Factum pour maître Jean Boucharel, curé de Saint-Cloud, demandeur, contre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale dudit Saint-Cloud, défendeurs

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Book Synopsis Factum pour maître Jean Boucharel, curé de Saint-Cloud, demandeur, contre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale dudit Saint-Cloud, défendeurs by : Collégiale de Saint-Cloud

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Arrêt de parlement pour les doyen, chantre, chanoine et chapitre de l'église royale et collégiale de S. Cloud, contre Jean Boucharel, leur vicaire perpétuel, et les habitants dudit S. Cloud

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Book Synopsis Arrêt de parlement pour les doyen, chantre, chanoine et chapitre de l'église royale et collégiale de S. Cloud, contre Jean Boucharel, leur vicaire perpétuel, et les habitants dudit S. Cloud by : France. Parlement de Paris

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Précis pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église... collégiale... de Saint-Cloud contre les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de ladite église de Saint-Cloud

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Book Synopsis Précis pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église... collégiale... de Saint-Cloud contre les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de ladite église de Saint-Cloud by : Collégiale de Saint-Cloud

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Factum pour Me Claude-Philibert Perrier, prestre, curé de S. Laurens... de Belley, demandeur... contre les vénérables doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de S.-Jean-Baptiste de la même ville, défendeurs... et encore contre les religieux cordeliers de ladite ville, défendeurs. (de Fontaines, proc.).

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Book Synopsis Factum pour Me Claude-Philibert Perrier, prestre, curé de S. Laurens... de Belley, demandeur... contre les vénérables doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de S.-Jean-Baptiste de la même ville, défendeurs... et encore contre les religieux cordeliers de ladite ville, défendeurs. (de Fontaines, proc.). by : Claude-Philibert Perrier

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Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs

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Book Synopsis Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs by : Boschet

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Réponse au factum pour les sieurs chantres, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Maur-des-Fossés, curés primitifs de Neuilly-sur-Marne,... contre maître Laurent Le Bas-sac, prêtre, vicaire perpétuel dudit Neuilly...

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Book Synopsis Réponse au factum pour les sieurs chantres, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Maur-des-Fossés, curés primitifs de Neuilly-sur-Marne,... contre maître Laurent Le Bas-sac, prêtre, vicaire perpétuel dudit Neuilly... by : Collégiale de Saint-Maur-des-Fossés

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, défendeurs, contre les sieurs propriétaires de l'île Notre-Dame, demandeurs en requête du

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, défendeurs, contre les sieurs propriétaires de l'île Notre-Dame, demandeurs en requête du by : Eglise catholique. Diocèse

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur by : Collégiale Saint-Germain-L'Auxerrois

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés,... contre dame Marguerite de Saint-Baussan de Marginal, appelante des sentences des Requêtes du Palais des premier juin 1691 et 13 juin 1692,... et contre dame Angélique de Villebois, épouse non commune en biens du sieur de Neufville,...

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés,... contre dame Marguerite de Saint-Baussan de Marginal, appelante des sentences des Requêtes du Palais des premier juin 1691 et 13 juin 1692,... et contre dame Angélique de Villebois, épouse non commune en biens du sieur de Neufville,... by : Collégiale de Saint-Quentin

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Factum, pour les chantres chanoines & chapitre de l'eglise royalle & collegiate [sic] de S. Maur des Fossez inthimez & deffendeurs en lettres. Contre messire Jean François de Gondy archevesque de Paris & doien dudit S. Maur appellant & demandeur en lettres

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Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur

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Book Synopsis Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur by :

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Factum pour les trésorier, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle du palais royal, à Paris, demandeurs en régale, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Langres, défendeurs, et le sieur évêque de Langres, intervenant

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Book Synopsis Factum pour les trésorier, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle du palais royal, à Paris, demandeurs en régale, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Langres, défendeurs, et le sieur évêque de Langres, intervenant by : Sainte-Chapelle

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Factum pour les vénérables doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et pro-épiscopale de Saint-Quentin, demandeurs et parties civiles. Contre Samuel Metayer, ministre de L'Haucour, Élisabeth Bossu, veuve de feu Jacques Leger, et Marie Tetard, femme du Sr Vilette, etc., accusés et défendeurs

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Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Honoré de Paris, défendeurs et demandeurs, contre Bernard Chevalier, demandeur et défendeur

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Book Synopsis Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Honoré de Paris, défendeurs et demandeurs, contre Bernard Chevalier, demandeur et défendeur by : Collégiale Saint-Honoré

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Paul (Saint-Pol)-de-Léon, défendeurs, contre Yves Guillerin, Jean Soutré et Jean Rosec, prêtres, ci-devant vicaires en la paroisse de Saint-Paul-de-Léon, Jacques Ledot et les habitants du Minihi, demandeurs

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs

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