Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
Download Droit Penal General Complementaire full books in PDF, epub, and Kindle. Read online Droit Penal General Complementaire ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
![Download Droit pénal général complémentaire [mise à jour au 1er mars 1962] PDF Online Free](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/cb62HAAACAAJ?fife=w200-h370)
Author : Georges Levasseur
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 641 pages
Book Rating : 4.:/5 (265 download)
Download or read book Droit pénal général complémentaire [mise à jour au 1er mars 1962] written by Georges Levasseur and published by . This book was released on 1961 with total page 641 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Roger Merle
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 410 pages
Book Rating : 4.:/5 (58 download)
Download or read book Droit pénal général complémentaire written by Roger Merle and published by . This book was released on 1957 with total page 410 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Georges Levasseur
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 641 pages
Book Rating : 4.:/5 (265 download)
Download or read book Cours de droit pénal général complémentaire written by Georges Levasseur and published by . This book was released on 1959 with total page 641 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Wilfrid Jeandidier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 608 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droit pénal général written by Wilfrid Jeandidier and published by . This book was released on 1991 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques-Henri Robert
Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN 13 :
Total Pages : 570 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droit pénal général written by Jacques-Henri Robert and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1988 with total page 570 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patrick Canin
Publisher : Hachette Éducation
ISBN 13 : 201140245X
Total Pages : 229 pages
Book Rating : 4.0/5 (114 download)
Download or read book Droit pénal général written by Patrick Canin and published by Hachette Éducation. This book was released on 2013-08-21 with total page 229 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Mise à jour - L’essentiel du programme de Droit pénal général, obligatoire en 1re ou 2e année de Licence de droit - Nouvelle édition 2013 entièrement mise à jour Sommaire 1. L’originalité du droit pénal. partie 1. La légalité pénale. 2. Le principe de légalité. 3. Les sources du droit pénal. partie 2. L’infraction pénale. 4. Les classifications des infractions. 5. L’élément matériel de l’infraction. 6. L’élément moral de l’infraction. 7. Le responsable de l’infraction. 8. La pluralité de responsables de l’infraction. partie 3. La sanction pénale. 9. Les sanctions pénales. 10. La détermination de la sanction pénale. 11. L’extinction de la sanction pénale. L'auteur Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-II-Pierre-Mendès-France. Il est également l’auteur d’un Droit commercial et d’un Droit civil/Les obligations, dans la même collection.
Author : Marie-Noëlle Capogne
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402442808
Total Pages : 92 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book Droit pénal général written by Marie-Noëlle Capogne and published by FeniXX. This book was released on 1992-01-01T23:00:00+01:00 with total page 92 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Expose sommairement les notions essentielles du droit pénal général, conformément au nouveau code pénal adopté par le Parlement en juillet 1992. Pour étudiants en 1ere année de DEUG. « Copyright Electre »
Author : Marie-Noëlle Capogne
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402469153
Total Pages : 129 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book Le droit pénal général written by Marie-Noëlle Capogne and published by FeniXX. This book was released on 1992-01-01T23:00:00+01:00 with total page 129 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les notions essentielles du droit pénal général en fonction du nouveau code pénal. Pour étudiants de premier cycle universitaire. « Copyright Electre »
Author : Claude Lombois
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2014612277
Total Pages : 281 pages
Book Rating : 4.0/5 (146 download)
Download or read book Droit pénal général written by Claude Lombois and published by FeniXX. This book was released on 1994-12-31T23:00:00+01:00 with total page 281 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage expose le droit pénal général français, tel qu'il résulte du nouveau Code pénal adopté par quatre lois du 2 juillet 1992. Restant au plus près du texte, comme il sied lorsque celui-ci est tout neuf, l'auteur adopte une démarche concrète, pratique, présentant ce nouveau droit tel qu'il est, en n'utilisant les références au code antérieur que pour éclairer les questions laissées obscures par le nouveau. Conçu à l'intention des étudiants des facultés de droit et en vue de la préparation aux concours comprenant une épreuve de droit pénal, cet ouvrage sera aussi fort utile à ceux qui désirent, grâce à un exposé succinct, prendre la mesure du renouvellement de la matière.
