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Du Droit Des Dechets Au Droit De Leconomie Circulaire
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Book Synopsis Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire by :
Download or read book Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire written by and published by . This book was released on 2021 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Les Trente Glorieuses ont entraîné une profonde mutation des modes de vie et de consommation. Le XXIe siècle quant à lui, et les années qui l'ont annoncé, ont été les témoins du grand emballement des emballages et du plastique à usage unique qui inondent les océans au point de constituer un "7e continent" . Une archéologie des textes législatifs, réglementaires et européens révèle une stratification dans l'appréhension des déchets correspondant à des changements de paradigme. Plus le temps avance, plus le législateur recule dans leur prise en charge passant d'un droit des déchets à un droit de l'économie circulaire où le rebus devient ressource. La loi du 10 février 2020 s'inscrit dans ce changement. Le présent ouvrage cherche à en faire humblement un large panorama en croisant les regards d'universitaires, en droit public et en droit privé, français et européens, sur les mots, les choses, les actions publiques et privées prévus dans une loi encore récente."--Page 4 de la couverture.
Book Synopsis Droit des déchets de l'UE by : Nicolas de Sadeleer
Download or read book Droit des déchets de l'UE written by Nicolas de Sadeleer and published by Bruylant. This book was released on 2016-11-08 with total page 416 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Alors qu’il y a peu la majorité des déchets était éliminée, ils sont devenus, dans le cadre d’une économie circulaire, un enjeu économique primordial. Aussi les réglementations internationales et de l’Union européenne applicables à la gestion des déchets ont constamment évolué en vue d’accentuer la valeur économique des objets et des substances dont on se défait. L’interprétation et l’application de ces règles ne sont pas pour autant aisées. Le droit de l’Union européenne applicable à la gestion des déchets revêt en effet des contours mouvants car il se trouve tiraillé entre la politique de l’environnement et celle du marché intérieur. Animé d’un souci constant de systématisation et de clarification, l’ouvrage décrit les incidences du droit primaire et du droit dérivé sur les pouvoirs de police des États membres en matière de gestion des déchets. Au-delà d’une analyse descriptive des textes en vigueur, on tente, dans une perspective critique, de mettre en exergue les virtualités et les faiblesses d’un pan important du droit de l’Union européenne. Cet ouvrage s’adresse aux praticiens spécialisés en droit administratif et en droit de l’environnement ainsi qu’aux universitaires et à toute personne intéressée par le sujet.
Book Synopsis Droit des déchets de l'UE by : Nicolas De Sadeleer
Download or read book Droit des déchets de l'UE written by Nicolas De Sadeleer and published by . This book was released on 2016-11-29 with total page 714 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Alors qu'il y a peu la majorité des déchets était éliminée, ils sont devenus, dans le cadre d'une économie circulaire, un enjeu économique primordial. Aussi les réglementations internationales et de l'Union européenne applicables à la gestion des déchets ont constamment évolué en vue d'accentuer la valeur économique des objets et des substances dont on se défait. L'interprétation et l'application de ces règles ne sont pas pour autant aisées. Le droit de l'Union européenne applicable à la gestion des déchets revêt en effet des contours mouvants car il se trouve tiraillé entre la politique de l'environnement et celle du marché intérieur. Animé d'un souci constant de systématisation et de clarification, l'ouvrage décrit les incidences du droit primaire et du droit dérivé sur les pouvoirs de police des Etats membres en matière de gestion des déchets. Au-delà d'une analyse descriptive des textes en vigueur, on tente, dans une perspective critique, de mettre en exergue les virtualités et les faiblesses d'un pan important du droit de l'Union européenne. Cet ouvrage s'adresse aux praticiens spécialisés en droit administratif et en droit de l'environnement ainsi qu'aux universitaires et à toute personne intéressée par le sujet.
