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Author : Charlaine Bouchard
Publisher :
ISBN 13 : 9782896354627
Total Pages : 668 pages
Book Rating : 4.3/5 (546 download)
Download or read book Droit Des PME Expliqué written by Charlaine Bouchard and published by . This book was released on 2011-03 with total page 668 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marc Giguère
Publisher : Presses Université Laval
ISBN 13 : 9782763773162
Total Pages : 280 pages
Book Rating : 4.7/5 (731 download)
Download or read book Le droit de la PME written by Marc Giguère and published by Presses Université Laval. This book was released on 1993 with total page 280 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782897307479
Total Pages : 720 pages
Book Rating : 4.3/5 (74 download)
Download or read book Droit des PME written by and published by . This book was released on 2021 with total page 720 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Le droit s'intéresse à l'entreprise, mais souffre de surdité et d'aveuglement face aux PME. Celles-ci composent pourtant le tissu économique principal de nos sociétés occidentales. Ainsi, bien que les PME soient sources de croissance, pourvoyeuses d'emplois et génératrices d'innovation, leur encadrement juridique demeure déficient. La suprématie de la grande entreprise est telle que le corpus législatif des entreprises fait trop souvent fi de la majorité silencieuse : nos dynamiques PME. D'où l'intérêt de réfléchir aux contours du Droit des PME".-- Quatrième de couverture.
Author : Véronique Martineau-Bourgninaud
Publisher :
ISBN 13 : 2342164580
Total Pages : 344 pages
Book Rating : 4.3/5 (421 download)
Download or read book Pour un droit des PME ! written by Véronique Martineau-Bourgninaud and published by . This book was released on 2018-12-14 with total page 344 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La théorisation de la grande entreprise est telle que les dispositions légales d'exception qui lui sont réservées font parfois oublier le droit commun des entreprises qui concerne plus volontiers les TPE-PME. Les PME qui constituent le maillage de notre économie, sont définies par la Commission européenne comme les entreprises occupant moins de 250 personnes et répondant à certains critères de seuils en matière de chiffre d'affaires (50 M€) et de total bilan (43 M€). De la TPE à la grosse PME, le spectre est large et l'environnement normatif dans lequel ces entreprises évoluent est complexe. Notre législation peine quand les petites entreprises se trouvent fragilisées. Or, c'est à ce moment crucial que le législateur devrait oeuvrer. Le législateur offre-t-il à la PME le cadre juridique susceptible de créer les conditions favorables à son développement, à son financement et à sa pérennité ? Le droit de la concurrence permet-il à la PME de faire face aux défis de la mondialisation ? Comment la gouvernance d'entreprise affecte-t-elle la PME en lui imposant de nouvelles obligations RSE ou en la soumettant à un modèle de gouvernement d'entreprise inadapté à sa taille ? Le droit des entreprises en difficulté, véritable outil de gestion et de restructuration des grandes entreprises, est-il attractif pour les PME ? Quelles sont les mesures prises par le législateur pour protéger le dirigeant de PME, capital immatériel de l'entreprise, et lui permettre de rebondir ? Les questions sont nombreuses et plusieurs pistes de réflexion sont envisagées pour tenter d'y répondre. A travers l'étude de l'environnement juridique de la PME, cet ouvrage conduit à s'interroger sur l'opportunité de créer un droit des PME. Sous la direction de Véronique Martineau-Bourgninaud, avec les contributions de Philippe Briand, Emmanuel Brocard, Alain Couret, Gilles Dedeurwaerder, Michel Germain, Emilie Gicquiaud, Charlotte Goldie-Genicon, Thierry Granier, Franck Héas, Patrice Hoang, Sophie Le Gac-Pech, Nadine Levratto, Véronique Nicolas, Valérie Pironon, Philippe Roussel Galle, Marie-France Turcotte et Catherine Vincent.
Author : Centre de recherches sur les PME (Limoges).
