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Author : Olivier Blin
Publisher :
ISBN 13 : 9782390130994
Total Pages : 428 pages
Book Rating : 4.1/5 (39 download)
Download or read book Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union Européenne written by Olivier Blin and published by . This book was released on 2016-05-18 with total page 428 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Sean Van Raepenbusch
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 2804488349
Total Pages : 870 pages
Book Rating : 4.8/5 (44 download)
Download or read book Droit institutionnel de l'Union européenne written by Sean Van Raepenbusch and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-06-09 with total page 870 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et aux praticiens, a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu’elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif). L’accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l’équilibre institutionnel d’un système juridique plurinational en voie d’édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l’auteur a veillé à situer l’intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d’évolution. Une attention toute particulière est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice dont l’influence sur le développement du droit de l’Union est considérable. À l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.
Author : Laurent Coutron
Publisher : Editis - Interforum
ISBN 13 : 2247215637
Total Pages : 392 pages
Book Rating : 4.2/5 (472 download)
Download or read book Droit de l'Union européenne. Institutions, sources, contentieux. 6e éd. - Institutions, sources, con written by Laurent Coutron and published by Editis - Interforum. This book was released on 2021-09-29 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un ouvrage qui couvre l'ensemble des programmes de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne Devenu une source importante du droit français, le droit de l'Union européenne désigne l'ensemble des règles applicables au sein de l'Union (institutions, États membres, citoyens). Ce Mémento aborde dans sa première partie l'ordre juridique de l'Union européenne (compétences de l'Union, institutions, sources principes de primauté et effet direct). L'ouvrage étudie ensuite dans sa seconde partie le droit du contentieux de l'Union européenne (présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union et notion de compensation des voies de droit qui joue un rôle décisif dans la jurisprudence). Cet ouvrage couvre l'ensemble des programmes de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et aux concours administratifs.
Author : Jean-Louis Clergerie
Publisher : Editis - Interforum
ISBN 13 : 2247225047
Total Pages : 1164 pages
Book Rating : 4.2/5 (472 download)
Download or read book Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne 14ed written by Jean-Louis Clergerie and published by Editis - Interforum. This book was released on 2023-06-29 with total page 1164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l'ensemble du droit de l'UE, qu'il s'agisse du droit institutionnel ou du droit matériel. Il peut donc accompagner l'étudiant en droit ou en science politique tout au long de ses études et constitue un outil indispensable pour tous ceux qui passent des concours dans lesquels le droit de l'UE est au programme. Il peut être également très utile pour tous les praticiens du droit (notaires, avocats, magistrats), qui ont besoin de ces connaissances. Outre les nombreuses qualités qui en constituent depuis toujours la marque de fabrique : clarté, précision, étendue des connaissances (droit institutionnel et droit matériel en un seul volume...), cet ouvrage accorde une place importante à des questions qui pourraient remettre en cause l'existence même de l'Europe, comme les accords de Schengen, la protection des frontières, l'immigration, le droit d'asile, la sécurité, la lutte contre le terrorisme...
Author : Laurent Coutron
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247195172
Total Pages : 352 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)
Download or read book Droit de l'Union européenne. Institutions, sources, contentieux - 5e éd. written by Laurent Coutron and published by Dalloz. This book was released on 2019-10-02 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Devenu une source importante du droit français, le droit de l’Union européenne désigne l’ensemble des règles applicables au sein de l’Union (institutions, États membres, citoyens). Ce Mémento aborde dans sa première partie l’ordre juridique de l’Union européenne (compétences de l’Union, institutions, sources principes de primauté et effet direct). L’ouvrage étudie ensuite dans sa seconde partie le droit du contentieux de l’Union européenne (présentation de l’architecture juridictionnelle de l’Union et notion de compensation des voies de droit qui joue un rôle décisif dans la jurisprudence). Cet ouvrage couvre l’ensemble des programmes de droit institutionnel et de droit du contentieux de l’Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et aux concours administratifs.
Author : Chahira Boutayeb (juriste).)
