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La Causalite Fondement Pour Une Theorie Generale De La Responsabilite Civile
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Book Synopsis La causalité, fondement pour une théorie générale de la responsabilité civile by : Cédric Beaudeux
Download or read book La causalité, fondement pour une théorie générale de la responsabilité civile written by Cédric Beaudeux and published by . This book was released on 2021 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité by : M. Teisseire
Download or read book Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité written by M. Teisseire and published by . This book was released on 1901 with total page 370 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La causalité, fondement pour une théorie générale de la responsabilité by : Cédric Beaudeux
Download or read book La causalité, fondement pour une théorie générale de la responsabilité written by Cédric Beaudeux and published by Editions Universitaires Européennes. This book was released on 2018-02-28 with total page 528 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La responsabilit conna t une crise d'identit , entre indemnisation et faute. Or, la faute n'est pas le fondement de la responsabilit , tandis que la causalit r pond sa mission essentielle de socialisation. Le fondement de la responsabilit r side dans l'obligation de r parer le dommage caus autrui. Cette causalit cr seule le rapport d'obligation entre auteur et victime du dommage. Elle est la clef de vo te de la responsabilit . Elle justifie la notion m me de r paration et d termine sa mesure. La jurisprudence pr sente toutefois des incoh rences, ne tirant pas toutes les cons quences de la causalit comme fondement de la responsabilit . Si la responsabilit civile est envisag e l'aune de la causalit , il s'en d gage un r gime coh rent, une th orie g n rale car elle tablit la mesure et les fronti res de la responsabilit . Fronti res internes, entre les acteurs du dommage. Fronti res externes, car elle constitue le crit re de distinction entre responsabilit contractuelle et d lictuelle, et entre responsabilit et indemnisation. Gr ce la causalit , la responsabilit civile ne manque pas d'avenir.
Book Synopsis La notion de la causalité dans la responsabilité civile ... by : Pierre Marteau
Download or read book La notion de la causalité dans la responsabilité civile ... written by Pierre Marteau and published by . This book was released on 1913 with total page 270 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile by : Christophe Quézel-Ambrunaz
Download or read book Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile written by Christophe Quézel-Ambrunaz and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2010 with total page 750 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il fallait bien de l'audace, et sans doute un peu d'inconscience pour s'atteler à un essai sur la causalité juridique. Et s'il est une aune à laquelle se mesure l'ampleur du défi relevé par Christophe Quézel-Ambrunaz, c'est bien celle du verdict par lequel la doctrine juridique française quasi unanime conclut à l'impossibilité et à la vanité d'une construction dogmatique en la matière, se bornant pour l'essentiel à approuver la jurisprudence de régler cette insoluble question à force d'empirisme, de bon sens et de pragmatisme. [...] on pouvait redouter un énième inventaire des principales théories, lequel débouche à peu près invariablement sur la sélection de deux d'entre elles, l'équivalence des conditions et la causalité adéquate, dont on discute les mérites respectifs - généralement pour conclure à la supériorité de la seconde jugée moins extensive - comme si, quitte à le regretter parfois, cette opposition binaire constituait un horizon juridique indépassable. Rien de tout cela dans la thèse de Christophe Quézel-Ambrunaz. D'inventaire il est bien question, mais sur la base d'une moisson beaucoup plus substantielle que celle que nous offrent ordinairement les études sur la causalité. [...] Christophe Quézel-Ambrunaz, fait largement sienne - quitte à en discuter certains aspects, et à la remanier à la marge - la théorie de l'empreinte continue du mal du professeur Dejean de la Bâtie, s'inscrivant ainsi dans une filiation scientifique à laquelle s'associe aussi avec ferveur l'auteur de ces lignes. Selon notre méticuleux " défricheur ", la causalité n'est pas seulement une condition de la responsabilité, mais aussi la cause de l'obligation de réparation [...]. Et la causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation. [...] Préface de Philippe Brun
Book Synopsis Les conditions traditonnelles de la responsabilité civile et des évolutions contemporaines by : Alireza Yazdanian
Download or read book Les conditions traditonnelles de la responsabilité civile et des évolutions contemporaines written by Alireza Yazdanian and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la responsabilité civile est comme une scène de théâtre qui montre les évolutions sociales. La pensée de compensation a toujours existé, mais cette discipline du droit est toujours sujette à évolution. Même en l'absence de changement de la loi, la doctrine et la jurisprudence ne sont pas fixées. Par exemple, en 1804, dans une société traditionnelle peu mécanisée, le législateur français a consacré cinq articles à la responsabilité civile délictuelle. Mais, la société a évolué et notre société est devenue une société technologique et accidentogène. Malgré l'absence de modification de la loi, la doctrine et la jurisprudence sont à l'origine de nombreuses évolutions juridiques. Ces évolutions sont parfois mineures et parfois fondamentales. Ces évolutions ont changé les conditions de la responsabilité. Traditionnellement, les conditions de la responsabilité civile sont : le dommage, le fait dommageable et le lien de causalité. À la lumière de ces évolutions, on constate aujourd'hui un bouleversement du fondement et des conditions de la responsabilité civile. Traditionnellement, le dommage, comme l'une des conditions de la responsabilité civile, était individuel et se divisait en deux : dommage matériel et dommage moral. Mais de notre temps et à cause des évolutions contemporaines, le dommage est parfois collectif et d'autres catégories de dommage, comme le dommage écologique et le dommage corporel sont apparues. Aujourd'hui, le fondement de la responsabilité civile a été changé. Traditionnellement, le fondement de la responsabilité civile reposait sur la théorie de la faute. Aujourd'hui, on peut voir de nouveaux fondements comme la théorie du risque ou la théorie de la garantie ou celle de l'obligation de sécurité. Les responsabilités de plein droit ont également été accrues et la notion objective de la faute a été substituée la notion subjective. La troisième condition de la responsabilité civile, le lien de causalité, a été aussi modifié. Parfois, il existe une présomption de lien de causalité. Il nous semble que dans le futur, la nécessité du lien de causalité pourrait être affaiblie. L'autre évolution est le changement de fonction de la responsabilité. Dans le passé, la fonction principale de la responsabilité était une fonction réparatrice, mais aujourd'hui la responsabilité a trois fonctions : la fonction réparatrice, la fonction préventive et la fonction punitive. En d'autres termes, la fonction de responsabilité n'est pas aujourd'hui une simple réparation et la responsabilité a deux autres fonctions : préventive et punitive. Voilà pourquoi les évolutions contemporaines ont influencé les conditions traditionnelles de la responsabilité civile.
