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Author : Jacques Voulet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 238 pages
Book Rating : 4.:/5 (212 download)
Download or read book La Rupture du contrat de travail written by Jacques Voulet and published by . This book was released on 1963 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Steve Gilson
Publisher : Anthemis
ISBN 13 : 2874551163
Total Pages : 531 pages
Book Rating : 4.8/5 (745 download)
Download or read book Quelques propos sur la rupture du contrat de travail written by Steve Gilson and published by Anthemis. This book was released on 2008 with total page 531 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782804411312
Total Pages : 272 pages
Book Rating : 4.4/5 (113 download)
Download or read book La rupture du contrat de travail written by and published by . This book was released on 2003 with total page 272 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France
Publisher : Delmas (Bordeaux
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (46 download)
Download or read book La Rupture du contrat de travail written by France and published by Delmas (Bordeaux. This book was released on 1957 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782865212361
Total Pages : 342 pages
Book Rating : 4.2/5 (123 download)
Download or read book La rupture du contrat de travail written by and published by . This book was released on 1994 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Olivier Chénedé
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247061310
Total Pages : 335 pages
Book Rating : 4.0/5 (613 download)
Download or read book Contrat de travail written by Olivier Chénedé and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2005 with total page 335 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente de manières précise et concrète les règles qui gouvernent les relations de travail, du recrutement à la rupture du contrat. Ancré à la fois dans le quotidien de l'entreprise dans celui des tribunaux, il répond aux questions que se pose inévitablement l'employeur qui prend la décision d'embaucher ? quel contrat choisir ? quelles aides de l'Etat pourraient être demandées ? quelles clauses stipuler ? Une fois le contrat signe ce sont les conditions de son exécution, jusqu'à sa possible rupture, que doit gérer l'employeur : à quelles obligations s'engage chacune des parties ? comment faire évoluer les conditions de travail ? comment réagir en cas de maladie, de demande de congé ou de formation ? À l'aide d'exemples concrets, de conseils pratiques et de modèles de contrats ou de lettres, ce guide de la relation employeur/salarié apporte une réponse claire et adaptée aux nombreuses questions induites par une réglementation complexe et particulièrement évolutive, pour éviter les problèmes ou les régler lorsqu'ils se posent. À jour de la loi du 18 janvier 2005 de programmation de cohésion sociale.
Author : Édou Reuflet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (681 download)
Download or read book La rupture du contrat de travail written by Édou Reuflet and published by . This book was released on 1905 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Dominique Jourdan
Publisher :
ISBN 13 : 9782247103911
Total Pages : 382 pages
Book Rating : 4.1/5 (39 download)
Download or read book Contrat de travail written by Dominique Jourdan and published by . This book was released on 2011-07-06 with total page 382 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente de manière précise et claire les règles qui gouvernent les relations de travail, du recrutement à la rupture du contrat. Il répond aux questions que se pose inévitablement l'employeur qui prend la décision d'embaucher : Quel contrat choisir ? À quelles aides de l'Etat recourir ? Quelles clauses stipuler ? Une fois le contrat signé, ce sont les conditions de son exécution jusqu'à sa rupture, que l'employeur doit gérer : à quoi s'oblige chacune des parties ? Comment faire évoluer les conditions de travail ? Comment traiter la maladie, la demande de congé ou de formation ? D'autant plus que l'évolution des relations de travail individuelles se concentre sur trois préoccupations majeures, qui se manifestent aussi bien dans l'établissement du contrat de travail que lors de son exécution. Tout d'abord, le devoir de prendre en compte les libertés individuelles et le respect de la vie familiale dans l'entreprise. Ensuite, l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur qui doit envisager la santé comme un droit pour les salariés au même titre que l'emploi. Enfin, le principe d'égalité de traitement entre les salariés, qui dépasse largement les seuls rapports hommes-femmes, CDI-CDD, temps plein-temps partiel. Cette nouvelle édition aborde ces droits et obligations au travers de cas concrets, de conseils et d'exemples de contrats ou de lettres adaptés à une réglementation particulièrement évolutive. Elle permet ainsi de prévenir ou de régler les difficultés conformément aux enjeux de l'entreprise et des solutions de la jurisprudence.
Author : Bernard Teyssié
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 617 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book Guide de la rupture du contrat de travail written by Bernard Teyssié and published by . This book was released on 2014 with total page 617 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Olivier Prades
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (945 download)
Download or read book La volonté du salarié dans la rupture du contrat de travail written by Olivier Prades and published by . This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La place de la volonté du salarié dans la relation de travail est, en droit, très limitée elle fait l’objet de peu d’attention. L’idée généralement admise est que le salarié, subordonné à son employeur, ne peut avoir de volonté propre, ou ne peut l’exprimer que dans des domaines enfermés dans d’étroites limites. Prétendre que le salarié puisse avoir la volonté de rompre son contrat de travail a tout d’une aberration ou d’une spéculation intellectuelle. Toujours est-il que, depuis quelques décennies, sous l’influence du droit commun qui voit son ascendant s’accroître dans le domaine réservé du droit du travail, le salarié exprime de plus en plus l’intention de rompre son contrat. Il peut s’agir d’une stratégie pour ne plus rester passif face au pouvoir de son employeur, ou de la tentative de faire sanctionner celui-ci pour ses manquements aux obligations contractuelles. Ce changement d’attitude est motivé par l’introduction, de la distinction entre la partie qui prenait l’initiative de rompre le contrat de travail et celle qui en supportait la responsabilité. Cela a conduit le salarié à manifester sa volonté de rompre son contrat en se servant des techniques civilistes des ruptures des contrats de droit commun. Il ne reste plus au législateur qu’à consacrer les modes de rupture inventés ou du moins redécouverts par les salariés en les introduisant dans le Code du travail. L’introduction dans le droit positif d’un mode de rupture qui ne repose plus sur la séparation entre l’initiateur de la rupture et son responsable, mais requiert l’accord des deux parties donne à penser qu’enfin l’égalité théorique entre la volonté des deux contractants fait partie du droit du travail.
