Le droit des religions en France

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Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN 13 :
Total Pages : 268 pages
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Book Synopsis Le droit des religions en France by : Alain Boyer

Download or read book Le droit des religions en France written by Alain Boyer and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1993 with total page 268 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les rapports entre l'Etat, les pouvoirs publics et les religions à travers leurs institutions, les Eglises, sont à la fois complexes et indispensables. Ils ont connu en France des périodes d'extrême tension, ils ont évolué vers des formes de collaboration pacifiée. Le droit des religions est le fruit de l'histoire. Il traduit, à un moment donné, un équilibre de pouvoirs qui peut être aujourd'hui qualifié de " concorde sans concordat ". Mais la formule de la séparation des Eglises et de l'Etat qui a été depuis 1905 bien tempérée souffre bien des exceptions. Il n'y a pas, en matière religieuse, unicité du droit sur l'ensemble du territoire national. Et le législateur, l'administration, comme le juge administratif se sont attachés à concilier, dans la pratique, les grands principes de la laïcité, c'est-à-dire la neutralité de l'Etat en matière religieuse, condition de la tolérance et de la paix sociale, avec la liberté religieuse et le libre exercice des cultes. Conscients qu'il n'existe pas de libertés sans que soient réalisées les conditions pratiques de leur exercice, ils ont su accorder une place aux différents cultes et à leurs représentants. Le présent ouvrage fait le point d'une situation complexe et mouvante qui connaît de nombreuses évolutions et des remises en cause, sous l'effet conjugué de l'affirmation de nouvelles religions, comme l'Islam, et de l'ouverture européenne faisant apparaître la laïcité à la française comme une exception, sinon un modèle.

L' évolution du droit des cultes en France

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Total Pages : 120 pages
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Book Synopsis L' évolution du droit des cultes en France by : Emmanuel Tawil

Download or read book L' évolution du droit des cultes en France written by Emmanuel Tawil and published by . This book was released on 2006 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les relations entre l’Etat et les religions en France sont essentiellement basées sur la loi de Séparation de 1905 et le principe constitutionnel de Laïcité. Ces règles constituent les principaux fondements de la liberté religieuse. Ils sont renforcés par les décisions du Conseil d’Etat, qui donne une interprétation de ces textes basées sur un siècle de jurisprudence. Le Conseil d’Etat est le principal organe juridictionnel qui s’est prononcé sur des affaires concernant le droit des cultes. Son interprétation de la loi de séparation et des autres textes régissant le droit des cultes n’est soumise à aucun contrôle, pas même celui du Conseil constitutionnel.

L'évolution du droit des cultes de France

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Book Synopsis L'évolution du droit des cultes de France by : Emmanuel Tawil

Download or read book L'évolution du droit des cultes de France written by Emmanuel Tawil and published by . This book was released on 2008 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le droit des cultes

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Publisher : Editions Dalloz
ISBN 13 :
Total Pages : 164 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Le droit des cultes by : Jean Volff

Download or read book Le droit des cultes written by Jean Volff and published by Editions Dalloz. This book was released on 2005 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "La commémoration du centenaire de la loi du 9 décembre 1905 a suscité un large débat sur le point de savoir s'il convenait ou non de modifier celle-ci pour l'adapter aux réalités de la société du XXIe siècle. En particulier l'implantation massive de l'islam en France pose à l'Etat de nombreux problèmes qui ne pouvaient être prévus en 1905 et auxquels cette loi emblématique ne peut répondre. L'auteur, en envisageant l'ensemble du droit des cultes en France, montre que le principe constitutionnel de laïcité ne s'oppose pas à une révision de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat, qui d'ailleurs a déjà plusieurs fois été modifiée et n'est en vigueur que sur une partie du territoire français. En effet coexistent sur celui-ci huit régimes des cultes différents, allant de la séparation stricte à l'union, en passant par tous les degrés intermédiaires de coopération et de soutien. De surcroît, la Convention européenne des droits de l'homme, avec ses articles 4 (liberté religieuse) et 9 (non-discrimination), remet en question l'article 2 de la loi de 1905 qui interdit toute subvention publique aux seules associations à objet cultuel. Au moins sur ce point une révision de cette loi s'imposera un jour."

