Factum pour Me Louis Le Tonnellier,... prieur-curé de Thourailles, demandeur en réintégrande, contre les abbé et religieux de Lespau, défendeurs...

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Book Synopsis Factum pour Me Louis Le Tonnellier,... prieur-curé de Thourailles, demandeur en réintégrande, contre les abbé et religieux de Lespau, défendeurs... by : Louis Le Tonnellier

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs by : Abbaye de Tiron

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Factum pour Me Louis Dansse, prestre, curé de la paroisse de S.-Ayoul de Provins, deffendeur... contre les religieux, prieur et convent du prieuré de S.-Ayoul de la mesme ville, demandeurs... (Me Biffre, adv.).

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Evre-lez-Toul,... défendeurs, contre le sieur François de Puiségur, abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Evre-lez-Toul,... défendeurs, contre le sieur François de Puiségur, abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur by : Abbaye Saint-Evre

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Factum pour Me Louis de Blampignon, prestre, docteur en théologie, abbé commendataire du prieuré de Jarnac-Champagne, Ordre de S. Benoist, demandeur... contre frères François Cisternes, Paul Cloüet, Estienne Bournigaud, religieux dudit Ordre, et Mes Pierre-Alphonse de Clerac et Leger Moreau, défendeurs...

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Book Synopsis Factum pour Me Louis de Blampignon, prestre, docteur en théologie, abbé commendataire du prieuré de Jarnac-Champagne, Ordre de S. Benoist, demandeur... contre frères François Cisternes, Paul Cloüet, Estienne Bournigaud, religieux dudit Ordre, et Mes Pierre-Alphonse de Clerac et Leger Moreau, défendeurs... by : Evrard

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Factum pour Me Jean Sibillaud,... prieur-curé de Javaillac, intimé, contre les abbé et religieux de Sainte-Marie du Palais, appelants

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Book Synopsis Factum pour Me Jean Sibillaud,... prieur-curé de Javaillac, intimé, contre les abbé et religieux de Sainte-Marie du Palais, appelants by : Jean Sibillaud

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Factum pour Dom P. d'Hauteville prieur... de St Simon et St Jules de la Fayemonjault... contre Dom Louis N. Lescalopier, religieux de la Prévoté de Chambon et Fr. Gerbier... curé de Ste Leomoye

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Book Synopsis Factum pour Dom P. d'Hauteville prieur... de St Simon et St Jules de la Fayemonjault... contre Dom Louis N. Lescalopier, religieux de la Prévoté de Chambon et Fr. Gerbier... curé de Ste Leomoye by :

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Molosme, défendeurs et demandeurs, contre maître Jean Oudin, curé et doyen de Rugny et de Thoré (Thorey), son annexe, et les habitants dudit lieu de Thoré, demandeurs et défendeurs

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Molosme, défendeurs et demandeurs, contre maître Jean Oudin, curé et doyen de Rugny et de Thoré (Thorey), son annexe, et les habitants dudit lieu de Thoré, demandeurs et défendeurs by : Thorey

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Factum pour les religieux, prieur et convent de Sainte-Geneviève de Nanterre, défendeurs, contre maître Gabriel Blot, ci-devant prêtre de l'Oratoire, demandeur par dévolu, et certains particuliers habitants opposants à l'union faite de la cure dudit lieu à la communauté desdits religieux

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de Sainte-Geneviève de Nanterre, défendeurs, contre maître Gabriel Blot, ci-devant prêtre de l'Oratoire, demandeur par dévolu, et certains particuliers habitants opposants à l'union faite de la cure dudit lieu à la communauté desdits religieux by : Prieuré Sainte-Geneviève

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Factum pour messire François Renouard,... prieur commendataire du prieuré de Fonteaux,... intimé, défendeur et demandeur, contre Me Pierre Le Fort,... curé de la paroisse de Bouffry, près Châteaudun, appelant d'une sentence rendue au bailliage de Chartres, le 7 août 1699,... et les prieur et religieux de l'abbaye de Tyron, intervenants

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Factum pour Me Louis Commeau, prêtre, demandeur, contre Guillaume et Urbain les Dolleux,... défendeurs, et les religieux de l'abbaye de Loroux, intervenants...

