Factum pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai... contre messire César-Antoine-Théodore de Glines, marquis de Florennes, ayant repris au lieu et place du défunt sieur marquis de Florennes, son père...

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Book Synopsis Factum pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai... contre messire César-Antoine-Théodore de Glines, marquis de Florennes, ayant repris au lieu et place du défunt sieur marquis de Florennes, son père... by : Eglise catholique. Diocèse

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Factum pour les prévôt, doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Rheims (Reims), intimés,... contre messire François de Bourdeilles, comte de Montrésor, tuteur honoraire, et maître Louis Bruneau,... tuteur onéraire de messire Louis de Lorraine, duc de Joyeuse et d'Angoulême,... ayant repris l'instance au lieu de dame Catherine-Henriette, duchesse de Guise de Joyeuse, appelants

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, seuls seigneurs de Viry, Noureüil et Senicourt, intimez, contre Mre Florimond Bruslard,... marquis de Genlis, appellant... et Me Jean le Noir, avocat en la Cour, tuteur de damoiselle Marie-Anne-Claude Bruslard, fille et unique héritière de deffunt Mre Claude Bruslard, vivant aussi... marquis de Genlis, intervenant

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Cléry... contre dame Louise-Michelle Aubry, veuve de messire Charles de Rochechouart,... marquis de Montpipeau...

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Cléry... contre dame Louise-Michelle Aubry, veuve de messire Charles de Rochechouart,... marquis de Montpipeau... by : Collégiale Notre-Dame

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Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Sens, appelants, contre les religieuses de la Pomeraye, intimées

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Factum pour messieurs les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Omer contre le sieur Panissod, chanoine de la même église et aumônier de Son Altesse Royale Madame

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Factum... contre les Doyen, Chanoines et chapitre de l'église métropolitaine N. D de Paris

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Sommaire du procès pour les doyen, chanoine et chapitre de l'église Sainte-Marie-Magdeleine de la Queilhe (Laqueuille), intimés, messire Jacques-Timoléon de Beaufort, marquis de Canillac, seigneur de la Queilhe et Chambon, et fondateur des églises desdits lieux, demandeur en intervention, contre messire Pierre Brugier, appelant d'une sentence rendue par le lieutenant général de Riom, le 17 octobre 1635...

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Factum pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Soissons, intervenants, demandeurs et défendeurs, contre les religieux chartreux de Bourg-Fontaine, défendeurs et demandeurs en lettres, et contre le sieur de Brion, défendeur

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