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La Traite Des Etres Humains
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Book Synopsis Protection des victimes de traite des êtres humains by : Kristine Plouffe-Malette
Download or read book Protection des victimes de traite des êtres humains written by Kristine Plouffe-Malette and published by Primento. This book was released on 2013-11-13 with total page 162 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose une analyse approfondie des normes internationales et européennes relatives à la lutte contre la traite des êtres humains et, plus particulièrement, de la protection offerte aux victimes. À ce jour, les États tentent d’inscrire la lutte contre la traite des êtres humains dans une approche intégrée visant la prévention, la répression et la protection. Or il semble que la protection des victimes serve uniquement des objectifs répressifs, et ce, indépendamment du cadre législatif étudié. Ainsi, c’est à travers un prisme répressif que la protection est perçue, criminalisant et pénalisant d’autant les victimes, lesquelles sont victimes non seulement de la traite mais aussi de la lutte contre la traite. Sont principalement analysés le Protocole visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, la Directive relative au titre de séjour pour les victimes de la traite des êtres humains et la Directive concernant la prévention et la lutte contre la traite des êtres humains et la protection des victimes. L’ouvrage intéressera les magistrats et les avocats spécialisés en droit international, droits de l’homme, droit des réfugiés, droit de l’immigration et droit pénal et criminologie. Il conviendra également aux fonctionnaires, agents d’immigration, douaniers, policiers et intervenants sociaux ainsi qu’aux professeurs et chercheurs en droit international public et droit pénal.
Book Synopsis La traite des êtres humains by : Charles-Éric Clesse
Download or read book La traite des êtres humains written by Charles-Éric Clesse and published by Primento. This book was released on 2013-12-20 with total page 601 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est divisé en quatre parties. - La première, descriptive, détaille les normes nationales et internationales qui sont analysées dans les trois autres grandes parties. Il décrit également les nombreux acteurs qui interviennent en matière de trafic et de traite des êtres humains et de marchands de sommeil. - La seconde étudie les incriminations reprises aux articles 77bis de la loi du 30 avril 1999 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers, et 433quinquies et decies du Code pénal. Cette analyse approfondie est précédée d’une dimension philosophique incontournable en la matière : la dignité de la personne humaine. Cette notion, au coeur même des incriminations, permet de mener une réflexion fondamentale sur l’éventuelle nécessité d’incriminer des actes tels que l’esclavagisme ou le travail forcé. Après ce préambule fondamental pour la compréhension de la ratio legis, l’auteur aborde alors les sept incriminations majeures : le trafic, les cinq formes de traite des êtres humains et la pratique des « marchands de sommeil ». - La troisième partie est centrée sur les victimes. Leur prise en charge est fondamentale dans un État démocratique. Mais des questions importantes se posent comme celles de la prise en charge inconditionnelle des victimes, ce que la Belgique ne souhaite pas, ou de l’aide qui peut leur être apportée par la Justice, par le biais de la commission d'aide aux victimes, ente autre. - la quatrième et dernière partie approfondit certaines questions procédurales.
Author :France. Commission nationale consultative des droits de l'homme Publisher :La Documentation Française ISBN 13 :9782110079626 Total Pages :419 pages Book Rating :4.0/5 (796 download)
Book Synopsis La traite et l'exploitation des êtres humains en France by : France. Commission nationale consultative des droits de l'homme
Download or read book La traite et l'exploitation des êtres humains en France written by France. Commission nationale consultative des droits de l'homme and published by La Documentation Française. This book was released on 2010 with total page 419 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La France a l'obligation internationale de lutter contre la traite et l'exploitation des êtres humains, en vertu du droit international des droits de l'homme. Ceux qui en sont victimes continuent cependant à rencontrer des obstacles parfois insurmontables pour accéder à la justice et recevoir une assistance appropriée. Nombre d'entre eux sont notamment sanctionnés plutôt que protégés. Dans ce contexte, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a examiné le droit en vigueur et les conditions de sa mise en oeuvre, afin d'identifier les failles du dispositif français. Au terme de ses travaux, elle a adressé aux pouvoirs publics un avis accompagné d'une centaine de recommandations. Dans la présente étude, qui a inspiré l'avis de la CNCDH, sont expliquées les raisons pour lesquelles la traite et, surtout, l'exploitation ne sont pas réprimées en tant que telles et les difficultés que cela pose pour prévenir et réprimer efficacement de tels faits et pour garantir le respect des droits fondamentaux de ceux qui en sont victimes. Afin de remédier à cette situation, ce travail appelle à réfléchir à une nouvelle approche, non seulement de la traite et de l'exploitation mais encore de la migration et de la prostitution. L'étude propose une analyse essentiellement juridique visant à déterminer comment faire du droit en vigueur un outil efficace pour lutter contre la traite et l'exploitation, en assurant en particulier aux personnes qui en sont victimes de disposer des moyens d'y résister et, le cas échéant, d'être effectivement rétablies dans leurs droits fondamentaux.
