L'interprétation des conventions de droit international privé

Download L'interprétation des conventions de droit international privé PDF Online Free

Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782247099306
Total Pages : 589 pages
Book Rating : 4.0/5 (993 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis L'interprétation des conventions de droit international privé by : Karine Parrot

Download or read book L'interprétation des conventions de droit international privé written by Karine Parrot and published by . This book was released on 2006 with total page 589 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La vision dualiste que Karine Parrot maintient fermement et rigoureusement tout au long de sa thèse éclaire les rapports réciproques entre les règles conventionnelles que les États ont l'obligation internationale d'introduire dans leur ordre juridique propre et les règles étatiques d'origine conventionnelle qui sont effectivement appliquées par le juge étatique. Elle fournit par là une explication convaincante des divergences d'interprétation d'une même convention par les États parties. ['] La puissance d'abstraction de l'auteur de cette thèse et l'originalité de sa pensée, servies par une clarté rigoureuse d'expression et une terminologie précise, ont été récompensées par le prestigieux prix Georges Scelle. Rarement aujourd'hui trouve-t-on en France, chez un même auteur, une aussi parfaite maîtrise du droit international public et du droit international privé. Ce premier travail de Karine Parrot est porteur des plus belles promesses.

L'interprétation des conventions de droit international privé

Download L'interprétation des conventions de droit international privé PDF Online Free

Author :
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247066308
Total Pages : 589 pages
Book Rating : 4.0/5 (663 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis L'interprétation des conventions de droit international privé by : Karine Parrot

Download or read book L'interprétation des conventions de droit international privé written by Karine Parrot and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2006 with total page 589 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

L' interprétation des conventions de droit international privé

Download L' interprétation des conventions de droit international privé PDF Online Free

Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis L' interprétation des conventions de droit international privé by :

Download or read book L' interprétation des conventions de droit international privé written by and published by . This book was released on 2006 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

L'interprétation des conventions de droit international privé

Download L'interprétation des conventions de droit international privé PDF Online Free

Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 668 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis L'interprétation des conventions de droit international privé by : Karine Parrot

Download or read book L'interprétation des conventions de droit international privé written by Karine Parrot and published by . This book was released on 2004 with total page 668 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis la fin du 19ème siècle, les Etats concluent des traités internationaux destinés à l'uniformisation des règles étatiques de droit international privé dans l'objectif d'améliorer la sécurité juridique de leurs sujets de droit étatique. Mais les normes étatiques adoptées par les Etats pour se conformer à leurs obligations de droit international sont chacune interprétées de manière spécifique par les juges des différents ordres juridiques étatiques. Il s'agit de déterminer si les juges étatiques tiennent compte de l'origine internationale des normes de droit international privé qu'ils appliquent et de définir jusqu'où une telle prise en compte est en mesure de garantir l'ojectif recherché par les Etats à travers la conclusion de conventions internationales de droit international privé.

De l'utilité de conventions internationales en matière de droit international privé: de la nationalité et du domicile comme bases de ces conventions

Download De l'utilité de conventions internationales en matière de droit international privé: de la nationalité et du domicile comme bases de ces conventions PDF Online Free

Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 30 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis De l'utilité de conventions internationales en matière de droit international privé: de la nationalité et du domicile comme bases de ces conventions by : Charles Soldan

Download or read book De l'utilité de conventions internationales en matière de droit international privé: de la nationalité et du domicile comme bases de ces conventions written by Charles Soldan and published by . This book was released on 1881 with total page 30 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Essai sur la substance et les effets des conventions en droit international privé

Download Essai sur la substance et les effets des conventions en droit international privé PDF Online Free

Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 172 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis Essai sur la substance et les effets des conventions en droit international privé by : Alfred Jarrassé

Download or read book Essai sur la substance et les effets des conventions en droit international privé written by Alfred Jarrassé and published by . This book was released on 1886 with total page 172 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

LES CONFLITS DE CONVENTIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE (CONFLITS DE LOIS)

Download LES CONFLITS DE CONVENTIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE (CONFLITS DE LOIS) PDF Online Free

Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 542 pages
Book Rating : 4.:/5 (834 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis LES CONFLITS DE CONVENTIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE (CONFLITS DE LOIS) by : Alexandre Malan

