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Author : F. Versigny
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 46 pages
Book Rating : 4.:/5 (421 download)
Download or read book Guide pratique du droit en matière d'assurances sur la vie written by F. Versigny and published by . This book was released on 1868 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Joseph Jean Lefort
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 594 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Introduction. Nature juridique de l'assurance sur la vie. Formation du contrat d'assurance sur la vie. Obligations des parties written by Joseph Jean Lefort and published by . This book was released on 1920 with total page 594 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henri Willocq
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 36 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Petit manuel pratique de l'assurance sur la vie, à l'usage des familles par demandes & réponses written by Henri Willocq and published by . This book was released on 1892 with total page 36 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Catherine Paris (juriste).)
Publisher :
ISBN 13 : 9782807930988
Total Pages : 591 pages
Book Rating : 4.9/5 (39 download)
Download or read book Manuel de droit des assurances written by Catherine Paris (juriste).) and published by . This book was released on 2021 with total page 591 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel propose une étude du droit belge des assurances. Il expose les éléments de base de la technique de l'assurance privée, les grandes lignes du régime du contrôle des entreprises d'assurance, les principales classifications des assurances ainsi que les éléments essentiels du contrat d'assurance. Le processus de formation du contrat et les règles qui gouvernent son exécution sont ensuite examinés. Quelles informations le preneur d'assurance doit-il communiquer à l'assureur avant de s'engager, et vice versa ? Quels sont les droits et obligations des parties en cas de sinistre ? Quand l'assuré a-t-il droit à la garantie ? Quand l'assureur peut-il valablement refuser celle-ci ? Dans quelles hypothèses et selon quelles modalités peut-on résilier ou modifier un contrat d'assurance ? L'ouvrage examine successivement les dispositions de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances qui sont propres aux assurances à caractère indemnitaire et à caractère forfaitaire, ainsi que les règles qui s'appliquent aux assurances de dommages, avec un régime spécifique pour l'assurance incendie, l'assurance de la responsabilité et l'assurance protection juridique. Quant aux assurances de personnes, l'attention est portée sur l'assurance maladie. Le manuel est enrichi d'exemples concrets et de conseils pratiques. Il expose les controverses auxquelles certains textes donnent lieu. Il vise à susciter une réflexion sur des problèmes d'accès à l'assurance ou des besoins de couverture qui évoluent avec le temps. Il s'adresse aux praticiens et plus généralement à celles et ceux qui s'intéressent à la matière dans l'optique d'une utilisation tant dans la vie professionnelle que dans la vie privée. Il constitue le support du cours de droit des assurances des étudiants de 1er et 2e Master en Droit.
Author : Léon-Adrien de Montluc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 348 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Des assurances sur la vie dans leur rapport avec les principes du droit civil, du droit commercial et les lois de l'enregistrement written by Léon-Adrien de Montluc and published by . This book was released on 1870 with total page 348 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Raoul Villon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 206 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Le contrat d'assurance sur la vie written by Raoul Villon and published by . This book was released on 1902 with total page 206 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : "Utrecht" (Insurance Company)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 566 pages
Book Rating : 4.:/5 (321 download)
Download or read book Catalogue de la Bibliothèque de L'"Utrecht". written by "Utrecht" (Insurance Company) and published by . This book was released on 1908 with total page 566 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Vibert
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 228 pages
Book Rating : 4.:/5 ( download)
Download or read book Le contrat d'assurance sur la vie written by Vibert and published by . This book was released on 1877 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Sabine Abravanel-Jolly
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340039541
Total Pages : 430 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit des assurances - 3e édition enrichie written by Sabine Abravanel-Jolly and published by Editions Ellipses. This book was released on 2020-01-07 with total page 430 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations professionnelles. Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation des assurances, entre les branches assurances de dommages et assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du " droit commun du contrat d'assurance ", où sont envisagés, en premier lieu la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre. Dans la deuxième partie, sont étudiées les " règles propres à chaque catégorie d'assurance " : de dommages, puis de personnes. L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les nombreux intervenants au contrat d'assurance. Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique mais aussi, et surtout, doctrinal : il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire, une nouvelle conception. Il s'adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs plus avertis. Cette 3e édition a été enrichie de 10 fiches pratiques permettant une mise en application de ses connaissances.
Author : Vincent Brulhart
Publisher : Stämpfli Verlag
ISBN 13 : 3727219262
Total Pages : 747 pages
Book Rating : 4.7/5 (272 download)
Download or read book Droit des assurances privées written by Vincent Brulhart and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2017-11-15 with total page 747 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lieu de rencontre de différentes disciplines, le droit des assurances privées est un domaine d'une importance pratique considérable. Le droit public comme le droit privé imprègnent la matière. L'ambition de ce livre vise à proposer une introduction aux différents aspects juridiques de l'assurance privée: la loi sur la surveillance (LSA) et la loi sur le contrat d'assurance (LCA), y inclus leurs aspects de droit international, se taillent évidemment la part du lion, mais les aspects situés en lisière immédiate sont également considérés par ce manuel qui tisse des liens avec le droit de la responsabilité civile et des assurances sociales. Il traite par ailleurs de la garantie contre les dommages naturels et de la réassurance. Cette seconde édition a été largement revue et complétée pour tenir compte des évolutions qui se sont produites depuis la première édition publiée en 2008. La systématique a été revue, un titre est dédié aux intermédiaires d'assurance, l'assurance de la protection juridique et l'assurance-vie collective font désormais l'objet d'un chapitre. La présente édition inclut un bref commentaire du projet de révision partielle de la loi sur le contrat d'assurance publié par le Conseil fédéral en juin 2017.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 89 pages
Book Rating : 4.:/5 (943 download)
Download or read book Guide pratique des assurances sur la vie written by and published by . This book was released on 1866 with total page 89 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Maurice Deslandres
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 282 pages
Book Rating : 4.:/5 ( download)
Download or read book L'assurance sur la vie written by Maurice Deslandres and published by . This book was released on 1889 with total page 282 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Georges Vibert
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 232 pages
Book Rating : 4.K/5 ( download)
Download or read book Le contrat d'assurance sur la vie : Exposé des questions controversées. Etat de la jurisprudence. Droit fiscal written by Georges Vibert and published by . This book was released on 1877 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : F.. Lascour
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 52 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Le Contrat d'assurance sur la vie written by F.. Lascour and published by . This book was released on 1914 with total page 52 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : J. B***
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (46 download)
Download or read book Guide pratique des assurances sur la vie ; par J. B*** written by J. B*** and published by . This book was released on 1866 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Hilaire Lucand
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 120 pages
Book Rating : 4.:/5 (457 download)
Download or read book Guide juridique et pratique de l'assurance sur la vie, avec formules de liquidations, par Hilaire Lucand,... written by Hilaire Lucand and published by . This book was released on 1905 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Joseph Lefort
Publisher :
ISBN 13 : 9782329977690
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.9/5 (776 download)
Download or read book Traité Théorique Et Pratique Du Contrat d'Assurance Sur La Vie written by Joseph Lefort and published by . This book was released on 2023-07-31 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Traité théorique et pratique du contrat d'assurance sur la vie. Notions générales. Histoire des assurances sur la vie. Fonctionnement des assurances sur la vie. Le contrat, ses éléments constitutifs, sa nature juridique et sa formation / par J. Lefort, ... Date de l'édition originale: 1894-1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
