Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
Download La Valeur Des Droits Dauteur Dans Laudiovisuel full books in PDF, epub, and Kindle. Read online La Valeur Des Droits Dauteur Dans Laudiovisuel ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Author : Michel Gyory
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 226 pages
Book Rating : 4.:/5 (128 download)
Download or read book La valeur des droits d'auteur dans l'audiovisuel written by Michel Gyory and published by . This book was released on 1989 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Françoise Benhamou
Publisher :
ISBN 13 : 9782111398771
Total Pages : 24 pages
Book Rating : 4.3/5 (987 download)
Download or read book Economies des droits d'auteur - III written by Françoise Benhamou and published by . This book was released on 2014 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'étude explore la question de la rémunération des auteurs de télévision. Après avoir procédé à une identification des flux de droits d'auteur, qui transitent soit directement des producteurs vers les auteurs, soit indirectement via les sociétés de perception et de gestion collectives, l'étude s'attelle à une évaluation des rémunérations des auteurs telles qu'elles résultent notamment de l'application du Code de la propriété intellectuelle dans le domaine de l'audiovisuel. L'étude se centre sur la fiction, mais les auteurs ont aussi recueilli un certain nombre de données sur le documentaire, qu'elles tiennent à disposition des personnes intéressées. Elle repose sur la collecte puis l'exploitation de données de première main, recueillies dans les contrats de cession de droits d'auteur déposés au Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel (RPCA), sur trois périodes qui se situent entre 1995-1996, 2000-2001 et 2003-2004. Ces données constituent une valeur ajoutée précieuse pour la connaissance des rémunérations des auteurs de télévision. La mise en regard des rémunérations négociées en amont de la diffusion des œuvres (forfaitaires et proportionnelles) avec les rémunérations aval (versées par la SACD) permet d'apprécier l'ampleur des sommes en jeu, ainsi que leur répartition entre auteurs et entre catégories d'auteurs. Parmi les résultats et conclusions, on relève l'insuffisante transparence du système, la propension à la forfaitisation, ainsi que la faiblesse des rémunérations moyennes, alors même que l'offre de programmes s'accroît, que les coûts des programmes ne cessent d'augmenter, et que de nouveaux supports et de nouvelles fenêtres de diffusion sont proposés. Les auteurs s'interrogent sur l'efficacité d'un système qui, censé être plutôt protecteur pour les auteurs et favoriser la transparence, remplit encore bien mal ces deux objectifs. The essay explores the retribution of television writers and film makers. It first examines royalty flows,...
Author : CNRS Audiovisuel (France).
Publisher :
ISBN 13 : 9782910986001
Total Pages : 51 pages
Book Rating : 4.9/5 (86 download)
Download or read book Les droits d'auteur de A à Z written by CNRS Audiovisuel (France). and published by . This book was released on 1995 with total page 51 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Danielle Létourneau
Publisher : Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais
ISBN 13 : 9782894510643
Total Pages : 186 pages
Book Rating : 4.5/5 (16 download)
Download or read book Le Droit D'Auteur de L'Audiovisuel written by Danielle Létourneau and published by Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais. This book was released on 1995-01-01 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédérique de Ridder
Publisher :
ISBN 13 : 9782906587434
Total Pages : 356 pages
Book Rating : 4.5/5 (874 download)
Download or read book Droits d'auteurs, droits voisins dans l'audiovisuel written by Frédérique de Ridder and published by . This book was released on 1994 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de l'audiovisuel written by and published by . This book was released on 19?? with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Charles Debbasch
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247014699
Total Pages : 719 pages
Book Rating : 4.0/5 (146 download)
Download or read book Droit de l'audiovisuel written by Charles Debbasch and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1993 with total page 719 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Conseil de l'Europe,
Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9789287173652
Total Pages : 43 pages
Book Rating : 4.1/5 (736 download)
Download or read book Iris Plus 2012-2 written by Conseil de l'Europe, and published by Council of Europe. This book was released on 2012-05-01 with total page 43 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans l'industrie du cinéma et de la télévision, le droit d'auteur revêt une importance cruciale. Il constitue le fondement juridique de la rétribution de l’ensemble des prestations créatives intervenant dans les productions audiovisuelles et sert de base pour toutes les demandes de rémunération à cet égard. La majeure partie des droits subsistent après la mort du titulaire des droits d'auteur et des droits voisins et peuvent être héréditaires. Mais à la différence des actifs tangibles, les droits de propriété intellectuelle expirent après une période donnée, à la suite de quoi une œuvre audiovisuelle tombe dans le « domaine public » et peut être librement utilisée ou mise en ligne par des tiers. Ce numéro d'IRIS plus examine, à la lumière de plusieurs cas pertinents, la durée de la protection de certaines œuvres cinématographiques et audiovisuelles en Europe et aux Etats-Unis, soit deux marchés majeurs de l’économie audiovisuelle mondiale.