Author :Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH) Publisher :La Documentation française ISBN 13 :2110101857 Total Pages :425 pages Book Rating :4.1/5 (11 download)
Book Synopsis La traite et l'exploitation des êtres humains en France by : Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
Download or read book La traite et l'exploitation des êtres humains en France written by Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH) and published by La Documentation française. This book was released on 2016-01-01 with total page 425 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En dépit de la lutte contre la traite et l'exploitation des êtres humains, trop souvent encore, ceux qui en sont victimes continuent à rencontrer des obstacles pour accéder à la justice et recevoir une assistance appropriée. Dans ce contexte, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a examiné le droit en vigueur, et les conditions de sa mise en oeuvre, afin d'identifier les failles du dispositif français. Au terme de ses travaux, elle a adressé aux pouvoirs publics un avis accompagné d'une centaine de recommandations. Les annexes comportent notamment l'avis de la CNCDH sur la traite et l'exploitation des êtres humains en France, présenté en français et en anglais, ainsi que l'état des ratifications des textes internationaux relatifs à la traite et à l'exploitation par les États membres de l'Union européenne.
Book Synopsis La traite des êtres humains, un défi mondial by :
Download or read book La traite des êtres humains, un défi mondial written by and published by . This book was released on 2009 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traite des êtres humains en France. De la victime by : Milena Jaksic
Download or read book Traite des êtres humains en France. De la victime written by Milena Jaksic and published by CNRS éditions. This book was released on 2016-08-25 with total page 317 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: À partir d'une enquête menée auprès des magistrats, des avocats, des policiers et des associations en charge de l'identification et de la protection des victimes de la traite des êtres humains, Milena Jakši¿ interroge les non-dits d'un phénomène dont les pouvoirs publics peinent à prendre la mesure. Alors que la traite fait l'objet d'une mobilisation importante depuis les années 2000, en France, seules quelques rares affaires sont portées devant les tribunaux. Et lorsque les forces institutionnelles et associatives qui s'intéressent à cette cause parviennent à donner une visibilité aux "¿victimes de la traite¿", celles-ci sont aussitôt l'objet de suspicion en tant que femmes immigrées ou prostituées. Au croisement des études sur les questions sexuelles, les migrations internationales et la criminalité, cette étude solidement informée interroge le statut improbable de "¿victime coupable¿". Milena Jakši¿ parvient à montrer combien la figure de la victime est tributaire des contraintes et des tensions qui régissent la police, la justice ou le monde associatif. Une contribution majeure à la sociologie des figures de l'intolérable.
