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Author : Yves Billet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 166 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book La Transmission du patrimoine dans l'exploitation familiale agricole written by Yves Billet and published by . This book was released on 1983 with total page 166 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Hubert Bosse-Platière
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 530 pages
Book Rating : 4.:/5 (94 download)
Download or read book LES ARRANGEMENTS DE FAMILLE ET LA TRANSMISSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE written by Hubert Bosse-Platière and published by . This book was released on 2000 with total page 530 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA COMPLEXITE DE LA TRANSMISSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE, QUI EST UNE ENTREPRISE, N'A RIEN A ENVIER AU SECTEUR COMMERCIAL OU INDUSTRIEL. ADMETTRE QUE LA TRANSMISSION SE REALISE GRACE A DES ARRANGEMENTS DE FAMILLE, C'EST SOULIGNER, A LA FOIS, UNE CERTAINE INAPTITUDE DU DROIT PATRIMONIAL A APPREHENDER, DANS SA GLOBALITE, LE PHENOMENE ET L'EXISTENCE D'UNE LIBERTE FAMILIALE (VOLONTE COLLECTIVE) QUI TENTE DE CONCILIER LES INTERETS DES MEMBRES DELA FAMILLE (VOLONTES INDIVIDUELLES), PARFOIS CONTRADICTOIRES, AVEC LE MAINTIEN ECONOMIQUE DE L'EXPLOITATION. L'APPROCHE CLASSIQUE QUI CONSISTE A ETUDIER LE TRANSFERT DE L'EXPLOITATION D'UNE GENERATION A L'AUTRE, PAR L'ETUDE TROP EXCLUSIVE DES REGLES DE DEVOLUTION LEGALE SE REVELE DEPASSEE. EN LA MATIERE, SEULE UNE ETUDE RENOUVELEE, A PARTIR DES ASPIRATIONS DE CHACUN DES MEMBRES DE LA FAMILLE, PERMET DE COMPRENDRE LES RAISONS REELLES QUI GUIDENT LES PROCEDES JURIDIQUES UTILISES (ARRANGEMENTS DE FAMILLE) ET DE METTRE EN EXERGUE LES CHOIX D'UNE POLITIQUE D'INSTALLATION. CAR FACE AUX MUTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES QUE CONNAIT L'AGRICULTURE, LA TRANSMISSION D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE N'EST PLUS SEULEMENT UN ACTE DOMESTIQUE MAIS DEVIENT DE PLUSEN PLUS UN ACTE DEPENDANT DE LA POLITIQUE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. AINSI LES LOIS D'ORIENTATION AGRICOLE PASSEES (EN 1960, 1980, ET 1999) ACCENTUENT DE PLUS EN PLUS LE PARTICULARISME DES SUCCESSIONS RURALES EN FAISANT PREVALOIR LES IMPERATIFS ECONOMIQUES RELEVANT D'UNE POLITIQUE D'INSTALLATION AU DETRIMENT DES PRINCIPES DEFENDUS PAR LE DROIT SUCCESSORAL CLASSIQUE. MALGRE TOUT L'OBJECTIF FAMILIAL RESTE LE MEME : IL S'AGIT TOUJOURS DE TRANSMETTRE A LA FOIS LE PATRIMOINE ET L'ACTIVITE A LA GENERATION MONTANTE. POURTANT LES PROCEDES UTILISES FACE AUX BOULEVERSEMENTS ECONOMIQUES ONT EVOLUE. LES ARRANGEMENTS FAMILIAUX BENEFICIENT D'UNE LIBERALISATION CONTINUE DU DROIT CIVIL CLASSIQUE QUI LEUR LAISSE UNE LARGE LIBERTE DE MANOEUVRE. ILS SONT BEAUCOUP PLUS INFLUENCES PAR LES MESURES INCITATIVES DE L'ETAT D'ORIGINES DIVERSES (FINANCIERES, FISCALES, STRUCTURELLES) QUI CONTRIBUENT A FACONNER L'EXISTENCE D'UN DROIT SUCCESSORAL PROPREMENT RURAL.
