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Factum Pour Les Prevot Dignites Chanoines Et Chapitre De Leglise Cathedrale De Frejus Contre Me Claude Thomassin Pretre Chanoine De La Meme Eglise
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Book Synopsis Factum pour les prévôt, dignités, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Fréjus... contre Me Claude Thomassin, prêtre, chanoine... de la même église by : Nicolas Porlier
Download or read book Factum pour les prévôt, dignités, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Fréjus... contre Me Claude Thomassin, prêtre, chanoine... de la même église written by Nicolas Porlier and published by . This book was released on 1662 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillants by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillants written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1688 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour messire Claude Thomas-sin, prêtre,... chanoine et théologal de l'église de Fréjus, défendeur, contre le Sgr évêque, et demandeur contre le chapitre dudit Fréjus by : Claude Thomas-sin
Download or read book Factum pour messire Claude Thomas-sin, prêtre,... chanoine et théologal de l'église de Fréjus, défendeur, contre le Sgr évêque, et demandeur contre le chapitre dudit Fréjus written by Claude Thomas-sin and published by . This book was released on 1664 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de St. Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillans by :
Download or read book Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de St. Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillans written by and published by . This book was released on 1688 with total page 21 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Demande en restitution de biens et droits sis à Gex, notamment Moens, et, dans la région Rhône-Lac, de Saint-Jean hors les murs.
Book Synopsis Factum en abrégé pour les chanoines dignités de l'église cathédrale de Coutances contre les chanoines non dignités de la même église by :
Download or read book Factum en abrégé pour les chanoines dignités de l'église cathédrale de Coutances contre les chanoines non dignités de la même église written by and published by . This book was released on 1678 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Luçon, deffendeurs & inthmiez. Contre Me Nicolas Buhon Chanoine & Ausmonier de ladite Eglise, demandeur en lettres de formes de Requeste civille & appelant comme d'abus by :
Download or read book Factum pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Luçon, deffendeurs & inthmiez. Contre Me Nicolas Buhon Chanoine & Ausmonier de ladite Eglise, demandeur en lettres de formes de Requeste civille & appelant comme d'abus written by and published by . This book was released on with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale de Belley, et Me François Michon, prieur de Tallissieux, défendeurs, contre MM. Prosper Genin, curé de Theysieu, Claude Aymonet, curé de Passin, et Claude Callet, curé de Virieu-le-Petit, demandeurs by : Église catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale de Belley, et Me François Michon, prieur de Tallissieux, défendeurs, contre MM. Prosper Genin, curé de Theysieu, Claude Aymonet, curé de Passin, et Claude Callet, curé de Virieu-le-Petit, demandeurs written by Église catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1680 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour monseigneur l'évêque, prévôt, chanoines et dignités de l'église cathédrale de Mirepoix, demandeurs en cassation de l'arrêt du grand conseil, du 30 septembre 1650, contre la dame marquise dudit Mirepoix, défenderesse by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour monseigneur l'évêque, prévôt, chanoines et dignités de l'église cathédrale de Mirepoix, demandeurs en cassation de l'arrêt du grand conseil, du 30 septembre 1650, contre la dame marquise dudit Mirepoix, défenderesse written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1650 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les sieurs prévôt, dignités et chapitre de l'église de Sées, défendeurs, contre maître Claude Le Noir, curé de S. Ouen de la même ville, demandeur by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les sieurs prévôt, dignités et chapitre de l'église de Sées, défendeurs, contre maître Claude Le Noir, curé de S. Ouen de la même ville, demandeur written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1709 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Explications sur les faits, pour servir de réponse au Précis de Me de la Corbière, pour les chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Verdun, intimés et défendeurs, contre Me Claude-Elisabeth de la Corbière, doyen et chanoine de la même Eglise, appellant comme d'abus et subsdiairement demandeur by : Segond (proc.)
Download or read book Explications sur les faits, pour servir de réponse au Précis de Me de la Corbière, pour les chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Verdun, intimés et défendeurs, contre Me Claude-Elisabeth de la Corbière, doyen et chanoine de la même Eglise, appellant comme d'abus et subsdiairement demandeur written by Segond (proc.) and published by . This book was released on 1786 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les prévôt, chanoines et prébendiers perpétuels de l'église collégiale de Saint-Martin de l'Ile-Barbe (près Lyon)... contre Me Michel Vautier, ci-devant prébendier, et à présent chamarrier de la même église... by : La Tousche
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Book Synopsis Factum pour Me Sébastien Du Pasquier, prêtre, chanoine et trésorier de l'église cathédrale de Toul, défendeur, et encore pour les doyen, chanoines et chapitre de Toul, intervenants, contre maître Jean Haraucourt, prêtre se disant nommé par le roi audit office de trésorier, demandeur by : A. Vaillant
Download or read book Factum pour Me Sébastien Du Pasquier, prêtre, chanoine et trésorier de l'église cathédrale de Toul, défendeur, et encore pour les doyen, chanoines et chapitre de Toul, intervenants, contre maître Jean Haraucourt, prêtre se disant nommé par le roi audit office de trésorier, demandeur written by A. Vaillant and published by . This book was released on 1670 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Sens, appelants, contre les religieuses de la Pomeraye, intimées by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Sens, appelants, contre les religieuses de la Pomeraye, intimées written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1651 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les prévôt, doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église Notre-Dame de Reims, demandeurs en exécution d'arrêt du dernier février 1626, contre maître Jean Domartin, grand archidiacre, et Claude Violart, archidiacre de Champagne, chanoines en ladite église, et maître Denys Le Cointre, abbé régulier de l'abbaye de Landève, diocèse de Reims, défendeurs... by : Église catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les prévôt, doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église Notre-Dame de Reims, demandeurs en exécution d'arrêt du dernier février 1626, contre maître Jean Domartin, grand archidiacre, et Claude Violart, archidiacre de Champagne, chanoines en ladite église, et maître Denys Le Cointre, abbé régulier de l'abbaye de Landève, diocèse de Reims, défendeurs... written by Église catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1626 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour le sieur évêque, prévôt, dignités et chanoines de l'église cathédrale de Mirepoix, et syndic du clergé dudit diocèse, demandeurs en cassation de l'arrêt du grand conseil du 30 septembre 1650, contre la dame marquise dudit lieu, défenderesse by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum. Pour Jean-Baptiste Du Sault, écuyer, intimé. Contre Me Mathieu Joseph Robillard prêtre chanoine et sacriste de l'église collégiale du Bourg St-Esprit-lez-Bayonne et soy-disant sindic des autres chanoines et chapitre de ladite église, appelant d'une sentence rendüe au sénéchal de lad. ville le 3 mars 1722 by :
Download or read book Factum. Pour Jean-Baptiste Du Sault, écuyer, intimé. Contre Me Mathieu Joseph Robillard prêtre chanoine et sacriste de l'église collégiale du Bourg St-Esprit-lez-Bayonne et soy-disant sindic des autres chanoines et chapitre de ladite église, appelant d'une sentence rendüe au sénéchal de lad. ville le 3 mars 1722 written by and published by . This book was released on 1722 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sommaire de l'instance pour Me Pierre Roger, Pretre Chanoine en l'Eglise de Saint Mellon de Pontoise ... Contre les sieurs Doyen, Chanoines et Chapitre de la même Eglise ... by :
Download or read book Sommaire de l'instance pour Me Pierre Roger, Pretre Chanoine en l'Eglise de Saint Mellon de Pontoise ... Contre les sieurs Doyen, Chanoines et Chapitre de la même Eglise ... written by and published by . This book was released on 1702 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
