La Comptabilite Des Societes Et Des Groupes

Author : Chérif-Jacques Allali
Publisher : CJA
ISBN 13 :
Total Pages : 602 pages
Book Rating : 4.0/5 (945 download)

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Download or read book Consolidation des comptes (Règlementation française ANC 2020-01 et Normes internationales IFRS - Manuel + 72 applications et 40 études de cas corrigées written by Chérif-Jacques Allali and published by CJA. This book was released on 2024-01-02 with total page 602 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel est principalement destiné aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion) et aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus les normes internationales IFRS et la Consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants de l’Intec et des Ecoles supérieures de gestion et de commerce. La structure de ce manuel permet d’aborder l’étude de la consolidation des comptes de manière méthodique, progressive et approfondie. Le format a été choisi pour présenter la mise en œuvre d’un système comptable en « double partie double ». La consolidation des comptes nécessite en effet la mise en place d’un système comptable en « double partie double », c’est-à-dire un système dans lequel les comptes de gestion (charges et produits) sont retraités conjointement avec le compte de bilan « Résultat » correspondant (le résultat étant soit celui de la société mère, soit celui d’une autre entité intégrée). De nombreux exemples, auxquels s’ajoutent 72 applications et 40 études de cas corrigées, sont inclus dans de ce manuel. Ils sont traités dans le cadre de la réglementation française (règlement ANC 2020-01, code de commerce et règlement ANC 2014-03) et dans le cadre des normes IFRS adoptées et actives au sein de l’Union européenne. Dans ce manuel, nous avons opté pour une étude comparative entre le règlement ANC 2020-01 et les normes IFRS dans chacune des parties relatives à la consolidation des comptes : - la détermination du périmètre et des méthodes de consolidation ; - les retraitements de pré-consolidation ; - les retraitements de consolidation proprement dite ; - la présentation et l’analyse des états financiers. Les deux parties « Normes internationales » et « Comptes de groupe » du programme de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG représentent désormais plus de la moitié des points de l’épreuve. C’est pourquoi nous publions les trois livres numériques complémentaires suivants, disponibles sur Google Play livres : - Comptabilité approfondie – Manuel et 170 applications corrigées - Annales de Consolidation des comptes au DSCG et au DESCF de 1995 à 2023 actualisées et corrigées (Règlement ANC 2020-01 et Normes IFRS) - 60 cas corrigés de Consolidation des comptes (Règlement ANC 2020-01 et Normes IFRS) SOMMAIRE Titre 1. Périmètre et méthodes de consolidation Chapitre 1. Cadre légal et réglementaire Chapitre 2. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts Chapitre 3. Méthodes de consolidation Chapitre 4. Consolidation par paliers et consolidation directe Chapitre 5. Etudes de cas du Titre 1 : Cas n° 1 : Présence de catégories particulières de titres Cas n° 2 : Décalages entre contrôle et intérêts. Exclusions du périmètre Cas n° 3 : Contrôle de droit et contrôle de fait Cas n° 4 : Actions démembrées. Droits de vote potentiels Cas n° 5 : Existence de participations réciproques Cas n° 6 : Participations réciproques et intérêts minoritaires Cas n° 7 : Référentiels comptables applicables à une société. Périmètre de consolidation Cas n° 8 : Participations circulaires et autocontrôle d’une entité consolidée Cas n° 9 : Participations circulaires et autocontrôle de la société consolidante Cas n° 10 : Méthodes de consolidation du bilan et du compte de résultat Cas n° 11 : Impact des intérêts minoritaires négatifs (ou débiteurs) Cas n° 12 : Consolidation par paliers et consolidation directe (avec sous-filiale intégrée globalement) Cas n° 13 : Consolidation par paliers et consolidation directe (avec société associée mise en équivalence) Cas n° 14 : Consolidation directe et méthode de la mise en équivalence Titre 2. Opérations de pré-consolidation Chapitre 1. Méthodes comptables du groupe Chapitre 2. Retraitement obligatoire de base : élimination des différences temporaires Chapitre 3. Autres retraitements obligatoires Chapitre 4. Retraitements d’homogénéité Chapitre 5. