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Author : Association Francaise de Droit de l'Urbanisme
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (779 download)
Download or read book Droit et urbanisme en milieu rural written by Association Francaise de Droit de l'Urbanisme and published by . This book was released on 1990 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Isabelle Mergoil
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 180 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book L'espace rural dans le droit de l'urbanisme written by Isabelle Mergoil and published by . This book was released on 2003 with total page 180 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : D.. Wattine
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 290 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book L'adaptation du droit de l'urbanisme aux communes rurales written by D.. Wattine and published by . This book was released on 1987 with total page 290 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : René Cristini
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402472162
Total Pages : 605 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book Droit de l'urbanisme written by René Cristini and published by FeniXX. This book was released on 1984-12-31T23:00:00+01:00 with total page 605 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Etude de ce droit nouveau, branche du droit administratif. Développements sur la planification urbaine et les normes qui la commandent, sur l'action foncière de protection, sur les politiques d'acquisition, sur les mécanismes des opérations d'urbanisme. « Copyright Electre »
Author : Didier Boutet
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296366287
Total Pages : 226 pages
Book Rating : 4.2/5 (963 download)
Download or read book Pour un urbanisme rural written by Didier Boutet and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2004-07-01 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En quittant les villes, certains français souhaitent retrouver leurs racines familiales, d'autres, bénéficier d'un cadre de vie plus en rapport avec la nature, mais tous ne désirent pas pour autant renoncer aux aménités urbaines. Fautes de moyens, les élus ruraux ne peuvent pleinement satisfaire cette attente. La récente consécration législative de la solidarité et du renouvellement urbain rend désormais possible une stratégie propre au milieu rural. Encore faut-il connaître cette législation, ne pas hésiter à en faire usage pour que les villages puissent enfin, eux aussi, organiser leur urbanisation.
Author : Yves Jégouzo
Publisher : Le Moniteur
ISBN 13 : 228113329X
Total Pages : 1314 pages
Book Rating : 4.2/5 (811 download)
Download or read book Dictionnaire du droit de l'urbanisme written by Yves Jégouzo and published by Le Moniteur. This book was released on 2019-02-20 with total page 1314 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La loi ALUR du 24 mars 2014, l’ordonnance du 23 septembre 2015 de recodification du Livre Ierdu Code de l’urbanisme, les ordonnances du 3 août 2016 réformant les procédures de participation du public et d’évaluation environnementale, ainsi que la loi ELAN du 23 novembre 2018, ont bouleversé le droit de l’urbanisme depuis 2013, date de publication de la précédente édition de cet ouvrage. La troisième édition de Dictionnaire du droit de l’urbanisme analyse les principaux concepts et notions du droit de l’urbanisme et le décrypte dans son environnement juridique ; il traite également des matières connexes tels les droits du patrimoine, de l’environnement, de l’expropriation et celui de l’aménagement (ZAC, concessions d’aménagement, lotissements, etc.), matières fondamentales à l’organisation du territoire et aux modalités de mise en place de tous les projets d’aménagement et de construction. Avec plus de 600 entrées, ce dictionnaire incontournable offre une approche à la fois théorique, pratique et didactique du droit de l’urbanisme. Il fournit des défi nitions exhaustives permettant d’en maîtriser toutes les aspérités juridiques : planification urbaine, autorisations d’urbanisme, aménagement du territoire, protection du patrimoine bâti et non bâti, fiscalité, responsabilités civiles et administratives, réchauffement climatique, etc. Chaque défi nition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente et décrit les bonnes pratiques à observer. Grâce à cet ouvrage, les professionnels et futurs professionnels – qu’ils soient maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, urbanistes, etc. – disposent, dans un document unique, de tous les outils pour sécuriser le déroulement d’une opération d’aménagement ou de construction.