Book Synopsis Le droit des déchets by : Chunyan Hou
Download or read book Le droit des déchets written by Chunyan Hou and published by . This book was released on 2016 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis des années, l'environnement est devenu une préoccupation importante, voire primordiale dans la vie quotidienne du monde entier. Aujourd'hui en France, les questions environnementales s'imposent comme un élément majeur dans les orientations stratégiques, dans les évolutions subies ou choisies de la société. La France est régulièrement citée parmi les pays les plus respectueux de l'environnement. Les perspectives environnementales en Chine sont en revanche plus inquiétantes, car le développement économique est caractérisé par une forte consommation de la matière première et des énergies, et une forte pollution. C'est pourquoi la politique de modernisation et de croissance économique mise en œuvre par les autorités chinoises intègre désormais la prise en considération des contraintes environnementales comme une de ses composantes majeures. La question des déchets est devenue au fil du temps de plus en plus problématique en raison notamment de leur augmentation considérable. Cependant, la prise de conscience de la nécessité d'une gestion efficace des déchets n'est apparue que tardivement dans les esprits. Le traitement des déchets fait partie des grands problèmes environnementaux auquel chaque pays doit faire face, et la situation ne s'améliore pas avec l'augmentation du niveau de vie en Chine. Face à l'augmentation de la production de déchets, le législateur français a instauré, dès 1975, les plans départementaux et régionaux de gestion des déchets, et encouragé leur valorisation au moyen de la promotion de la collecte sélective, du recyclage et de l'incinération avec récupération d'énergie. En octobre 1995, la Chine a adopté la loi sur la prévention de la pollution causée par des déchets solides afin de résoudre les problèmes qu'ils causent. Par l'examen des réglementations françaises et chinoises, le présent ouvrage a pour objectif de conduire une étude comparative des convergences et des divergences entre les régimes juridiques des déchets en France et en Chine, pour ce qui concerne d'une part le traitement des déchets s'agissant notamment de leur transformation et de leur destruction, et d'autre part la manière dont les polices administratives et l'ordre public régissent le commerce des déchets. En droit français, nous examinerons notamment les lois n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux et n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. En droit chinois, nous examinerons plus particulièrement la loi sur la prévention de la pollution causée par des déchets solides, adoptée le 30 octobre 1995, la loi sur l'économie circulaire du 29 août 2008, ainsi que la loi relative à la promotion de la production propre du 29 juin 2002. L'économie circulaire est un nouveau mode de fonctionnement économique, mettant en œuvre les principes de la réduction, de la valorisation et de la diminution de nocivité des déchets. Ce nouveau mode de fonctionnement a été adopté par les deux législations, française et chinoise. L'étude comparative intéresse les grands principes qui y sont consacrés, ainsi que les mesures précises de mise en œuvre de ces deux systèmes. La coopération internationale en matière de droit des déchets en France et en Chine revêt également une grande importance. L'étude des règles au niveau international a porté sur les mouvements transfrontaliers et l'élimination des déchets dangereux pour la santé humaine et pour la protection de l'environnement. De nombreuses actions sont ainsi conduites pour améliorer, restaurer ou préserver l'environnement, et pour atténuer les atteintes qui lui sont imposées par les activités humaines.
Book Synopsis L'intégration de l'économie circulaire dans les droits français et québécois by : Célia Jouayed
Download or read book L'intégration de l'économie circulaire dans les droits français et québécois written by Célia Jouayed and published by . This book was released on 2017 with total page 69 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ces travaux de recherche portent sur l'économie circulaire et la manière dont le droit se saisit de ce concept à travers l'exemple de la valorisation énergétique des déchets, plus particulièrement la biométhanisation des déchets organiques. L'objectif de ces travaux est de clarifier la législation relative à la production d'énergies renouvelables à partir de déchets depuis l'autorisation des installations à la revente de l'énergie issue des processus de valorisation. Seront également étudiés les effets de la législation et de la réglementation sur le développement de cette nouvelle filière afin de proposer de nouvelles pistes de réflexion. Une comparaison des droits français et québécois sera le fil conducteur de cette étude car il existe une volonté commune d'améliorer la gestion des déchets en respectant le principe de la hiérarchie des 3RV-E.
