Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
Essai Sur Le Cumul Dactivites Professionnelles En Droit Du Travail Et De La Securite Sociale
Download Essai Sur Le Cumul Dactivites Professionnelles En Droit Du Travail Et De La Securite Sociale full books in PDF, epub, and Kindle. Read online Essai Sur Le Cumul Dactivites Professionnelles En Droit Du Travail Et De La Securite Sociale ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Book Synopsis Essai sur le cumul d'activités professionnelles en droit du travail et de la sécurité sociale by : Sophie Van Goethem (juriste).)
Download or read book Essai sur le cumul d'activités professionnelles en droit du travail et de la sécurité sociale written by Sophie Van Goethem (juriste).) and published by . This book was released on 1990 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai sur le cumul d'activités professionnelles en Droit du Travail et de la Sećurité sociale by : Sophie VanGoethem-Devoluet
Download or read book Essai sur le cumul d'activités professionnelles en Droit du Travail et de la Sećurité sociale written by Sophie VanGoethem-Devoluet and published by . This book was released on 1989 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Université Montesquieu - Bordeaux IV. Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale Publisher : ISBN 13 : Total Pages :303 pages Book Rating :4.:/5 (58 download)
Book Synopsis L`insécurité de l’emploi by : Université Montesquieu - Bordeaux IV. Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale
Download or read book L`insécurité de l’emploi written by Université Montesquieu - Bordeaux IV. Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale and published by . This book was released on 2000 with total page 303 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Au-delà de l'emploi by : Alain Supiot
Download or read book Au-delà de l'emploi written by Alain Supiot and published by Flammarion. This book was released on 2016-03-02T00:00:00+01:00 with total page 459 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Quel avenir pour le droit du travail dans une économie et une société en profonde mutation ? En 1999, Alain Supiot avait présidé à la rédaction d’un rapport commandité par la Commission européenne sur « les transformations du travail et le devenir du droit du travail en Europe ». À partir d’une analyse comparative des évolutions sociologique, économique, juridique et managériale de l’organisation du travail dans les pays-membres, ce rapport a avancé quelques propositions fortes pour le renouveau de ce qu’on appelait alors le modèle social européen. Traduit en plusieurs langues, c’est devenu au fil des années un « classique », qui a contribué au renouvellement des débats sur la crise de l’emploi, et auquel se réfèrent encore des responsables et des analystes de tous bords. Alain Supiot nous propose une lecture actualisée de ce rapport, qui trace les voies d’une véritable réforme du droit du travail. Depuis le tournant du siècle, le passage à l’euro, l’élargissement de l’Union européenne, la financiarisation de l’économie, la crise de 2008... ont conduit à l’abandon de toute ambition sociale et à la réduction du droit du travail à un facteur d’ajustement aux contraintes de la globalisation. À rebours de ce renoncement, ce livre tient compte de la place centrale que le travail – dans la diversité et l’actualité de ses formes – occupe dans l’institution de l’homme et de la société, et aide à penser un projet politique porteur de plus de justice sociale.