Author : CHRISTOPHE.. HINKATI
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (799 download)
Download or read book TRANSMISSION DU PATRIMOINE written by CHRISTOPHE.. HINKATI and published by . This book was released on 1995 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'AGRICULTURE COPNNAIT DEPUIS QUELQUES DECENNIES DES MUTATIONS PROFONDES, ESSENTIELLES DANS SA PARTICIPATION A L'EMPLOI ET A LA CROISSANCE ECONOMIQUE NATIONALE. ET L'UNE DES MANIFESTATIONS DE CE PHENOMENE SE MESURE A TRAVERS LA TRANSMISSION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES, LAQUELLE CONSTITUE UN ACTE IMPORTANT POUR L'AVENIR DU SECTEUR AGRICOLE ET PAR CO NSEQUENT POUR LE TISSU ECONOMIQUES REGIONAL OU SE CREENT, SE DEVELOPPENT, ET SE PERENNISENT CES UNITES ECONOMIQUES. IL S'AGIT AUJOURD'HUI POUR LE DIRIGENANT, D'ABORDER SOUS UN REGARD NOUVEAU LES PROBLEMES DE PERENNITE DE SON EXPLOITATION, COMPTE TENU D'UNE PART, DE NOUVELLES HABITUDES DE CONSOMMATION, ET D'AUTRE PART, DE LA RARETE DES SUCCESSEURS POTENTIELS FACE A D'IMPORTANTS DEPARTS A LA RETRAITE. CETTE METAMORPHOSE DU MILIEU AGRICOLE NOUS A CONDUIT A PROPOSER, A L'ECHELLE DE LA BASE-NORMANDIE, UNE ETUDE QUI RENDE COMPTE DE L'ACUITE DE LA PREPARATION DANS LA TRANSMISSION DES EXPLOIITATIONS AGRICOLES. CELLE-CI DEVRA PERMETTRE, D'ABORD, L'ACQUISITION CHEZ LE DIRIGEANT D'EXPLOITATION DU REFLEXE ENTREPRENEURIAL, POUVANT L'AIDER A SAISIR LES OPPORTUNITES ECONOMIQUES, JURIDIQUES, FISCALES ET FINANCIERES; PUIS, LA MAITRISE DES FACTEURS-CLES DE SUCCES DE LA TRANSMISION DE SON EXPLOITATION. POUR CE FAIRE, IL DEVRA DONC APPRENDRE A AGIR AFIN DE PROVOQUER LES CHANGEMENTS SOUHAITES, ET AINSI REDUIRE LES INCERTITUDES LIEES A LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE. DANS CE CONTEXTE, LE ROLE D'INITIATEUR, D'ACCOMPAGNATEUR, DE CATHALYSEUR DE LA REGION SERA DE PLUS EN PLUS PREPONDERANT DANS LA MANIERE DE MIEUX CERNER LES RELAITES LOCALES. NOUS PROCEDONS DANS L'ETUDE, A UNE ANALYSE CRITIQUE DE L'ETAT DE LA SITUATION JURIDIQUE, FISCALE, ECONMIQUE ET FINANCIERE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES ET DE LEUR TRANSMISSION, A TRAVERS UNE APPROCHE EMPIRIQUE ET THEORIQUE. SANS SOUS-ESTIMER LA BIENVEILLANCE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE EN MATIERE DE SURVIE DE L'EXPLOITATION, IL EST CEPENDANT POSSIBLE D'AUGMENTER LES CHANCES DE REUSSITE DU TRANSFERT DE CELLE-CI.
Author : Alain Achard
Publisher : Educagri Editions
ISBN 13 : 2844445454
Total Pages : 148 pages
Book Rating : 4.8/5 (444 download)
Download or read book La transmission de l'exploitation agricole written by Alain Achard and published by Educagri Editions. This book was released on 2008 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un chef d'exploitation est confronté tout au long de sa carrière à des questions d'ordre juridique. Cet ouvrage permet de comprendre les modalités de transmission de l'exploitation agricole dans toutes les situations possibles.
