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Edit Du Roy Portant Reglement General Pour Les Duchez Et Pairies Donne A Marly Au Mois De May 1711 Verifie En Parlement Le 25 Juin Suivant
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Book Synopsis Edit du Roy, portant Reglement general pour les Duchez et Pairies. Donné à Marly au mois de May 1711. Verifié en Parlement le 25. Juin suivant by :
Download or read book Edit du Roy, portant Reglement general pour les Duchez et Pairies. Donné à Marly au mois de May 1711. Verifié en Parlement le 25. Juin suivant written by and published by . This book was released on 1711 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Edit du roy, portant derogation à la declaration du 5 May 1694, à l'édit du mois de may 1711, et à celuy du mois de juillet 1717 en faveur du ducs du Maine et du comte de Toulouse by :
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Book Synopsis Edit du Roy portant règlement général pour les duchez et pairies... by :
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Book Synopsis Edit Du Roy: Portant Reglement General Sur Les Duels. Donné à S. Germain en Laye au mois d'Auost 1679 by :
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Book Synopsis Edit du roy [Louis XIV], portant règlement général sur les duels, donné à S. Germain en Laye au mois d'aoust 1679; registré en Parlement le 1. jour de septembre de la mesme année. Avec le nouveau règlement de messieurs les maréchaux de France, sur le mesme sujet by :
Download or read book Edit du roy [Louis XIV], portant règlement général sur les duels, donné à S. Germain en Laye au mois d'aoust 1679; registré en Parlement le 1. jour de septembre de la mesme année. Avec le nouveau règlement de messieurs les maréchaux de France, sur le mesme sujet written by and published by . This book was released on 1679 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Édit du roy: portant règlement général sur les duels by :
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Book Synopsis Edit du roy, portant derogation à la declaration du 5 May 1694, à l'édit du mois de may 1711, et à celuy du mois de juillet 1717 en faveur du ducs du Maine et du comte de Toulouse by : Louis XV (King of France)
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Book Synopsis Edit du Roy portant réglement général sur les duels donné à S. Germain en Laye au mois d'Aoust 1679 registré en Parlement le 1er jour de Septembre de la mesme année, avec le nouveau réglement de messieurs les mareschaux de France sur le mesme sujet by : Imprimerie royale (France / 1640-1792).
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Book Synopsis Edit du Roy. Portant reglement general sur les duels. Donné à Saint Germain en Laye au mois d'Aoust 1679. Registré en Parlement le 11. jour de decembre de la mesme année. Avec le nouveau reglement de Me[beta]ieurs les mareschaux de France sur le mesme sujet by : Louis XIV (roi de France).)
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Book Synopsis Edit du roy: portant reglement pour les epices & vacations des commissaires, & autres frais de justice. Verifié en Parlement & Chambre des comptes, le 23. mars 1673 by : France
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Book Synopsis Édit du Roy, portant règlement général sur les duels donné à S. Germain 1679 by :
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Book Synopsis Edit Du Roy, Portant Reglement sur les Tailles; Suppression generale tant des Annoblissemens par Lettres, que des Privileges de Noblesse attribuez ... by :
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Book Synopsis Edit du roy, portant reglement general sur les duels. Donné à Saint Germain en Laye le 22 aoust 1679. Registré en Parlement le II. jour de decembre de la même année. Avec le nouveau Reglement de messieurs les Maréchaux de France sur le même sujet by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Edit du Roy, portant reglement general sur les duels, avec le nouveau feglement fait par messieurs les mareschaux de France, qui confirme & augmente le precedent,... (S. Germain en Laye, au mois d'aoust 1679).Registré en Parlement, le 1e septembre 1679 by : France
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Book Synopsis Edit Du Roy, Portant Reglement General Sur les Duels by : Friedrich Wilhelm (Preußen, König, I.)
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Book Synopsis Edit du Roy portant règlement général sur les duels, donné... au mois d'aoust 1679... avec le nouveau règlement de Messieurs les Maréchaux de France sur le mesme sujet by : France
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Book Synopsis Édit... portant règlement général sur les duels..., registré en Parlement le 1er jour de septembre... [1679] ; avec le nouveau règlement de MM. les maréchaux de France sur le mesme sujet [du 22 août 1679, précédé de l'ancien règlement donné par les mêmes, le 22 août 1653]. by : France
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