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 200 pages
Book Rating : 4.:/5 (311 download)
Download or read book Aspects de l'évolution du droit de la petite entreprise written by Centre de recherches sur les PME (Limoges). and published by . This book was released on 1989 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patricia Cousin
Publisher : De Vecchi
ISBN 13 : 9782732801551
Total Pages : 319 pages
Book Rating : 4.8/5 (15 download)
Download or read book Le grand livre du droit des affaires pour PME-PMI written by Patricia Cousin and published by De Vecchi. This book was released on 1999 with total page 319 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La part des PME-PMI dans l'emploi représente aujourd'hui un pourcentage très important en France. En 1996, 250 000 personnes ont créé ce type d'entreprises. Leur succès est dû au fait qu'elles s'insèrent parfaitement dans le tissu économique et sont plus à même de s'adapter à l'évolution du marché, à la compétitivité, aux besoins toujours renouvelés. Dans cet ouvrage, Maître Cousin, avocat à la cour d'appel de Paris, nous présente les PME-PMI. Elle nous explique : leurs spécificités, leurs avantages, leurs inconvénients... ; la création d'une PME-PMI : formation, aides, subventions et incitations fiscales, le choix du statut (SNC, EURL, SARL, SA...)... ; l'organisation d'une PME-PMI : règles de fonctionnement, obligations (assurances, comptes annuels, réglementations...), protection des droits... ; l'appréciation de la fiabilité d'une PME-PMI : étude de marché, plan de trésorerie... ; la prévention des difficultés, la transmission de l'entreprise... Cet ouvrage complet, enrichi de nombreux modèles de statuts types et d'articles de loi, vous sera d'une aide précieuse pour créer votre PME-PMI et accomplir toutes les démarches administratives. Grâce à ses nombreux conseils, vous aurez tous les atouts en main pour la gérer au mieux et optimiser son fonctionnement.
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782711013838
Total Pages : 409 pages
Book Rating : 4.0/5 (138 download)
Download or read book Les PME et le droit de la concurrence written by and published by . This book was released on 2009 with total page 409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Comment le droit de la concurrence est-il appliqué aux PME qu'elles soient auteurs de pratiques anticoncurrentielles ou, à l'inverse, victimes de telles pratiques ? Cette étude est une réflexion sur le droit antitrust (du point de vue de l'économiste et du point de vue du juriste), et sur les modalités d'organisation du marché par l'intermédiaire d'outils tels que les aides d'État, les règles facilitant l'accès des PME aux marchés publics."--Éditeur.
Author : Catherine Dervaux
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 457 pages
Book Rating : 4.:/5 (491 download)
Download or read book Images et applications du droit du travail dans les PME written by Catherine Dervaux and published by . This book was released on 1997 with total page 457 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: CONTRAINTE, OUTIL, RESSOURCE, OU SIMPLE DONNEE DE GESTION, LA PERCEPTION QUE LES DIRIGEANTS DE PME ONT DU DROIT DU TRAVAIL EST PLURIELLE. L'OBJET DE NOTRE RECHERCHE EST DE CLARIFIER LES REPRESENTATIONS ET LE RESSENTI DE CES CHEFS D'ENTREPRISE VIS-A-VIS DU DROIT DU TRAVAIL, EN LES RELIANT A LEURS CHOIX JURIDIQUES EN MATIERE DE GESTION.. APRES UN RAPPEL DE LA REALITE OBJECTIVE DES TEXTES, NOTRE PROBLEMATIQUE S'ARTICULE AUTOUR DE DEUX QUESTIONS PRINCIPALES. QUELLES SONT LES CONFIGURATIONS REPERABLES PAR RAPPORT A L'USAGE DU DROIT DU TRAVAIL DANS LES PME ? QUELS SONT LES CRITERES QUI FONDENT CES CONFIGURATIONS ? L'APPROCHE EMPIRICO-INDUCTIVE QUE NOUS AVONS CHOISIE PERMET DE CONDUIRE L'ANALYSE EN NIVEAUX SUCCESSIFS DE PLUS EN PLUS COMPLEXES. LA PERCEPTION DU DROIT DU TRAVAIL PAR LES DIRIGEANTS DE PME CONSTITUE LE POINT D'ENTREE DE NOTRE ETUDE. ELLE NOUS MENE AUX FORCES INTERMEDIAIRES QUI STRUCTURENT LES CONFIGURATIONS D'USAGE DU DROIT DU TRAVAIL ET LEUR DONNENT CONSISTANCE, ENTRE VALEUR DES TEXTES ET VECUS DES ACTEURS.
