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Droit Du Travail Guide Detude 2 Recueil De Textes Et De Decisions Rendues Par Les Tribunaux
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Book Synopsis Droit du travail. Recueil de textes et de décisions rendues par les tribunaux by : Marie-Josée Legault
Download or read book Droit du travail. Recueil de textes et de décisions rendues par les tribunaux written by Marie-Josée Legault and published by Sainte-Foy, Québec : Télé-université. This book was released on 1998-01-01 with total page 281 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Guide pratique du droit du travail by : Marc Feyereisen
Download or read book Guide pratique du droit du travail written by Marc Feyereisen and published by Éditions Larcier. This book was released on 2017-03-16 with total page 727 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tout employeur et tout salarié doit être conscient que le droit du travail est très formaliste et requiert souvent un écrit sous réserve de diverses sanctions, soit civiles, soit pénales. Le Guide pratique du droit du travail contient les textes les plus souvent sollicités, en donne un certain nombre d’explications, détaille la jurisprudence dominante par rubrique et contient de nombreux modèles de contrats et de lettres.
Book Synopsis Droit du travail II by : Raynald Mercille
Download or read book Droit du travail II written by Raynald Mercille and published by . This book was released on 1988 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit du travail II by : Université de Montréal. École de relations industrielles
Download or read book Droit du travail II written by Université de Montréal. École de relations industrielles and published by . This book was released on 1989 with total page 185 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le grand livre du droit du travail en pratique by : Michel Miné
Download or read book Le grand livre du droit du travail en pratique written by Michel Miné and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2019-10-10 with total page 848 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: INCONTOURNABLE : rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail. ACTUALISÉ : permet de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. DOCUMENTÉ : donne accès aux principaux articles du Code du travail et aux principales jurisprudences. Cet ouvrage est entièrement à jour des récentes évolutions du droit du travail et en particulier des nouvelles règles concernant le dialogue social dans l'entreprise. Le Comité social et économique est l'institution de représentation du personnel depuis le 1er janvier 2020 dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés. La négociation d'entreprise, nouveau centre de gravité de la négociation collective, joue un rôle déterminant dans de nombreux domaines, notamment pour définir des règles du jeu concernant le Comité social et économique (mise en place, attributions et fonctionnement), règles auparavant fixées par la loi. Cette édition présente l'ensemble du nouveau dispositif légal ainsi que les premières décisions rendues par la Cour de cassation. D'autres nouveautés juridiques importantes viennent modifier le quotidien dans l'entreprise, notamment : la nouvelle jurisprudence sur "l'égalité de traitement" entre les salariés dans l'entreprise ; de nouvelles ressources juridiques pour l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes ; la jurisprudence sur le "harcèlement moral" et les "risques psychosociaux" appréhendant l'organisation du travail ; la jurisprudence européenne sur la mesure du temps de travail, le respect les durées maximales du travail et des repos minimums, avec ses incidences sur la preuve des heures effectuées ; la réforme de la formation professionnelle avec le plan de développement des compétences, le compte personnel de formation, l'apprentissage rénové ; la mise en oeuvre des dispositifs de ruptures collectives de contrats de travail (en dehors des licenciements économiques) avec les accords d'entreprise de "performance collective" et les accords de rupture conventionnelle collective ; la situation des travailleurs non-salariés, avec des requalifications en contrats de travail ou l'accès à certaines garanties en dehors du salariat.
Book Synopsis Droit du travail II : recueil de textes : REI 2400 by : Trudeau, Gilles
Download or read book Droit du travail II : recueil de textes : REI 2400 written by Trudeau, Gilles and published by Montréal : Librairie de l'Université de Montréal, 1986-1987 [i.e. 1986?]. This book was released on 1986 with total page 166 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit du travail II written by and published by . This book was released on 1992 with total page 201 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Deux siècles de droit du travail by : Jean-Pierre Le Crom
Download or read book Deux siècles de droit du travail written by Jean-Pierre Le Crom and published by Editions de l'Atelier. This book was released on 1998 with total page 292 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Covers the period from 1791 to 1982.
Book Synopsis Comprendre et appliquer le droit du travail by : Jean-Luc Putz
Download or read book Comprendre et appliquer le droit du travail written by Jean-Luc Putz and published by Éditions Larcier. This book was released on 2020-07-01 with total page 433 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comprendre et appliquer le droit du travail, Édition 2020, revue et actualisée au regard des changements législatifs (dont les règles dérogatoires liées au Covid-19) et de la jurisprudence récente, offre une vue d’ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel. Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l’exécution, puis les incidents à l’exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement. Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit. L’ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu’un employeur ou un salarié peut être amené à poser.
