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Factum Pour Les Tresorier Chanoines Et Chapitre De La Sainte Chapelle Du Palais Royal A Paris Demandeurs En Regale Contre Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise De Langres Defendeurs Et Le Sieur Eveque De Langres Intervenant
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Book Synopsis Factum pour les trésorier, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle du palais royal, à Paris, demandeurs en régale, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Langres, défendeurs, et le sieur évêque de Langres, intervenant by : Sainte-Chapelle
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Book Synopsis Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle royale du Palais, à Paris, contre messire Claude Auvry, ... évêque de Coustance et trésorier de ladite Sainte-Chapelle by :
Download or read book Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle royale du Palais, à Paris, contre messire Claude Auvry, ... évêque de Coustance et trésorier de ladite Sainte-Chapelle written by and published by . This book was released on 1654 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise, comtes de Lyon, demandeurs ; contre Claude Chana, defendeur by :
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise, comtes de Lyon, demandeurs ; contre Claude Chana, defendeur written by and published by . This book was released on 17?? with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les chantre, chanoines & chapitre de la Sainte Chapelle royale du Palais à Paris, contre messire Claude Auvry, ... évesque de Constance et trésorier de ladite Sainte Chapelle by :
Download or read book Factum pour les chantre, chanoines & chapitre de la Sainte Chapelle royale du Palais à Paris, contre messire Claude Auvry, ... évesque de Constance et trésorier de ladite Sainte Chapelle written by and published by . This book was released on 1654 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon,... Contre Monsieur le Procureur général du Roy, demandeur en Requeste du 29 Ianuier 1647. Les Officiers de la Seneschaussee..., aussi demandeurs en autre Requeste du 26 desdits mois et an; Et les Preuost des Marchands... by :
Download or read book Factum pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon,... Contre Monsieur le Procureur général du Roy, demandeur en Requeste du 29 Ianuier 1647. Les Officiers de la Seneschaussee..., aussi demandeurs en autre Requeste du 26 desdits mois et an; Et les Preuost des Marchands... written by and published by . This book was released on 1647 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les trésorier, chantre, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle royale du Palais, à Paris,... contre M. Pierre Blaise, chapelain de la chapelle de Saint-Clément, fondée dans la Sainte-Chapelle,... et contre M. Charles Vaillant, Nicolas Dantart, Sébastien Vaultier, François Coeuret, Louis de Guiry et Louis Brochant,... intervenants... by :
Download or read book Factum pour les trésorier, chantre, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle royale du Palais, à Paris,... contre M. Pierre Blaise, chapelain de la chapelle de Saint-Clément, fondée dans la Sainte-Chapelle,... et contre M. Charles Vaillant, Nicolas Dantart, Sébastien Vaultier, François Coeuret, Louis de Guiry et Louis Brochant,... intervenants... written by and published by . This book was released on 1681 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur by : Collégiale Saint-Germain-L'Auxerrois
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'insigne église royale de Saint-Etienne de Troyes, vicomtes de la même ville, défendeurs,... contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Pierre dudit Troyes, demandeurs et défendeurs by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés,... contre dame Marguerite de Saint-Baussan de Marginal, appelante des sentences des Requêtes du Palais des premier juin 1691 et 13 juin 1692,... et contre dame Angélique de Villebois, épouse non commune en biens du sieur de Neufville,... by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Factum pour les seigneurs doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés ; contre les manans et habitans de la paroisse de Genay, appelans de la sentence rendue by :
Download or read book Factum pour les seigneurs doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés ; contre les manans et habitans de la paroisse de Genay, appelans de la sentence rendue written by and published by . This book was released on 1692 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs by : Boschet
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Book Synopsis Factum pour les vénérables doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et pro-épiscopale de Saint-Quentin, demandeurs et parties civiles. Contre Samuel Metayer, ministre de L'Haucour, Élisabeth Bossu, veuve de feu Jacques Leger, et Marie Tetard, femme du Sr Vilette, etc., accusés et défendeurs by :
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, défendeurs, contre les sieurs propriétaires de l'île Notre-Dame, demandeurs en requête du by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Défenses des trésorier, chantre et chanoines de la Sainte-Chapelle royale du Palais, à Paris... contre monsieur le procureur général du conseil souverain de Tournay, opposant et demandeur, et contre les supérieurs majeurs et visiteurs de la congrégation de S. Maur, défendeurs by : Sainte-Chapelle
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Book Synopsis Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Honoré, à Paris, défendeurs, contre le contrôleur général des domaines de France, demandeur suivant l'arrêt du conseil du 5 janvier 1675 by : Collégiale Saint-Honoré
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Book Synopsis Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur by :
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Die, demandeurs, contre les consuls et habitants de ladite ville de Die, défendeurs by : Église catholique. Diocèse
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