Book Synopsis Droit des déchets et développement durable by : Nabil Madani
Download or read book Droit des déchets et développement durable written by Nabil Madani and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2024-04-18 with total page 293 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les déchets sont peu investis par les sciences juridiques. Cet ouvrage passe cette thématique au crible juridique, interrogeant en premier lieu l’articulation entre le droit des déchets et le développement durable. Ce droit, qui dispose des prémices favorisant le développement durable, nécessite plus d’efforts pour sa mise en effectivité, et son implantation territoriale. L’analyse ne remet pas en cause le droit des déchets, mais pousse à l’élaboration d’un modèle de gestion des déchets intégré, efficace et cohérent avec les objectifs et les principes du développement durable, capable d’être mis en œuvre dans un cadre territorial et disposant des instruments de sa mise en effectivité.
Book Synopsis Économie circulaire by : Karen Delchet-Cochet
Download or read book Économie circulaire written by Karen Delchet-Cochet and published by ISTE Group. This book was released on 2021-03-01 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le changement climatique, l’effondrement de la biodiversité, l’augmentation des inégalités sont autant de défis impliquant une modification de nos pratiques dignes de ce que certains appellent une « révolution copernicienne ». L’économie circulaire, par la refonte du système qu’elle implique, est un pilier fondamental de cette transformation. Cet ouvrage a pour ambition d’éclairer les nombreux débats en positionnant la question des ressources et de l’environnement comme étant à la base de l’économie circulaire. Il démontre la nécessité d’une perspective holistique envisageant les implications pour les acteurs, les organisations ou les secteurs. Cet ouvrage collectif est le fruit de l’analyse complémentaire d’environnementalistes, d’urbanistes et de spécialistes des sciences de gestion qui portent des regards de chercheurs, de consultants en entreprise et d’acteurs du territoire ou d’institutions. Il s’adresse aux décideurs d’aujourd’hui et de demain ainsi qu’aux curieux de nature qui souhaitent comprendre l’économie circulaire dans ses fondements et réalisations diverses.
Book Synopsis Le recyclage, enjeu pour l’économie circulaire by : Michel Cathelineau
Download or read book Le recyclage, enjeu pour l’économie circulaire written by Michel Cathelineau and published by ISTE Group. This book was released on 2023-11-15 with total page 348 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Limiter la consommation est aujourd’hui une impérieuse nécessité environnementale. Réduire le gaspillage des ressources et la production de déchets, mais aussi savoir valoriser ces derniers pour s’en servir comme une ressource secondaire, sont les piliers de l’économie circulaire. Toutes les matières, quel que soit leur degré de transformation, peuvent être réemployées. Le recyclage, enjeu pour l’économie circulaire ouvre son analyse sur la sensibilisation au rôle de chacun dans la réduction des volumes de déchets individuels. Il dresse ensuite le panorama des stratégies et les challenges du recyclage d’un grand nombre de matières peu transformées (bois, verre, matériaux du bâtiment ou sols pollués) à très transformées (déchets électriques et électroniques, batteries, aimants ou plastiques). Cet ouvrage traite également des aspects de la disponibilité des ressources et les manières d’envisager le cycle dynamique des matières dans un contexte de demande toujours croissante.
