Factum du procès pendant au Conseil pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye du Mont-S.-Michel,... prenant le fait et cause de Me Claude La Vaullé,... curé de Sartilly,... défendeurs en complainte et demandeurs en requête, contre messire Etienne Texier de Hautefeuille,... abbé commendataire de ladite abbaye du Mont-S.-Michel, prenant le fait et cause de maître Nicolas Pain, prétendant avoir droit à ladite cure...

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Book Synopsis Factum du procès pendant au Conseil pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye du Mont-S.-Michel,... prenant le fait et cause de Me Claude La Vaullé,... curé de Sartilly,... défendeurs en complainte et demandeurs en requête, contre messire Etienne Texier de Hautefeuille,... abbé commendataire de ladite abbaye du Mont-S.-Michel, prenant le fait et cause de maître Nicolas Pain, prétendant avoir droit à ladite cure... by : Etienne Texier de Hautefeuille

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Factum du procès pendant au conseil pour les religieux, prieur et convent du prieuré de S. Julien de Sézanne, demandeurs en requêtes et en lettres de rescision, et défendeurs, contre maître Nicolas Champy, vicaire perpétuel de S. Denis de Sézanne, défendeur et demandeur

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Book Synopsis Factum du procès pendant au conseil pour les religieux, prieur et convent du prieuré de S. Julien de Sézanne, demandeurs en requêtes et en lettres de rescision, et défendeurs, contre maître Nicolas Champy, vicaire perpétuel de S. Denis de Sézanne, défendeur et demandeur by : Paroisse Saint-Denis

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye du Mont-S.-Michel, demandeurs, contre Pancrace de la Mothe... de Pontroger, deffendeur

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye du Mont-S.-Michel, demandeurs, contre Pancrace de la Mothe... de Pontroger, deffendeur by : Abbaye du Mont-Saint-Michel

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Factum du procez d'entre frere Jean Pimprenier & les religieux, prieur & convent de S. Barbe en Auge, joincts demandeurs en cas de saisine et de nouvelleté, pour raison du prieuré manuel & revoquable de la Cochere, membre dependant dudict monastere de S. Barbe incidamment defendeurs en manutention de faux : contre Me. Michel Michon, soy disant resignataire de frere Estienne Fouquet, religieux profez dudict monastere de S. Barbe, defendeur & opposant en ladicte complaincte, & incidemment demandeur en faux contre certaine chartre produicte par lesdits religieux contenant la fondation dudict lieu de la Cochere

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Factum pour Claude Michel, marchand demeurant à Mâcon, demandeur en requête du 13 juin 1679, contre les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Cluny, défendeurs

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Book Synopsis Factum pour Claude Michel, marchand demeurant à Mâcon, demandeur en requête du 13 juin 1679, contre les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Cluny, défendeurs by : Claude Michel (marchand.)

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs

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Factum du procès pendant par-devant nosseigneurs du grand conseil pour maître Claude Sobolis,... prieur du prieuré-cure de Saint-Jean-Baptiste du Bouisset, demandeur et complaignant pour raison du possessoire dudit prieuré, contre maîtres Honoré Lordonnet et Antoine Dupuis, défendeurs

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Book Synopsis Factum du procès pendant par-devant nosseigneurs du grand conseil pour maître Claude Sobolis,... prieur du prieuré-cure de Saint-Jean-Baptiste du Bouisset, demandeur et complaignant pour raison du possessoire dudit prieuré, contre maîtres Honoré Lordonnet et Antoine Dupuis, défendeurs by : Claude Sobolis

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Factum où sont compris le sommaire du procès, les moyens de la requête civile, et les contredits sur iceux, pour dom Louis Martel, docteur en théologie de la Faculté de Paris, abbé de Pontigny, ordre de Cîteaux, dom François Bayet, aussi docteur en théologie et procureur général dudit ordre en France, et les religieux, prieur et convent de l'abbaye Notre-Dame de Pontault, défendeurs en lettres de requête civile, contre dom Pierre Lafitau, demandeur auxdites lettres en forme de requête civile

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Factum pour les religieux, abbé, prieur et convent de l'abbaye Sainte-Geneviève-du-Mont de Paris, demandeurs, contre les curé, marguilliers et paroissiens de l'église Sainte-Etienne-du-Mont de Paris, défendeurs...

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Book Synopsis Factum pour les religieux, abbé, prieur et convent de l'abbaye Sainte-Geneviève-du-Mont de Paris, demandeurs, contre les curé, marguilliers et paroissiens de l'église Sainte-Etienne-du-Mont de Paris, défendeurs... by : Abbaye Sainte-Geneviève du-Mont

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Sommaire du procès pendant au Conseil, entre Me Jacques Vacquette, curé de la parroisse de Paillard, demandeur en requeste du 3 avril 1686, et les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Pierre de Corbie, deffendeurs

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Book Synopsis Sommaire du procès pendant au Conseil, entre Me Jacques Vacquette, curé de la parroisse de Paillard, demandeur en requeste du 3 avril 1686, et les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Pierre de Corbie, deffendeurs by : Jacques Vacquette

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Requête servant de Factum au procès pendant aux requêtes du palais. Entre Maître Gabriel Naudé. Prieur de l'artige, demandeur ... d'injures et calomnies. Contre J. Placide Roussel Prieur de Saint Germain des Prez, et D. Robert Quatremaires son Religieux ; et aussi contre D. François Valgrave Religieux bénédictin, et Prieur de Launay, défendeurs. Auquel procès le dit Naudé soutient véritable la relation par lui donnée en la ville de Rome en 1641, et imprimée de nouveau sur la fin de cette présente requête touchant certains M. SS. du livre de Imitatione Christi. Seconde édition

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Book Synopsis Requête servant de Factum au procès pendant aux requêtes du palais. Entre Maître Gabriel Naudé. Prieur de l'artige, demandeur ... d'injures et calomnies. Contre J. Placide Roussel Prieur de Saint Germain des Prez, et D. Robert Quatremaires son Religieux ; et aussi contre D. François Valgrave Religieux bénédictin, et Prieur de Launay, défendeurs. Auquel procès le dit Naudé soutient véritable la relation par lui donnée en la ville de Rome en 1641, et imprimée de nouveau sur la fin de cette présente requête touchant certains M. SS. du livre de Imitatione Christi. Seconde édition by :

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Factum pour les religieux, prieur et convent du Mont-S.-Michel, Ordre de S. Benoist, congrégation de saint Maur, deffendeurs, contre Me Pancrace de la Mothe, sieur de Pontroger, lieutenant criminel au siège présidial de Coustances, demandeur

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Factum sommaire du procès pendant au Grand conseil. Pour maistre Jacques de Laval, prestre bachelier en theologie, curé de la paroisse de Veunat au dioceze de Perigueux, defendeur & demandeur en complainte, & messire Guillaume Le Boux, conseiller du roi en son conseil, & evesque de Perigueux, intervenant pour ledit Laval. Contre le sieur Roubin de Barbantane, chevalier de l'Ordre de Saint Jean de Jerusalem, receveur du commun trésor de l'Ordre de Malthe au grand prioré de Tholoze, & maistre Guillaume Proueze, prestre pourveu de ladite cure, defendeurs & demandeurs

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Book Synopsis Factum sommaire du procès pendant au Grand conseil. Pour maistre Jacques de Laval, prestre bachelier en theologie, curé de la paroisse de Veunat au dioceze de Perigueux, defendeur & demandeur en complainte, & messire Guillaume Le Boux, conseiller du roi en son conseil, & evesque de Perigueux, intervenant pour ledit Laval. Contre le sieur Roubin de Barbantane, chevalier de l'Ordre de Saint Jean de Jerusalem, receveur du commun trésor de l'Ordre de Malthe au grand prioré de Tholoze, & maistre Guillaume Proueze, prestre pourveu de ladite cure, defendeurs & demandeurs by :

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Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. - Factum du procès d'entre les religieux, prieur et convent de l'abbaye du Val-Notre-Dame, ordre de Cîteaux, diocèse de Paris, défendeurs, contre les religieux feuillants du faubourg Saint-Honoré de Paris, demandeurs

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Molosme, défendeurs et demandeurs, contre maître Jean Oudin, curé et doyen de Rugny et de Thoré (Thorey), son annexe, et les habitants dudit lieu de Thoré, demandeurs et défendeurs

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Factum pour les religieux, abbé et convent de Sainte-Geneviève-du-Mont, à Paris, demandeurs et défendeurs, contre messire Pierre Du Cambont de Coeslin (sic), abbé de l'abbaye de S. Victor, ayant repris le procès au lieu de messire François de Harlay, archevêque de Rouen, appelant d'une sentence des Requêtes, du 18 février 1617, et encore ledit abbé, demandeur en exécution d'arrêt du 16 janvier 1644, et les religieux, prieur et convent de S. Victor, intervenants

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de S. Denis de Reims, défendeurs, contre les lieutenant et gens du conseil de la ville de Reims, et les administrateurs de la maison de charité de ladite ville, demandeurs

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