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Author : Francisque Goyet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 785 pages
Book Rating : 4.:/5 (881 download)
Download or read book Droit Penal Special written by Francisque Goyet and published by . This book was released on 1958 with total page 785 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Valérie Malabat
Publisher : Editis - Interforum
ISBN 13 : 2247221793
Total Pages : 732 pages
Book Rating : 4.2/5 (472 download)
Download or read book Droit pénal spécial 10ed written by Valérie Malabat and published by Editis - Interforum. This book was released on 2023-06-29 with total page 732 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien. En un seul ouvrage, qui s'adresse aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (CRFPA, commissaire de police, ENM) : • un cours complet sur les principales infractions ; • des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l'examen. Le cours prend notamment en compte les dispositions sur le harcèlement, les disparitions forcées, la réduction en esclavage, le travail forcé, la réduction en servitude ou encore le terrorisme, ainsi que les modifications relatives notamment aux discriminations ou à la violation de domicile.
Author : Robert Vouin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (17 download)
Download or read book Droit Penal Special written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1971 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Dreyer Emmanuel
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340050324
Total Pages : 744 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit pénal spécial, 3e édition written by Dreyer Emmanuel and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-08-02 with total page 744 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cours magistral est une collection bien définie par le nom qu’elle porte. Les ouvrages de Cours magistral sont des « cours », c’est-à-dire une exposition du droit positif à l’intention des étudiants et des praticiens du droit. Mais leur cours se veut « magistral » en ce que les débats d’idées, la prise de position et une bibliographie raisonnée y sont toujours présents. Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu’il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d’entrer dans le détail des principales infractions. Le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. Les principales infractions y sont décrites et expliquées. De nombreux autres, qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires, y retrouvent également leur juste place (atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données ; corruption active et passive ; favoristisme et concussion ; blanchiment ; faux ; tromperie et falsification, etc.). L’ouvrage est par ailleurs enrichi des sources constitutionnelles et européennes du droit pénal contemporain. Il s’adresse aux étudiants désireux d’approfondir leurs connaissances ainsi qu’à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours où le droit pénal joue un rôle majeur.
Author : Alain Blanchot
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 119 pages
Book Rating : 4.:/5 (282 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Alain Blanchot and published by . This book was released on 1992 with total page 119 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Véron
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247089499
Total Pages : 498 pages
Book Rating : 4.0/5 (894 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Michel Véron and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2010 with total page 498 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions sanctionnées par les Livres II et III du Code pénal et des principales infractions du Livre IV, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond donc au contenu du cours enseigné sous l'intitulé "Droit pénal spécial" dans les facultés de droit, et au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 20 juin 2010, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi des lois du 20 juin 2008 relative à la prévention et à la protection contre les chiens dangereux, ou du 15 juillet 2008 relative au vol, à la destruction ou dégradation des archives, sites classés et vestiges archéologiques, et des lois du 8 février 2010 tendant à inscrire l'inceste dans le Code pénal, et du 2 mars 2010 renforçant la lutte contre les violences de groupe et, notamment, l'intrusion ou l'introduction d'armes dans les établissements scolaires. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.
Author : VÉRON
Publisher :
ISBN 13 : 9782247102174
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (21 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by VÉRON and published by . This book was released on 2010 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alain Blanchot
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 119 pages
Book Rating : 4.:/5 (267 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Alain Blanchot and published by . This book was released on 1991 with total page 119 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ambroise-Castérot
Publisher :
ISBN 13 : 9782297193696
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (936 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Ambroise-Castérot and published by . This book was released on with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Robert Vouin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (774 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1976 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Conte
Publisher :
ISBN 13 : 9782711008247
Total Pages : 432 pages
Book Rating : 4.0/5 (82 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Philippe Conte and published by . This book was released on 2007 with total page 432 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Droit pénal spécial. Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cette constellation est innombrable, faite de la multitude des crimes, délits et contraventions, plus ou moins éloignés de l'astre central autour duquel ils gravitent, à savoir le droit pénal général qui donne cohérence à l'ensemble de ce vaste système. De cette diversité, un traité lui-même ne pourrait rendre compte de manière exhaustive. Pareille entreprise est a fortiori hors d'atteinte pour un manuel. Ne sont donc exposées, dans ces pages, que les infractions dirigées contre la personne et contre tes biens. Elles figurent, en effet, au premier rang de celles qui reflètent, pour ainsi dire en creux, les valeurs que notre société considère comme les plus importantes. Se côtoient ainsi des infractions " classiques ", notamment le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, le proxénétisme, le vol, l'escroquerie, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus " modernes ", comme, entre autres, l'exposition d'autrui à un risque (" la mise en danger "1, l'embuscade, la traite d'un être humain, le harcèlement sexuel, le recours à la prostitution d'un mineur ou d'une personne vulnérable, l'exploitation de la mendicité d'autrui, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, les infractions en matière de traitement de données à caractère personnel, l'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse et la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. De tous les aspects du droit positif, cet ouvrage s'efforce de rendre compte, en évitant de dresser un simple catalogue et en tentant de ne rien sacrifier de cette partie la plus vivante du droit criminel qu'est le droit pénal spécial. C'est ici, en effet, que se manifestent principalement les véritables apports du Code pénal mis en vigueur en 1994 et déjà maintes fois remanié, encore récemment, avec la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance. Cette nouvelle édition est à jour des dernières réformes législatives et de la jurisprudence la plus actuelle
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782853290029
Total Pages : 72 pages
Book Rating : 4.2/5 (9 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by and published by . This book was released on 1973 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mikaël Benillouche
Publisher :
ISBN 13 : 9782729865528
Total Pages : 302 pages
Book Rating : 4.8/5 (655 download)
Download or read book Leçons de droit pénal spécial written by Mikaël Benillouche and published by . This book was released on 2011 with total page 302 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points ; Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s'entraîner avant l'examen ou le concours ; Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances ; Une sélection de lectures pour aller plus loin et un index des notions.
