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Faculte De Droit De Luniversite De Paris Du Contrat De Transport Des Passagers Par Mer These Pour Le Doctorat Par Edouard Le Roy
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Book Synopsis Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. Du Contrat de transport des passagers par mer. Thèse pour le doctorat... par Lucien Jallet by : Lucien Jallet
Download or read book Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. Du Contrat de transport des passagers par mer. Thèse pour le doctorat... par Lucien Jallet written by Lucien Jallet and published by . This book was released on 1902 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de transport des passagers par mer by : Edouard Le Roy
Download or read book Du contrat de transport des passagers par mer written by Edouard Le Roy and published by . This book was released on 1902 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de transport des passagers par mer by : Edouard Le Roy (juriste)
Download or read book Du contrat de transport des passagers par mer written by Edouard Le Roy (juriste) and published by . This book was released on 1902 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de transport des passagers par mer by : Lucien Jallet
Download or read book Du contrat de transport des passagers par mer written by Lucien Jallet and published by . This book was released on 1902 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De la responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat by : LeJeune-H
Download or read book De la responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat written by LeJeune-H and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Thèse de Doctorat. de la Responsabilité Résultant Du Contrat de Transport by : LEJEUNE-H.
Download or read book Thèse de Doctorat. de la Responsabilité Résultant Du Contrat de Transport written by LEJEUNE-H. and published by . This book was released on 2018-05-29 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Paris. Faculté de droit. De la Responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat... par Henri Lejeune,... by : Henri Lejeune
Download or read book Université de Paris. Faculté de droit. De la Responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat... par Henri Lejeune,... written by Henri Lejeune and published by . This book was released on 1900 with total page 175 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de transport des passagers per mer ... by : Edouard LeRoy
Download or read book Du contrat de transport des passagers per mer ... written by Edouard LeRoy and published by . This book was released on 1902 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français by : Abdellah Aboussoror
Download or read book L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français written by Abdellah Aboussoror and published by . This book was released on 1999 with total page 381 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette étude a pour objet de présenter l’économie générale du contrat de transport de marchandises par mer à travers les droits et les obligations respectives des contractants. Ce contrat impose aux parties en présence des obligations nombreuses. La première partie de cette thèse donne une vue relativement exhaustive des incidences de l’exécution du contrat de transport de marchandises par mer sur la détermination de la loi applicable au contrat. En effet, le problème est rendu complexe par l'existence en France et au Maroc d'une pléthore de textes juridiques nationaux et internationaux susceptibles d’être applicables. La deuxième partie aborde les problèmes juridiques que posent l’exécution du contrat de transport maritime de marchandises par le transporteur hors et en lien avec le navire. S'agissant de l’exécution hors du navire, le transporteur se trouve lié à d'autres opérateurs pour exécuter certaines obligations. Quant à l’exécution par le navire, elle constitue la phase principale de l’exécution du contrat de transport maritime par le transporteur. En droit français comme en droit marocain, le transporteur a à sa charge une série d'obligations fondamentales qu'on peut repartir en trois phases : au début du voyage, il doit prendre en charge la marchandise, la mettre à bord, l'arrimer et l'assujettir. Pendant le voyage, il doit suivre la route normale, soigner la marchandise et le cas échéant la transborder. A la fin du voyage, les textes lui imposent de décharger et de livrer la marchandise. La troisième partie a été consacrée à l’étude du contenu de l’exécution du contrat par les ayants droit a la marchandise. En effet, en vertu de la réciprocité des obligations les textes et la jurisprudence n'ont pas manque de déterminer le contenu de l’exécution du contrat par les ayants droit aux marchandises. A savoir le chargeur doit présenter la marchandise et payer le fret et le destinataire doit retirer la marchandise.