Author : Patrick Gérard
Publisher : Editions Eyrolles
ISBN 13 : 221250019X
Total Pages : 338 pages
Book Rating : 4.2/5 (125 download)
Download or read book Pratique du droit de l'urbanisme written by Patrick Gérard and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2022-11-24 with total page 338 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années 1980. De la conception du zonage pour identifier les parcelles, constructibles ou à préserver, au traitement des demandes des pétitionnaires (per
Author : Henri Jacquot
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247069170
Total Pages : 978 pages
Book Rating : 4.0/5 (691 download)
Download or read book Droit de l'urbanisme written by Henri Jacquot and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2008 with total page 978 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette 6e édition rend compte du droit de l'urbanisme après la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme réalisée par l'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007, complétée par la loi ENL (engagement national pour le logement) du 13 juillet 2006. Cette réforme capitale, entrée en vigueur en octobre 2007, a conduit notamment à la réécriture complète du livre IV du Code de l'urbanisme et aurait justifié à elle seule une réédition de l'ouvrage. Mais elle ne doit pas faire oublier les autres réformes intervenues depuis la publication de la 5e édition du précis en 2004. Citons entre autres celle réalisée par la loi du 23 février 2005 sur le développement des territoires ruraux, à l'origine de la modification d'une trentaine d'articles du Code de l'urbanisme ; celle des secteurs sauvegardés par l'ordonnance du 28 juillet 2005, sans oublier l'apport de la loi ENL déjà citée qui s'efforce de mobiliser le droit de l'urbanisme en vue d'accroître l'offre de logement. La période écoulée depuis la précédente édition se caractérise également par la pénétration du droit communautaire : le changement de régime de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme consécutifs à la transposition de la directive plans-programmes par l'ordonnance du 3 juin 2004, la réforme des concessions d'aménagement par la loi du 20 juillet 2005, témoignent de ce phénomène. L'ouvrage s'efforce de mettre en perspective ces évolutions et de faire apparaître les liens avec les droits voisins (droits de la construction, de l'environnement, du patrimoine) qui ont eux-mêmes, fait l'objet de modifications sensibles. Conçu pour être utile aux étudiants mais aussi pour rendre service aux praticiens, il comporte de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales et un index alphabétique rend sa consultation facile.
Author : Unesco
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 436 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Africanistes Spécialistes de Sciences Sociales written by Unesco and published by . This book was released on 1963 with total page 436 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France. Conseil d'État. Section du rapport et des études
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 222 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book L'Urbanisme written by France. Conseil d'État. Section du rapport et des études and published by . This book was released on 1992 with total page 222 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : GRIDAUH,
Publisher :
ISBN 13 : 9782281124880
Total Pages : 825 pages
Book Rating : 4.1/5 (248 download)
Download or read book Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2005 written by GRIDAUH, and published by . This book was released on 2005-06-23 with total page 825 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: DAUH 2005 réunit dans sa 1er partie d'abord des études sur l'actualité législative et jurisprudentielle: - Logement et décentralisation après la loi Libertés et responsabilités locales du 13 août 2004, - La protection des espaces périurbains après la loi sur le développement des territoires ruraux. De la planification à l'intervention foncière, - Le transfert du permis de construire, - La notion de prise en compte des documents de planification spatiale. Sont aussi abordés les problèmes juridiques liés à l'élaboration des PLU: - Les zones à urbaniser des plans locaux d'urbanisme, - Emprises ferroviaires et PLU. Font également l'objet d'études: - Les particularités du droit de l'urbanisme en Polynésie française, - l'étalement et la croissance urbaine aux États-Unis. La 2, partie de l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique, dans 13 chroniques thématiques: Généralités, Administration et acteurs, Aménagement du territoire, Planification stratégique, Règles d'urbanisnte, Protection de la nature et environnement, Protection et mise en valeur du patrimoine immobilier, Politique foncière, Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme, Opérations d'aménagement, Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés, Contentieux, Habitat et politique de la ville. La 3` partie du DAUH regroupe les chroniques qui concernent les pays étrangers: cette année l'Allemagne, la Grande-Bretagne, la Grèce, la Hongrie, l'Italie, le Québec et la Suisse.
Author : Sabrina Meunier (auteur d'un mémoire)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (988 download)
Download or read book Vers une gestion intercommunale de l'urbanisme en milieu rural ? written by Sabrina Meunier (auteur d'un mémoire) and published by . This book was released on 2009 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patrick Gerard
Publisher : Editions Eyrolles
ISBN 13 : 2212047282
Total Pages : 319 pages
Book Rating : 4.2/5 (12 download)
Download or read book Pratique du droit de l'urbanisme written by Patrick Gerard and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2011-07-07 with total page 319 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'avenir des communes, leur développement durable, la vie quotidienne de leurs habitants sont liés à l'organisation du territoire des villes et des villages. Le droit de l'urbanisme, en fixant les règles s'appliquant au territoire, modèle les cités et forge leur visage. Il y a un quart de siècle, les lois de décentralisation ont confié aux collectivités territoriales des compétences essentielles en matière d'urbanisme : cinquante-cinq des soixante-trois millions d'habitants de métropole et d'outre-mer vivent sur un territoire couvert par un plan d'occupation des sols ou un plan local d'urbanisme approuvé par le conseil municipal de leur commune. L'État n'a pas pour autant cessé d'intervenir dans ce domaine pour protéger les paysages, pour promouvoir une politique de la ville ou pour lancer de grandes opérations: expropriations pour construire les lignes du TGV, zones d'aménagement différé pour accueillir le projet /TER à Cadarache, urbanisme dérogatoire pour accroître l'attractivité du quartier d'affaires de La Défense. L'Europe a imposé dans le droit de l'urbanisme une prise en compte plus marquée des questions environnementales et une transparence plus grande des procédures d'aménagement ou de préemption. Après les lois "solidarité et renouvellement urbains" (2000), "urbanisme et habitat" (2003), "développement des territoires ruraux" (2005), "concessions d'aménagement" (2005), "engagement national pour le logement" (2006) qui ont modifié de très nombreuses dispositions concernant les documents d'urbanisme, l'ordonnance "permis de construire et autorisations d'urbanisme" (2005) et son décret d'application (2007) bouleversent l'ensemble des décisions d'urbanisme et des lotissements à compter du 1er octobre 2007. La cinquième édition de cet ouvrage tient compte de toutes ces innovations, dont elle présente les points clés, comme de la jurisprudence la plus récente. Elle veut apporter une vision claire, pratique et précise du droit de l'urbanisme contemporain sous ses trois principaux aspects : réglementaire, individuel et opérationnel. Véritable vade-mecum du professionnel de l'immobilier, de l'élu local, du fonctionnaire territorial et de l'étudiant, ce livre sera aussi utile à tout citoyen voulant obtenir un permis de construire ou comprendre une opération d'aménagement. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques. Préface du professeur Georges Liet-Veaux.