Book Synopsis Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français by : Pierre Bettremieux
Download or read book Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français written by Pierre Bettremieux and published by . This book was released on 1921 with total page 220 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai d'une théorie générale de la responsabilité civile considérée en sa double fonction de garantie et de peine privée by : Boris Starck
Download or read book Essai d'une théorie générale de la responsabilité civile considérée en sa double fonction de garantie et de peine privée written by Boris Starck and published by . This book was released on 1947 with total page 503 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle by : René Rodière
Download or read book Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle written by René Rodière and published by . This book was released on 1983 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Responsabilité pour fait normal by : Laurent Kaczmarek
Download or read book La Responsabilité pour fait normal written by Laurent Kaczmarek and published by Editions Publibook. This book was released on 2012-04-19 with total page 670 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
Book Synopsis Essai d'une Théorie Générale sur les Causes Legales d'Exoneration de la Responsabilité Civile, contractuelle et délictuelle ... Etude comparée de droit français et de droit égyptien, etc by : Soliman Morcos
Download or read book Essai d'une Théorie Générale sur les Causes Legales d'Exoneration de la Responsabilité Civile, contractuelle et délictuelle ... Etude comparée de droit français et de droit égyptien, etc written by Soliman Morcos and published by . This book was released on 1936 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les conditions de la responsabilité en droit privé by : Julien Lagoutte
Download or read book Les conditions de la responsabilité en droit privé written by Julien Lagoutte and published by . This book was released on 2012 with total page 842 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Alors que l’on enseigne classiquement la distinction radicale du droit pénal et de la responsabilité civile, une étude approfondie du droit positif révèle une tendance générale et profonde à la confusion des deux disciplines. Face à ce paradoxe, le juriste s’interroge : comment articuler le droit civil et le droit pénal de la responsabilité ? Pour y répondre, cette thèse suggère d’abandonner l’approche traditionnelle de la matière, consistant à la tenir pour une simple catégorie de classement des différentes branches, civile et pénale, du droit de la responsabilité. La responsabilité juridique est présentée comme une institution autonome et générale organisant la réaction du système à la perturbation anormale de l’équilibre social. Quant au droit de la responsabilité civile et au droit criminel, ils ne sont plus conçus que comme les applications techniques de cette institution en droit positif.Sur le fondement de cette approche renouvelée et par le prisme de l’étude des conditions de la responsabilité en droit privé, la thèse propose un ordonnancement technique et rationnel du droit pénal et de la responsabilité civile susceptible de fournir les principes directeurs d’une véritable théorie générale de la responsabilité juridique. En tant qu’institution générale, celle-ci engendre à la fois un concept de responsabilité, composé des exigences de dégradation d’un intérêt juridiquement protégé, d’anormalité et de causalité juridique et qui fonde la convergence du droit pénal et du droit civil, et un système de responsabilité, qui en commande les divergences et pousse le premier vers la protection de l’intérêt général et le second vers celle des victimes.
Book Synopsis Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité by : M. Teisseire
Download or read book Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité written by M. Teisseire and published by . This book was released on 1901 with total page 333 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La notion de la causalité dans la responsabilité civile by : Pierre Marteau
Download or read book La notion de la causalité dans la responsabilité civile written by Pierre Marteau and published by . This book was released on 1914 with total page 260 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai d'une theorie generale sur les cause legales d'exoneration de la responsabilite civile contractuelle et delictuelle by : Soliman Morcos
Download or read book Essai d'une theorie generale sur les cause legales d'exoneration de la responsabilite civile contractuelle et delictuelle written by Soliman Morcos and published by . This book was released on 1936 with total page 589 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité by : Raymond Teisseire
Download or read book Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité written by Raymond Teisseire and published by . This book was released on 1901 with total page 333 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Prévention, précaution et responsabilité civile by : Daphné Tapinos
Download or read book Prévention, précaution et responsabilité civile written by Daphné Tapinos and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2008-10-01 with total page 743 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tandis que la prévention est fondée sur le risque scientifique avéré, la précaution relève du risque suspecté. Cette distinction permet de qualifier la responsabilité civile en fonction du risque scientifique encouru notamment en droit de l'environnement ou de la santé, en proie aux risques sériels. La gravité des dommages résultant d'un défaut de prévention ou de précaution face aux limites des modalités actuelles d'indemnisation et de garantie conduit à s'interroger sur l'opportunité d'en prévenir la réalisation...