Book Synopsis La lutte contre la traite et l'exploitation des êtres humains by : CNCDH,
Download or read book La lutte contre la traite et l'exploitation des êtres humains written by CNCDH, and published by . This book was released on 2016-03-23 with total page 375 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La traite et l'exploitation des êtres humains constituent une violation plurielle, majeure, écrasante des droits humains, d'une ampleur telle qu'elles conduisent à une négation de la dignité de la personne. Considérée comme une activité en expansion, la traite des êtres humains serait désormais la troisième forme de criminalité la plus lucrative au monde. C'est une réalité très répandue, mais une réalité méconnue où les victimes sont silencieuses et très difficiles à dénombrer. Ce phénomène protéiforme appelle des réponses multiples, de la prévention à la protection des droits des victimes et la poursuite des trafiquants, de l'harmonisation et l'adaptation des législations à leur mise en oeuvre effective. C'est pour répondre à ces défis de la lutte contre la traite et l'exploitation que le Gouvernement français a adopté en mai 2014 un Plan d'action national de lutte contre la traite des êtres humains avec pour priorités de faire de la lutte contre la traite une politique publique à part entière, et d'apporter une réponse globale fondée sur trois objectifs : prévenir, protéger, punir. La mesure 23 de ce Plan d'action confie à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) le mandat de rapporteur national sur la traite et l'exploitation. Il revient donc à la CNCDH de rendre compte du phénomène au niveau national, d'évaluer les actions mises en oeuvre par les pouvoirs publics pour lutter contre la traite et l'exploitation des êtres humains, et de formuler des recommandations visant à renforcer et améliorer cette politique de lutte. C'est là tout l'objet de ce premier rapport.
Book Synopsis La traite des êtres humains en France by : Milena Jaksic
Download or read book La traite des êtres humains en France written by Milena Jaksic and published by . This book was released on 2016-08-25 with total page 304 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A partir d'une enquête menée auprès des magistrats, des avocats, des policiers et des associations en charge de l'identification et de la protection des victimes de la traite des êtres humains, Milena Jaksic interroge les non-dits d'un phénomène dont les pouvoirs publics se refusent à prendre la mesure. Alors que la traite fait l'objet d'une mobilisation importante depuis les années 2000, en France, seulement quelques affaires sont portées devant les tribunaux. Et, lorsque les forces institutionnelles et associatives qui s'intéressent à cette grande cause parviennent à donner une visibilité aux "victimes de la traite", celles-ci font aussitôt l'objet d'une suspicion en tant que femmes immigrées ou anciennes prostituées. Au croisement des études sur les questions sexuelles, les migrations internationales et la criminalité, cette étude solidement informée interroge le statut improbable de "victime coupable". En se détachant des jugements moraux sur l'objet, Milena Jaksic parvient à montrer combien la figure de la victime est tributaire des contraintes et des tensions qui régissent la police, la justice ou le monde associatif. Une contribution majeure à la sociologie des figures de l'intolérable.
Book Synopsis La traite des êtres humains by : Georgina Vaz Cabral
Download or read book La traite des êtres humains written by Georgina Vaz Cabral and published by . This book was released on 2006 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Nations Unies. Département des affaires économiques et sociales Publisher :New York : Nations Unies ISBN 13 : Total Pages :60 pages Book Rating :4.:/5 (973 download)
Book Synopsis Etude sur la traite des êtres humains et la prostitution. La répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui by : Nations Unies. Département des affaires économiques et sociales
Download or read book Etude sur la traite des êtres humains et la prostitution. La répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui written by Nations Unies. Département des affaires économiques et sociales and published by New York : Nations Unies. This book was released on 1959 with total page 60 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Organizacja Narodów Zjednoczonych. Department of Economic and Social Affairs Publisher : ISBN 13 : Total Pages :60 pages Book Rating :4.:/5 (836 download)
Book Synopsis Étude sur la traite des êtres humains et la prostitution by : Organizacja Narodów Zjednoczonych. Department of Economic and Social Affairs
Download or read book Étude sur la traite des êtres humains et la prostitution written by Organizacja Narodów Zjednoczonych. Department of Economic and Social Affairs and published by . This book was released on 1959 with total page 60 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les migrations, la traite des personnes et les vulnérabilités transfrontalières by : Pilar Cruz Zúñiga
Download or read book Les migrations, la traite des personnes et les vulnérabilités transfrontalières written by Pilar Cruz Zúñiga and published by Dykinson. This book was released on 2020 with total page 113 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La traite des personnes ou traite des êtres humains est considérée aujourd’hui comme l'une des opérations illégales les plus lucratives au monde avec le trafic de drogue et la vente d'armes. Il est favorisé par la dynamique générée à la suite du néolibéralisme et la domination patriarcale. Depuis la création du Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants (Protocole relatif à la traite) (2000), signé et ratifié par la plupart des pays - et qui vient compléter la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée - le nombre de victimes n'a cessé de croître et d'augmenter. En 2010 l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (UNODC en anglais) estimait qu'il y avait plus de 2,4 millions de victimes de traite dans le monde, principalement dans l'exploitation sexuelle et le travail forcé, mais aussi de traite pour mendicité, mariages forcés, pornographie, trafic d'organes, servitude et des conditions proches de l'esclavage, entre autres formes d'exploitation (UNODC, 2018). Parallèlement, et malgré les limitations, il y a eu une augmentation constante des réglementations, des actions et des mesures prises par les États, les organisations nationales et internationales ainsi que la société civile, pour poursuivre les auteurs de ce crime et pour prendre en charge les personnes en situation de traite.
