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Factum Pour Me Antoine Coquelet Le Jeune Prieur Commendataire Du Prieure De Conde Contre Me Pierre De Vaudetar Soi Disant Pourvu Dudit Prieure Et Encore Contre Me Jean Marchant Aussi Soi Disant Pourvu Dudit Prieure
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Book Synopsis Factum pour Me Antoine Coquelet le jeune, prieur commendataire du prieuré de Condé,... contre Me Pierre de Vaudetar, soi-disant pourvu dudit prieuré,... et encore contre Me Jean Marchant, aussi soi-disant pourvu dudit prieuré... by : Antoine Coquelet (le jeune.)
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Book Synopsis Factum pour Me Jean Gaceau, prieur du prieuré commendataire de Fercé, intimé, contre dom Claude Du Fresne... et Me Antoine Du Bois, résignataire dudit Du Fresne... by : Jean Gaceau
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Book Synopsis Factum pour Me Guillaume Salvan, prestre, prieur commendataire... de S. - Martial de Gabriac... demandeur en complainte pour le possessoire dudit prieuré, contre Me Claude Noël, curé de Momagny, se disant pourvu dudit prieuré... et Mre Gabriel de Voyer de Paulmy, évesque de Rhodez, intervenant. (D'Urieu, adv.). by : Guillaume Salvan
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Book Synopsis Factum pour maître Tanneguy de Massac,... prieur commendataire du prieuré conventuel et non électif de Saint-Pierre de Nantua,... contre maître Alphonse Bolozon, clerc du diocèse de Lyon, soi-disant pourvu par dévolu dudit prieuré... by : Tanneguy de Massac
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Book Synopsis Factum pour messire Antoine Dubois de Courceriers, prieur commendataire du prieuré de Forcé, subrogé aux droits... de dom Claude Dufresne,... contre Me Jean Gaceau, pourvu du même prieuré,... et encore contre Me Patrice Vauguion [Vauguyon], prétendant droit au même prieuré... by : Antoine Dubois de Courceriers
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Book Synopsis Factum pour Me Pierre Olivier des Fontaines prieur commendataire du prieuré de Montailler,... diocèse du Mans,... contre Me Pierre Levesque, pourvu du même prieuré... by : Pierre Olivier des Fontaines
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Book Synopsis Factum pour Louis de Salmatory, écolier étudiant au collège des jésuites, prieur du prieuré de S. Blaise de la Brosse, diocèse de Chartres, appelant, contre maître Pierre Canto, prêtre, soi disant pourvu dudit prieuré, intimé by : Louis de Salmatory
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Book Synopsis Addition du factum pour Me Nicolas Fourcault,... pourvu du prieuré Saint-Oyen, diocèse de Meaux,... contre M. Jean Guyard, soi-disant pourvu dudit prieuré... by : Nicolas Fourcault
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Book Synopsis Contre-factum, ou salvations de factum et productions, pour Me Bonaventure Leduc, clerc du diocèse de Poitiers, prieur du prieuré de Fontblanche, demandeur et défendeur en complainte pour raison du possessoire d'icelui, contre frère Pierre Le Maïe, religieux profès et chanoine régulier de Saint-Augustin, congrégation de France, se disant aussi pourvu du même prieuré, ... et encore Me Henri Sainte-Maure, prêtre de l'Oratoire de Jésus, prétendant aussi droit audit prieuré ... by :
Download or read book Contre-factum, ou salvations de factum et productions, pour Me Bonaventure Leduc, clerc du diocèse de Poitiers, prieur du prieuré de Fontblanche, demandeur et défendeur en complainte pour raison du possessoire d'icelui, contre frère Pierre Le Maïe, religieux profès et chanoine régulier de Saint-Augustin, congrégation de France, se disant aussi pourvu du même prieuré, ... et encore Me Henri Sainte-Maure, prêtre de l'Oratoire de Jésus, prétendant aussi droit audit prieuré ... written by and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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