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Author : Frédéric Anselm
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 190 pages
Book Rating : 4.:/5 (13 download)
Download or read book La structuration et la transmission du patrimoine du chef d'entreprise written by Frédéric Anselm and published by . This book was released on 2011 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédéric Parrat
Publisher :
ISBN 13 : 9782297222969
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (229 download)
Download or read book Le patrimoine du chef d'entreprise written by Frédéric Parrat and published by . This book was released on 2023-09-05 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Sophie Schiller
Publisher :
ISBN 13 : 9782297172462
Total Pages : 188 pages
Book Rating : 4.1/5 (724 download)
Download or read book Entreprises patrimoniales et droit des sociétés written by Sophie Schiller and published by . This book was released on 2022 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La France compte 3,5 millions de PME qui représentent 99,8 % des entreprises, 45,7 % de l’emploi salarié en équivalent temps plein, et 40,3 % de la valeur ajoutée. Quant aux ETI, elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d’affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l’ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d’activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d’autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s’invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l’entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu’il conviendra de préparer , à défaut, le dirigeant s’orientera vers la transmission de l’entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s’interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l’immobilier d’entreprise). La gouvernance de ces sociétés peut s’avérer complexe lorsque le cercle familial s’étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu’il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.
Author : Charles Sasse
Publisher : Anthemis
ISBN 13 : 2874551147
Total Pages : 164 pages
Book Rating : 4.8/5 (745 download)
Download or read book Les 7 règles d'or de la transmission de l'entreprise familiale written by Charles Sasse and published by Anthemis. This book was released on 2008 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Piliers de l'économie et de l'emploi dans nos régions, les entreprises familiales ne dérogent pas à ce principe, ultime défi posé à leurs dirigeants et propriétaires. Comment bien structurer préalablement la famille et l'entreprise ? Comment choisir et former son successeur ? Comment surmonter les difficultés et les craintes de chacun ? Quand et comment faut-il s'y préparer ? Pourquoi ne pas vendre ? Comment prévenir et résoudre les crises et les conflits ? Que transmettre d'essentiel ? Et bien d'autres questions que se posent tous ceux qui se trouvent un jour ou l'autre, et à divers titres, impliqués par l'avenir conjoint d'une entreprise et d'une famille propriétaire. Les 7 Règles d'Or se veulent être un guide pratique et pertinent pour bien préparer la transmission de l'entreprise familiale, comprendre les enjeux individuels et relationnels à l'œuvre, et faire de cette période de changements une source d'opportunités, de développement personnel et d'harmonie familiale. Un ouvrage majeur conseillé à tout chef d'entreprise - que son intention soit ou non de remettre son affaire - mais qui intéressera également les intermédiaires financiers, les conseillers en gestion patrimoniale, les notaires...
Author : Michel MASSON
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 78 pages
Book Rating : 4.:/5 (494 download)
Download or read book Approche globale du patrimoine professionnel et privé du chef d'entreprise en vue de son évaluation et de sa transmission written by Michel MASSON and published by . This book was released on 1992 with total page 78 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Edith Blary – Clément
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2804467937
Total Pages : 228 pages
Book Rating : 4.8/5 (44 download)
Download or read book Le patrimoine de l'entreprise : d'une réalité économique à un concept juridique written by Edith Blary – Clément and published by Primento. This book was released on 2014-06-10 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Est-il juridiquement exact de parler de patrimoine de l’entreprise alors même que cette importante entité économique n’est pas dotée de la personnalité morale ? Les biens de l’entreprise sont traditionnellement envisagés à travers l’étude du fonds de commerce, fonds qui ne contient que les éléments mobiliers et dont est exclu le passif. L’avènement de la fiducie, puis plus encore, la création du statut d’EIRL, ouvrent la voie à une nouvelle approche des biens et des dettes de l’entreprise : la technique du patrimoine affecté. L’ouvrage, fruit d’une recherche collective, aborde d’abord, dans une approche analytique, l’existence des manifestations juridiques du patrimoine de l’entreprise, notamment en droit fiscal. La spécificité du patrimoine de l’entreprise est également étudiée à travers sa composition, marquée par l’apparition de nouvelles valeurs qu’elle génère spécifiquement, telles que les contrats de distribution, les informations économiques ou encore le savoir-faire. De façon plus prospective, l’ouvrage se propose ensuite d’étudier l’opportunité d’une généralisation de la technique du patrimoine affecté à toutes les entreprises et notamment aux personnes morales, certaines se tournant d’ores et déjà vers la fiducie-gestion. La question est abordée sous l’angle de l’intérêt pratique du patrimoine affecté, mais aussi des conséquences qui en résulteraient pour le fonds de commerce, le patrimoine personnel et le passif de l’entreprise.