Book Synopsis E-déchets et économie circulaire en Afrique by : Evariste Aohoui
Download or read book E-déchets et économie circulaire en Afrique written by Evariste Aohoui and published by . This book was released on 2017-08-22 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Daniel Normandin Publisher :Les Presses de l'Université de Montréal ISBN 13 :2760636771 Total Pages :138 pages Book Rating :4.7/5 (66 download)
Book Synopsis L'économie circulaire by : Daniel Normandin
Download or read book L'économie circulaire written by Daniel Normandin and published by Les Presses de l'Université de Montréal. This book was released on 2016-09-01T00:00:00-04:00 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: On estime que, chaque année, la population mondiale consomme davantage de ressources renouvelables que ce que la planète peut générer. Cette tendance va en s’accentuant, puisque, dans le monde, les classes moyennes prennent de l’ampleur et la pauvreté extrême diminue. Dans ce contexte, l’économie circulaire suscite un intérêt grandissant des citoyens, des entrepreneurs, des gouvernements, ainsi que du monde universitaire. Pour éviter l’épuisement des ressources, cette économie de « demain » propose la réduction du gaspillage. Elle s’appuie sur l’allongement de la durée d’usage des produits, l’intensification du recyclage – voire la fin des déchets –, la gestion durable des ressources, des politiques encadrant la production, ainsi que l’usage partagé des biens et des services. Enfin, elle se dissocie résolument d’une croissance illimitée de la consommation de ressources. Ce livre fait partie d'un projet pilote de libre accès réalisé en collaboration avec la Direction des bibliothèques de l'UdeM. Les versions numériques sont téléchargeables gratuitement.
Book Synopsis Déchets et économie circulaire by : Marie-Amélie Marcoux
Download or read book Déchets et économie circulaire written by Marie-Amélie Marcoux and published by . This book was released on 2016-06-15 with total page 335 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le concept d'économie circulaire est mis en avant depuis une dizaine d'années, avec la prise de conscience du caractère non renouvelable de nos ressources. S'inscrivant directement dans ce cadre, cet ouvrage propose une démarche de recherche de nouvelles pistes de valorisation des déchets et des produits en fin de vie visant à les intégrer en tant que ressources dans les activités industrielles. La première partie retrace l'évolution de la politique environnementale de gestion des déchets, qui a progressivement conduit à promouvoir l'économie circulaire. Elle présente une démarche itérative de recherche d'éligibilité des déchets aux critères permettant leur intégration en filières industrielles ; en complément en ligne, le lecteur peut accéder à une base de données relative à la caractérisation des déchets en vue de leur valorisation. La seconde partie, constituée de monographies structurées, dresse un état des lieux des exigences techniques, réglementaires et environnementales relatives à la valorisation des déchets pour différentes filières : fabrication de verre, de matériaux plastiques, de ciment, industrie du bois, régénération de solvants, techniques routières et méthanisation. Par son apport tant méthodologique que pratique, cet ouvrage s'adresse aux divers acteurs impliqués dans la valorisation des déchets : les industriels, les prestataires de services, les collectivités ainsi que les enseignants et étudiants des cursus spécialisés en environnement.
Book Synopsis Economie circulaire et développement durable by : Delphine Gallaud
Download or read book Economie circulaire et développement durable written by Delphine Gallaud and published by ISTE Group. This book was released on 2016-02-01 with total page 150 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La série Smart innovation présente les thèmes liés à la dynamique technologique, entrepreneuriale, territoriale et économique de l'innovation. Elle privilégie les approches novatrices des acteurs qui, par leurs comportements, stratégies et politiques d'innovation intelligente, modifient les modèles économiques dans une perspective de croissance durable. S’opposant au schéma linéaire de consommation des ressources fondé sur le triptyque « extraire-fabriquer-jeter », l’économie circulaire propose un nouveau modèle industriel qui vise à optimiser l’utilisation des ressources et à éliminer ou réduire les déchets. Elle s’appuie sur le ré-emploi, la réparation, l’écoconception, l’écologie industrielle, l’approvisionnement durable et la consommation responsable. L’écologie industrielle et les circuits courts peuvent contribuer, en particulier à l’échelle des territoires, à l’émergence d’un véritable développement durable. Cet ouvrage présente à la fois l’évolution de ces concepts et les expériences concrètes qui en découlent en France et dans d’autres pays. Un modèle intégré détaille les mécanismes par lesquels écologie industrielle et circuits courts génèrent des bénéfices économiques, sociaux et environnementaux. Les enjeux et les obstacles possibles de ces nouvelles pratiques sont également analysés pour élaborer une réflexion qui dessine les contours d’une gouvernance adaptée à leur pleine réalisation.
