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Author : Mikael Benillouche
Publisher :
ISBN 13 : 9782383130406
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (34 download)
Download or read book Droit Penal General (3e Edition) written by Mikael Benillouche and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Bernard Bouloc
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247229409
Total Pages : 821 pages
Book Rating : 4.2/5 (472 download)
Download or read book Droit pénal général 28ed written by Bernard Bouloc and published by Dalloz. This book was released on 2023-10-12 with total page 821 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général définit les principes communs à l'ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables traduisant en cela la vision, à un moment donné, d'une société face au phénomène criminel. Le présent ouvrage examine d'abord les grands principes généraux du droit pénal, puis les éléments constitutifs de l'infraction, les règles concernant son imputabilité (personnes physiques, personnes morales, chefs d'entreprises, mineurs) et la responsabilité pénale qui en découle. Il s'attache ensuite à présenter les différentes sanctions (peines privatives de liberté, peines privatives ou restrictives de droits, peines complémentaires et mesures de sûreté comme la rétention de sûreté), les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte ou erreur) et leur application (sursis, libération conditionnelle, aménagement de peine...). Cette nouvelle édition prend en compte toutes les nouveautés intervenues en la matière depuis la dernière édition, notamment depuis le Code pénitentiaire, le sursis probatoire ou le Code de justice pénale des mineurs. L'ouvrage, devenu un classique, comporte de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence pour permettre aux étudiants (chercheurs ou non) et aux praticiens (magistrats et avocats) d'approfondir chaque question pouvant se poser à eux.
Author : Mikael Benillouche
Publisher :
ISBN 13 : 9782356446060
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (46 download)
Download or read book Droit Penal General (2eme Edition) written by Mikael Benillouche and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Georges Levasseur
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.:/5 (631 download)
Download or read book Droit pénal général et procédure pénale written by Georges Levasseur and published by . This book was released on 1977 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean Pradel
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 911 pages
Book Rating : 4.:/5 (82 download)
Download or read book Droit pénal général written by Jean Pradel and published by . This book was released on 1995 with total page 911 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Leroy
Publisher :
ISBN 13 : 9782275039329
Total Pages : 486 pages
Book Rating : 4.0/5 (393 download)
Download or read book Droit pénal général written by Jacques Leroy and published by . This book was released on 2014-09-23 with total page 486 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal se définit comme le droit de la répression des infractions. Il trouve son expression dans le Code pénal promulgué en 1992 et modifié de nombreuses fois depuis, la dernière loi étant celle n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales. L'ouvrage a pour objet de présenter les règles générales applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines. Une première partie est consacrée à l'infraction présentée comme un comportement incriminé et imputable à son auteur. L'incrimination est fondée sur le principe de la légalité (dont la dimension européenne s'accentue depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne) auquel il faut ajouter ses corollaires : l'interprétation stricte et la non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère. L'ouvrage aborde ensuite l'acte infractionnel dans sa dimension matérielle et psychologique, acte que le juge doit imputer à une personne physique ou morale. La seconde partie traite de la peine. Sont étudiées successivement la peine encourue, la peine prononcée et la peine exécutée. Au fil des pages le lecteur prend ainsi la mesure de la différence entre ce que prévoit la loi et ce que subit effectivement le délinquant. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage, à jour de la loi du 15 août 2014, une présentation claire de concepts fondamentaux tels ceux de responsabilité pénale, de dol général ou spécial, de faute pénale, de peine ou de mesure de sûreté. La responsabilité des personnes morales ainsi que celle des mineurs délinquants, la question de l'irresponsabilité des aliénés mentaux (objet de la loi controversée du 25 février 2008), la toute nouvelle contrainte pénale ou bien encore les dispositions assurant un retour à la liberté contrôlé, suivi et progressif des personnes condamnées donnent lieu à des développements substantiels. Ce manuel s'adresse à tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent avoir du droit pénal une connaissance à la fois complète et synthétique.
Author : Christophe Paulin
Publisher :
ISBN 13 : 9782711134762
Total Pages : 174 pages
Book Rating : 4.1/5 (347 download)
Download or read book Droit pénal général written by Christophe Paulin and published by . This book was released on 2002 with total page 174 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage de droit pénal général s'adresse principalement aux étudiants du premier cycle de droit. Il s'inspire des attentes que l'auteur a pu percevoir au cours de ses enseignements. Le droit pénal est ici présenté de façon concise et critique. L'ouvrage s'appuie sur de nombreuses références aux manuels usuels de droit pénal, souvent utilisés par les étudiants en complément de leurs cours. Il tient compte des lois nouvelles et intègre l'apport de jurisprudence plus récente. De l'assimilation des grands principes jusqu'au moment des révisions, cet outil vous accompagne tout au long de votre parcours. C'est l'une des clés du succès à l'examen.
Author : Jacques-Henri Robert
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 10 pages
Book Rating : 4.:/5 (277 download)
Download or read book Droit pénal général written by Jacques-Henri Robert and published by . This book was released on 1980 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Édouard Verny
Publisher : Montchrestien
ISBN 13 : 9782707615831
Total Pages : 353 pages
Book Rating : 4.6/5 (158 download)
Download or read book Droit pénal général written by Édouard Verny and published by Montchrestien. This book was released on 2014 with total page 353 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifier le comportement que la loi, par des dispositions pénales, prohibe ou plus rarement impose. Doivent ainsi être établies les sources du droit pénal avant d'appréhender les éléments que recouvre l'infraction. Une fois déterminée, l'infraction peut être réprimée, ce qui suppose de désigner les personnes qui en sont responsables puis de distinguer les sanctions pénales qui leur sont applicables. Ce présent ouvrage est naturellement à jour des dernières réformes et notamment de la loi du 5 août 2013 portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France ainsi que de celle du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales. Le droit pénal général est enseigné, le plus souvent, en 2e ou 3e année de licence en droit. Ce Cours sera aussi utile aux étudiants de Master qui veulent réviser cette matière et actualiser leurs connaissances ainsi qu'à ceux qui préparent l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA) ou les concours de la magistrature (ENM), de la gendarmerie nationale, de la police nationale ou des services pénitentiaires. Plus largement, il apportera un éclairage précieux à ceux qui s'intéressent aux droits fondamentaux et au phénomène criminel.