Book Synopsis Des clauses d'irresponsabilité dans le contrat de transport by : Léon Alphandéry
Download or read book Des clauses d'irresponsabilité dans le contrat de transport written by Léon Alphandéry and published by . This book was released on 1896 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La responsabilité dans les connaissements français by : Gabriel Tallavignes d'Angles
Download or read book La responsabilité dans les connaissements français written by Gabriel Tallavignes d'Angles and published by . This book was released on 1908 with total page 271 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le connaissement direct by : Georges-Olivier Robert Tissot
Download or read book Le connaissement direct written by Georges-Olivier Robert Tissot and published by . This book was released on 1957 with total page 153 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit Romain, du Contrat de Transport par Mer; Droit Français, du Fret Considéré dans Ses Rapports Avec l'Abandon, l'Affrètement, la Contribution aux Avaries Communes Et les Assurances Maritimes by : Léon Denisse
Download or read book Droit Romain, du Contrat de Transport par Mer; Droit Français, du Fret Considéré dans Ses Rapports Avec l'Abandon, l'Affrètement, la Contribution aux Avaries Communes Et les Assurances Maritimes written by Léon Denisse and published by Forgotten Books. This book was released on 2018-01-17 with total page 600 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Excerpt from Droit Romain, du Contrat de Transport par Mer; Droit Francais, du Fret Considere dans Ses Rapports Avec l'Abandon, l'Affretement, la Contribution aux Avaries Communes Et les Assurances Maritimes: These pour le Doctorat Quelques dispositions de Droit maritime, paraissent bien, cependant etre propres aux Romains eux-memes c'est ainsi que le preteur donna aux chargeurs, deux actions in factum contre l'armateur; l'une pour recla mer la livraison de ses marchandises, l'autre penale, a raison des delits, commis par le capitaine ou les mate lots d'apres l'essai de restitution de l'edit perpetuel, par M. Otto de Lene], la premiere de ces actions formait l'ob jet du paragraphe 2 du titre XI, de Receptis (voir Girard, Recueil des textes et Fontes Juris de Bruns, p. 193) la seconde se trouvait dans le paragraphe 2 du titre XV, qui devait etre intitule De his que cujusque in bonis sunt (bruns, p. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.
Book Synopsis L'erreur, vice des contrats en droit français et en droit anglais by : Fahmy Nour
Download or read book L'erreur, vice des contrats en droit français et en droit anglais written by Fahmy Nour and published by . This book was released on 1926 with total page 112 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les Contrats entre absents. Thèse de licence et de doctorat, présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne by : Charles Alfred Estoppey
Download or read book Les Contrats entre absents. Thèse de licence et de doctorat, présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne written by Charles Alfred Estoppey and published by . This book was released on 1926 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français by : Kaoutar Merbouh
Download or read book La responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français written by Kaoutar Merbouh and published by . This book was released on 2011 with total page 513 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Durant les deux dernières décennies, le trafic de passagers, et plus particulièrement celui des MRE, transitant les ports marocains n’a cessé de progresser. Cette évolution économique a-t-elle été suivie d’une évolution juridique protectrice de ces consommateurs du transport maritime ? Ouvert sur deux façades maritimes, le Maroc s’est doté depuis 1919 d’un code de commerce maritime (DCCM du 31 mars 1919) qui était à l’époque un modèle en la matière. Depuis 1975, le législateur marocain s’est penché sur le code pour l’adopter aux nouvelles données économiques nationale et internationale. La comparaison du droit marocain avec le droit de l’autre rive communautaire et notamment française, nous permet d’évaluer notre droit par rapport aux nouveaux aspects du droit des passagers par voie maritime. L’étude de la responsabilité du transporteur consiste à déterminer son fondement et les modalités de sa mise en œuvre. La responsabilité du transporteur maritime de passagers en amont et en aval du transport maritime repose sur des règles établies tant par les législateurs internes que part le législateur international ou régional. D’abord, l’étude de la notion, la formation ou la rupture, et l'exécution du contrat de transport permettra de déterminer les conditions de responsabilité du transporteur en cas de dommages corporels, matériels ou immatériels suite au retard. Ensuite, la volonté du dédommagement actionné par le passager lésé se traduit par la mise en œuvre de la responsabilité du transporteur maritime. Se pose, enfin, la question de savoir si les législations maritimes étudiées offrent au passager maritime la même protection que son homologue aérien et terrestre ? L’évolution du droit des passagers maritimes étant inéluctable, des perspectives d’avenir sont à envisager.
Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. La Clause de non-responsabilité dans les transports de marchandises par les compagnies de chemins de fer. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Marcel Gerbert,... by : Marcel Gerbert
Download or read book Université de Dijon. Faculté de droit. La Clause de non-responsabilité dans les transports de marchandises par les compagnies de chemins de fer. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Marcel Gerbert,... written by Marcel Gerbert and published by . This book was released on 1905 with total page 169 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