Book Synopsis Droit du travail et sécurité sociale by : Claude Lobry
Download or read book Droit du travail et sécurité sociale written by Claude Lobry and published by . This book was released on 2005 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le statut de la pluriactivité en droit social by : Isabelle Coriatt-Attia
Download or read book Le statut de la pluriactivité en droit social written by Isabelle Coriatt-Attia and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 1999 with total page 596 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA PLURIACTIVITE DESIGNE L'EXERCICE PAR UNE MEME PERSONNE PHYSIQUE DE PLUSIEURS ACTIVITES PROFESSIONNELLES. AUTREFOIS MARGINALISEE ET CONTROVERSEE, ELLE S'INTEGRE DANS LES POLITIQUES LES PLUS RECENTES D'AIDE A L'EMPLOI. CELA LUI CONFERE UNE NOUVELLE LEGITIMITE, EN PLUS DE SA LICEITE DE PRINCIPE. ELLE TRAVERSE TOUTES LES CATEGORIES SOCIOPROFESSIONNELLES. DANS LE MONDE RURAL, SON BERCEAU, ELLE PERMET SURTOUT DE LUTTER CONTRE LA DESERTIFICATION. EN MILIEU URBAIN, ELLE ASSURE UN REVENU DE COMPLEMENT OU DE SUBSTITUTION ET UNE STABILISATION DE L'EMPLOI. CETTE PLURIACTIVITE DE NECESSITE AUGMENTE PROPORTIONNELLEMENT AU VOLUME DES EMPLOIS PRECAIRES. MAIS LA PLURIACTIVITE EST AUSSI UN FACTEUR DE COMPETITIVITE. CERTAINS EXPLOITANTS AGRICOLES SE COMPORTENT EN VERITABLES ENTREPRENEURS. LA PLURIACTIVITE PERMET AUSSI DE PARFAIRE SES CONNAISSANCES, SON EXPERIENCE, DE S'ASSURER UNE CONVERSION PROFESSIONNELLE, COMME L'ATTESTENT CEUX QUI EXERCENT SOIT LA MEME PROFESSION SOUS DES STATUTS DIFFERENTS, SOIT UNE SECONDE ACTIVITE RESSORTISSANT DES COMPETENCES. EN CONSEQUENCE, LES OBSTACLES TRADITIONNELS A SON EXERCICE S'ESTOMPENT TOUTEFOIS, LA PLURIACTIVITE RESTE LIMITEE PAR L'OBLIGATION DE LOYAUTE ET L'INTERDICTION DE DEPASSER LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL QUAND UNE DES ACTIVITES EST SALARIEE ET CERTAINES DEONTOLOGIES INSTITUENT DES INCOMPATIBILITES. MAIS IL S'ETABLIT SURTOUT UN STATUT DE LA PLURIACTIVITE AFIN D'ASSURER DES DROITS ET OBLIGATIONS EQUIVALENTS ENTRE PLURIACTIFS ET MONOACTIFS. OR, LE DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE SONT ETABLIS SUR LE MODELE DU TRAVAIL TYPIQUE. C'EST EN DROIT DE LA SECURITE SOCIALE QUE L'EFFORT DE CONSTRUCTION EST LE PLUS MARQUE : LE REGIME DUAL IMPLIQUANT UN CUMUL D'AFFILIATIONS ET DE COTISATIONS EN CONTREPARTIE DES SEULES PRESTATIONS DE L'ACTIVITE PRINCIPALE S'EFFACE AU PROFIT D'UN RATTACHEMENT TOTAL OU PARTIEL AU REGIME JURIDIQUE DE L'UNE DES ACTIVITES, TANDIS QUE LES COTISATIONS SONT PROPORTIONNELLES A L'IMPORTANCE DES ACTIVITES. CEPENDANT, SEULS QUELQUES AMENAGEMENTS SONT INTERVENUS EN DROIT DU TRAVAIL. OR, L'INACHEVEMENT DU STATUT DE LA PLURIACTIVITE FAVORISE LE TRAVAIL DISSIMULE. IL FAUT NOTAMMENT ADAPTER LE DROIT COMMUN AUX SALARIES A EMPLOYEURS MULTIPLES ET AUX SAISONNIERS ET S'ASSURER QUE LES TEXTES FAVORISANT LA PLURIACTIVITE SERONT SUIVIS D'EFFETS.