Book Synopsis Les grands arrêts du droit du travail by : Jean Pélissier
Download or read book Les grands arrêts du droit du travail written by Jean Pélissier and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2004 with total page 777 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Celui qui entend connaître le droit du travail, à des fins d'étude, ou à des fins pratiques, ne peut se passer des grands arrêts. Certains sont déjà anciens. Ils ont tracé des orientations durables, dont le législateur a pu ensuite s'inspirer. D'autres, les plus nombreux, sont récents. Confrontée, en effet, à un droit légiféré dense et fréquemment révisé, la Cour de cassation a cherché à dégager l'intelligence de ces textes pour livrer ainsi leur mode d'emploi. Non sans paradoxe, la jurisprudence a, de la sorte, gagné en importance à raison même de l'activisme du législateur. Mais c'est aussi parfois, en l'absence de textes, que la Cour de cassation a du et su établir, ici, les droits et obligations des parties au contrat de travail - citons l'évolution du rapport d'emploi - là, le régime des relations professionnelles - citons la grève et son régime. Son activité normative est dorénavant assortie de certains commentaires que ce soit dans le rapport annuel ou dans les rapports, avis, études que publient conseillers et avocats généraux. Ce qui est plus remarquable, c'est le souci manifeste, que traduit la rédaction des arrêts, de formulations claires et, autant que possible, de règles simples. La simplicité n'est toutefois pas toujours accessible dans des relations que traversent des tensions et oppositions d'intérêts et de principes. La grandeur d'un arrêt se prête, en fin de compte, à diverses mesures : l'inspiration qu'il a donnée à la jurisprudence ultérieure et au législateur, la clarté qu'il a apportée dans le règlement d'une question controversée, la teneur du choix de politique jurisprudentielle qu'il exprime... Et l'on trouvera, dans cet ouvrage, des décisions qui répondent à ces différents paramètres. Si la contribution de la Cour de cassation, et avant tout de sa chambre sociale, à l'évolution contemporaine du droit du travail est considérable, il ne faut pas méconnaître l'œuvre importante du Conseil d'État au moins dans certains domaines. Cet ouvrage montre aussi l'influence qu'exercent sur cette évolution le Conseil constitutionnel et la Cour de justice des Communautés européennes.
Book Synopsis Droit du travail by : Frédéric-Jérôme Pansier
Download or read book Droit du travail written by Frédéric-Jérôme Pansier and published by . This book was released on 2005 with total page 243 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les années 2004 et 2005 ont modifié près du quart du droit du travail. Cet ouvrage est à jour au 1er septembre 2005, y compris le " contrat nouvelles embauches ". L'ouvrage est conçu à l'usage des étudiants afin de leur donner une vue d'ensemble de la relation individuelle et collective de travail salarié. Il a pour ambition d'être un exposé simple, mais complet, des règles essentielles à connaître en droit du travail. Faire tenir le cours entier de droit du travail en moins de 250 pages est un défi : le constat est que les étudiants aux concours oraux et aux examens écrits ont de moins en moins de temps à consacrer à l'apprentissage de la matière. Et ce d'autant plus que la plupart des autres livres en droit du travail, même ceux qualifiés de synthétiques, font deux à trois fois le volume de ce livre. Il traite successivement de la naissance des rapports entre employeur et salarié et de la conclusion du contrat de travail, de son exécution (obligations respectives des parties) et de sa mort (notamment de la rupture anticipée par voie de licenciement). Les relations collectives de travail sont exposées pour la première fois dans cette édition, à l'occasion de leur mise en place (vie du contrat de travail) ou de l'influence du statut protecteur sur le licenciement ou les conflits collectifs. Les chapitres principaux sont suivis de décisions de jurisprudence, choisies en raison de leur importance (arrêt de principe) ou de leur modernité. S'agissant d'un droit vivant et en évolution permanente, une place particulière a été faite aux doctrines les plus récentes et au dernier état de la jurisprudence. Etre à la fois précis, synthétique et actuel - telle est la triple ambition de cet ouvrage.
Book Synopsis Collection du droit du travail by : European Coal and Steel Community. High Authority
Download or read book Collection du droit du travail written by European Coal and Steel Community. High Authority and published by . This book was released on 1962 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Découvrir le droit du travail by : Steve Gilson (Avocat au barreau de Namur.)
Download or read book Découvrir le droit du travail written by Steve Gilson (Avocat au barreau de Namur.) and published by . This book was released on 2021 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit du travail by : Paul-Émile Bilodeau
Download or read book Le droit du travail written by Paul-Émile Bilodeau and published by . This book was released on 1979* with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide to Microforms in Print written by and published by . This book was released on 1991 with total page 1680 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit du travail. Guide d'étude by : Bouchard, Hélène
Download or read book Droit du travail. Guide d'étude written by Bouchard, Hélène and published by Sainte-Foy, Québec : Télé-université. This book was released on 1998-01-01 with total page 117 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit du travail en pratique by : Michel Miné
Download or read book Le droit du travail en pratique written by Michel Miné and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2015-07-09 with total page 718 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une référence depuis 32 ans. Incontournable, rendant accessible la complexité du droit du travail. Actualisé, permettant de saisir les évolutions récentes du droit du travail. Documenté, avec les principaux articles du Code du travail et des extraits des décisions essentielles de jurisprudence. Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses évolutions, en donnant des points de repère fiables. Il permet, entre autres, d'appréhender les débats en cours : temps de travail et repos dominical, dialogue social, risques psychosociaux. En s'appuyant sur les différentes sources du droit du travail (directives européennes, lois et décrets, jurisprudence, conventions et accords collectifs) et sur ses institutions en évolution (inspection du travail, justice du travail), l'ouvrage souligne les nouveautés récentes et traite : de l'emploi (nouvelles règles applicables aux plans de sauvegarde de l'emploi et aux procédures de licenciement économique, aux actions en justice, rupture conventionnelle du contrat de travail, mobilité géographique et professionnelle, CDD, modification du contrat, discriminations, harcèlements,...) ; du travail (obligation de sécurité de résultat de l'employeur, temps partiel, forfaits en jours, travail de nuit, égalité de traitement dans les avantages catégoriels conventionnels, articulation entre l'accord collectif et le contrat de travail, congés payés, "qualité de vie au travail", expression sur les réseaux sociaux,...) ; des relations professionnelles (représentativité syndicale, droits des comités d'entreprise et des CHSCT modifiés, élections professionnelles, négociations obligatoires - égalité entre les femmes et les hommes, pénibilité, contrats de génération, GPEC,...).
