Extrait de l'exposé des motifs du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, présenté... le lundi 17 mars 1845, par M. le ministre des travaux publics. Partie comprise entre Paris et Melun

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Book Synopsis Extrait de l'exposé des motifs du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, présenté... le lundi 17 mars 1845, par M. le ministre des travaux publics. Partie comprise entre Paris et Melun by : France. Chambre des députés (1814-1848)

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Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à Avignon précédé de l'exposé des motifs présentés par M.le Ministre secrétaire d'Etat au département des travaux publics

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Book Synopsis Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à Avignon précédé de l'exposé des motifs présentés par M.le Ministre secrétaire d'Etat au département des travaux publics by :

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Exposé des motifs et projets de loi relatifs 1) au chemin de fer de Paris en Belgique, 2) de Paris au Havre (1ère partie), 3) de Paris à Bordeaux (1ère partie), 4) de Marseille à Lyon (1ère partie) présentés par M. le Ministre Secrétaire d'Etat au département des travaux publics, de l'agriculture et du commerce

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Book Synopsis Exposé des motifs et projets de loi relatifs 1) au chemin de fer de Paris en Belgique, 2) de Paris au Havre (1ère partie), 3) de Paris à Bordeaux (1ère partie), 4) de Marseille à Lyon (1ère partie) présentés par M. le Ministre Secrétaire d'Etat au département des travaux publics, de l'agriculture et du commerce by :

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Exposé des motifs du projet de loi concernant les chemins de fer de Paris à Lyon et Lyon à Avignon, présenté par M. le Ministre secrétaire d'Etat au département des travaux publics

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Book Synopsis Exposé des motifs du projet de loi concernant les chemins de fer de Paris à Lyon et Lyon à Avignon, présenté par M. le Ministre secrétaire d'Etat au département des travaux publics by :

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Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 9 avril 1851

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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 9 avril 1851 by : Pierre Magne

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Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon, de Lyon à Avignon et d'Avignon à Marseille, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 29 novembre 1848

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Book Synopsis Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon, de Lyon à Avignon et d'Avignon à Marseille, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 29 novembre 1848 by : Auguste Vivien

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Projet de décret relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Recurt,... Séance du 4 août 1848

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Book Synopsis Projet de décret relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Recurt,... Séance du 4 août 1848 by : Adrien Recurt

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Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, présenté par M. Magne, Min. des Trav. pub. Séance du 9 avril 1851

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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, présenté par M. Magne, Min. des Trav. pub. Séance du 9 avril 1851 by : Pierre Magne

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Projet de loi relative à l'exploitation provisoire par l'Etat du chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... séance du 30 avril 1849

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Book Synopsis Projet de loi relative à l'exploitation provisoire par l'Etat du chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... séance du 30 avril 1849 by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)

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Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Sceaux, précédé de l'exposé des motifs, présenté au citoyen Vivien,... Séance du 15 décembre 1848

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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Sceaux, précédé de l'exposé des motifs, présenté au citoyen Vivien,... Séance du 15 décembre 1848 by : Auguste Vivien

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Projet de loi relatif à un crédit de 31,000,000 fr. pour l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Dizier à Gray ; précédé de l'exposé des motifs présenté par M. le Ministre secrétaire d'Etat des travaux publics. Séance du 23 mars 1846. (Signé S. Dumon).

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Chambre des députés- Session 1893

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Projet de loi portant demande d'une allocation de 4.810.000 fr. pour l'exécution de la partie du chemin de fer de Paris à Strasbourg comprise entre Strasbourg et Hommarting, présenté par M. Bineau, Ministre des Travaux publics. Séance du 18 fév. 1850

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Book Synopsis Projet de loi portant demande d'une allocation de 4.810.000 fr. pour l'exécution de la partie du chemin de fer de Paris à Strasbourg comprise entre Strasbourg et Hommarting, présenté par M. Bineau, Ministre des Travaux publics. Séance du 18 fév. 1850 by : Jean-Martial Bineau

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Chambre des Députés ... Projet de loi relatif aux chemins de fer du centre, de Chateauroux à Limoges et du Bec-d'Allier à Clermont, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le Ministre ... des travaux publics (S. Dumon). Séance du 17 avril 1846

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Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Note relative à la proposition de loi présentée par M. le baron de Janzé, député, pour la réglementation des compagnies de chemin de fer. [Signé : Paulin Talabot.].

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Book Synopsis Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Note relative à la proposition de loi présentée par M. le baron de Janzé, député, pour la réglementation des compagnies de chemin de fer. [Signé : Paulin Talabot.]. by : Paulin Talabot

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Projet de convention entre M. le ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, qui approuve la fusion des chemins de fer du Dauphiné et modifie la convention approuvée par les décret et loi du 19 juin 1857. [Signé : J. Dumon, le duc de Valmy, A. Dassier, Paul, baron de Richemont.].

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée de la 2e section du chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors comprise entre Lozanne et Givors... présenté... par M. Baïhaut,... (2 mars 1886.).

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