Author : Carine Bernault
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 488 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel written by Carine Bernault and published by LGDJ. This book was released on 2003 with total page 488 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Secteur de la création particulièrement représentatif des industries culturelles, l'audiovisuel est également un élément essentiel de la culture nationale. Cette dualité en fait un "laboratoire" particulièrement intéressant qui permet d'aborder deux points principaux. On peut tout d'abord s'interroger sur la possibilité de concilier la conception traditionnellement humaniste du droit d'auteur français avec les enjeux économiques attachés au développement de l'industrie des "contenus". Mais on doit aussi envisager les rapports entre le droit de la propriété littéraire et artistique et le droit de la communication, qui a notamment pour vocation de protéger la création nationale. Dans cette perspective, l'étude de la propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel conduit à mener une double démonstration. Tout d'abord, il apparaît que le régime juridique de l'objet audiovisuel, loin de révéler une spécificité de ce type de création qui imposerait de distinguer un droit de la propriété littéraire et artistique "classique" d'un droit de la propriété littéraire et artistique "économique", illustre au contraire la souplesse de la conception française du droit d'auteur, capable, en tenant compte de la nature de la création audiovisuelle, de concilier humanisme et pragmatisme. Ensuite, l'influence du droit de la communication sur le droit d'auteur et les droits voisins révèle les fondements profondément différents de ces deux droits, qui, s'ils voient leurs domaines d'application se croiser, n'en poursuivent pas moins des objectifs différents. S'il importe donc de prendre conscience des répercussions, réelles, du droit de la communication sur la situation des auteurs et auxiliaires de la création, on ne peut pas pour autant en déduire l'existence d'un droit de l'audiovisuel réunissant les dispositions du droit public et du droit privé applicables à l'audiovisuel, l'incohérence de ce droit étant trop importante pour qu'il puisse prétendre à l'autonomie.
Author : CNRS Audiovisuel (France).
Publisher :
ISBN 13 : 9782910986025
Total Pages : 51 pages
Book Rating : 4.9/5 (86 download)
Download or read book Les droits d'auteur de A à Z written by CNRS Audiovisuel (France). and published by . This book was released on 1995 with total page 51 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Anne-Marie Olivero de Rubiana
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (33 download)
Download or read book Le Droit d'auteur des journalistes de l'audiovisuel written by Anne-Marie Olivero de Rubiana and published by . This book was released on 1992 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Céline Bloud-Rey
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 2804492605
Total Pages : 250 pages
Book Rating : 4.8/5 (44 download)
Download or read book Le droit de la régulation audiovisuelle et le numérique written by Céline Bloud-Rey and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-09-05 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l’audiovisuel a connu depuis plus d’une vingtaine d’années de nombreuses transformations pour s’adapter aux évolutions que connait le secteur et répondre aux besoins croissants de régulation. L’apparition et le développement du numérique dans les différents médias a sans doute accéléré les besoins de réforme de la régulation de l’audiovisuel, compte tenu de la convergence constatée entre les deux domaines. Plusieurs lois se sont ainsi succédé en France pour essayer de rendre compte de cette évolution par petites touches successives, sans toutefois remettre en cause en profondeur le dispositif mis en place par la loi du 30 septembre 1986, relative à la liberté de communication. L’adoption des deux lois du 15 novembre 2013, relative à l’indépendance de l’audiovisuel public annonce peut-être un bouleversement à venir. En effet, elles remodèlent à beaucoup d’égards l’organe français de régulation de l’audiovisuel, le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), dont le statut et les procédures sont revues, mais ne le dotent que de rares pouvoirs nouveaux, alors pourtant que les besoins de régulation du secteur sont indéniables. Ce faisant, elles anticipent assurément la réforme à venir, et combien plus difficile, de l’audiovisuel lui-même. Sa redéfinition est en effet nécessitée par la prise en compte de sa convergence croissante avec le numérique (le développement de nouvelles techniques et de nouveaux services aux frontières communes, tels les services de médias audiovisuels à la demande) et le constat que la régulation de ce dernier est déjà éclatée en France entre plusieurs organismes publics autres que le CSA (ANFR, ARCEP, ADLC, HADOPI, notamment), sans oublier évidemment l’influence croissante du droit européen en la matière. C’est sur tous ces aspects et les interrogations qu’ils font naître, que les contributions réunies dans cet ouvrage entendent réfléchir.