Author : Jean Mossoux
Publisher : De Boeck Supérieur
ISBN 13 : 9782804146542
Total Pages : 168 pages
Book Rating : 4.1/5 (465 download)
Download or read book Réussir la relève written by Jean Mossoux and published by De Boeck Supérieur. This book was released on 2004-09-24 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le cours des choses ne conduit pas naturellement vers la continuité d’une œuvre. Comment réussir ? Transmettre le pouvoir – particulièrement dans la Petite & Moyenne Entreprise (PME) ou les associations – est " la " phase révélatrice des bonnes ou des mauvaises pratiques de la direction et de ses collaborateurs. Le rôle du futur n°1 est central et les émotions de toutes les parties impliquées se bousculent. Partagent-ils un enjeu commun ? Surmontent-ils sereinement leurs divergences ? Construisent-ils des lendemains solides ? Comme dans beaucoup d’aventures humaines, pour la transmission du pouvoir et du patrimoine il y a moyen de jouer gagnant. Feuilletez, plongez au gré des chapitres. Les idées-forces, les résumés, les 80 questions et les illustrations activent une suite sans fin d'idées pour agir.
Author : Olivier Mellerio
Publisher :
ISBN 13 : 9782212151213
Total Pages : pages
Book Rating : 4.1/5 (512 download)
Download or read book Transmettre une entreprise familiale written by Olivier Mellerio and published by . This book was released on 2011 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Guillaume Daguerre
Publisher : Omniscriptum
ISBN 13 : 9786131548482
Total Pages : 128 pages
Book Rating : 4.5/5 (484 download)
Download or read book Transmission de l'Actif Professionnel Et Dynamisation Du Capital written by Guillaume Daguerre and published by Omniscriptum. This book was released on 2014-06-23 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La transmission de l'actif professionnel est une étape très importante dans la vie d'un chef d'entreprise. Mal préparée, elle peut remettre en cause la pérennité de l'entreprise et avoir une facture fiscale conséquente. Une fois la transmission réalisée, il est important de placer efficacement le capital qui en résulte. Cet ouvrage présente de manière très simple certaines techniques de transmission du patrimoine professionnel (Pacte Dutreil, holding familiale, ...), ainsi que certains supports de placement( Assurance vie, PEA, SCPI, immobilier locatif, ...).Il comporte de nombreux exemples illustrés. Cet ouvrage s'adresse aux Chefs d'entreprise, aux professionnels du droit et de la gestion de patrimoine ainsi qu'aux étudiants.
