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Author : Marie-Louise Bordenave
Publisher :
ISBN 13 : 9782091708256
Total Pages : 127 pages
Book Rating : 4.7/5 (82 download)
Download or read book Initiation pratique au droit du travail written by Marie-Louise Bordenave and published by . This book was released on 1985 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Françoise Berho
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 127 pages
Book Rating : 4.:/5 (277 download)
Download or read book Initiation pratique du droit du travail written by Françoise Berho and published by . This book was released on 1987 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie-Louise Bordenave
Publisher :
ISBN 13 : 9782091708263
Total Pages : 63 pages
Book Rating : 4.7/5 (82 download)
Download or read book Initiation pratique au droit du travail written by Marie-Louise Bordenave and published by . This book was released on 1985 with total page 63 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Françoise Berho
Publisher :
ISBN 13 : 9782091708287
Total Pages : 63 pages
Book Rating : 4.7/5 (82 download)
Download or read book Initiation pratique au droit du travail written by Françoise Berho and published by . This book was released on 1989 with total page 63 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie-Louise Bordenave
Publisher :
ISBN 13 : 9782091708270
Total Pages : 79 pages
Book Rating : 4.7/5 (82 download)
Download or read book Initiation pratique au droit du travail written by Marie-Louise Bordenave and published by . This book was released on 1989 with total page 79 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yves Robin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 104 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)
Download or read book Initiation au droit du travail written by Yves Robin and published by . This book was released on 1975 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yves Robin
Publisher :
ISBN 13 : 9782903380021
Total Pages : 127 pages
Book Rating : 4.3/5 (8 download)
Download or read book Initiation au droit du travail written by Yves Robin and published by . This book was released on 1985 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Daniel Marchand
Publisher : Editions Eyrolles
ISBN 13 : 2212252862
Total Pages : 705 pages
Book Rating : 4.2/5 (122 download)
Download or read book Le droit du travail en pratique written by Daniel Marchand and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2014-04-11 with total page 705 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une référence depuis 31 ans. Incontournable, rendant accessible la complexité du droit du travail. Actualisé, permettant de saisir les évolutions récentes du droit du travail. Documenté, avec les principaux articles du Code du travail et des extraits des décisions essentielles de jurisprudence. Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses évolutions, en donnant des points de repère fiables. Il permet d'appréhender les débats en cours : parcours professionnels sécurisés, risques psychosociaux, temps de travail, représentativité syndicale et dialogue social, entre autres. En s'appuyant sur les différentes sources du droit du travail (directives européennes, lois et décrets, jurisprudence, conventions et accords collectifs) et sur ses institutions (inspection du travail, justice), l'ouvrage souligne les nouveautés récentes et traite : de l'emploi (nouvelles règles applicables aux plans de sauvegarde de l'emploi et aux procédures de licenciement économique, aux actions en justice, rupture conventionnelle du contrat de travail, mobilité géographique et professionnelle, CDD, discrimination, harcèlement et violence au travail,...) ; du travail (obligation de sécurité de résultat de l'employeur, évaluation et organisation du travail, temps partiel, forfaits en jours, égalité de traitement dans la rémunération, articulation entre l'accord collectif et le contrat de travail, congés payés, "qualité de vie au travail", ...) ; des relations professionnelles (représentativité syndicale réformée, droits des comités d'entreprise et des CHSCT modifiés, négociations obligatoires - "contrats de génération", égalité entre femmes et hommes, pénibilité, GPEC,...).
Author : Michel Miné
Publisher : Editions Eyrolles
ISBN 13 : 221215075X
Total Pages : 848 pages
Book Rating : 4.2/5 (121 download)
Download or read book Le grand livre du droit du travail en pratique written by Michel Miné and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2019-10-10 with total page 848 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: INCONTOURNABLE : rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail. ACTUALISÉ : permet de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. DOCUMENTÉ : donne accès aux principaux articles du Code du travail et aux principales jurisprudences. Cet ouvrage est entièrement à jour des récentes évolutions du droit du travail et en particulier des nouvelles règles concernant le dialogue social dans l'entreprise. Le Comité social et économique est l'institution de représentation du personnel depuis le 1er janvier 2020 dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés. La négociation d'entreprise, nouveau centre de gravité de la négociation collective, joue un rôle déterminant dans de nombreux domaines, notamment pour définir des règles du jeu concernant le Comité social et économique (mise en place, attributions et fonctionnement), règles auparavant fixées par la loi. Cette édition présente l'ensemble du nouveau dispositif légal ainsi que les premières décisions rendues par la Cour de cassation. D'autres nouveautés juridiques importantes viennent modifier le quotidien dans l'entreprise, notamment : la nouvelle jurisprudence sur "l'égalité de traitement" entre les salariés dans l'entreprise ; de nouvelles ressources juridiques pour l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes ; la jurisprudence sur le "harcèlement moral" et les "risques psychosociaux" appréhendant l'organisation du travail ; la jurisprudence européenne sur la mesure du temps de travail, le respect les durées maximales du travail et des repos minimums, avec ses incidences sur la preuve des heures effectuées ; la réforme de la formation professionnelle avec le plan de développement des compétences, le compte personnel de formation, l'apprentissage rénové ; la mise en oeuvre des dispositifs de ruptures collectives de contrats de travail (en dehors des licenciements économiques) avec les accords d'entreprise de "performance collective" et les accords de rupture conventionnelle collective ; la situation des travailleurs non-salariés, avec des requalifications en contrats de travail ou l'accès à certaines garanties en dehors du salariat.
