. Leur offrir un espace dédié à la parole et propice à un dialogue serein a contribué à une information que nous souhaitons partager, information qui est le fruit de rencontres riches d'enseignements réciproques, propices à la recherche de réponses adaptées aux situations de rencontre culturelle. La notion de "peuples autochtones" est aujourd'hui très souvent au coeur de l'actualité car elle est prise dans les soubresauts d'une conjoncture historique plus ouverte que jamais au multiculturalisme. Cet ouvrage a pour but d'étudier de façon critique différentes réalités autochtones de par le monde. Il existe en effet diverses façons d'être autochtone, de se revendiquer autochtone. Plusieurs problèmes cruciaux sont mis en lumière en recourant à des associations d'idées telles que l'interdépendance toujours plus forte entre les hommes, l'urgente nécessité d'articuler les valeurs occidentales avec les valeurs non occidentales, et l'impressionnante montée en puissance des intérêts privés. Au coeur des réflexions se trouvent les rapports à la terre, au territoire, aux savoirs traditionnels, les rapports à la culture, à la langue, à l'éducation et, en définitive, les rapports au politique. Cet ouvrage est à destination d'un public très varié et notamment d'employés d'institutions internationales, de praticiens, de magistrats, d'ONG, d'historiens, d'anthropologues, de philosophes, de politistes, de juristes, de spécialistes de l'art, de géographes, de linguistes, d'autochtones et non-autochtones, de tous les continents.
Book Synopsis Développement et droit coutumier by :
Download or read book Développement et droit coutumier written by and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2012-02-01 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les peuples autochtones ont le plus souvent souffert d'une discrimination qui les ont laissés aux marges des sociétés. Ce livre s'interroge sur les modèles de développement possibles qui respectent les droits des peuples autochtones à l'autodétermination. Il met l'accent sur le droit coutumier et montre qu'il peut se construire sur les projets autochtones d'auto-développement, d'auto-gouvernance, de contrôle et de gestion des territoires.
Book Synopsis La terre et l'homme by : Etienne Le Roy
Download or read book La terre et l'homme written by Etienne Le Roy and published by Karthala. This book was released on 2013 with total page 338 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 4e de couv.: Face à la ruée vers les terres (Land grab) et à la pression continue sur les ressources naturelles à l'échelle mondiale, comment réagissent les populations locales, en particulier les plus vulnérables d'entre elles comme les Aborigènes australiens ou les populations autochtones du Canada, du Mexique ou du Pérou ? Un congrès international auquel ont contribué des chercheurs partageant les paradigmes de l'anthropologie juridique a été organisé à l'initiative d'ISAIDAT à Turin (Italie), en avril 2011. Le tour de la planète auquel est convié le lecteur part des lagons polynésiens pour arriver aux Oasis algériennes. Outre une plateforme théorique, l'ouvrage propose en effet huit éclairages de situations en Océanie, dans l'Océan Indien, aux Amériques et en Afrique. Elles illustrent tant la contradiction des enjeux et la brutalité de certains modes d'exploitation de l'environnement que l'inventivité des femmes et des hommes qui relèvent le défi d'en maîtriser les ajustements contemporains. Au terme de cette publication, de nouveaux chantiers s'offrent à la recherche sur le foncier :• redécouvrir l'essence du juridique dans les sociétés précapitalistes,• aborder la sécurisation foncière comme un processus complexe de formalisation des droits sur le sol et en valider les solutions dans des forums locaux,• ne reconnaître la propriété privée que là où elle s'impose comme la règle de jeu du marché. Nous sommes donc appelés à réviser nos paradigmes pour sauver nos biens communs les plus précieux, « la terre et l'homme ».
Book Synopsis Vers le respect et la mise en oeuvre des droits fonciers des peuples autochtones by :
Download or read book Vers le respect et la mise en oeuvre des droits fonciers des peuples autochtones written by and published by . This book was released on 2018 with total page 110 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: « Le territoire est au cœur meme de la culture et de la vision du monde des peuples autochtones. Toutefois, en raison de la colonisation, la plupart des communautés autochtones ont perdu l’accès à leurs territoires ancestraux et l’usage de ceux-ci. Pour bon nombre d’entre elles, le fait d’être dépossédées de leurs terres nuit à leur prospérité socioéconomique. Le problème: la façon dont les terres et les ressources ont été « malgérées, vendues ou dégradées, souvent lorsque des collectivités vivaient dans la pauvreté et peinaient à subvenir à leurs besoins les plus fondamentaux ». Des mesures pour réparer les injustices historiques sont nécessaires pour favoriser la réconciliation, et la resolution des revendications procure des avantages aux communautés autochtones au chapitre de l’autodétermination et du développement économique »--Sommaire.