Author : Sous la Direction de Véronique Martineau-Bourgninaud
Publisher : Connaissances & Savoirs
ISBN 13 : 2342164599
Total Pages : 344 pages
Book Rating : 4.3/5 (421 download)
Download or read book Pour un droit des PME ! written by Sous la Direction de Véronique Martineau-Bourgninaud and published by Connaissances & Savoirs. This book was released on 2018-12-14 with total page 344 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La théorisation de la grande entreprise est telle que les dispositions légales d'exception qui lui sont réservées font parfois oublier le droit commun des entreprises qui concerne plus volontiers les TPE-PME. Les PME qui constituent le maillage de notre économie, sont définies par la Commission européenne comme les entreprises occupant moins de 250 personnes et répondant à certains critères de seuils en matière de chiffre d'affaires (50 M€) et de total bilan (43 M€). De la TPE à la grosse PME, le spectre est large et l'environnement normatif dans lequel ces entreprises évoluent est complexe. Notre législation peine quand les petites entreprises se trouvent fragilisées. Or, c'est à ce moment crucial que le législateur devrait œuvrer. Le législateur offre-t-il à la PME le cadre juridique susceptible de créer les conditions favorables à son développement, à son financement et à sa pérennité ? Le droit de la concurrence permet-il à la PME de faire face aux défis de la mondialisation ? Comment la gouvernance d'entreprise affecte-t-elle la PME en lui imposant de nouvelles obligations RSE ou en la soumettant à un modèle de gouvernement d'entreprise inadapté à sa taille ? Le droit des entreprises en difficulté, véritable outil de gestion et de restructuration des grandes entreprises, est-il attractif pour les PME ? Quelles sont les mesures prises par le législateur pour protéger le dirigeant de PME, capital immatériel de l'entreprise, et lui permettre de rebondir ? Les questions sont nombreuses et plusieurs pistes de réflexion sont envisagées pour tenter d'y répondre. A travers l'étude de l'environnement juridique de la PME, cet ouvrage conduit à s'interroger sur l'opportunité de créer un droit des PME. Sous la direction de Véronique Martineau-Bourgninaud, avec les contributions de Philippe Briand, Emmanuel Brocard, Alain Couret, Gilles Dedeurwaerder, Michel Germain, Emilie Gicquiaud, Charlotte Goldie-Genicon, Thierry Granier, Franck Héas, Patrice Hoang, Sophie Le Gac-Pech, Nadine Levratto, Véronique Nicolas, Valérie Pironon, Philippe Roussel Galle, Marie-France Turcotte et Catherine Vincent.
Author : Sylvie Ferries
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1026 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book Le droit du travail dans la petite entreprise written by Sylvie Ferries and published by . This book was released on 2000 with total page 1026 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'intérêt soudain pour les petites entreprises s'explique par l'évolution défavorable de l'emploi dans les grandes entreprises, vers la fin des années 70. Les résultats positifs des petites structures en termes d'emplois, et le constat de leur poids économique et social : 98,8% des entreprises françaises occupent moins de 50 salariés (l'Union européenne compte près de 53 millions de personnes employées dans ces entreprises), contrastent, avec des cadres juridiques peu propices. Le droit du travail retient depuis les origines, l'effectif des entreprises comme critère de référence, mais son adaptation à la situation particulière des PME, consistait pour l'essentiel, à ne pas leur appliquer certaines dispositions. Au mieux, ces structures étaient envisagées pour être assimilées aux grandes entreprises, modèles de base de toutes réflexions juridiques. Néanmoins, la législation française du travail n'allait pas rester imperméable aux influences conjuguées des analyses économiques et juridiques, et de l'effervescence de l'action européenne en faveur des PME. Mais que faut-il entendre par PME ? Avant d'envisager dans le cadre d'une analyse juridique, une législation mieux adaptée, une notion plus réduite, moins fourre-tout s'impose : la petite entreprise. De plus, l'ineffectivité constatée du droit du travail dans ces entreprises, pose la question d'une approche adaptée. La petite entreprise doit-elle être envisagée de manière spécifique, ou bien faut-il la soumettre aux mêmes règles que celles valant pour les grandes entreprises ? Si différenciation normative il y a, doit-elle concerner l'ensemble de la législation du travail, ou bien l'un de ses aspects ? Quelle approche juridique doit-on privilégier ? De telles dérogations au droit commun du travail, font aujourd'hui encore l'objet de controverses et de prises de positions contradictoires, sur lesquelles il était utile et opportun de faire le point dans le cadre d'une recherche approfondie sur l'ensemble de ces questions.
Author : Michel A. Solis
Publisher : Montréal : Éditions Transcontinental
ISBN 13 : 9782894721445
Total Pages : 184 pages
Book Rating : 4.7/5 (214 download)
Download or read book Votre PME et le Droit written by Michel A. Solis and published by Montréal : Éditions Transcontinental. This book was released on 2001 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les diverses facettes juridiques de la constitution et de la gestion courante d'une entreprise. D'accès facile. [SDM].
