Factum pour M. le duc et madame la duchesse de (Béthune-) Charost contre les demoiselles de Boilesve, M. le duc de Vendôme et les directeurs des créanciers de sa maison, et dame Marie Lorton, veuve de M. Betaut

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Book Synopsis Factum pour M. le duc et madame la duchesse de (Béthune-) Charost contre les demoiselles de Boilesve, M. le duc de Vendôme et les directeurs des créanciers de sa maison, et dame Marie Lorton, veuve de M. Betaut by : duc de Béthune-Charost

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Factum pour M. le Duc de Vendôme contre les pretentions de M. le Duc et de Made La Duchesse d'Elbeuf avec toutes le pièces y relatives

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Book Synopsis Factum pour M. le Duc de Vendôme contre les pretentions de M. le Duc et de Made La Duchesse d'Elbeuf avec toutes le pièces y relatives by :

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Factum pour Mademoiselle, fille de deffunct M. le duc d'Orléans et de deffuncte dame Marie de Bourbon, souveraine de Dombes, duchesse de Montpensier... opposante à l'ordre et distribution des deniers procédans de la vente du duché de Chevreuse, et encores pour damoiselle Magdelaine Watebled, vefve de deffunct Pompone du Fuyot... sieur Dacheres, fille et héritière de deffunct Me Jean Watebled et Marie de Laistre, ses père et mère ; ladite de Laistre, héritière... de deffunt Me Claude de Laistre, vivant intendant de la maison de M. le duc de Nemours, opposante au décret, ordre et distribution des deniers procédans de la vente dudit duché de Chevreuse ; contre Mre Geoffroy de Laigue, poursuivant ledit ordre et distribution

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Factum pour M. Le Duc d'Elbeuf contre M. Le Duc de Vendôme

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Factum pour madame la duchesse de Nemours, héritière de feu M. le duc de Longueville, son frère, contre M. le président Paris, en qualité de créancier et directeur des créanciers des sieur et dame de Longueval-Crécy, prétendus engagistes du domaine de Péronne, et contre le sieur Le Mire, grand audiencier, et ses associés au bail de Claude Vialet, fermier du domaine

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Book Synopsis Factum pour madame la duchesse de Nemours, héritière de feu M. le duc de Longueville, son frère, contre M. le président Paris, en qualité de créancier et directeur des créanciers des sieur et dame de Longueval-Crécy, prétendus engagistes du domaine de Péronne, et contre le sieur Le Mire, grand audiencier, et ses associés au bail de Claude Vialet, fermier du domaine by : Jean-Louis-Charles d'Orléans Longueville (duc de ; héritiers.)

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Requête pour servir de factum pour les créanciers de M. le duc de Mantoue (Charles Ier), contre madame la princesse palatine... A Nosseigneurs de parlement

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Book Synopsis Requête pour servir de factum pour les créanciers de M. le duc de Mantoue (Charles Ier), contre madame la princesse palatine... A Nosseigneurs de parlement by : Charles II. duc de Mantoue

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Factum pour dame Marie Cadeau, veuve de Mre Michel Langlois, conseiller en la Cour des aydes, contre M. le duc d'Estrées, le sr Mis de Praslin, et damoiselle Geneviève Molheron, veuve du sieur Liennard Des Brières

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Second factum pour dame Paule-Françoise-Marguerite de Gondy, duchesse de Retz, veuve de M. le duc de Lesdiguières,... contre le comte d'Avaugour...

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Book Synopsis Second factum pour dame Paule-Françoise-Marguerite de Gondy, duchesse de Retz, veuve de M. le duc de Lesdiguières,... contre le comte d'Avaugour... by : Paule-Françoise-Marguerite de Gondy Lesdiguières (duchesse de Retz., veuve de François-Emmanuel de Bonne de Créquy)

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Factum pour M. le duc d'Elboeuf contre M. le duc de Vandosme

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Book Synopsis Factum pour M. le duc d'Elboeuf contre M. le duc de Vandosme by : César duc de Vendôme

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Factum pour M. le duc d'Aumont... contre Jeanne Daniel, veuve maître Jean Bonnet... maître Jean Tetel et consorts, appelants d'une sentence rendue aux Requêtes du Palais le 1er juillet 1679

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Book Synopsis Factum pour M. le duc d'Aumont... contre Jeanne Daniel, veuve maître Jean Bonnet... maître Jean Tetel et consorts, appelants d'une sentence rendue aux Requêtes du Palais le 1er juillet 1679 by : Aumont (duc d')

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Factum pour monsieur le Prince, madame la Princesse et madame la duchesse d'Hanover, héritiers par bénéfice d'inventaire de défunte mademoiselle de Guise, et consorts, demandeurs et défendeurs, contre dame Marie-Renée de Belleforière, veuve de messire Thimoléon-Gilbert de Seiglière de Boisfranc, maître des requêtes, héritière de messire Maximilien de Belleforière et de messire Adolphe de Belleforière, ses frères, défenderesse et demanderesse

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Factum pour madame la princesse de Carignan (Marie de Bourbon) contre madame la duchesse de Nemours (Marie d'Orléans, veuve d'Henri II de Savoie, duc de Nemours). Réponse de madame de Nemours au factum de madame de Carignan

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Book Synopsis Factum pour madame la princesse de Carignan (Marie de Bourbon) contre madame la duchesse de Nemours (Marie d'Orléans, veuve d'Henri II de Savoie, duc de Nemours). Réponse de madame de Nemours au factum de madame de Carignan by : Marie d'Orléans Nemours (veuve de Henri II de Savoie, duc de)

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