Le régime juridique des biens cultuels

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Total Pages : 499 pages
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Book Synopsis Le régime juridique des biens cultuels by : Nicolas Deiller

Download or read book Le régime juridique des biens cultuels written by Nicolas Deiller and published by . This book was released on 2018 with total page 499 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les biens cultuels, et plus généralement les cultes eux-mêmes, ont connu de nombreuses évolutions de leur régime juridique. S'intéresser au régime juridique des biens cultuels revient nécessairement à étudier le régime des cultes, dans sa globalité. En partant de la gestion des biens matériels des différents cultes, nous proposons une analyse de l'actuel droit des religions. En 1905, la loi sur la séparation des Églises et de l'État est votée. Loi éminemment politique, elle vise à séculariser les institutions publiques et propose une nouvelle organisation matérielle pour les différents cultes présents sur le territoire national. En vue de remplacer les anciens établissements publics du culte concordataires, des associations cultuelles, privées, sont mises en place : elles ont vocation à représenter le culte et à gérer ses biens matériels. La difficulté est apparue avec le refus de l'Église catholique de se constituer en de telles associations, obligeant ainsi le législateur à accompagner cette loi de séparation par un corpus juridique, prémisses des futurs accommodements étatiques en la matière. La loi de 1905 n'a pas été appliquée dans sa globalité dès sa promulgation et le corpus juridique qu'elle a engendré, a entraîné une multitude de compromissions envers deux cultes en particulier : l'Église catholique et l'Islam. Aujourd'hui, ces deux religions ne sont guère soumises aux dispositions de la loi de 1905, d'un point de vue tant matériel et organisationnel que financier. L'absence d'unité du droit des cultes en France (au sein même de la loi de 1905, en Alsace-Moselle et dans les DOM-TOM) n'est pas de nature à répondre aux interrogations que pose la métamorphose religieuse que connaît la France. Il est peut-être venu le temps de faire, à nouveau, évoluer ce régime juridique des cultes, en l'adaptant davantage au contexte religieux actuel.

Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1

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ISBN 13 : 9782275142777
Total Pages : 0 pages
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Book Synopsis Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1 by : Franck Zarlenga

Download or read book Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1 written by Franck Zarlenga and published by . This book was released on 2024-06-11 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le principe de séparation des cultes et de l'état en droit public comparé

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ISBN 13 :
Total Pages : 484 pages
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Book Synopsis Le principe de séparation des cultes et de l'état en droit public comparé by : Thierry Rambaud

Download or read book Le principe de séparation des cultes et de l'état en droit public comparé written by Thierry Rambaud and published by . This book was released on 2004 with total page 484 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "A l'approche du centenaire de l'adoption de la loi du 9 décembre 1905, une réflexion d'ensemble sur le principe de séparation des cultes et de l'État était nécessaire. Régulièrement invoquée et proclamée dans les textes constitutionnels, la séparation des cultes et de l'État peut de prime abord apparaître davantage comme une notion politique traduisant une volonté de distinction entre le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel. Or, le recours au droit comparé a permis de mettre en évidence le caractère pleinement juridique du principe étudié. Celui-ci présuppose trois conditions : l'affirmation de la neutralité de l'État sur les questions confessionnelles, l'égalité juridique de toutes les confessions et la pleine reconnaissance de leur liberté institutionnelle dans l'ordre juridique étatique. Sur ce modèle, le principe peut revêtir une portée différente selon la culture juridique au sein de laquelle il s'insère. Deux grands modèles de séparation peuvent être dégagés : la séparation fondée sur une logique de droit privé qu'illustre le modèle français et la séparation fondée sur une logique de droit public représentée par le modèle allemand. Par-delà cette double approche, l'unité du principe de séparation se retrouve également dans la contestation dont fait l'objet sa mise en œuvre. D'un point de vue institutionnel, la réalisation du principe de séparation par le biais de la technique juridique du régime des cultes aboutit à contester les fondements mêmes du principe. De la même manière, l'insertion du principe dans un nouveau contexte sociologique conduit à s'interroger sur la pertinence des solutions classiques en matière de relations Églises-État. Cette double contestation amène à s'interroger sur la nécessité d'intégrer de nouvelles techniques juridiques dans la mise en œuvre du principe de séparation : une nouvelle grille d'interprétation des droits fondamentaux, une adaptation, et non une modification, des droits étatiques et une coopération davantage institutionnalisée. Thierry Rambaud, docteur en droit, est chargé de travaux dirigés à l'Université Panthéon-Assas, Paris II. La thèse a obtenu le 1er prix du Centre français de droit comparé."