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère Chapitre 6. Etudes de cas du Titre 2 : Cas n° 15 : Retraitement obligatoire des provisions réglementées Cas n° 16 : Retraitements obligatoires, retraitement de référence et autre retraitement optionnel Cas n° 17 : Retraitements obligatoires, retraitements de référence et autres retraitements optionnels Cas n° 18 : Retraitement obligatoire dans les normes IFRS : différences de conversion des créances et dettes libellées en monnaie étrangère Cas n° 19 : Impact des retraitements de pré-consolidation sur les capitaux propres consolidés Cas n° 20 : Retraitement des subventions d’investissement en IFRS (imputation sur la valeur comptable de l’immobilisation Cas n° 21 : Montant initial et amortissement comptable d’un passif de location en normes IFRS Cas n° 22 : Retraitement du coût d’acquisition d’immobilisations dont le règlement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit Cas n° 23 : Retraitement des immeubles de placement en IFRS (modèle de la juste valeur) Cas n° 24 : Actif financier retraité selon la méthode du taux d’intérêt effectif Cas n° 25 : Emission d’obligations à bons de souscription d’actions Titre 3. Opérations de consolidation Chapitre 1. Cumul des comptes et élimination des comptes réciproques Chapitre 2. Elimination des résultats internes Chapitre 3. Actions propres et actions d'autocontrôle de l’entité consolidante Chapitre 4. Entrée dans le périmètre de consolidation Chapitre 5. Variation du pourcentage d’intérêts Chapitre 6. Etudes de cas du Titre 3 : Cas n° 26 : Elimination des marges internes sur stocks Cas n° 27 : Elimination des marges internes sur contrat à long terme et élimination des dividendes internes Cas n° 28 : Elimination des résultats de cessions internes (cas d’un profit interne) Cas n° 29 : Elimination des résultats de cessions internes (cas d’une perte sur cession interne) Cas n° 30 : Cession à l’extérieur du périmètre après cession interne Cas n° 31 : Pré-consolidation : Retraitements obligatoires. Taux d’intérêt effectif d’un actif financier. Retraitement d’un actif financier selon les normes IFRS. Consolidation : Elimination d’un résultat interne. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée Cas n° 32 : Ecart d’acquisition initial et écart d’acquisition complémentaire Cas n° 33 : Ecart d’évaluation et goodwill. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée Cas n° 34 : Entrée différée dans le périmètre de consolidation Cas n° 35 : Diminution du pourcentage d’intérêts Cas n° 36 : Ecarts d’évaluation et écarts d’acquisition. Diminution du pourcentage d’intérêts. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée. Mise en équivalence d’une entité sous influence notable Cas n° 37 : Prise de contrôle d’une entité par la remise de titres d’une filiale. Cession partielle d’une entité consolidée. Ecart d’acquisition et écarts d’évaluation Cas n° 38 : (Cas n° 37 transposé en normes IFRS). Regroupement d’entreprises par la remise de titres d’une filiale. Cession partielle d’une entité consolidée. Goodwill et écarts d’évaluation Cas n° 39 : Valeur d’utilité, valeur recouvrable, unité génératrice de trésorerie (UGT). Test de dépréciation du goodwill. Perte de valeur d’une UGT Titre 4. Documents de synthèse consolidés Chapitre 1. Bilan consolidé Chapitre 2. Compte de résultat consolidé Chapitre 3. Annexe consolidée Chapitre 4. Etude de cas du Titre 4 : Cas n° 40 : Pré-consolidation et consolidation proprement dite. Tableau de bouclage des capitaux propres. Tableau de variation des capitaux propres (part du groupe) Titre 5. Comptes combinés Chapitre 1. Périmètre de combinaison Chapitre 2. Règles de combinaison et méthodes Index