Author : THIERRY.. LACROIX
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book LA TRANSMISSION DU POUVOIR ET DU CAPITAL DANS LES ENTREPRISES FAMILIALES written by THIERRY.. LACROIX and published by . This book was released on 1996 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA TRANSMISSION INTRA-FAMILIALE DE L'ENTREPRISE FAMILIALE DOIT ETRE ENVISAGEE DANS SA GLOBALITE SANS JAMAIS NEGLIGER LA REFLEXION AUTOUR DU COUPLE POUVOIR CAPITAL QUI RESTE AU DEMEURANT DIFFICILEMENT DISSOCIABLE EN CAS DE TRANSMISSION A TITRE GRATUIT. EN EFFET, L'UNE DES CARACTERISTIQUES ESSENTIELLES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE EST LA LIAISON ETROITE ENTRE LE POUVOIR ET LE CAPITAL. ON NE PEUT TRANSMETTRE L'UN SANS L'AUTRE SANS COMPROMETTRE L'EQUILIBRE DE L'ENTREPRISE FAMILIALE. OR, LE SYSTEME JURIDIQUE ET FISCAL PRESENT NE PERMET PAS DE RESPECTER CET EQUILIBRE SURTOUT EN CAS DE SUCCESSION INORGANISEE. D'UNE PART, LE DROIT POSITIF IGNORE LA NOTION DE POUVOIR A L'INTERIEUR DE L'ENTREPRISE FAMILIALE : L'ENTREPRISE EST TRANSMISE EN TANT QUE CAPITAL COMME UN VULGAIRE BIEN DU PATRIMOINE SANS TENIR COMPTE DE SES PARTICULARISMES, CE QUI ENTRAINE UNE FAILLITE IRREMEDIABLE DU POUVOIR DANS L'EN TREPRISE. D'AUTRE PART, LE POIDS DE LA FISCALITE ET LES METHODES D'EVALUATION DESTABILISENT LA TRANSMISSION DES ENTREPRISES FAMILIALES AU PIRE MOMENT DE LEUR EXISTENCE. IL EXISTE BIEN DES TECHNIQUES SUCCESSORALES EN DROIT CIVIL, EN DROIT DES SOCIETES ET EN DROIT FISCAL POUR AIDER LE CHEF D'ENTREPRISE A ORGANISER SA SUCCESSION DE SON VIVANT. MAIS CELLES-CI RESTENT INSUFFISANTES NOTAMMENT EN CAS DE DEPART BRUTAL DU CHEF D'ENTREPRISE. EN VERITE, IL N'Y AURA AUCUNE AMELIORATION DES TRANSMISSIONS D'ENTREPRISES FAMILIALES SANS UNE REFORME JURIDIQUE ET FISCALE DES SUCCESSIONS A TITRE GRATUIT QUI TIENNENT COMPTE DE LA PORTEE CONSIDERABLE COUPLE POUVOIR CAPITAL DANS LES ENTREPRISES FAMILIALES.
Author : Sylvain Sourdain
Publisher : Verneuil
ISBN 13 : 9782906994621
Total Pages : 199 pages
Book Rating : 4.9/5 (946 download)
Download or read book Transmission d'entreprise written by Sylvain Sourdain and published by Verneuil. This book was released on 2004-01-01 with total page 199 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Explique les points clés de la gestion patrimoniale du dirigeant désirant créer ou transmettre l'entreprise commerciale ou individuelle dont il est propriétaire : gestion juridique, fiscale, financière ou immobilière. Donne également au chef d'entreprise des conseils de stratégie patrimoniale (imposition du patrimoine privé, revenus d'activité, expatriation, etc.).
Author : Audrey Missonier
Publisher : Éditions EMS
ISBN 13 : 2376873568
Total Pages : 204 pages
Book Rating : 4.3/5 (768 download)
Download or read book Transmission-reprise d'entreprise. 11 études de cas written by Audrey Missonier and published by Éditions EMS. This book was released on 2020-04-09 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Trouver une entreprise à reprendre, convaincre le cédant qu’il a trouvé le « bon » successeur, financer la reprise ou encore trouver les modalités juridiques adéquates pour le transfert de propriété sont autant d’obstacles qu’il faut lever en amont du processus de transmission-reprise. Mais une fois l’opération réalisée, le repreneur doit également assurer la pérennité de la structure qu’il a achetée, en tenant compte du fait que l’arrivée d’un nouveau propriétaire-dirigeant peut représenter de nombreux dangers. Dans ce contexte, cet ouvrage cherche à répondre à des questions aussi variées que : comment assurer la reprise en fratrie de l’entreprise familiale ? Comment structurer sereinement cette codirection et arbitrer le quotidien à deux ? Comment réussir une reprise dans le bâtiment quand on est une femme ? Quels sont les enjeux d’une reprise d’entreprise en difficulté sous le format Scop (Sociétés coopératives et participatives) ? À partir de 11 cas réels, cet ouvrage offre aux étudiants de Licence ou Master ainsi qu’aux repreneurs et professionnels, une approche pluridisciplinaire des différentes étapes du processus de reprise. Chaque cas propose des solutions concrètes et un cadre théorique aidant à réfléchir et à agir. Cet ouvrage est coordonné par Audrey MISSONIER, Professeure associée à Montpellier Business School, et Catherine THÉVENARD-PUTHOD, Professeure des Universités à l'Université Savoie Mont- Blanc, toutes deux enseignantes-chercheuses en Management Stratégique et Entrepreneuriat. Il réunit les contributions d’une douzaine de chercheurs et praticiens, dont la plupart sont membres du groupe de recherche thématique BET (Business Transfer and Entrepreneurship).