Droit français des religions

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Publisher : Lexis Nexis
ISBN 13 : 9782711012060
Total Pages : 2001 pages
Book Rating : 4.0/5 (12 download)

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Book Synopsis Droit français des religions by : Francis Messner

Download or read book Droit français des religions written by Francis Messner and published by Lexis Nexis. This book was released on 2013-03-14 with total page 2001 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, l'ouvrage traite de manière détaillée l'ensemble des sujets concernant l'organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques. L'approche transversale et multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, "sectes"... L'ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d'Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. Au-delà de l'exposé objectif des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome. Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d'être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre. L'ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens, aux responsables administratifs et cultuels, qu'aux chercheurs et aux décideurs politiques."

La métamorphose religieuse de la France

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ISBN 13 : 9782360930135
Total Pages : 354 pages
Book Rating : 4.9/5 (31 download)

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Book Synopsis La métamorphose religieuse de la France by : Nicolas Deiller

Download or read book La métamorphose religieuse de la France written by Nicolas Deiller and published by . This book was released on 2019-07-04 with total page 354 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La France est en pleine métamorphose religieuse ! Les biens cultuels, et plus généralement les cultes eux-mêmes, ont connu de nombreuses évolutions de leur régime juridique. S'intéresser au régime juridique des biens cultuels revient nécessairement à étudier le régime juridique des cultes dans sa globalité. En partant de la gestion des biens matériels des différents cultes, l'auteur propose une analyse de l'actuel droit des religions et de la laïcité. En 1905, la loi sur la séparation des Eglises et de l'Etat est votée. Or, cette loi n'a pas été appliquée dans sa globalité dès sa promulgation, et le corpus juridique qu'elle a engendré a entraîné une multitude de compromissions envers deux cultes en particulier : l'Eglise catholique et l'Islam. Aujourd'hui, ces deux religions ne sont guère soumises aux dispositions de la loi de 1905, d'un point de vue tant matériel et organisationnel que financier. L'absence d'unité du droit des cultes en France n'est pas de nature à répondre aux interrogations que pose la métamorphose religieuse. Le temps est peut-être venu de faire, à nouveau, évoluer cette laïcité à la française, en l'adaptant davantage au contexte religieux actuel.

Secularism(s) in Contemporary France

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Publisher : Springer Nature
ISBN 13 : 3031182316
Total Pages : 176 pages
Book Rating : 4.0/5 (311 download)

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Book Synopsis Secularism(s) in Contemporary France by : David Koussens

Download or read book Secularism(s) in Contemporary France written by David Koussens and published by Springer Nature. This book was released on 2023-01-01 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The increasing visibility of Islam in France and the vehemence of debates about it have often contributed to narrow public perceptions of secularism to a simplistic antireligious crusade, a misleading image disseminated by the media and politicians alike. Taking the opposite stand, this book embarks on a comprehensive effort to document the multiple areas in which French secularism plays out - in debates over “cults,” places of worship, chaplaincy services in public institutions, the recognition of associations of worship, and more -, outlining and analizing the legal paths favored by the state in the regulation of religious diversity. While Islam has undoubtedly contributed to the reshaping of French secularism in the last decades, the book moves beyond what has come to be known as the "Muslim Question" to look at the multiplicity of challenges contemporary religious beliefs, practices, and organizations now pose to the state. David Koussens examines the main political and legal configurations of French secularism over the last thirty years through a sociological and juridical lens, in order to better document its diversity. Such a portrait emphasizes that French secularism is not a univocal phenomenon but one that appears in many guises.