Author : Guilhem Anzalone
Publisher :
ISBN 13 : 9782759811922
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.8/5 (119 download)
Download or read book Délégation d'activités et sous-traitance : au service de la transmission de l'exploitation ou d'un patrimoine ? written by Guilhem Anzalone and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'agriculture est-elle toujours une affaire de famille ? Cet ouvrage analyse les transformations du caractère familial de l'agriculture en France, mises en perspective avec quelques éclairages de situations dans les pays du Sud. La première partie de l'ouvrage rend compte des recompositions de l'exploitation agricole et de ses enjeux, exploitation qui est de moins en moins familiale, tout en le restant. Elle propose des cadres d'analyse élargis pour les appréhender. Les transformations des formes familiales d'agriculture sont abordées dans une deuxième partie par l'étude des mutations qui s'opèrent dans le travail en agriculture. Ces mutations amènent à questionner le sens du travail et les interfaces avec le vivre en famille et les activités non-agricoles, au-delà des seules problématiques d'organisation et de performances technico-économiques. La troisième partie de l'ouvrage montre que les cadres structurant l'activité agricole dépassent le champ de la famille et se renouvellent, en particulier dans les formes d'insertion territoriale, dans les modalités des processus d'innovation et par des reconfigurations de l'action collective de proximité. Finalement, les transformations du caractère familial, saisies dans le temps long des trajectoires d'exploitations, sont aussi observées dans les formes et stratégies de pérennisation et de transmission, qu'il s'agisse de transmettre un statut, une activité, une entreprise, un patrimoine, un outil de production ou encore des savoir-faire. Une synthèse conclusive propose un renouvellement des questions de recherche et plaide pour un décloisonnement des études en agriculture. L'ouvrage rassemble des travaux de recherche récents de chercheurs issus du département Sciences pour l'action et le développement (Sad) de l'Inra et de ses partenaires scientifiques et professionnels. Il fait une large place à des travaux de jeunes chercheurs et à des thèses récemment soutenues. D'abord destiné aux chercheurs et enseignants-chercheurs, il s'adresse également aux organisations professionnelles (instituts techniques, réseaux associatifs, syndicats, chambres d'agriculture, etc.).
Author : Thierry Mercier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 822 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book La transmission des exploitations agricoles. Les cas de l'Albigeois, du Ségala et du Gaillacois written by Thierry Mercier and published by . This book was released on 1997 with total page 822 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: NOTRE ETUDE DE LA TRANSMISSION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES PRIVILEGIE L'APPROCHE PAR LA FAMILLE. L'EXPLOITATION FAMILIALE DOIT EFFECTIVEMENT ETRE APPREHENDEE A PARTIR DES RELATIONS QU'ENTRETIENNENT L'EXPLOITATION - UNITE DE VALORISATION D'UN SYSTEME DE RESSOURCES (FONCIERES, TECHNIQUES,...) - ET LA FAMILLE - SYSTEME DE VALEURS QUI FONDENT LE LIEN FAMILIAL - : L'ARTICULATION EXPLOITATION - FAMILLE DETERMINE SON TYPE DE TRANSMISSION. NOUS AVONS DIFFERENCIE LES AGRICULTEURS EN TROIS CLASSES SELON LA STRATEGIE (FORCE DE L'ENGAGEMENT DANS LA MODERNISATION DE L'EXPLOITATION) SUIVIE AFIN DE DEFINIR CETTE ARTICULATION ENTRE LES DEUX CONSTITUANTS DE L'EXPLOITATION FAMILIALE : LE PARCOURS DE L'EXPLOITATION EN DEPEND. EN EFFET, LA MODERNISATION DE L'AGRICULTURE CONSTITUE AVEC LA MUTATION CULTURELLE DU MONDE AGRICOLE LA "TOILE DE FOND" DES PROCESSUS DE TRANSMISSION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONSTRUITS DANS LE LONG TERME. DANS CES CONDITIONS, LE MAINTIEN OU NON DE L'ADEQUATION ENTRE LE "DEVELOPPEMENT" DU SYSTEMES DE RESSOURCES ET L'EVOLUTION DES VALEURS FAMILIALES DECIDERA DE LA REUSSITE OU DE L'ECHEC DE LA TRANSMISSION. CAR CETTE SYMBIOSE DU COUPLE EXPLOITATION-FAMILLE SE RESUME DANS LA DIMENSION PATRIMONIALE DE L'EXPLOITATION.