Author :Centre international de droit comparé de l'environnement (France) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :284 pages Book Rating :4.:/5 (948 download)
Book Synopsis Les déchets industriels et l'environnement en droit comparé et international by : Centre international de droit comparé de l'environnement (France)
Download or read book Les déchets industriels et l'environnement en droit comparé et international written by Centre international de droit comparé de l'environnement (France) and published by . This book was released on 1985 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit communautaire et les déchets by : Nicolas de Sadeleer
Download or read book Le droit communautaire et les déchets written by Nicolas de Sadeleer and published by . This book was released on 1995 with total page 676 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Cahiers français : La gouvernance des déchets - n°422 by : Yvon Pesqueux
Download or read book Cahiers français : La gouvernance des déchets - n°422 written by Yvon Pesqueux and published by La documentation Française. This book was released on 2021-07-13 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La société moderne produit de plus en plus de déchets. Les pouvoirs publics se sont saisi du problème et mobilisent plusieurs politiques publiques pour réduire la production de déchets, les gérer et les stocker ou encore les recycler mais aussi en soutenant les entreprises du secteur. Si tous les pays sont confrontés aux mêmes problèmes, les modèles appliqués varient. La France a récemment renforcé la priorité donnée à la prévention de la production de déchets pour favoriser la transition vers une économie circulaire et non plus linéaire. La prévention de la production ne permet pas seulement d'éviter les impacts environnementaux liés aux traitements des déchets, mais également de réduire les impacts environnementaux des étapes amonts du cycle de vie des produits.
Book Synopsis Le droit et les déchets agricoles by : Alexandra Langlais
Download or read book Le droit et les déchets agricoles written by Alexandra Langlais and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2003-11-01 with total page 254 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une littérature abondante est consacrée aux déchets. Les déchets agricoles semblent cependant y échapper, contrairement aux déchets ménagers et industriels. L'auteur s'attache à analyser la logique des systèmes juridiques nationaux et communautaires applicables aux déchets afin d'apprécier la place réservée aux déchets agricoles et le caractère attractif ou non de l'origine agricole.
Book Synopsis Économie circulaire by : Vincent Aurez
Download or read book Économie circulaire written by Vincent Aurez and published by De Boeck Supérieur. This book was released on 2019-10-01 with total page 336 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'économie circulaire est un pilier de la transition vers une utilisation efficace des ressources. G7, Club de Rome, ONU, GIEC, Union européenne... un consensus s'est dégagé pour voir dans l'économie circulaire un changement de paradigme propice à la concrétisation d'un développement durable. Guidant le développement des politiques publiques de nombreux Etats et les stratégies d'entreprises à différentes échelles, elle propose un cadre d'observation mais aussi des solutions dont se saisissent les citoyens, les entreprises et les Etats. Les différentes dimensions constituant l'économie circulaire sont d'abord examinées pour inscrire sa trajectoire dans la vie des idées. S'appuyant sur des champs scientifiques existants et productifs en termes de méthodes et d'outils, les deux premières parties de l'ouvrage visent à situer et comprendre. La troisième partie est dédiée aux méthodes et outils destinés à mesurer, depuis les dimensions les plus macros dédiées aux Etats et territoires jusqu'à celles concernant les entreprises et leurs produits. Enfin, la dernière partie vise la mise en application, de l'échelle du citoyen à celle de l'Etat, s'appuyant sur de nombreuses études de cas. Entièrement actualisé et enrichi pour sa 2e édition, cet ouvrage constitue ainsi la référence pour comprendre, mesurer et agir dans le domaine de l'économie circulaire.