Religion and Secularism in France Today

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Publisher : Taylor & Francis
ISBN 13 : 1000593304
Total Pages : 120 pages
Book Rating : 4.0/5 (5 download)

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Book Synopsis Religion and Secularism in France Today by : Philippe Portier

Download or read book Religion and Secularism in France Today written by Philippe Portier and published by Taylor & Francis. This book was released on 2022-05-02 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume explores the dynamic life of religion and politics in France. The separation of church and state and the autonomy of school education from religion are the two fundamental pillars of France as a secular republic. The historical construction of French secularism (laïcité) was particularly marked by the strong opposition between the state and the Catholic church. However, the religious disaffiliation of a significant proportion of the French strengthened state secularism, which gradually became more consensual – despite some persisting tensions in the school context. Yet, in the last decades, several factors have revived public debate on laicity: the quarrel over ‘sects’ and new religious movements; controversies over Islam, today the second-largest religion in France; and, more recently, dispute over bioethics. Faced with these challenges, laicity as well as the religious groups involved have been changing. The authors of this book, ranking amongst the best French experts in the study of religion and secularism, introduce the reader to a living and lived laicity influenced by the social and religious dynamics of contemporary France. They demonstrate that the configurations of French secularism are both more flexible and complex than they appear to be. The volume investigates the extent to which the French idea of secularization has been pushed to be more thorough and radical in its interaction with its other European counterparts. A key work on French political thought, this volume will be of great interest to scholars and researchers of international politics, political philosophy, political sociology, and religion and politics.

The Centrality of Religion in Social Life

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Author :
Publisher : Routledge
ISBN 13 : 1351893238
Total Pages : 186 pages
Book Rating : 4.3/5 (518 download)

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Book Synopsis The Centrality of Religion in Social Life by : Eileen Barker

Download or read book The Centrality of Religion in Social Life written by Eileen Barker and published by Routledge. This book was released on 2021-11-18 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: James A. Beckford's work is internationally acclaimed not only in the sociology of religion, but also in other fields of the social sciences. Beckford has long been arguing that the barriers that have grown up between the different sub-disciplines should be broken down, with those specialising in religion becoming more cognisant of new theoretical developments, and sociologists in general becoming more aware of the significance of developments in the religious scene. This book is a collection of essays written in Beckford's honour, drawing on a number of religious themes that have been central to Beckford's interests, whilst also offering a significant contribution to our understanding of the wider society. A central theme is modernity (and its relation to the post-modern), and how religion affects and is affected by the dynamics of contemporary society, with the primary focus of many of the chapters being a concern with how society copes with the minority religions that have become visible with the globalising tendencies of contemporary society. The contributors, who come from America, Asia and various parts of Europe, are all internationally renowned scholars. Beckford's most important publications are listed in an Appendix and the volume opens with a short account of his contribution to sociology by Eileen Barker (the editor) and James T. Richardson.

Enseignement Du Droit Ecclésiastique de L'état Dans Les Universités Européenes

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Author :
Publisher : Peeters Publishers
ISBN 13 : 9789042916104
Total Pages : 212 pages
Book Rating : 4.9/5 (161 download)

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Book Synopsis Enseignement Du Droit Ecclésiastique de L'état Dans Les Universités Européenes by : European Consortium for Church-State Research. Conference

Download or read book Enseignement Du Droit Ecclésiastique de L'état Dans Les Universités Européenes written by European Consortium for Church-State Research. Conference and published by Peeters Publishers. This book was released on 2005 with total page 212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: There is great concern nowadays regarding the character and position of University studies all over Europe as the result of a possible coordination of University studies. Within this context, the subject of this book is the teaching and research activities of Universities and other European institutions in the field of Church-State relations. Four University scholars, Basdevant-Gaudemet, Puza, Kotiranta and Garcia Pardo, report along similar lines on the situation of University studies in this field in the different countries of the European Union. The first report also contains a historical description of the origins and development of the University studies of Church-State relations.