Author : Amel Aouij Mrad
Publisher : Al Manhal
ISBN 13 :
Total Pages : 127 pages
Book Rating : 4.5/5 (1 download)
Download or read book Droit de Lurbanisme written by Amel Aouij Mrad and published by Al Manhal. This book was released on 2014-01-01 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de lurbanisme est « une branche du droit relativement récente »(1) en France et encore plus en Tunisie notamment car la plupart des branches du droit public y sont dimplantation plus récente(2). De plus, lintérêt présenté par les chercheurs pour létude de ses textes de référence remonte à une vingtaine dannées(3). Somme de textes juridiques menant à une réflexion densemble et à des questionnements permanents, une branche de droit est conceptualisation et systématisation. Ces derniers éléments sont encore balbutiants en Tunisie(4). Le droit de lurbanisme y constitue un corpus de textes, soit spécifiques, soit relatifs à dautres matières voisines et, dautre part, une simple discipline enseignée dans les amphithéâtres de certaines facultés. Encore mal connu, hormis par ses hommes (urbanistes, architectes, techniciens de ladministration, aménageurs du territoire ), aux techniques encore peu rôdées, il est pourtant soumis à de rapides et continuelles transformations et adaptations, liées à la nature même de sa matière. Il sagit dun droit technique Descriptor(s): PRIVATE LAW | URBAN PLANNING | URBAN RENEWAL | URBAN POLICY
Author : Fares Zlitni
Publisher : BoD - Books on Demand
ISBN 13 : 2322479969
Total Pages : 164 pages
Book Rating : 4.3/5 (224 download)
Download or read book Droit de l'urbanisme written by Fares Zlitni and published by BoD - Books on Demand. This book was released on 2023-05-21 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'urbanisme demeure encore aujourd'hui un domaine complexe qui requiert une profonde connaissance du droit public, privé et des connaissances juridiques approfondies. Dans ce livre, Fares Zlitni revient aux sources, définitions, rouages et aux nombreux enchevêtrement de ce droit avec les différentes juridictions et lois. Sous toutes ses facettes, permis, obligations, insécurité juridique, cas spéciaux, protection de l'environnement ou transition énergétique. Nous passerons au crible et en détails les champs d'application de ses règles ainsi que les spécificités régionales et les contentieux inhérents. Avec des exemples pratiques et des cas d'école, nous constaterons les évolutions ainsi que les obstacles qui peuvent encore aujourd'hui mettre à mal la compréhension de ce droit, son respect et sa mise en pratique. Écrivain et entrepreneur immobilier. Fares Zlitni est également le fondateur de F-Groupe, un groupe spécialisé dans le conseil immobilier aux investisseurs. Il nous offre à travers cet ouvrage un recueil complet des procédures, définitions, lois et législations relatives à ces vaste domaine.
Author : Marc Schoch
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 84 pages
Book Rating : 4.:/5 (496 download)
Download or read book Architecture et urbanisme en milieu rural written by Marc Schoch and published by . This book was released on 1993 with total page 84 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Lot-et-Garonne).
Publisher :
ISBN 13 : 9782952944236
Total Pages : 131 pages
Book Rating : 4.9/5 (442 download)
Download or read book Urbanisme raisonné en milieu rural : de nouveaux modes d'habiter à inventer : actes des Journées d'études, 1er-2 octobre 2008, Agen written by Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Lot-et-Garonne). and published by . This book was released on 2009 with total page 131 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