Publisher :
ISBN 13 : 9782275102252
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (22 download)
Download or read book Droit institutionnel de l'Union européenne written by Chahira Boutayeb (juriste).) and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Manin
Publisher : Editions A. Pedone
ISBN 13 : 9782233004772
Total Pages : 575 pages
Book Rating : 4.0/5 (47 download)
Download or read book L'Union européenne written by Philippe Manin and published by Editions A. Pedone. This book was released on 2005 with total page 575 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel correspond aux cours enseignés dans les Facultés de droit en premier (DEUG et Licence) et deuxième cycles (Master 1 ou Maîtrise et Master 2 ou DEA et DESS) et intitulés, le plus souvent, " Institutions européennes ", " Droit institutionnel communautaire ", " Contentieux européen ". Il succède à cinq éditions intitulées " Les Communautés européennes, l'Union européenne ; droit institutionnel " et à une édition intitulée " Droit constitutionnel de l'Union européenne " (2004). Il est à jour au mois de septembre 2005, il présente l'historique complet de la construction européenne. Il décrit l'ensemble d'un système particulièrement complexe, avec ses différentes institutions et ses procédures d'élaboration des actes (règlements, directives, etc.). Il expose les caractéristiques de " l'ordre juridique communautaire " qui, grâce aux principes d'effet direct et de primauté, permettent au droit issu de l'Union européenne de s'appliquer directement aux personnes. Il explique le système juridictionnel de l'Union avec ses différents organes et ses voies de recours multiples, dont certaines permettent aux particuliers de faire valoir leurs droit. Bien que le rejet du Traité établissant une Constitution pour l'Europe par les peuples français et néerlandais en 2005 ait repoussé à une date incertaine l'entrée en vigueur de ce texte, celui-ci n'est pas abandonné et demeure en " arrière plan ". Ce manuel continue donc de s'y référer en indiquant les modifications qu'il pourrait apporter aux Traités actuels.
Author : Chahira Boutayeb
Publisher :
ISBN 13 : 9782275038926
Total Pages : 410 pages
Book Rating : 4.0/5 (389 download)
Download or read book Droit institutionnel de l'Union européenne written by Chahira Boutayeb and published by . This book was released on 2013 with total page 410 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit institutionnel de l'Union européenne vise l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union, ainsi qu'à son ordre juridique et au contrôle, principalement contentieux, qui en résulte. L’ouvrage aborde et développe le droit institutionnel autour de trois grandes parties : le système institutionnel dans son entièreté ; l’ordre juridique de l’Union au travers de ses sources et leurs rapports, évolutifs, avec les ordres juridiques nationaux ; le contrôle contentieux à la faveur des différents recours portés devant les juridictions de l’Union. En préambule, le processus historique de l’intégration européenne est examiné, s’appuyant sur une analyse détaillée de chaque traité de révision. Les apports majeurs du traité de Lisbonne y sont systématiquement mis en avant. Ainsi enrichie, cette deuxième édition développe les évolutions les plus récentes de la matière, comme la refonte du règlement de procédure devant la Cour du 25 septembre 2012 et entré en vigueur le 1er novembre, la modification du protocole portant statut de la Cour du 11 août 2012, la ratification du TSCG, ou l’état des processus d’adhésion en cours, sans omettre d’apprécier la mise en oeuvre des réformes introduites par le traité de Lisbonne, trois ans après son entrée en vigueur. La présente édition s'adresse aux étudiants de licence et master, aux candidats aux concours ainsi qu’à tous ceux soucieux d’acquérir, de manière exhaustive, les connaissances requises en droit institutionnel de l’Union, en prenant appui sur l’analyse nécessaire à une fine compréhension de la matière.
Author : Nicolas De Sadeleer
Publisher :
ISBN 13 : 9782802770824
Total Pages : 802 pages
Book Rating : 4.7/5 (78 download)
Download or read book Manuel de droit institutionnel et de contentieux européen written by Nicolas De Sadeleer and published by . This book was released on 2021-12-02 with total page 802 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : RAMBAUD
Publisher :
ISBN 13 : 9782247187416
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (874 download)
Download or read book Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne written by RAMBAUD and published by . This book was released on 2018 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Louis Clergerie
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247206778
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (472 download)
Download or read book Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne. 13e éd. written by Jean-Louis Clergerie and published by Dalloz. This book was released on 2020-10-14 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l'ensemble du droit de l'UE, qu'il s'agisse du droit institutionnel ou du droit matériel. Il peut donc accompagner l'étudiant en droit ou en science politique tout au long de ses études et constitue un outil indispensable pour tous ceux qui passent des concours dans lesquels le droit de l'UE est au programme. Il peut être également très utile pour tous les praticiens du droit (notaires, avocats, magistrats), qui ont besoin de ces connaissances. Outre les nombreuses qualités qui en constituent depuis toujours la marque de fabrique : clarté, précision, étendue des connaissances (droit institutionnel et droit matériel en un seul volume...), cet ouvrage accorde une place importante à des questions qui pourraient remettre en cause l'existence même de l'Europe, comme les accords de Schengen, la protection des frontières, l'immigration, le droit d'asile, la sécurité, la lutte contre le terrorisme...