Author : Frédéric Desportes
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402449926
Total Pages : 995 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book Le nouveau droit pénal (1) : Droit pénal général written by Frédéric Desportes and published by FeniXX. This book was released on 1999-12-31T23:00:00+01:00 with total page 995 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le nouveau Code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994, est désormais appliqué depuis plus de six ans. Les principales innovations de ce texte, qui marquaient une nette rupture avec le passé, comme la faute de mise en danger délibérée, la responsabilité pénale des personnes morales, l'erreur sur le droit, les crimes contre l'Humanité ou les actes de terrorisme, ont désormais été prises en compte par les tribunaux. Mais le droit pénal reste en constante évolution, et peut toujours - à ce titre - être qualifié de « nouveau », comme le démontrent deux réformes majeures intervenues au cours de l'année 2000 : celle consistant dans la juridictionnalisation de l'application des peines, qui résulte de la loi du 15 juin 2000, renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes, et celle remettant en cause des principes séculaires de la responsabilité pénale, résultant de la loi du 10 juillet 2000, tendant à préciser la définition des délits non intentionnels. Mise à jour au 1er octobre 2000, complétée par de nombreuses références aux textes, à la jurisprudence et aux articles de doctrine les plus récents, et par l'analyse des deux réformes précitées et de leurs effets, notamment en ce qui concerne la question de la responsabilité pénale des décideurs publics ou privés, la septième édition du présent ouvrage expose - de façon à la fois synthétique et approfondie - les dispositions de droit pénal général, contenues dans le livre Ier du nouveau code. Conformément au plan retenu par le législateur, sont successivement étudiées la loi pénale, la responsabilité pénale, et enfin les peines, qui font l'objet de commentaires détaillés et concrets, complétés en annexe par une présentation générale de la procédure pénale (applicable au 1er janvier 2001), et de nombreux tableaux statistiques. Destiné aux étudiants comme aux praticiens, cet ouvrage met en évidence les enjeux et les perspectives de notre législation pénale. Il permet également - au lecteur non-juriste - de s'informer du contenu de ce droit fondamental, en ce qu'il marque les frontières de nos libertés et en assure la protection.
Author : Rassat Michèle-Laure
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340051428
Total Pages : 688 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit pénal général - 4e édition written by Rassat Michèle-Laure and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-07-11 with total page 688 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.
Author : Jean Larguier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 188 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droit pénal général written by Jean Larguier and published by . This book was released on 1991 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Aissaoui Kamel
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340049644
Total Pages : 240 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit pénal général en fiches et en tableaux written by Aissaoui Kamel and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-01-06 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit pénal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, • un effort de mise en perspective afi n de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • aux étudiants en licence de droit, • aux candidats aux concours administratifs, • aux candidats aux concours d’accès au CRFPA, et à l’ENM.
Author : J.-P. Brill
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 96 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Précis de droit pénal général written by J.-P. Brill and published by . This book was released on 1985 with total page 96 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Bernard Bouloc
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247229409
Total Pages : 821 pages
Book Rating : 4.2/5 (472 download)
Download or read book Droit pénal général 28ed written by Bernard Bouloc and published by Dalloz. This book was released on 2023-10-12 with total page 821 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général définit les principes communs à l'ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables traduisant en cela la vision, à un moment donné, d'une société face au phénomène criminel. Le présent ouvrage examine d'abord les grands principes généraux du droit pénal, puis les éléments constitutifs de l'infraction, les règles concernant son imputabilité (personnes physiques, personnes morales, chefs d'entreprises, mineurs) et la responsabilité pénale qui en découle. Il s'attache ensuite à présenter les différentes sanctions (peines privatives de liberté, peines privatives ou restrictives de droits, peines complémentaires et mesures de sûreté comme la rétention de sûreté), les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte ou erreur) et leur application (sursis, libération conditionnelle, aménagement de peine...). Cette nouvelle édition prend en compte toutes les nouveautés intervenues en la matière depuis la dernière édition, notamment depuis le Code pénitentiaire, le sursis probatoire ou le Code de justice pénale des mineurs. L'ouvrage, devenu un classique, comporte de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence pour permettre aux étudiants (chercheurs ou non) et aux praticiens (magistrats et avocats) d'approfondir chaque question pouvant se poser à eux.
Author : Gaston Stefani
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 836 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droit pénal général written by Gaston Stefani and published by . This book was released on 1987 with total page 836 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean Pradel
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 780 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droit pénal: Introduction générale; droit pénal général written by Jean Pradel and published by . This book was released on 1992 with total page 780 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