Author : Jean-Paul Antona
Publisher :
ISBN 13 : 9782708121065
Total Pages : 334 pages
Book Rating : 4.1/5 (21 download)
Download or read book La rupture du contrat de travail written by Jean-Paul Antona and published by . This book was released on 1998 with total page 334 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La rupture du contrat de travail est à l'origine de plus de 80 % des litiges portés devant les juridictions prud'homales, car elle s'effectue trop souvent dans un climat d'affrontement. Or, il est toujours possible de résilier un contrat de travail au mieux de l'intérêt des deux parties. C'est dans cette perspective qu'a été écrit cet ouvrage, où des conseils judicieux aident le lecteur à se diriger dans le maquis des dispositions du droit du travail et de la jurisprudence, lui permettant ainsi de mieux comprendre les mécanismes des divers modes de rupture du contrat de travail. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage, éclairé par de nombreux exemples : * les réponses précises qu'il recherche, quel que soit le motif de la résiliation ; * les décisions de jurisprudence les plus significatives et les plus récentes ; * les modèles d'actes et de lettres qui correspondent à la plupart des situations qu'il rencontre ; * les précautions à prendre lors des différends. L'ouvrage, rédigé aussi bien à l'intention des chefs d'entreprise, des praticiens et des usagers du droit du travail (directeurs des Ressources humaines, directeurs administratifs et financiers, juristes d'entreprise, conseillers prud'homaux, avocats, experts comptables) que des salariés et des représentants du personnel, donne des règles de conduite simples permettant de maîtriser rapidement l'essentiel d'une discipline souvent complexe et mouvante.
Author : Anne-Françoise Brasselle
Publisher :
ISBN 13 : 9782807906273
Total Pages : pages
Book Rating : 4.9/5 (62 download)
Download or read book Le droit de la rupture du contrat de travail written by Anne-Françoise Brasselle and published by . This book was released on 2018 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Modes de rupture du contrat de travail et des conséquences pour l?employeur et le travailleur depuis la loi sur le statut unique.
Author : Jean Coudert
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 159 pages
Book Rating : 4.:/5 (462 download)
Download or read book La rupture du contrat de travail written by Jean Coudert and published by . This book was released on 1987 with total page 159 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Damien Chenu (juriste).)
Publisher : Lexis Nexis
ISBN 13 : 9782711019458
Total Pages : 603 pages
Book Rating : 4.0/5 (194 download)
Download or read book Guide de la rupture du contrat de travail 2014 written by Damien Chenu (juriste).) and published by Lexis Nexis. This book was released on 2014-01-16 with total page 603 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les modalités de la rupture du contrat de travail diffèrent en fonction de nombreux facteurs : le statut de l'entreprise ou du salarié, les effectifs de l'entreprise, l'insertion de l'entreprise dans un groupe de sociétés, l'ancienneté du salarié, le type de rupture retenu (démission, licenciement, résiliation conventionnelle, etc), la cause et l'ampleur du licenciement, etc. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent avant de rompre un contrat de travail.
Author : Sylvie [VNV] Lacombe
Publisher :
ISBN 13 : 9782804436971
Total Pages : pages
Book Rating : 4.4/5 (369 download)
Download or read book Droit de la rupture du contrat de travail written by Sylvie [VNV] Lacombe and published by . This book was released on 2013 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, original tant par son côté pratique que par son côté critique, traite de tous les aspects de la rupture du contrat du travail avec différents niveaux de lecture.
Author : François Taquet
Publisher : EFE Editions Formation Entreprise
ISBN 13 : 9782908413809
Total Pages : 239 pages
Book Rating : 4.4/5 (138 download)
Download or read book La rupture du contrat de travail written by François Taquet and published by EFE Editions Formation Entreprise. This book was released on 2002 with total page 239 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En droit du travail, la plupart des litiges naissent au moment de la rupture du contrat. Or tous les cas de rupture sont régis par des règles précises. Conçu comme un guide pratique opérationnel, cet ouvrage constitue un véritable outil de travail dans lequel vous trouverez : - une présentation de la législation à jour de la loi de modernisation sociale, - un éclairage spécifique sur les questions le plus fréquemment posées par les praticiens, assorti de conseils, - une sélection des décisions de la Cour de cassation. Au service des employeurs, représentants du personnel, DRH, avocats... ce guide, illustré de nombreux exemples, schémas explicatifs et modèles de courriers de procédure, offre une synthèse des règles afférentes à chaque mode de rupture du contrat de travail, qu'il s'agisse des contrats particuliers ou à durée indéterminée.
Author : Catherine Marraud
Publisher :
ISBN 13 : 9782868201485
Total Pages : 595 pages
Book Rating : 4.2/5 (14 download)
Download or read book La rupture du contrat de travail en droits français et allemand written by Catherine Marraud and published by . This book was released on 2000 with total page 595 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Premier essai de présenter le droit français et le droit allemand relatifs à la cessation des contrats de travail (licenciements, démissions, ruptures). Les auteurs étudient les similitudes et les divergences des deux droits nationaux et s'efforcent de dégager les règles respectives d'application.