La religion en droit comparé à l'aube du XXIe siècle

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Author :
Publisher : Emile Bruylant
ISBN 13 :
Total Pages : 526 pages
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Book Synopsis La religion en droit comparé à l'aube du XXIe siècle by : Ernest Caparros

Download or read book La religion en droit comparé à l'aube du XXIe siècle written by Ernest Caparros and published by Emile Bruylant. This book was released on 2000 with total page 526 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Comparative Law Facing the 21st Century

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Author :
Publisher : British Institute for International & Comparative Law
ISBN 13 :
Total Pages : 1130 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Comparative Law Facing the 21st Century by : John William Bridge

Download or read book Comparative Law Facing the 21st Century written by John William Bridge and published by British Institute for International & Comparative Law. This book was released on 2001 with total page 1130 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

State and Church in the European Union

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Author :
Publisher : Nomos Verlag
ISBN 13 : 3845296267
Total Pages : 688 pages
Book Rating : 4.8/5 (452 download)

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Book Synopsis State and Church in the European Union by : Gerhard Robbers

Download or read book State and Church in the European Union written by Gerhard Robbers and published by Nomos Verlag. This book was released on 2019-09-24 with total page 688 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Im Prozess der europäischen Einigung kommt den Kirchen als wesentlicher Bestandteil der europäischen Kultur eine besondere Bedeutung zu. Ein Europa, das den gemeinsamen Verfassungsüberlieferungen, den Traditionen und Kulturen der Mitgliedstaaten, ihrer nationalen Identität und dem Grundsatz der Subsidiarität verpflichtet ist, wird das gewachsene Staatskirchenrecht seiner Mitgliedstaaten zu respektieren haben. Die 2. Auflage bietet einen umfassenden Vergleich der unterschiedlichen staatskirchenrechtlichen Systeme in den Mitgliedstaaten der Europäischen Union. Der Sammelband berücksichtigt auch die neuen Mitgliedsländer und beschreibt europaweite Entwicklungen. Er macht deutlich, wie sich die europäische Integration auf die Stellung der Kirchen auswirkt. Das Werk ist für jeden, der im Staatskirchenrecht arbeitet, aber auch für staatliche und kirchliche Institutionen von Interesse. Das Buch ist in Zusammenarbeit mit dem Europäischen Konsortium für Staat-Kirche-Forschung entstanden. Die Autoren, führende Staatskirchenrechtler aus den verschiedenen Mitgliedstaaten der EU, erläutern die religionsverfassungsrechtlichen Systeme ihrer Heimatländer. Der Herausgeber ist Professor für öffentliches Recht an der Universität Trier und Leiter der Forschungsstelle für Europäisches Verfassungsrecht.

La nouvelle question religieuse

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Author :
Publisher : Peter Lang
ISBN 13 : 9789052010342
Total Pages : 402 pages
Book Rating : 4.0/5 (13 download)

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Book Synopsis La nouvelle question religieuse by : Pauline Côté

Download or read book La nouvelle question religieuse written by Pauline Côté and published by Peter Lang. This book was released on 2006 with total page 402 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans un contexte de polarisation croissante des opinions publiques au plan international, comment la question religieuse est-elle soulevée en France, aux États-unis, en Belgique, au Canada ? Commissions parlementaires, rapports gouvernementaux et lois font écho à une diversification religieuse souvent perçue comme menaçante et aux problèmes inédits que poseraient l'islam et les sectes. Quelles politiques religieuses en résulte-t-il ? En mobilisant quel type de savoir ? Tel est l'objet de ce livre, lequel permet une première analyse croisée des identités, des valeurs, des images et des mythes véhiculés par les décideurs publics et par divers groupes de la société civile engagés à nouveaux frais - sur fond de globalisation, de symboles nationaux et de droits universels - au tracé des frontières entre le public et le religieux. In a context of increasing polarization of public opinion about religious questions, how do issues involving religion appear in France, the United States, Belgium, and Canada? Parliamentary commissions, governmental reports, and laws pertaining to Islam and to so-called sects often lead to the promulgation of regulations that reflect the public's anxiety that religious diversity per se is threatening. The purpose of this book is to examine some of the identities, values, images, and myths that are perceived by decision makers and by participants in civil societies when boundaries are drawn between the public and the religious at the place where globalization and universal human rights meet.