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Book Synopsis Factum pour Me Louis Commeau, prêtre, demandeur, contre Guillaume et Urbain les Dolleux,... défendeurs, et les religieux de l'abbaye de Loroux, intervenants... by : Louis Commeau

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Factum pour frère Jacques Le Roy, prieur-curé d'Aviré, appelant et demandeur, contre messire Nicolas de Bailleul, président à mortier, et Me René Lenfantin, intimés et défendeurs

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Book Synopsis Factum pour frère Jacques Le Roy, prieur-curé d'Aviré, appelant et demandeur, contre messire Nicolas de Bailleul, président à mortier, et Me René Lenfantin, intimés et défendeurs by : Jacques Le Roy (prieur-curé d'Aviré.)

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Notre-Dame de Bretheuil (Breteuil)... contre messire Jacques-Bénigne Bossuet, abbé de Saint-Lucien de Beauvais, et maître François Vacquerie, prêtre-curé de Vanigné, demandeurs en requête du 18 octobre 1679, et en lettres en forme de requête civile et requête d'ampliation des 4 mai et 14 octobre 1680

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Factum pour Me François Cosson,... prieur-curé blanc de la paroisse de Saint-Pierre de Plauzac, diocèse de Clermont,... contre Me Louis Bard,... curé noir de ladite paroisse...

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Book Synopsis Factum pour Me François Cosson,... prieur-curé blanc de la paroisse de Saint-Pierre de Plauzac, diocèse de Clermont,... contre Me Louis Bard,... curé noir de ladite paroisse... by : François Cosson

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Factum pour les prieur et religieux de l'abbaye de S. Fuscien-au-Bois contre messire Louis Sublet d'Heudicourt, abbé commendataire de ladite abbaye

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Book Synopsis Factum pour les prieur et religieux de l'abbaye de S. Fuscien-au-Bois contre messire Louis Sublet d'Heudicourt, abbé commendataire de ladite abbaye by : Abbaye de Saint-Fuscien

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Contre-factum, ou salvations de factum et productions, pour Me Bonaventure Leduc, clerc du diocèse de Poitiers, prieur du prieuré de Fontblanche, demandeur et défendeur en complainte pour raison du possessoire d'icelui, contre frère Pierre Le Maïe, religieux profès et chanoine régulier de Saint-Augustin, congrégation de France, se disant aussi pourvu du même prieuré, ... et encore Me Henri Sainte-Maure, prêtre de l'Oratoire de Jésus, prétendant aussi droit audit prieuré ...

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Book Synopsis Contre-factum, ou salvations de factum et productions, pour Me Bonaventure Leduc, clerc du diocèse de Poitiers, prieur du prieuré de Fontblanche, demandeur et défendeur en complainte pour raison du possessoire d'icelui, contre frère Pierre Le Maïe, religieux profès et chanoine régulier de Saint-Augustin, congrégation de France, se disant aussi pourvu du même prieuré, ... et encore Me Henri Sainte-Maure, prêtre de l'Oratoire de Jésus, prétendant aussi droit audit prieuré ... by :

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Factum pour Me Guillaume Salvan, prestre, prieur commendataire... de S. - Martial de Gabriac... demandeur en complainte pour le possessoire dudit prieuré, contre Me Claude Noël, curé de Momagny, se disant pourvu dudit prieuré... et Mre Gabriel de Voyer de Paulmy, évesque de Rhodez, intervenant. (D'Urieu, adv.).

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Book Synopsis Factum pour Me Guillaume Salvan, prestre, prieur commendataire... de S. - Martial de Gabriac... demandeur en complainte pour le possessoire dudit prieuré, contre Me Claude Noël, curé de Momagny, se disant pourvu dudit prieuré... et Mre Gabriel de Voyer de Paulmy, évesque de Rhodez, intervenant. (D'Urieu, adv.). by : Guillaume Salvan

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