Author : Mohamed Gafsi
Publisher :
ISBN 13 : 9782759811922
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.8/5 (119 download)
Download or read book Permanence de l'exploitation agricole familiale, une approche gestionnaire written by Mohamed Gafsi and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'agriculture est-elle toujours une affaire de famille ? Cet ouvrage analyse les transformations du caractère familial de l'agriculture en France, mises en perspective avec quelques éclairages de situations dans les pays du Sud. La première partie de l'ouvrage rend compte des recompositions de l'exploitation agricole et de ses enjeux, exploitation qui est de moins en moins familiale, tout en le restant. Elle propose des cadres d'analyse élargis pour les appréhender. Les transformations des formes familiales d'agriculture sont abordées dans une deuxième partie par l'étude des mutations qui s'opèrent dans le travail en agriculture. Ces mutations amènent à questionner le sens du travail et les interfaces avec le vivre en famille et les activités non-agricoles, au-delà des seules problématiques d'organisation et de performances technico-économiques. La troisième partie de l'ouvrage montre que les cadres structurant l'activité agricole dépassent le champ de la famille et se renouvellent, en particulier dans les formes d'insertion territoriale, dans les modalités des processus d'innovation et par des reconfigurations de l'action collective de proximité. Finalement, les transformations du caractère familial, saisies dans le temps long des trajectoires d'exploitations, sont aussi observées dans les formes et stratégies de pérennisation et de transmission, qu'il s'agisse de transmettre un statut, une activité, une entreprise, un patrimoine, un outil de production ou encore des savoir-faire. Une synthèse conclusive propose un renouvellement des questions de recherche et plaide pour un décloisonnement des études en agriculture. L'ouvrage rassemble des travaux de recherche récents de chercheurs issus du département Sciences pour l'action et le développement (Sad) de l'Inra et de ses partenaires scientifiques et professionnels. Il fait une large place à des travaux de jeunes chercheurs et à des thèses récemment soutenues. D'abord destiné aux chercheurs et enseignants-chercheurs, il s'adresse également aux organisations professionnelles (instituts techniques, réseaux associatifs, syndicats, chambres d'agriculture, etc.).
Author :
Publisher : Food & Agriculture Org.
ISBN 13 : 9251386838
Total Pages : 208 pages
Book Rating : 4.2/5 (513 download)
Download or read book written by and published by Food & Agriculture Org.. This book was released on with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henk de Haan
Publisher : Het Spinhuis
ISBN 13 :
Total Pages : 342 pages
Book Rating : 4.3/5 ( download)
Download or read book In the Shadow of the Tree written by Henk de Haan and published by Het Spinhuis. This book was released on 1994 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Anthropologica written by and published by . This book was released on 1998 with total page 152 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Springer
ISBN 13 :
Total Pages : 496 pages
Book Rating : 4.3/5 (512 download)
Download or read book Die Besteuerung der Übertragung von Familienunternehmungen von Todes wegen oder durch Schenkung unter Lebenden written by and published by Springer. This book was released on 1979 with total page 496 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Of national reports delivered at the 33rd congress of the International Fiscal Association which was held in Copenhagen, 1979. The general report is published in full in four languages.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 164 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Farm Take-over and Farm Entrance Within the E.E.C. written by and published by . This book was released on 1992 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 790 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Kansai University Review of Law and Politics written by and published by . This book was released on 1980 with total page 790 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 346 pages
Book Rating : 4.3/5 (129 download)
Download or read book Agriculture et qualité des eaux written by and published by . This book was released on 1993 with total page 346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Susanne Wymann von Dach
Publisher : Food & Agriculture Organization of the UN (FAO)
ISBN 13 : 9789251079751
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.0/5 (797 download)
Download or read book Mountain Farming is Family Farming written by Susanne Wymann von Dach and published by Food & Agriculture Organization of the UN (FAO). This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This publication, featuring 25 case studies from across the mountain landscapes, gives an overview of the global changes affecting mountain farming and the strategies that mountain communities have developed to cope. Each study also presents a set of lessons and recommendations, meant to inform and benefit mountain communities, policy-makers, development experts and academics who work to support mountain farmers and to protect mountains.
Author : UNESCO
Publisher : UNESCO Publishing
ISBN 13 : 9231003550
Total Pages : 112 pages
Book Rating : 4.2/5 (31 download)
Download or read book Culture | 2030 indicators written by UNESCO and published by UNESCO Publishing. This book was released on 2019-11-18 with total page 112 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 236 pages
Book Rating : 4.E/5 ( download)
Download or read book Farm takeover and farm entrance within the EC written by and published by . This book was released on 1993 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
