Factum pour maître Robert Cuvernon,... curé de Saint-Prix, défendeur, contre maître Claude Violart, prieur de Saint-Prix, demandeur

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Book Synopsis Factum pour maître Robert Cuvernon,... curé de Saint-Prix, défendeur, contre maître Claude Violart, prieur de Saint-Prix, demandeur by : Robert Cuvernon

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Factum pour Me Robert Cuvernon,... curé de Saint-Prix,... contre Me Claude Violart, prieur de Saint-Prix...

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Book Synopsis Factum pour Me Robert Cuvernon,... curé de Saint-Prix,... contre Me Claude Violart, prieur de Saint-Prix... by : Robert Cuvernon

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Factum du procès pendant par-devant nosseigneurs du grand conseil pour maître Claude Sobolis,... prieur du prieuré-cure de Saint-Jean-Baptiste du Bouisset, demandeur et complaignant pour raison du possessoire dudit prieuré, contre maîtres Honoré Lordonnet et Antoine Dupuis, défendeurs

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs by : Abbaye de Tiron

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Factum pour les religieux, prieur et convent de Sainte-Geneviève de Nanterre, défendeurs, contre maître Gabriel Blot, ci-devant prêtre de l'Oratoire, demandeur par dévolu, et certains particuliers habitants opposants à l'union faite de la cure dudit lieu à la communauté desdits religieux

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de Sainte-Geneviève de Nanterre, défendeurs, contre maître Gabriel Blot, ci-devant prêtre de l'Oratoire, demandeur par dévolu, et certains particuliers habitants opposants à l'union faite de la cure dudit lieu à la communauté desdits religieux by : Prieuré Sainte-Geneviève

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Factum pour les religieux de l'abbaye de Saint-Vallery, défendeurs, contre maître Pierre Froissart, curé de la paroisse de Mons et Boubert, demandeur

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Book Synopsis Factum pour les religieux de l'abbaye de Saint-Vallery, défendeurs, contre maître Pierre Froissart, curé de la paroisse de Mons et Boubert, demandeur by : Abbaye de Saint-Valéry-sur-Somme

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Factum pour Denys Sanguin, prieur de Sainte-Scholasse, demandeur, contre maître Jacques James de Bapaulme et le chapitre de Sées, défendeur

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Book Synopsis Factum pour Denys Sanguin, prieur de Sainte-Scholasse, demandeur, contre maître Jacques James de Bapaulme et le chapitre de Sées, défendeur by : Denys Sanguin

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Addition de factum pour maître Claude Soefve, défendeur et accusé, contre monsieur de Thou, demandeur et accusateur

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Book Synopsis Addition de factum pour maître Claude Soefve, défendeur et accusé, contre monsieur de Thou, demandeur et accusateur by : Jacques-Auguste de Thou (abbé de Samer en Boulonnois.)

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Factum pour maistre Jean Lizot, prestre curé de S. Cosme, deffendeur. Contre maistre Denis Deffita, & Jean Omolony, demandeurs ; et l'Université de Paris, intervenante

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Book Synopsis Factum pour maistre Jean Lizot, prestre curé de S. Cosme, deffendeur. Contre maistre Denis Deffita, & Jean Omolony, demandeurs ; et l'Université de Paris, intervenante by : Langlois

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Factum pour M. Robert-François Boulin, clerc tonsuré, bachelier en théologie de la Faculté de Paris, prieur d'Arnicourt, Ordre de saint Benoist, diocèse de Reims, demandeur, contre M. Georges Herardin, prétendant droit au même prieuré, défendeur

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Book Synopsis Factum pour M. Robert-François Boulin, clerc tonsuré, bachelier en théologie de la Faculté de Paris, prieur d'Arnicourt, Ordre de saint Benoist, diocèse de Reims, demandeur, contre M. Georges Herardin, prétendant droit au même prieuré, défendeur by : Guillet de Blaru

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Factum, pour maistre François Ferré prestre, curé de Gouhez, appellant & deffendeur. Contre maistre François de Coubioux, intimé & demandeur

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Book Synopsis Factum, pour maistre François Ferré prestre, curé de Gouhez, appellant & deffendeur. Contre maistre François de Coubioux, intimé & demandeur by :

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Factum. Pour maistre Claude de La Barre prestre du diocese de Soissons, bachelier en droit canon en l'Université de Paris, curé de l'une des portions de la cure de Saint Crespin de Chasteautiery, subrogé aux droits de maistre Henry Herivaux, prestre gradué nommé de l'Université de Reims qui estoit appellant d'une sentence renduë par le prevost de Paris ou son lieutenant le 23. mars 1653. & demandeur au principal evoqué par arrest du 25. juin 1657. Et encore ledit maistre Claude de La Barre deffendeur & demandeur aux fins de la requeste par luy presentée à la Cour le 29. janvier 1672. Contre maistre Adrien Droüart prestre docteur en theologie de la Faculté de Paris, soy disant pourveu des deux portions de ladite cure de Saint Crespin de Chasteautiery, intimé, deffendeur au principal evoqué, demandeur aux fins de la commission par luy obtenuë en chancellerie le 15. avril 1671. & deffendeur

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Molosme, défendeurs et demandeurs, contre maître Jean Oudin, curé et doyen de Rugny et de Thoré (Thorey), son annexe, et les habitants dudit lieu de Thoré, demandeurs et défendeurs

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Factum pour les religieux, prieur et couvent de Saint-Benoît-sur-Loire, appelants, et messire Claude Sublet, abbé dudit Saint-Benoît, intimé, contre maître Pierre de Ficte, sieur de Soucy, aussi appelant et intimé

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