Author : Alain Couret
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 28 pages
Book Rating : 4.:/5 (466 download)
Download or read book Les PME et le droit de la concurrence written by Alain Couret and published by . This book was released on 1985 with total page 28 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Stéphane Leclerc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 633 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book Plaidoyer en faveur d'une véritable politique communautaire à l'égard des petites et moyennes entreprises written by Stéphane Leclerc and published by . This book was released on 1997 with total page 633 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES PME CONSTITUENT AUJOURD'HUI LES VERITABLES MOTEURS DE L'ECONOMIE EUROPEENNE. LA COMMUNAUTE DES QUINZE A DONC DEVELOPPE DEPUIS UNE DIZAINE D'ANNEES UNE POLITIQUE DE L'ENTREPRISE DESTINEE NON SEULEMENT A LES INCITER A SE TOURNER VERS LE MARCHE UNIQUE MAIS EGALEMENT A REMEDIER AUX DIFFICULTES QU'ELLES RENCONTRENT. INITIALEMENT FONDEES SUR L'ARTICLE 235 CE, LES ACTIONS MENEES DANS LE CADRE DE CETTE POLITIQUE DE CONCERTATION ET DE COORDINATION SONT SUBORDONNEES AU RESPECT DU PRINCIPE DE SUBSIDIARITE. L'APPROCHE HORIZONTALE DE LA POLITIQUE D'ENTREPRISE RETENUE PAR LES INSTITUTIONS EUROPEENNES, ET EN PARTICULIER PAR LA COMMISSION, PERMET UNE PRISE EN COMPTE SYSTEMATIQUE DES SPECIFICITES ET DES PARTICULARITES DES PME DANS L'ENSEMBLE DES POLITIQUES ET ACTIONS DE LA COMMUNAUTE AFFECTANT CE SECTEUR CLE D'ENTREPRISES. C'EST AINSI QUE LA FISCALITE COMMUNAUTAIRE ET LE DROIT EUROPEEN DES SOCIETES ET DE LA CONCURRENCE ONT FAIT L'OBJET D'AMENAGEMENTS ET D'AJUSTEMENTS AFIN QUE L'ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET FISCAL EUROPEEN N'ENTRAVE PAS L'ACTIVITE DES PME. DE LA MEME MANIERE, LES INSTRUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNAUTE ET LES POLITIQUES DE RDT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE QUI RELEVENT DE SES COMPETENCES EXPLICITES OEUVRENT DESORMAIS AU DEVELOPPEMENT DES PME. TOUTEFOIS, L'ENSEMBLE DE CE DISPOSITIF DOIT ENCORE FAIRE L'OBJET D'AMENAGEMENTS ET D'AMELIORATIONS AFIN QUE LES PME PROFITENT ELLES AUSSI DES OPPORTUNITES INDUITES DE LA REALISATION DU MARCHE INTERIEUR ET QU'ELLES CONTRIBUENT AU RENFORCEMENT DU TISSU ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L'UNION EUROPEENNE.
Author : Ina Beelen (Advocaat.)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book La convention d'actionnaires dans les PME et le nouveau droit des sociétés written by Ina Beelen (Advocaat.) and published by . This book was released on 2020 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Laure Siné
Publisher :
ISBN 13 : 9782100011001
Total Pages : 136 pages
Book Rating : 4.0/5 (11 download)
Download or read book Guide PME du statut juridique written by Laure Siné and published by . This book was released on 1993 with total page 136 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Julien Barraco
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 134 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book Les PME face à la complexité juridique written by Julien Barraco and published by . This book was released on 2003 with total page 134 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Sylvie Guillaume
Publisher : Peter Lang
ISBN 13 : 9789052014326
Total Pages : 330 pages
Book Rating : 4.0/5 (143 download)
Download or read book Les PME Dans Les Sociétés Contemporaines de 1880 À Nos Jours written by Sylvie Guillaume and published by Peter Lang. This book was released on 2008 with total page 330 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage a pour objet l'étude d'un objet mal identifié, la PME, dans l'espace européen et sur le long terme. Qu'est-ce qu'une PME ? Les PME existent-elles ? Ces questions débouchent sur de profondes divergences qui soulignent l'extrême hétérogénéité du groupe et qui affaiblissent l'utilité opérationnelle du concept. L'ambiguïté du concept est d'autant plus problématique que les PME sont au coeur d'un très grand nombre d'enjeux tant dans le domaine économique que dans le domaine social et politique. Les PME sont-elles un facteur de freinage de l'économie ou une force d'entraînement ? Un lieu d'épanouissement humain ou un espace d'exploitation de la force de travail ? Le foyer d'une culture de la concurrence ou celui d'une culture corporatiste ? Le support des traditions démocratiques ou celui des dérives autoritaires ? C'est à ces questions que l'ouvrage tente de répondre, en s'inscrivant dans une démarche pluridisciplinaire et comparatiste.
