Author : Raphaël Amabili-Rivet
Publisher :
ISBN 13 : 9782898470974
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (79 download)
Book Synopsis L'authenticité dans le droit de la preuve civile québécois by : Raphaël Amabili-Rivet
Download or read book L'authenticité dans le droit de la preuve civile québécois written by Raphaël Amabili-Rivet and published by . This book was released on 2024 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: « L’authenticité est une notion courante qui est abondamment utilisée dans notre quotidien, qu’il s’agisse de qualifier un geste, une parole ou une personne. L’authenticité se révèle aussi être une notion fondamentale, voire omniprésente, au sein du droit de la preuve civile québécois. Il s’agit en effet d’un élément pivot, qui apparaît autant au moment d’apprécier la recevabilité de la preuve qu’au moment d’en évaluer la force probante. Le législateur n’a pourtant jamais réellement tenté d’en tracer les contours ni même d’en proposer une définition. Il ne se réfère généralement qu’aux effets de l’authenticité, sans toutefois se pencher sur la conceptualisation même de cette notion. Les conséquences en sont pour le moins consternantes : on ne sait pas tout à fait ce qu’est l’authenticité, mais on sait ce que ce n’est pas. Ainsi, le présent ouvrage vise à déterminer ce en quoi constitue l’authenticité en droit québécois, sur le plan conceptuel. Pour ce faire, l’ouvrage prendra d’abord une approche historique afin de déterrer les fondements mêmes de l’authenticité, telle que se concevait cette notion avant la révolution technologique. Le présent texte mesurera ensuite l’influence qu’a eue la montée des technologies de l’information sur la notion juridique classique et primitive de l’authenticité dans le droit moderne de la preuve. »--Page 4 de la couverture.