Download or read book LES CONFLITS DE CONVENTIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE (CONFLITS DE LOIS) written by Alexandre Malan and published by . This book was released on 2000 with total page 542 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL PROPOSE DES SOLUTIONS AU CONFLIT DE TRAITES, EN PARTICULIER A TRAVERS LA CONVENTION DE VIENNE SUR LE DROIT DES TRAITES. LES REGLES QU'IL DEFINIT SONT-ELLES APPLICABLES AUX CONFLITS OPPOSANT ENTRE ELLES DES CONVENTIONS D'UNIFICATION DU DROIT DES CONFLITS DE LOIS ? LA REGLE DE CONFLIT DE LOIS, MEME D'ORIGINE CONVENTIONNELLE, NE RELEVE PAS PAR SON OBJET DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, MAIS DISPOSE D'UN CARACTERE REGULATEUR DES LITIGES PRIVES. IL EST POSSIBLE THEORIQUEMENT DE S'AFFRANCHIR DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, AFIN DE RECHERCHER UNE METHODE S'APPUYANT SUR LA SOLUTION LA PLUS ADEQUATE DU LITIGE PRIVE EN CAUSE. SA VOCATION A INTERVENIR N'EST CEPENDANT PAS EXCLUE, PUISQU'EN RAISON DE SON ORIGINE, LE DROIT UNIFIE PEUT ETRE SOUMIS A L'EXAMEN DES JURIDICTIONSINTERNATIONALES, ET SANCTIONNE PAR ELLES. TOUTE METHODE QUI METTRAIT LE CHOIX DE LA CONVENTION DANS LA DEPENDANCE D'UN REGLEMENT SATISFAISANT DU LITIGE PRIVE, DEVRAIT ETRE CONFRONTEE DANS SON RESULTAT AUX REGLES DE COORDINATION QU'IL DEFINIT. LA METHODE PROPOSEE VISE A DETERMINER LA FONCTION DE LA REGLE DE CONFLIT DANS L'ORDRE JURIDIQUE DU FOR, PUIS A SELECTIONNER LE RATTACHEMENT CONVENTIONNEL SATISFAISANT AU MIEUX CETTE FONCTION. CETTE METHODE EST CONFORME AUX PRINCIPES D'INTERPRETATION DES TRAITES, QUI OFFRENT UN REGIME SPECIFIQUE A LA REGLEMENTATION UNIFIEE EN MATIERE PRIVEE. LE RESULTAT DEDUIT DE LA METHODE FONCTIONNELLE SERA CONFRONTE AUX CLAUSES DE COORDINATION. LA RESPONSABILITE INTERNATIONALE DE L'ETAT QUI PEUT S'EN SUIVRE EST INTEGREE DANS LA PROBLEMATIQUE DU DROIT INTERNATIONAL DES CONFLITS DE CONVENTIONS. AU DELA DE LA PROBLEMATIQUE AINSI DECRITE, LE CONFLIT PRESENTE DES CARACTERES ORIGINAUX LORSQU'INTERVIENNENT DES NORMES DU DROIT COMMUNAUTAIRE, OU DES NORMES CONVENTIONNELLES DEFINISSANT DES DROITS FONDAMENTAUX.

Les conventions de droit international privé

Download Les conventions de droit international privé PDF Online Free

Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (822 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis Les conventions de droit international privé by :

Download or read book Les conventions de droit international privé written by and published by . This book was released on 1982 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

On the Interpretation of Treaties

Download On the Interpretation of Treaties PDF Online Free

Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 410 pages
Book Rating : 4.:/5 (86 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis On the Interpretation of Treaties by : Ulf Linderfalk

Download or read book On the Interpretation of Treaties written by Ulf Linderfalk and published by . This book was released on 2007 with total page 410 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

L'interprétation des traités d'après la Convention de Vienne sur le droit des traités

Download L'interprétation des traités d'après la Convention de Vienne sur le droit des traités PDF Online Free

Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789028604377
Total Pages : 494 pages
Book Rating : 4.6/5 (43 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis L'interprétation des traités d'après la Convention de Vienne sur le droit des traités by :

Download or read book L'interprétation des traités d'après la Convention de Vienne sur le droit des traités written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1978-02-14 with total page 494 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

La structure de l'ordre juridique international

Download La structure de l'ordre juridique international PDF Online Free

Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789028609709
Total Pages : 448 pages
Book Rating : 4.6/5 (97 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis La structure de l'ordre juridique international by :

Download or read book La structure de l'ordre juridique international written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1980-10-13 with total page 448 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Academy is a prestigious international institution for the study and teaching of Public and Private International Law and related subjects. The work of the Hague Academy receives the support and recognition of the UN. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law .

Aspects et sens du droit international privé

Download Aspects et sens du droit international privé PDF Online Free

Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789024731800
Total Pages : 396 pages
Book Rating : 4.7/5 (318 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis Aspects et sens du droit international privé by : Hague Academy of International Law

Download or read book Aspects et sens du droit international privé written by Hague Academy of International Law and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1985-05-13 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Academy is a prestigious international institution for the study and teaching of Public and Private International Law and related subjects. The work of the Hague Academy receives the support and recognition of the UN. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law .