Author : Claude Blumann
Publisher : Lexis Nexis
ISBN 13 : 9782711017188
Total Pages : 863 pages
Book Rating : 4.0/5 (171 download)
Download or read book Droit institutionnel de l'Union européenne written by Claude Blumann and published by Lexis Nexis. This book was released on 2013-06-27 with total page 863 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage a pour objet d'exposer Les éléments essentiels du droit de l'Union européenne dans son volet institutionnel, normatif et contentieux. Ce droit est celui d'une entité en développement incessant depuis sa création dans les années cinquante. Les difficultés se sont accumulées depuis l'échec du traité établissant une constitution pour l'Europe auquel le traité de Lisbonne n'a remédié qu'en partie. La crise économique, financière et monétaire que traverse le continent et que cet ouvrage s'efforce de prendre en compte dans son aspect institutionnel met à rude épreuve les rouages de l'Europe. Néanmoins la marche en avant se poursuit, grâce notamment à une structure institutionnelle qui demeure globalement solide malgré les évolutions et les élargissements successifs. Si au droit communautaire a succédé aujourd'hui le droit de l'Union, ce changement d'appellation quelque peu déroutant n'altère en rien les caractéristiques essentielles de cet ordre juridique. Au fil du temps, ce droit s'est intégré dans l'ordonnancement juridique général au sein duquel il se trouve en relation, mais aussi en concurrence, avec les droits nationaux des États membres ainsi qu'avec le droit international. La Cour de justice assure sans relâche la primauté et l'unité d'interprétation du droit de l'Union ainsi que la cohérence d'ensemble. Ainsi peut se dégager un véritable droit commun qui irradie de nombreux secteurs de la vie sociale, professionnelle et académique, ce qui en rend absolument indispensables la connaissance et la compréhension."
Author : Antoine Masson
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 9782804441920
Total Pages : 574 pages
Book Rating : 4.4/5 (419 download)
Download or read book Droit de l'Union européenne written by Antoine Masson and published by Éditions Larcier. This book was released on 2011-10-28 with total page 574 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre est profondément novateur : il rassemble en un seul volume les aspects essentiels du droit matériel et du droit institutionnel européens. Et il ajoute, aux exposés théoriques, des exercices pratiques ou des éléments de méthodologique indispensables à l’étude et la pratique de ce droit. Pour réussir ce tour de force, les auteurs ont divisé le droit européen en dix thèmes fondamentaux qui constituent, pour le lecteur, autant d’étapes clés dans l’apprentissage. Le livre est le fruit de la pédagogie qu’ils ont développée dans les universités où ils enseignent et de leur expérience, présente ou passée, à la Cour de justice de l’Union européenne. Au fil des éditions, il est devenu un ouvrage apprécié par les étudiants en droit ou en sciences politiques, et par tous ceux qui, à un stade ou un autre, préparent des concours administratifs ou des concours pour l’accès aux professions réglementées (avocats, notaires…).
Author : Laurent Coutron
Publisher :
ISBN 13 : 9782247208319
Total Pages : 274 pages
Book Rating : 4.2/5 (83 download)
Download or read book Droit de l'Union Européenne written by Laurent Coutron and published by . This book was released on 2021 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Louis Clergerie
Publisher :
ISBN 13 : 9782247199556
Total Pages : 1143 pages
Book Rating : 4.1/5 (995 download)
Download or read book Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne written by Jean-Louis Clergerie and published by . This book was released on 2020-10-14 with total page 1143 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Antoine Masson
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 574 pages
Book Rating : 4.:/5 (933 download)
Download or read book Droit de l'Union européenne written by Antoine Masson and published by . This book was released on 2011 with total page 574 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Raphael Maurel
Publisher :
ISBN 13 : 9782356449078
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (49 download)
Download or read book Droit Europeen - Le Contentieux de L'Union Europeenne written by Raphael Maurel and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
