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Author : Christophe Quézel-Ambrunaz
Publisher :
ISBN 13 : 9782340075283
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.0/5 (752 download)
Download or read book Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle written by Christophe Quézel-Ambrunaz and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Christophe Quézel-Ambrunaz
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340076994
Total Pages : 284 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle written by Christophe Quézel-Ambrunaz and published by Editions Ellipses. This book was released on 2023-01-03 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette 2e édition propose 40 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la responsabilité civile extracontractuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Author : Collectif
Publisher :
ISBN 13 : 9782369439622
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (396 download)
Download or read book Droit de la responsabilité civile written by Collectif and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Rodolphe Bigot
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340065682
Total Pages : 213 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit de la responsabilité civile en tableaux written by Rodolphe Bigot and published by Editions Ellipses. This book was released on 2022-05-31 with total page 213 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la responsabilité civile a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en licence 2 de droit;aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
Author : Remi|POUGET Raher (Jonathan)
Publisher :
ISBN 13 : 9782356447104
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (471 download)
Download or read book Juris'Responsabilite Civile written by Remi|POUGET Raher (Jonathan) and published by . This book was released on 2021 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jonathan Pouget
Publisher :
ISBN 13 : 9782356447098
Total Pages : 202 pages
Book Rating : 4.4/5 (47 download)
Download or read book Juris' Responsabilité civile written by Jonathan Pouget and published by . This book was released on 2021-07-13 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Rodolphe Bigot
Publisher :
ISBN 13 : 9782340064249
Total Pages : 429 pages
Book Rating : 4.0/5 (642 download)
Download or read book Le droit de la responsabilité civile en tableaux written by Rodolphe Bigot and published by . This book was released on 2022 with total page 429 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Manuella Bourassin
Publisher : Editions Archétype 82
ISBN 13 : 9782363410405
Total Pages : 296 pages
Book Rating : 4.4/5 (14 download)
Download or read book Droit des obligations written by Manuella Bourassin and published by Editions Archétype 82. This book was released on 2013 with total page 296 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage expose de façon complète le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une présentation du domaine de la responsabilité civile (frontières avec les responsabilités administrative et pénale, distinction entre les responsabilités contractuelle et extracontractuelle) et des réflexions sur l'évolution de ses fondements et de ses fonctions, un premier titre traite des conditions de la responsabilité extracontractuelle. Y sont développées les règles relatives au dommage réparable, aux différents faits générateurs de responsabilité (fait personnel fautif, fait des choses, droit commun et régimes spéciaux relatifs notamment aux accidents de la circulation et aux produits défectueux, fait d'autrui) et au lien de causalité. Dans le second titre, l'ouvrage s'intéresse à la mise en oeuvre de la responsabilité extracontractuelle. L'accent y est mis sur les caractéristiques de l'action en réparation et sur les modalités de la réparation. Ce manuel présente et explicite le droit français de la responsabilité extracontractuelle tel qu'il existe, dans les textes et en jurisprudence, à la fin de l'année 2012. Dans le corps du texte, les règles sont exposées avec un souci constant de pédagogie. Dans les notes, ces règles sont systématiquement illustrées par des arrêts, dont les faits sont relatés et dont les motifs sont reproduits. Ces précisions sont de nature à favoriser la compréhension de la matière par les étudiants et à nourrir le travail des professionnels du droit. L'ouvrage met également en lumière les évolutions que la responsabilité extracontractuelle pourrait prochainement connaître en exposant les propositions de réforme inscrites dans l'avant-projet dit Catala de 2005, la proposition de loi de L. Béteille de 2010 et le projet dit Terré de 2011. Les articles de ces trois projets de réforme sont expliqués au fur et à mesure de l'étude du droit positif et ils sont reproduits dans les notes.
Author : Mireille Bacache-Gibeili
Publisher :
ISBN 13 : 9782717854527
Total Pages : 783 pages
Book Rating : 4.8/5 (545 download)
Download or read book Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle written by Mireille Bacache-Gibeili and published by . This book was released on 2007 with total page 783 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage tente d'exposer de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage, au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle ci. Une deuxième partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité médicale. Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels du droit.
Author : Mireille Bacache-Gibeili
Publisher :
ISBN 13 : 9782717868364
Total Pages : 1097 pages
Book Rating : 4.8/5 (683 download)
Download or read book Traité de droit civil written by Mireille Bacache-Gibeili and published by . This book was released on 2016-01-11 with total page 1097 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mireille Bacache-Gibeili
Publisher :
ISBN 13 : 9782717872309
Total Pages : 1168 pages
Book Rating : 4.8/5 (723 download)
Download or read book Traité de droit civil written by Mireille Bacache-Gibeili and published by . This book was released on 2021-10-16 with total page 1168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Brun
Publisher : Lexis Nexis
ISBN 13 : 9782711010608
Total Pages : 582 pages
Book Rating : 4.0/5 (16 download)
Download or read book Responsabilité civile extracontractuelle written by Philippe Brun and published by Lexis Nexis. This book was released on 2009 with total page 582 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à c. des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances. De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. Si la matière est envisagée sous un angle théorique, sa dimension pratique n'est toutefois pas occultée : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité. Ce livre s'adresse donc aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit. Cette deuxième édition, à jour des principales évolutions jurisprudentielles de la matière, intègre aussi, notamment en matière de réparation du dommage corporel, l'importante réforme du recours des tiers payeurs (loi du 21 décembre 2006) et, en matière de responsabilité environnementale, la loi du 1er août 2008 portant transposition en droit français de la directive du 21 avril 2004 sur la prévention et la réparation des dommages environnementaux. Sur un plan prospectif, la présente édition rend largement compte des apports, en matière de responsabilité civile, de l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription.
Author : Manuella Bourassin
Publisher : Editions Archétype 82
ISBN 13 : 9782363410849
Total Pages : 324 pages
Book Rating : 4.4/5 (18 download)
Download or read book Droit des obligations written by Manuella Bourassin and published by Editions Archétype 82. This book was released on 2014-01-01 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Louis Baudouin
Publisher :
ISBN 13 : 9782760604179
Total Pages : 570 pages
Book Rating : 4.6/5 (41 download)
Download or read book La Responsabilité civile délictuelle written by Jean-Louis Baudouin and published by . This book was released on 1978 with total page 570 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.0/5 (91 download)
Download or read book La réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle, perspectives comparées franco-espagnoles written by and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La responsabilité contractuelle constitue une matière en plein bouleversements. En France, un projet de réforme a été diffusé par les pouvoirs public et en Espagne l'Association des professeurs de droit civil a publié en 2018 un projet de nouveau civil contenant une réforme de cette matière. Le présent ouvrage, qui s'inspire d'une journée bi-nationale de l'Association Henri Capitant tenue à la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier le 21 janvier 2021, rassemble les contributions d'universitaires français et espagnols sur différents thèmes fondamentaux de la responsabilité extracontractuelle, portant des regards croisés sur la matière. Il se conclut par une présentation synthétique du Recteur Juan Carlos Henao.
Author : Christoph Müller
Publisher :
ISBN 13 : 9783719046743
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.0/5 (467 download)
Download or read book La responsabilité civile extracontractuelle written by Christoph Müller and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ernst Karner
Publisher : Walter de Gruyter GmbH & Co KG
ISBN 13 : 3111241688
Total Pages : 814 pages
Book Rating : 4.1/5 (112 download)
Download or read book 2022 written by Ernst Karner and published by Walter de Gruyter GmbH & Co KG. This book was released on 2023-12-18 with total page 814 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