Book Synopsis Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones by : Collectif
Download or read book Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones written by Collectif and published by Presses de l'Université Laval. This book was released on 2005-01-13T00:00:00-05:00 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis quelques années, les revendications politiques et territoriales des Autochtones posent le problème de la place de ces peuples dans l’État canadien et québécois issu de la colonisation européenne du territoire. Les mutations constitutionnelles récentes, les décisions des tribunaux et la négociation d’ententes historiques entre le Canada, le Québec et les peuples autochtones annoncent des bouleversements dont il est devenu impérieux de prendre la juste mesure. Le défi consiste à donner sa pleine effectivité à la reconnaissance des droits des peuples autochtones dans un pays qui, pendant des décennies, voire des siècles, s’est développé en faisant largement abstraction des Autochtones et de leurs droits. Pour relever ce défi, il faut d’abord comprendre d’où viennent ces droits et en connaître la raison d’être. Il faut aussi composer avec la difficulté d’interpréter aujourd’hui ces droits en l’absence de textes clairs ou actuels en définissant la portée. Il importe enfin de savoir tenir compte du point de vue et des besoins légitimes des Autochtones sans pour autant occulter la nécessité d’une cohabitation de tous les citoyens au sein d’une société plurielle qui dépend, pour son développement, d’un accès aussi bien durable qu’équitable aux ressources d’un vaste territoire. Dans cet ouvrage, qui est en grande partie le prolon-gement du colloque Les droits des Autochtones : réalités et mythes tenu à l’Université Laval le 25 avril 2003, des juristes spécialistes de la question autochtone expliquent les origines et les justifications historiques des droits ancestraux et issus de traités. Ils se penchent aussi sur les difficultés propres à la définition contemporaine des droits collectifs des premières nations devant les tribunaux ou lors de négociations de traités modernes. Ils montrent enfin en quoi ces droits collectifs, dont le droit à l’autonomie gouvernementale, soulèvent des enjeux inédits de gouvernance tant dans les rapports entre les ordres de gouvernement au sein du régime fédéral canadien que dans les relations entre les droits de groupe et les libertés individuelles garanties dans les Chartes des droits. Ont collaboré à cet ouvrage : Paul Dionne, Renée Dupuis, André Émond, l'Honorable Claire L'Heureux-Dubé, Sébastien Grammond, Michel Morin, René Morin.
Book Synopsis Peuples autochtones, communautés locales et ressources naturelles en Afrique centrale by : Alain Didier Olinga
Download or read book Peuples autochtones, communautés locales et ressources naturelles en Afrique centrale written by Alain Didier Olinga and published by . This book was released on 2018 with total page 462 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Véronique Tremblay ((Auteure de Respect de l'obligation de la norme de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones quant au développement économique sur leurs terres ancestrales)) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :0 pages Book Rating :4.:/5 (135 download)
Book Synopsis Respect de l'obligation de la norme de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones quant au développement économique sur leurs terres ancestrales by : Véronique Tremblay ((Auteure de Respect de l'obligation de la norme de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones quant au développement économique sur leurs terres ancestrales))
Download or read book Respect de l'obligation de la norme de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones quant au développement économique sur leurs terres ancestrales written by Véronique Tremblay ((Auteure de Respect de l'obligation de la norme de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones quant au développement économique sur leurs terres ancestrales)) and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La norme de consentement préalable, libre et éclairé (CPLE) est une norme internationale contestée. Alors que certains y voient la possibilité d'obtenir le consentement des peuples autochtones sur des questions qui les affectent directement, d'autres y voient plutôt un droit de veto (Papillon, 2015 : 23). Le cadre analytique utilisé pour cette recherche se base sur l'appropriation des normes internationales en droit interne et en politique nationale. Il existe deux grands corps littéraires et académiques portant sur l'appropriation des normes internationales, à savoir les chercheurs en relations internationales qui s'intéressent aux processus politiques par lesquels les normes sont diffusées et contestées au niveau national ainsi que les chercheurs en politique comparée qui se concentrent davantage sur les processus de contestation des normes (Macdonald and Nem Singh, 2020 : 2). Ces deux corps littéraires permettent, conjointement, de comprendre les différentes variations des modèles de domestications et d'appropriation des normes internationales. Ainsi, ceux-ci s'appliquent très bien à l'étude de l'appropriation de la norme de CPLE. Ce mémoire se concentre sur deux pays en particulier, à savoir le Canada et la Norvège. Le choix de ces pays d'étude est basé sur le fait que la Norvège est signataire de la Convention No. 169 de l'Organisation internationale du travail alors que le Canada ne l'est pas. En revanche, les deux pays appuient la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Le but de ce mémoire est donc de déterminer comment, malgré leurs différences sur le plan juridique et politique, le Canada et la Norvège s'approprient la norme de CPLE. En effet, la question de recherche est la suivante : Comment le Canada et la Norvège s'approprient-ils la norme de CPLE relativement aux activités extractives sur les terres ancestrales/traditionnelles des peuples autochtones? Afin de répondre à la question de recherche, la méthode privilégiée est celle de l'étude de cas comparée. Celle-ci se décline en deux temps. Dans un premier temps, il s'agit de s'intéresser au Canada et à la Norvège en tant que pays indépendants. Le but est de déterminer et définir comment la norme de CPLE est appliquée et appropriée de manière générale dans les deux pays. Dans un deuxième temps, il s'agit de s'intéresser au projet de pipeline Trans Mountain et au projet de la mine Nussir. Cette fois-ci, le but de l'étude de cas comparée est de voir comment la norme de CPLE a été appliquée de manière plus concrète.