Author : Christian Janny
Publisher :
ISBN 13 : 9782040113421
Total Pages : 141 pages
Book Rating : 4.1/5 (134 download)
Download or read book Initiation à la vie juridique et professionnelle written by Christian Janny and published by . This book was released on 1981 with total page 141 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Daniel Marchand
Publisher : Editions d'Organisation
ISBN 13 : 9782708133853
Total Pages : 559 pages
Book Rating : 4.1/5 (338 download)
Download or read book Le droit du travail en pratique written by Daniel Marchand and published by Editions d'Organisation. This book was released on 2005 with total page 559 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit du travail est perçu à la fois comme instrument privilégié du progrès social, comme entrave ou adjuvant à l'efficacité de l'entreprise, source de rigidité ou de flexibilité. La dernière période continue à être marquée par la tendance régalienne de l'État avec, en particulier, la loi du 18 janvier 2005, dite de programmation pour la cohésion sociale, qui affecte de nombreux aspects du droit du travail relatifs aux licenciements économiques. Elle a été suivie par la loi du 31 mars 2005 qui assouplit les nombreux textes précédents relatifs aux 35 heures. Toutes ces refontes législatives successives rendent le code du travail français particulièrement confus, tant et si bien qu'une loi du 9 décembre 2004 a décidé la mise en place d'une commission qui doit proposer, avant le 9 juin 2006, une recodification complète (la dernière remonte à 1973). Par ailleurs, la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation continue à faire preuve d'audace, dans de nombreux domaines, et une influence déterminante est toujours exercée par les directives européennes. Ces divers aspects se reflètent dans ce livre destiné à tous ceux, dirigeants et salariés, qui souhaitent connaître et maîtriser les règles du nouveau droit du travail. Il sera également utile à ceux, tels les auditeurs du CNAM, qui veulent acquérir une bonne formation dans ce domaine-clé de la vie professionnelle.
Author : Denis Gatumel
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 540 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Le droit du travail en France written by Denis Gatumel and published by . This book was released on 1991 with total page 540 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Viviane Vannes
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2802741128
Total Pages : 976 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)
Download or read book Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques written by Viviane Vannes and published by Primento. This book was released on 2013-04-17 with total page 976 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.
Author : Michel Miné
Publisher : Editions Eyrolles
ISBN 13 : 2212415117
Total Pages : 865 pages
Book Rating : 4.2/5 (124 download)
Download or read book Le grand livre du droit du travail en pratique written by Michel Miné and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2018-06-28 with total page 865 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Incontournable, rendant accessible la complexité du nouveau droit du travail. Actualisé, permettant de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. Documenté, avec les principaux articles du Code du travail. Cet ouvrage entièrement à jour avec la réforme du Code du travail (les six "ordonnances Macron", leurs décrets d'application et la loi de ratification) permet de comprendre le nouveau droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses fortes évolutions, en donnant des points de repère fiables. En s'appuyant sur les sources du droit du travail (Code du travail réformé, jurisprudence, conventions et accords collectifs, droit européen) et sur ses institutions en évolution (inspection du travail, justice du travail), l'ouvrage traite : de l'emploi (rupture conventionnelle, individuelle et collective, du contrat de travail, accord de performance collective, contrats de chantier et de projet, redéfinition du licenciement économique, contrôle administratif du PSE, indemnisation plafonnée du licenciement injustifié, délais pour saisir le juge, prêts de main d'œuvre...) ; du travail (obligation légale de sécurité de l'employeur, avantages catégoriels conventionnels, télétravail, forfaits en jours, inaptitude médicale, droits de la personne - égalité de traitement, discrimination, harcèlements [sexuel, moral], procédures d'alerte -, liberté d'expression sur les réseaux sociaux, religieuse au travail...) ; des relations professionnelles (représentativités syndicales, salariée et patronale ; négociations dans les entreprises ; nouveau droit du comité social et économique, période transitoire pour les CE, DP et CHSCT ; restructuration des branches professionnelles...).
Author : Yves Delamotte
Publisher : Editions d'Organisation
ISBN 13 : 9782708109865
Total Pages : 350 pages
Book Rating : 4.1/5 (98 download)
Download or read book Le droit du travail en pratique written by Yves Delamotte and published by Editions d'Organisation. This book was released on 1990 with total page 350 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Christian Janny
Publisher :
ISBN 13 : 9782040106775
Total Pages : 142 pages
Book Rating : 4.1/5 (67 download)
Download or read book Initiation à la vie juridique et professionnelle written by Christian Janny and published by . This book was released on 1979 with total page 142 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacqueline Dionne
Publisher : Trois-Rivières [Québec] : CIRIM
ISBN 13 : 9782980203664
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.2/5 (36 download)
Download or read book Introduction au Droit du Travail written by Jacqueline Dionne and published by Trois-Rivières [Québec] : CIRIM. This book was released on 1995-06-01 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