Book Synopsis Manuel de droit du travail et de sécurité sociale by : Paul Dupuis
Download or read book Manuel de droit du travail et de sécurité sociale written by Paul Dupuis and published by . This book was released on 1968 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai sur le risque professionnel en droit social by : Brune Fournier
Download or read book Essai sur le risque professionnel en droit social written by Brune Fournier and published by . This book was released on 2012 with total page 898 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le risque professionnel apparaît à la fin du XIXème siècle. Il est conçu comme le palliatif des insuffisances des principes de responsabilité civile appliquées aux victimes du travail. Le corps blessé au profit de l’industrie doit obtenir réparation. L’accident du travail est né ; sa reconnaissance est strictement encadrée. L’évolution des organisations de travail révèle d’autres insuffisances et induisent l’extension de la notion. D’un principe de responsabilité appliqué à la survenance d’un risque qualifié au préalable, le risque professionnel devient l’expression d’un droit à la sécurité. Les acteurs de l’entreprise y acquièrent un pouvoir de qualification. Au croisement du droit de la sécurité sociale, du droit du travail et du droit de la santé publique, les objectifs assignés évoluent à la lumière des enjeux humains et financiers qui s'y attachent. De nouvelles notions innervent les relations de travail. Le droit du salarié à la sécurité ne peut plus être dissocié d’un droit élémentaire à la santé. Au-delà, le bien-être au travail fait son apparition. Reste à mettre fin aux incertitudes qui affectent la notion de risque professionnel. Notion au périmètre fluctuant, la définir est essentiel. Les enjeux sont d’importance.
Book Synopsis Droit du travail et sécurité sociale... by : Claude Lobry
Download or read book Droit du travail et sécurité sociale... written by Claude Lobry and published by . This book was released on 1998-03-25 with total page 160 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit du travail 2024 en 28 fiches by : Véronique Roy
Download or read book Droit du travail 2024 en 28 fiches written by Véronique Roy and published by Dunod. This book was released on 2024-02-21 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les ouvrages de la collection Techniques Tertiaires vous apportent l’essentiel des savoirs, des méthodes et des outils, aussi bien pour la réussite de vos examens que de votre stage ou premier emploi. Cet ouvrage aborde les thèmes professionnels liés au droit du travail. Il s’adresse aux étudiants en BTS et IUT tertiaires, Cnam-Intec, aux étudiants en licence de droit, de sciences économiques, d’AES, aux étudiants des IEP, des écoles de commerce et de gestion. Il propose, en 28 fiches synthétiques actualisées, l’ensemble des connaissances que tout étudiant et professionnel débutant doit maîtriser pour réussir ses examens ou son premier emploi. Les applications corrigées présentent de nombreux cas concrets et vous aident à passer de la théorie à la pratique. Thèmes abordés : Sources Contrats Exécution, modification, suspension et rupture du contrat Aspects collectifs Régime général et contentieux de la Sécurité sociale Assurance chômage Aide sociale et protections complémentaires
Book Synopsis La gratuité en droit social by : Céline Leborgne
Download or read book La gratuité en droit social written by Céline Leborgne and published by . This book was released on 2005 with total page 699 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Aborder en droit social la question de la gratuité, et plus précisément du travail gratuit, peut apparaître grandement paradoxal . Le droit social, construit autour des relations onéreuses du travail, semble bien indifférent à cette idée . Le travail est, par principe, envisagé sous l'angle du travail rémunéré . Pour autant, le travail gratuit n'est pas étranger au droit social . Mais une attitude ambivalente, fruit d'une lente évolution, est inconstestablement à relever : d'un rejet de principe des activités désintéressées hors de son champ d'application, le droit social évolue vers une valorisation progressive et partielle de celles-ci . En effet, le travail gratuit se révèle aujoud'hui véritablement générateur de lien social . Ce faisant, sa prise en considération par le droit social aboutit tant à une transformation de la nature gratuite de la prestation qu'à une évolution du système juridique . En effet, l'intégration des activités non rémunérées dans la sphère du droit social relativise parfois sensiblement la portée réelle du désintéressement originellement invoqué par les parties . Egalement, en ce qu'il vise aujourd'hui le travail non rémunéré, le droit social opère une redéfinition de sa fonction strictement professionnelle .
Book Synopsis Le droit du travail confronté à l'économie by : Antoine Jeammaud
Download or read book Le droit du travail confronté à l'économie written by Antoine Jeammaud and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2005 with total page 153 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Gérard Lyon-Caen a été particulièrement attentif aux relations entre l'économie et le droit du travail. Les textes réunis dans cet ouvrage reprennent ou développent des propos tenus au cours de la journée d'étude du 13 mai 2005, organisée par l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale pour honorer la mémoire du maître disparu en 2004. Cette branche du droit et certains aspects de sa pratique contentieuse sont confrontés à l'économie, entendue comme dimension spécifique de nos sociétés (les pratiques de production et d'échange de biens et de services ; l'ordre économique), mais aussi au savoir qui les identifie et ambitionne de les comprendre pour les maîtriser (la science économique). Ces relations sont donc abordées de trois points de vue différents : la place du droit du travail dans l'économie capitaliste, l'encadrement des choix économiques par des dispositions de droit du travail, l'éventuelle influence des savoirs économiques sur les qualifications et appréciations juridiques dans le champ de ce droit.