Author : Harald Renout
Publisher : Paradigme Publications Universitaires
ISBN 13 : 9782350200736
Total Pages : 392 pages
Book Rating : 4.2/5 (7 download)
Download or read book Droit pénal général written by Harald Renout and published by Paradigme Publications Universitaires. This book was released on 2010 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Clair et précis, ce manuel prend en compte l’influence du droit international (Convention européenne des droits de l’homme, droit de l’Union européenne, etc.). L’application des textes est illustrée par des exemples, avec les références jurisprudentielles les plus récentes. L’index facilite recherches et vérifications.
Author : Marie-Christine Sordino
Publisher : Ellipses Marketing
ISBN 13 : 9782729865368
Total Pages : 362 pages
Book Rating : 4.8/5 (653 download)
Download or read book Droit pénal général written by Marie-Christine Sordino and published by Ellipses Marketing. This book was released on 2011 with total page 362 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général a connu de profondes modifications à la suite de l'entrée en vigueur du Code pénal le 1er mars 1994 et de nombreuses réformes ultérieures. Ceci contribue à la richesse mais aussi à la complexité de la matière. C'est la raison pour laquelle cet ouvrage se devait d'être tout à la fois complet et concis. Il est à jour des derniers événements juridiques, textuels, jurisprudentiels et doctrinaux. A ce titre, il contient une double dimension, théorique (doctrine et textes) et pratique (exemples concrets et jurisprudence). Dans le même temps, l'ouvrage, présenté de manière simple et pédagogique, se veut synthétique. Il s'adresse en priorité aux étudiants de licence ou de master qui suivent des enseignements de droit pénal général et qui trouveront dans ce livre la totalité de leur cours. Il intéresse également les étudiants qui souhaitent approfondir certaines questions du droit pénal général, ceux qui se préparent aux concours administratifs, aux concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature et aux centres régionaux de formation des avocats ainsi que les praticiens qui pourront ainsi avoir accès à l'actualité du droit pénal général et, plus généralement, tous ceux qui sont concernés par cette discipline.
Author : Joseph Louis Elzéar Ortolan
Publisher : Nabu Press
ISBN 13 : 9781289620295
Total Pages : 926 pages
Book Rating : 4.6/5 (22 download)
Download or read book Elements de Droit Penal written by Joseph Louis Elzéar Ortolan and published by Nabu Press. This book was released on 2013-09 with total page 926 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This is a reproduction of a book published before 1923. This book may have occasional imperfections such as missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. that were either part of the original artifact, or were introduced by the scanning process. We believe this work is culturally important, and despite the imperfections, have elected to bring it back into print as part of our continuing commitment to the preservation of printed works worldwide. We appreciate your understanding of the imperfections in the preservation process, and hope you enjoy this valuable book.
Author : Sylvain Jacopin
Publisher :
ISBN 13 : 9782749530819
Total Pages : 455 pages
Book Rating : 4.5/5 (38 download)
Download or read book Droit pénal général written by Sylvain Jacopin and published by . This book was released on 2011 with total page 455 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Contenu dans le livre 1er du Code pénal, le droit pénal général encadre toutes les infractions par des règles communes de fonctionnement (principes directeurs) et définit les conditions de la responsabilité pénale, sans oublier d'organiser la sanction pénale. Cet ouvrage tient compte des réformes législatives les plus récentes, et notamment les dernières lois du 14 mars 2011 dite "LOPPSI 2", du 14 avril 2011 relative à la garde à vue, et du 17 mai 2011 relative à la simplification et à l'amélioration de la qualité de la loi. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (CRFPA, ENM, Officiers de police et de gendarmerie), ainsi qu'à tous ceux que la matière intéresse.
Author : Yves Mayaud
Publisher :
ISBN 13 : 9782130830337
Total Pages : 844 pages
Book Rating : 4.8/5 (33 download)
Download or read book Droit pénal général written by Yves Mayaud and published by . This book was released on 2021 with total page 844 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Corinne Mascala
Publisher :
ISBN 13 : 9782707613264
Total Pages : 217 pages
Book Rating : 4.6/5 (132 download)
Download or read book Droit pénal général written by Corinne Mascala and published by . This book was released on 2003 with total page 217 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, destiné aux étudiants en droit ainsi qu'à tous ceux qui préparent des concours où le droit pénal général est au programme, traite les principales questions de cette matière. Il a pour vocation de permettre au lecteur de s'imprégner de la matière, d'assimiler rapidement les notions essentielles, et d'avoir à sa disposition les décisions les plus importantes, lui donnant ainsi une vision doctrinale et jurisprudentielle du droit pénal général. Ces leçons de droit pénal sont à jour de la dernière réforme du droit pénal des mineurs issue de la loi du 9 septembre 2002.
Author : Bernard Bouloc
Publisher :
ISBN 13 : 9782247171118
Total Pages : 780 pages
Book Rating : 4.1/5 (711 download)
Download or read book Droit pénal général written by Bernard Bouloc and published by . This book was released on 2017 with total page 780 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gaston Stefani
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (834 download)
Download or read book Droit pénal général written by Gaston Stefani and published by . This book was released on 1978 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