Book Synopsis Le trafic d'êtres humains by : Sabine Dusch
Download or read book Le trafic d'êtres humains written by Sabine Dusch and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2002 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Plus de deux millions d'enfants sont chaque année victimes d'abus sexuels. En Asie, Amérique latine et Afrique, le tourisme sexuel et l'exploitation des enfants (physiquement ou en images, via Internet par exemple) sont en constante et forte augmentation. Pour les jeunes filles et les jeunes femmes issues de l'Est de l'Europe, des Balkans ou d'Asie, la prostitution - d'abord en Europe et en Amérique du nord - représente, selon un rapport parlementaire publié fin 2001, " une nouvelle forme d'esclavage ". Autres motifs d'alarme : l'implication grandissante du crime organisé et des mafias dans le trafic d'enfants en Afrique, dénoncé comme une " nouvelle traite négrière " et celui de migrants clandestins, condamnés à des formes de travail, là aussi, proches de l'esclavage. Pour la première fois, un ouvrage expose toutes les formes prises par le trafic des êtres humains, les zones de la planète où il sévit; présente les victimes et les réseaux criminels. Le présent livre évoque enfin les législations nationales et internationales en vigueur et souligne les avancées - mais aussi les défaillances - de la lutte contre des trafics, que la directrice de l'UNICEF compare à " une forme de terrorisme ".
Book Synopsis Protection des victimes de traite des êtres humains by : Kristine Plouffe-Malette
Download or read book Protection des victimes de traite des êtres humains written by Kristine Plouffe-Malette and published by Emile Bruylant. This book was released on 2013 with total page 203 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose une analyse approfondie des normes internationales et européennes relatives à la lutte contre la traite des êtres humains et, plus particulièrement, de la protection offerte aux victimes. A ce jour, les Etats tentent d'inscrire la lutte contre la traite des êtres humains dans une approche intégrée visant la prévention, la répression et la protection. Or il semble que la protection des victimes serve uniquement des objectifs répressifs, et ce, indépendamment du cadre législatif étudié. Ainsi, c'est à travers un prisme répressif que la protection est perçue, criminalisant et pénalisant d'autant les victimes, lesquelles sont victimes non seulement de la traite mais aussi de la lutte contre la traite. Sont principalement analysés le Protocole visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, la Directive relative au titre de séjour pour les victimes de la traite des êtres humains et la Directive concernant la prévention et la lutte contre la traite des êtres humains et la protection des victimes. L'ouvrage intéressera les magistrats et les avocats spécialisés en droit international, droits de l'homme, droit des réfugiés, droit de l'immigration et droit pénal et criminologie. Il conviendra également aux fonctionnaires, agents d'immigration, douaniers, policiers et intervenants sociaux ainsi qu'aux professeurs et chercheurs en droit international public et droit pénal.
Book Synopsis La répression de la traite d'êtres humains en droit suisse by : Bertrand Perrin
Download or read book La répression de la traite d'êtres humains en droit suisse written by Bertrand Perrin and published by . This book was released on 2020 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La traite des êtres humains Volume I by : Esra Katiman
Download or read book La traite des êtres humains Volume I written by Esra Katiman and published by Academiques. This book was released on 2014-05-16 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La prohibition de l'esclavage et de la traite des êtres humains by :
Download or read book La prohibition de l'esclavage et de la traite des êtres humains written by and published by . This book was released on 2022 with total page 304 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