Book Synopsis Relations individuelles de travail et fait familial by : Maryse Badel
Download or read book Relations individuelles de travail et fait familial written by Maryse Badel and published by Presses universitaires de Bordeaux. This book was released on 2016-04-15 with total page 254 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dès l’origine, le droit du travail a pris en compte le « statut familial » du salarié en organisant une protection de sa « vie parentale ». Cette finalité anime toujours une part substantielle des normes sociales (droits liés à la maternité, la paternité, à la maladie, à l’éducation des enfants...). Elle a été prolongée par la protection de la « vie conjugale » via l’octroi de droits (mariage, décès du conjoint...) et, paradoxalement, de l’interdiction de l’immixtion de l’employeur. Par ailleurs, loin d’être en arrière-plan, la dimension « familiale » peut se retrouver au coeur de relations particulières de travail (travail à domicile, contrat de couples, aide familiale...). Quelles sont aujourd’hui les questions sensibles marquant les rapports entre droit de la relation individuelle de travail et fait familial ? Le présent ouvrage les aborde au prisme des droits de pays méditerranéens, évoluant sous l’influence de l’Union européenne (Espagne, France, Grèce, Italie), ou de celle, diverse, du droit musulman, de modèles issus de la colonisation (Algérie, Maroc, Tunisie) ou importés (Turquie). La réalité de la salarisation des femmes constitue une variable explicative majeure de l’actualité ou de la marginalité des débats sur les « relations individuelles de travail et fait familial ». Par-delà les discours en vogue en Europe sur la conciliation des vies professionnelle et privée, la centralité du travail paraît partout s’imposer, renvoyant le « fait familial » à la sphère privée.
Book Synopsis Le Droit du travail dans la communauté: La protection des travailleurs en cas de perte de l'emploi by :
Download or read book Le Droit du travail dans la communauté: La protection des travailleurs en cas de perte de l'emploi written by and published by . This book was released on 1959 with total page 498 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit du travail en pratique by : Michel Miné
Download or read book Le droit du travail en pratique written by Michel Miné and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2012 with total page 669 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable aujourd'hui, ses règles et leurs usages possibles, ses évolutions, en donnant des points de repère fiables. Il permet d'appréhender les débats en cours : parcours professionnels sécurisés, risques psychosociaux, temps de travail, représentativité syndicale et dialogue social, entre autres. En s'appuyant sur les différentes sources du droit du travail (directives européennes, lois, jurisprudence, conventions collectives) et sur ses institutions, l'ouvrage souligne les nouveautés et traite : de l'emploi (réforme des retraites, rupture conventionnelle du contrat de travail, reclassements en cas de licenciements économiques, mobilité, stages, discrimination, harcèlement et violence au travail, protection de la vie personnelle - internet, ...) ; du travail (obligation de sécurité de résultat de l'employeur, pénibilité, droit de retrait, réforme de la médecine du travail, forfaits en jours, congés payés, règles d'égalité de rémunération, ...) ; des relations professionnelles (représentativité syndicale, règles de négociation collective, négociations obligatoires — égalité entre les femmes et les hommes, seniors, élections professionnelles, expertises, comité d'entreprise européen, ...).
Book Synopsis DROIT DU TRAVAIL ET SECURITE SOCIALE by : Claude Lobry
Download or read book DROIT DU TRAVAIL ET SECURITE SOCIALE written by Claude Lobry and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Guide pratique de législation du travail by : James Dobson
Download or read book Guide pratique de législation du travail written by James Dobson and published by . This book was released on 1988 with total page 96 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