Author : Jean Larguier
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247031207
Total Pages : 342 pages
Book Rating : 4.0/5 (312 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Jean Larguier and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1998 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est la partie du droit pénal qui a été la plus transformée par le nouveau code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994. Des incriminations entièrement nouvelles sont apparues : ainsi le délit de mise en danger délibérée de la personne d'autrui, punissable même sans aucun dommage effectif, ou le fait de soumettre une personne à des conditions d'hébergement contraires à la dignité humaine. D'autres incriminations ne figuraient pas comme infractions particulières dans le code antérieur, même si les textes permettaient de les réprimer : ainsi pour les crimes contre l'humanité, ou pour le terrorisme, désormais prévus comme tels. Les éléments de certaines infractions ont été modifiés, et parfois élargis : par exemple, l'escroquerie de services est devenue punissable. Pour d'autres incriminations fondamentales, comme le meurtre ou le vol, des circonstances aggravantes nouvelles ont été prévues, mais la définition même de l'infraction varie peu, ce qui laisse toute son importance à la jurisprudence antérieure, indiquée dans cet ouvrage. Ce code pénal ayant consacré la responsabilité pénale des personnes morales pour certaines infractions, le présent livre signale les cas dans lesquels cette responsabilité pénale peut être retenue (ainsi pour le trafic de stupéfiants, l'homicide par imprudence, l'abus de confiance, les fraudes informatiques ou le proxénétisme). Ce Mémento étudie les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la Nation, l'Etat et la paix publique. Cette 10e édition du Droit pénal spécial fait état de la jurisprudence récente qui constitue l'application du nouveau code. Cet ouvrage rendra les plus grands services aussi bien aux candidats à des examens et à des concours qu'aux professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec un ensemble important de règles et de solutions nouvelles.
Author : Romain Ollard
Publisher :
ISBN 13 : 9782749533438
Total Pages : 563 pages
Book Rating : 4.5/5 (334 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Romain Ollard and published by . This book was released on 2015-10-23 with total page 563 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un manuel "tout en un" sur le Droit pénal spécial : un cours complet et actualisé, des exercices corrigés, un QCM de révision, une méthodologie générale.
Author : Jean Larguier
Publisher :
ISBN 13 : 9782247002153
Total Pages : 179 pages
Book Rating : 4.0/5 (21 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Jean Larguier and published by . This book was released on 1975 with total page 179 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patrice Gattegno
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247051649
Total Pages : 421 pages
Book Rating : 4.0/5 (516 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Patrice Gattegno and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2003 with total page 421 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Nullum crimen sine lege : le principe de légalité criminelle est le fondement même du droit pénal, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement. Le Code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 avait pour ambition d'adapter le droit positif à l'état de la société contemporaine. Au cours de la décennie suivante, de nombreuses lois ont enrichi son contenu, renforcé des principes, précisé des définitions, créé de nouvelles circonstances aggravantes, voire de nouvelles infractions (loi du 3 février 2003 et loi sur la sécurité intérieure du 18 mars 2003). La 5è édition de ce cours a pour ambition d'offrir une vision synthétique de l'état des textes répressifs en vigueur et d'offrir un instrument de travail utile au lecteur, que le droit pénal spécial soit la matière de son activité ou le simple objet de sa curiosité éclairée.