Author : Anne Charvériat
Publisher :
ISBN 13 : 9782368931134
Total Pages : 1395 pages
Book Rating : 4.9/5 (311 download)
Download or read book Transmission d'entreprise written by Anne Charvériat and published by . This book was released on 2015-06-17 with total page 1395 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose des conseils et des mises au point pour transmettre une entreprise : l'incidence de la situation matrimoniale du chef d'entreprise sur la transmission, les règles de dévolution successorale en cas de décès du chef d'entreprise, les opérations à mener avant la transmission pour une entreprise individuelle et une société, le sort réservé aux salariés, etc.
Author : Édith Blary-Clément
Publisher :
ISBN 13 : 9782804467920
Total Pages : 231 pages
Book Rating : 4.4/5 (679 download)
Download or read book Le patrimoine de l'entreprise : d'une réalité économique à un concept juridique written by Édith Blary-Clément and published by . This book was released on 2014 with total page 231 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage étudie et envisage l’extension d’un nouveau mode d’organisation des entreprises, le patrimoine affecté, consistant à regrouper l’ensemble de ses biens et ses dettes sans qu’il soit besoin de créer une autre société.
Author : Christian Langlois
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (332 download)
Download or read book Succession du chef d'entreprise written by Christian Langlois and published by . This book was released on 1987 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : André Culot
Publisher :
ISBN 13 : 9782874557477
Total Pages : 231 pages
Book Rating : 4.5/5 (574 download)
Download or read book Les entités de gestion et de transmission patrimoniales written by André Culot and published by . This book was released on 2014 with total page 231 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour gérer et transmettre un patrimoine, il peut s’avérer judicieux, tant au plan civil qu’au plan fiscal, de mettre en place des entités patrimoniales telles que la fondation privée ou la société de droit commun, voire de recourir à des formes étrangères comme la société civile immobilière de droit français ou la fondation de droit luxembourgeois. 0En effet, la fondation privée peut avoir pour objectif de gérer et transférer certains éléments du patrimoine familial pour éviter leur morcellement ou la vente après le décès du propriétaire, comme pour transférer une entreprise. 0Dans le même esprit, la société de droit commun crée une indivision organisée, qui peut être utilisée pour transférer un patrimoine, tout en permettant au donateur de conserver, au travers la gestion de la société, le contrôle des biens transmis. Elle permet aussi d’associer progressivement les descendants à la gestion du patrimoine familial. 0Pour tous ceux qui possèdent un immeuble en France, la société civile immobilière de droit français offre, elle aussi, des opportunités fiscales et civiles de transmission à des fins successorales. 0Quant à la fondation luxembourgeoise – en devenir –, elle constitue la forme la plus aboutie civilement et fiscalement de la fondation privée, dont il conviendrait de s’inspirer pour dynamiser la fondation privée belge. 0Les auteurs, spécialistes de la matière, effectuent un examen approfondi de toutes ces structures, fiscalement avantageuses et civilement flexibles, qui mériteraient assurément d’être plus souvent utilisées en pratique et mettent à disposition du lecteur des modèles d’actes. L’ouvrage s’adresse donc à tous ceux – avocats, notaires ou autres conseillers patrimoniaux – qui sont amenés à assister leurs clients dans le cadre de la structuration de leur patrimoine, en vue de sa gestion et de sa transmission aux générations suivantes.
Author : International Social Science Council
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 462 pages
Book Rating : 4.:/5 (3 download)
Download or read book Information Sur Les Sciences Sociales written by International Social Science Council and published by . This book was released on 1967* with total page 462 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
