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Factum Pour Les Chanoines Et Chapitre De Leglise Collegiale De Saint Furcy De Peronne Prenant Le Fait Et Cause De Maitre Jean Eudel Chanoine Ci Devant Leur Promoteur Contre Maitre Francois Vestier Doyen De Ladite Eglise Appelant Comme Dabus Dune Sentence De Lofficial Du Chapitre Rendue Contre Lui Par Defaut Le Vingt Cinq Juin 1677
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Book Synopsis Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Furcy de Péronne, prenant le fait et cause de maître Jean Eudel, chanoine, ci-devant leur promoteur,... contre maître François Vestier,... doyen de ladite église, appelant comme d'abus d'une sentence de l'official du chapitre rendue contre lui par défaut, le vingt-cinq juin 1677... by : Surgis
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Book Synopsis Mémoire pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Fursy de Péronne contre maître François Vestier, doyen de la même église by :
Download or read book Mémoire pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Fursy de Péronne contre maître François Vestier, doyen de la même église written by and published by . This book was released on 1693 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum, pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale Saint-Aignan d'Orléans, immédiatement dépendante du saint-siège apostolique, prenant le fait et cause pour maître Jean Fougeu, chanoine, et maître Jean Bernard, curé du Crucifix en ladite église,... contre messire Pierre Du Cambout de Coislin, évêque d'Orléans,... prenant le fait et cause pour ses official et promoteur,... et maître Jacques Baudouin, curé de Saint-Benoît-du-Retour de ladite ville d'Orléans.... by :
Download or read book Factum, pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale Saint-Aignan d'Orléans, immédiatement dépendante du saint-siège apostolique, prenant le fait et cause pour maître Jean Fougeu, chanoine, et maître Jean Bernard, curé du Crucifix en ladite église,... contre messire Pierre Du Cambout de Coislin, évêque d'Orléans,... prenant le fait et cause pour ses official et promoteur,... et maître Jacques Baudouin, curé de Saint-Benoît-du-Retour de ladite ville d'Orléans.... written by and published by . This book was released on 1673 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs... by :
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Book Synopsis Factum, pour les doyen, chanoines & chapitre de Saint Fursy de Peronne demandeurs & deffendeurs. Contre les majeur & eschevins de ladite ville, deffendeurs & demandeurs by :
Download or read book Factum, pour les doyen, chanoines & chapitre de Saint Fursy de Peronne demandeurs & deffendeurs. Contre les majeur & eschevins de ladite ville, deffendeurs & demandeurs written by and published by . This book was released on with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Marcel-lez-Paris, demandeurs en évocation, contre frère Antoine de Maupeou, religieux de l'abbaye de Saint-Victor, desservant une prébende en ladite église de S. Marcel, et les abbé, religieux, prieur et convent de ladite abbaye, prenant son fait et cause... by : Collégiale Saint-Marcel
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Cléry, appelants d'une sentence rendue par le grand maître des eaux et forêts d'Orléans et Beaugency, le 16 janvier 1696,... contre M. le procureur général, prenant le fait et cause de son substitut en la maîtrise des eaux et forêts du comté de Beaugency... by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Martin de la ville d'Hesdin, demandeurs ; contre Me Louis de La Haye, chantre de ladite église, et chapellain de Saint-Louis, deffendeur. (Me Doremieux, av.). by :
Download or read book Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Martin de la ville d'Hesdin, demandeurs ; contre Me Louis de La Haye, chantre de ladite église, et chapellain de Saint-Louis, deffendeur. (Me Doremieux, av.). written by and published by . This book was released on 1695 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les prévôt, doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims, prenant fait et cause pour maître Jacques Rousseau, maître de la musique et des enfants de choeur de la même église, et pourvu de la chapelle vicariale de S. Calixte,... contre maître Jean Talon,... ci-devant maître de la musique et des enfants de choeur de l'église de Reims, et alors pourvu de la chapelle vicariale de S. Calixte... by : Église Catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Marcel-lez-Paris, intimés, contre Clément Le Brun, meunier, demeurant en ladite ville S. Marcel, appelant by : Collégiale Saint-Marcel
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Marcel, intimés, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Germain-l'Auxerrois, appelants des sentences de messieurs des Requêtes du Palais by : Collégiale Saint-Germain-l'Auxerrois
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégialle de Saint-Maclou de Bar-sur-Aube, appellans de la sentence du bailly de Chaumont du 6 septembre 1673, et demandeurs suivant la Commission du 7 mars 1674 et la Requeste présentée à la Cour le 16 janvier 1683, et intimez, contre les abbé, prieur et convent du Val-des-Escoliers, tant en leurs noms que comme estans au lieu de Claude-Lambert Rabionois, religieux de ladite abbaye, lequel avait repris au lieu de Jean Adam, aussi religieux du mesme Ordre, et encore comme ayans pris le fait et cause de Claude Lescuyer leur fermier, intimez, deffendeurs et appellans... by : Abbaye du Val-des Ecoliers
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église Notre-Dame de Noyon, intimés, contre maître Antoine Picard, prêtre, chanoine, trésorier de ladite église, appelant de plusieurs sentences rendues par le bailli de Vermandois ou son lieutenant audit Noyon, les 7 juillet et 3 octobre 1661 ... by :
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Book Synopsis Factum pour les... doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale du Saint-Sépulere de la ville de Caen,... contre le curé et douze prêtres obitiers de la paroisse Saint-Pierre de ladite ville... by : Collégiale du Saint-Sépulcre
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Book Synopsis Extrait du factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans... contre maîtres Etienne Tardif, Pierre Boynard et consorts, chanoines de résidence en ladite église... by :
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Book Synopsis Mémoire pour Me Pierre Drovillé, prêtre, chanoine de l'église de Néelle, ci-devant curé de Cressy,... contre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église de Néelle, prenant le fait et cause pour leur promoteur... by : Pierre Drovillé
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