Recueil Des Cours, Collected Courses, 1971

Download Recueil Des Cours, Collected Courses, 1971 PDF Online Free

Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789028600522
Total Pages : 592 pages
Book Rating : 4.6/5 (5 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis Recueil Des Cours, Collected Courses, 1971 by :

Download or read book Recueil Des Cours, Collected Courses, 1971 written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1972-12-31 with total page 592 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Academy is a prestigious international institution for the study and teaching of Public and Private International Law and related subjects. The work of the Hague Academy receives the support and recognition of the UN. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law .

Yearbook of Private International Law

Download Yearbook of Private International Law PDF Online Free

Author :
Publisher : sellier. european law publ.
ISBN 13 : 3935808607
Total Pages : 451 pages
Book Rating : 4.9/5 (358 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis Yearbook of Private International Law by : P. Sarcevic

Download or read book Yearbook of Private International Law written by P. Sarcevic and published by sellier. european law publ.. This book was released on 2006-06-30 with total page 451 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Yearbook of Private International Law is published by Sellier. ELP in cooperation with the Swiss Institute of Comparative Law. This annual publication provides analysis and information on private international law developments world-wide. The editors commission articles of enduring importance concerning the most significant trends in the field. The Yearbook also devotes attention to the important work and research carried out in the context of the Hague Conference, the Hague Academy, the United Nations Commission on International Trade Law (UNCITRAL), and the International Institute for the Unification of Private Law (UNIDROIT). The authority of the editors and the lasting nature of the works included make the Yearbook an integral addition to the libraries of international law scholars and practitioners. Volume VII includes various topics, such as: Hague Convention of 30 June 2005 on Choice of Court Agreements -- General Problems of Private International Law in Modern Codifications-De Lege Lata and De Lege Europea Ferenda -- Maintenance in Private International Law in the United States -- What's New In Latin American Private International Law? -- International Subcontracting in EC Private International Law -- Recognition of Foreign Insolvency Proceedings -- National Reports from South Africa, Ukraine, Brazil, and Italy -- Case Law, Texts, Materials, and Recent Developments

Uniformity and Fragmentation of the 1999 Montreal Convention on International Air Carrier Liability

Download Uniformity and Fragmentation of the 1999 Montreal Convention on International Air Carrier Liability PDF Online Free

Author :
Publisher : Kluwer Law International B.V.
ISBN 13 : 9403537523
Total Pages : 315 pages
Book Rating : 4.4/5 (35 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis Uniformity and Fragmentation of the 1999 Montreal Convention on International Air Carrier Liability by : Cyril-Igor Grigorieff

Download or read book Uniformity and Fragmentation of the 1999 Montreal Convention on International Air Carrier Liability written by Cyril-Igor Grigorieff and published by Kluwer Law International B.V.. This book was released on 2022-05-12 with total page 315 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The 1999 Montreal Convention is the most recent in-force treaty to regulate several important aspects of international air carrier liability in a uniform manner. This book examines in detail to what extent the 1999 Montreal Convention’s aim of uniformity has been achieved. To this end, it scrutinizes the exact scope of this aim and analyses the factors that may have prevented it from being fully achieved. It studies the wording of the treaty and its predecessors, their travaux préparatoires, the judicial decisions of numerous civil and common law jurisdictions, as well as various other interpretative tools. Among many others, themes addressed in this study include: exclusivity; the autonomy of terms used; translation issues; accident; bodily injury; damage; delay; consumer rights; the 1969 Vienna Convention on the Law of Treaties; hermeneutics; the Warsaw System; regional air law (including EU Regulation 261/2004); and algorithms. The study also suggests ways to reduce the fragmentation of the 1999 Montreal Convention with a series of directly applicable recommendations, and an analysis of what Artificial Intelligence could mean for the future. This book, which is intended to be practical, is aimed at all lawyers well-versed in aviation law as well as aviation enthusiasts. They will find it a useful tool for interpreting the 1999 Montreal Convention in a manner consistent with its ambition, as well as recent case law from all continents on hot topics.

Les questions générales du droit international privé à la lumière des codifications et projets récents

Download Les questions générales du droit international privé à la lumière des codifications et projets récents PDF Online Free

Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789024728473
Total Pages : 396 pages
Book Rating : 4.7/5 (284 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis Les questions générales du droit international privé à la lumière des codifications et projets récents by :

Download or read book Les questions générales du droit international privé à la lumière des codifications et projets récents written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1983-05-27 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Academie de Droit International Recueil Des Cours, Collected Courses of the Hague Academy of International Law, 1980

Download Academie de Droit International Recueil Des Cours, Collected Courses of the Hague Academy of International Law, 1980 PDF Online Free

Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789028627314
Total Pages : 452 pages
Book Rating : 4.6/5 (273 download)

DOWNLOAD NOW!


Book Synopsis Academie de Droit International Recueil Des Cours, Collected Courses of the Hague Academy of International Law, 1980 by :

Download or read book Academie de Droit International Recueil Des Cours, Collected Courses of the Hague Academy of International Law, 1980 written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1981-04-10 with total page 452 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: