Factum du procès pendant au conseil pour frère Claude Tarteron,... prieur du prieuré du Port-Dieu, demandeur en complainte, contre maître Antoine Furan, curé de Lurcy, se disant pourvu du même prieuré, défendeur

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Book Synopsis Factum du procès pendant au conseil pour frère Claude Tarteron,... prieur du prieuré du Port-Dieu, demandeur en complainte, contre maître Antoine Furan, curé de Lurcy, se disant pourvu du même prieuré, défendeur by : Claude Tarteron

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Factum sommaire du procès pendant au Grand conseil. Pour maistre Jacques de Laval, prestre bachelier en theologie, curé de la paroisse de Veunat au dioceze de Perigueux, defendeur & demandeur en complainte, & messire Guillaume Le Boux, conseiller du roi en son conseil, & evesque de Perigueux, intervenant pour ledit Laval. Contre le sieur Roubin de Barbantane, chevalier de l'Ordre de Saint Jean de Jerusalem, receveur du commun trésor de l'Ordre de Malthe au grand prioré de Tholoze, & maistre Guillaume Proueze, prestre pourveu de ladite cure, defendeurs & demandeurs

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Book Synopsis Factum sommaire du procès pendant au Grand conseil. Pour maistre Jacques de Laval, prestre bachelier en theologie, curé de la paroisse de Veunat au dioceze de Perigueux, defendeur & demandeur en complainte, & messire Guillaume Le Boux, conseiller du roi en son conseil, & evesque de Perigueux, intervenant pour ledit Laval. Contre le sieur Roubin de Barbantane, chevalier de l'Ordre de Saint Jean de Jerusalem, receveur du commun trésor de l'Ordre de Malthe au grand prioré de Tholoze, & maistre Guillaume Proueze, prestre pourveu de ladite cure, defendeurs & demandeurs by :

Download or read book Factum sommaire du procès pendant au Grand conseil. Pour maistre Jacques de Laval, prestre bachelier en theologie, curé de la paroisse de Veunat au dioceze de Perigueux, defendeur & demandeur en complainte, & messire Guillaume Le Boux, conseiller du roi en son conseil, & evesque de Perigueux, intervenant pour ledit Laval. Contre le sieur Roubin de Barbantane, chevalier de l'Ordre de Saint Jean de Jerusalem, receveur du commun trésor de l'Ordre de Malthe au grand prioré de Tholoze, & maistre Guillaume Proueze, prestre pourveu de ladite cure, defendeurs & demandeurs written by and published by . This book was released on with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Factum du procès pendant par-devant nosseigneurs du grand conseil pour maître Claude Sobolis,... prieur du prieuré-cure de Saint-Jean-Baptiste du Bouisset, demandeur et complaignant pour raison du possessoire dudit prieuré, contre maîtres Honoré Lordonnet et Antoine Dupuis, défendeurs

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Book Synopsis Factum du procès pendant par-devant nosseigneurs du grand conseil pour maître Claude Sobolis,... prieur du prieuré-cure de Saint-Jean-Baptiste du Bouisset, demandeur et complaignant pour raison du possessoire dudit prieuré, contre maîtres Honoré Lordonnet et Antoine Dupuis, défendeurs by : Claude Sobolis

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Factum pour Antoine Ferraud, prêtre du diocèse de Clermont, prieur commendataire du prieuré du Port-Dieu,... contre Me Joseph-Alexandre Nicolis, comme étant aux droits de dom Claude Tarteron, prétendant droit au même prieuré...

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Book Synopsis Factum pour Antoine Ferraud, prêtre du diocèse de Clermont, prieur commendataire du prieuré du Port-Dieu,... contre Me Joseph-Alexandre Nicolis, comme étant aux droits de dom Claude Tarteron, prétendant droit au même prieuré... by : Antoine Ferraud

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Factum du procès de complainte pendant au grand conseil du roi pour la possession du prieuré de Bord, diocèse de Limoges ; pour messire Henry de Saint-Martial de Puydeval, sieur de Lissac, défendeur et opposant, contre messire François Despinchal, abbé de Feniers, demandeur et complaignant, et encores contre frère Simon Rouveau, maître Louis Espinouse et Antoine Felsines...

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Factum du procez d'entre frere Jean Pimprenier & les religieux, prieur & convent de S. Barbe en Auge, joincts demandeurs en cas de saisine et de nouvelleté, pour raison du prieuré manuel & revoquable de la Cochere, membre dependant dudict monastere de S. Barbe incidamment defendeurs en manutention de faux : contre Me. Michel Michon, soy disant resignataire de frere Estienne Fouquet, religieux profez dudict monastere de S. Barbe, defendeur & opposant en ladicte complaincte, & incidemment demandeur en faux contre certaine chartre produicte par lesdits religieux contenant la fondation dudict lieu de la Cochere

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Factum pour maître Nicolas Pillon, prieur commendataire du prieuré d'Huillé, demandeur en complainte, contre maître Antoine Avril, défendeur

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Book Synopsis Factum pour maître Nicolas Pillon, prieur commendataire du prieuré d'Huillé, demandeur en complainte, contre maître Antoine Avril, défendeur by : Nicolas Pillon

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Factum du procès pendant au conseil pour les religieux, prieur et convent du prieuré de S. Julien de Sézanne, demandeurs en requêtes et en lettres de rescision, et défendeurs, contre maître Nicolas Champy, vicaire perpétuel de S. Denis de Sézanne, défendeur et demandeur

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Factum pour Me Guillaume Salvan, prestre, prieur commendataire... de S. - Martial de Gabriac... demandeur en complainte pour le possessoire dudit prieuré, contre Me Claude Noël, curé de Momagny, se disant pourvu dudit prieuré... et Mre Gabriel de Voyer de Paulmy, évesque de Rhodez, intervenant. (D'Urieu, adv.).

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Factum du procès pendant par-devant Nosseigneurs du grand conseil, pour frère Simon de Leyris,... prieur du prieuré de Saint-Anduol du Paix, demandeur en péremption d'instance, et en faux contre la date d'un exploit, supposé du 4 avril 1648, contre Me Etienne Périer,... curé de Cisteron...

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