Book Synopsis Ethnodéveloppement, développement durable et droit en Amazonie by : Geoffroy Filoche
Download or read book Ethnodéveloppement, développement durable et droit en Amazonie written by Geoffroy Filoche and published by . This book was released on 2005 with total page 768 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ethnodéveloppement, objectif censé permettre le développement adapté et maîtrisé des peuples autochtones, est intrinsèquement ambivalent. D’une part, les autochtones veulent préserver et perpétuer leurs spécificités. D’autre part, ils veulent s’adapter au monde moderne, qui de toutes façons les rattrape, afin de se donner les moyens de cette perpétuation. Si le droit de l’ethnodéveloppement se situe au carrefour du droit des peuples et du droit du développement durable, ces deux branches du droit, hétérogènes en soi, peuvent quelquefois être radicalement incompatibles entre elles ; la marge de manoeuvre des autochtones dans la définition et la mise en œuvre de leur développement propre dans le cadre du développement durable n’en est que moins facilement appréhensible. L’objet de cet ouvrage est donc de s’interroger sur la teneur réelle des droits reconnus au profit des peuples autochtones amazoniens, notamment en ce qui concerne leurs terres et ressources naturelles, leur autonomie et participation dans les processus décisionnels, l’utilisation de leurs pratiques et connaissances environnementales, mais aussi la mise en œuvre de leurs conceptions juridiques propres.
Author :Food and Agriculture Organization of the United Nations Publisher :Fao ISBN 13 :9789252080008 Total Pages :0 pages Book Rating :4.0/5 (8 download)
Book Synopsis Respecter Le Consentement Préalable, Donné Librement Et en Connaissance de Cause by : Food and Agriculture Organization of the United Nations
Download or read book Respecter Le Consentement Préalable, Donné Librement Et en Connaissance de Cause written by Food and Agriculture Organization of the United Nations and published by Fao. This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'acquisition de terres mal reglementee est devenue un probleme majeur, notamment en Afrique subsaharienne et en Asie du Sud- Est, ou cette question menace la securite alimentaire, les moyens d'existence locaux et la gestion durable des ressources naturelles, provoque des conflits fonciers et porte atteinte aux droits de l'homme. Les groupes sociaux marginalises sont particulierement menaces, notamment les peuples autochtones, d'autres proprietaires fonciers coutumiers, les femmes, les populations de caste inferieure et les minorite ethniques. Ce guide technique sur le consentement prealable, donne librement et en connaissance de cause (CPLCC) etablit des mesures concretes permettant aux organismes gouvernementaux de respecter et de proteger le CPLCC et aux organisations de la societe civile, aux utilisateurs des terres et aux investisseurs prives dans le monde de s'acquitter de leurs responsabilites envers le CPLCC. "
Book Synopsis La question des peuples autochtones by : Isabelle Schulte-Tenckhoff
Download or read book La question des peuples autochtones written by Isabelle Schulte-Tenckhoff and published by FeniXX. This book was released on 1998-01-01T00:00:00+01:00 with total page 316 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: « Cet ouvrage est un événement. En effet, à ma connaissance, outre quelques rapports importants issus d’organismes internationaux, il n’existait aucune publication aussi accessible et d’une telle qualité sur la situation actuelle des peuples autochtones à travers le monde, sur leurs efforts soutenus depuis le début du XXe siècle pour en arriver à se faire reconnaître comme sujets de droit international, sur les progrès déjà accomplis en ce sens, sur les ambiguïtés et les embûches qu’il faudra encore clarifier et contourner avant d’y parvenir. Dans chaque pays concerné par cette réalité, qu’on soit Autochtone, politicien, fonctionnaire, analyste, journaliste ou enseignant, on y trouvera des analyses stimulantes d’un dossier encore trop souvent présenté aux gens comme une affaire strictement domestique, et généralement considéré comme peu prestigieux sur le marché des valeurs académiques. » (Extrait de la préface de Rémi Savard).