Author : Maja Cappello
Publisher :
ISBN 13 : 9789287180346
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (83 download)
Download or read book L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur written by Maja Cappello and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : CARNEL Jean-Stéphane
Publisher : Lavoisier
ISBN 13 : 2746288311
Total Pages : 210 pages
Book Rating : 4.7/5 (462 download)
Download or read book Utilisation des images d'archives dans l’audiovisuel written by CARNEL Jean-Stéphane and published by Lavoisier. This book was released on 2012-04-16 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Par l'intermédiaire d'illustrations audiovisuelles, les journaux télévisés montrent le passé, le présent, mais aussi, paradoxalement, l'avenir. Ces programmes recourent aux images d'archives qui peuvent constituer près de 20 % de la durée d'une édition. Ces réutilisations quotidiennes d'images anciennes, qui ne sont généralement pas remarquées par le téléspectateur, présentent un défi pour les documentalistes qui les compilent. Quelles sont les méthodes utilisées pour répondre à ces besoins, anticiper les demandes urgentes et gérer les contraintes de production de contenus ? Comment sont sélectionnées, dès leur arrivée dans le service d'archives, les images possédant le plus important potentiel de réutilisation ? Les images aux aspects les plus stéréotypés sont sélectionnées pour proposer des supports pertinents et vraisemblables aux discours journalistiques. Par la redondance de leur utilisation, elles s'inscrivent dans nos répertoires visuels et donnent une image temporelle et un reflet de notre société.
Author : Benjamin Montels
Publisher : Lexis Nexis
ISBN 13 : 9782711012909
Total Pages : 440 pages
Book Rating : 4.0/5 (129 download)
Download or read book Contrats de l'audiovisuel written by Benjamin Montels and published by Lexis Nexis. This book was released on 2010 with total page 440 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces diverses réglementations à travers l'étude, clause par clause, des contrats de production et de diffusion (salle, télévision, VOD, vidéo). Il s'organise pour cela en trois parties : la titularité des droits (auteurs, producteurs, droits cédés, durée, exclusivité), la rémunération (proportionnelle à l'exploitation, minimum garanti, prime de commande, modalités de paiement, prix d'achat des diffuseurs) et la protection des droits (droit à la vie privée, droit à l'image, obligation d'exploitation, garantie d'éviction, règlement des litiges). Cet ouvrage est destiné aux étudiants et universitaires, mais aussi aux praticiens du droit (avocats, juristes d'entreprises, magistrats) et aux professionnels de l'audiovisuel. Il regroupe en effet l'ensemble de la documentation utile à leur activité : contrats-types, dispositions législatives, grands arrêts et accords collectifs les plus récents. Cette nouvelle édition a été entièrement revue (avec de nombreux exemples chiffrés) et actualisée au regard des dernières évolutions juridiques (modernisation du droit du cinéma, réaménagement de la "chronologie des médias ", réforme des relations producteurs-diffuseurs, lois HADOPI) ou technologiques (VOD à l'acte, sur abonnement, avec partage des revenus publicitaires, "catch-up tv ").
Author : Marie Serna
Publisher :
ISBN 13 : 9782854185614
Total Pages : 39 pages
Book Rating : 4.1/5 (856 download)
Download or read book Eléments patrimoniaux du droit de l'audiovisuel written by Marie Serna and published by . This book was released on 1996 with total page 39 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le système audiovisuel est le lieu privilégié de la commercialisation de l'image des individus et des œuvres. Or, la commercialité de l'image audiovisuelle nécessite un encadrement juridique favorable à sa fructification, depuis sa création jusqu'à son exploitation commerciale. Dans cette perspective, le droit de la commercialité de l'image audiovisuelle renouvelle et reconstruit les conceptions classiques du droit positif (obligations contractuelles, objet contractuel, droit d'auteur...), et maîtrise des techniques contemporaines de l'image (piraterie, colorisation).
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 161 pages
Book Rating : 4.:/5 (955 download)
Download or read book La créativité a un prix written by and published by . This book was released on 2009 with total page 161 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
