Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
Download Droit De Lenergie full books in PDF, epub, and Kindle. Read online Droit De Lenergie ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Author : Campagnola
Publisher :
ISBN 13 : 9782140488726
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (887 download)
Download or read book Precis de Droit de L'energie written by Campagnola and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie Lamoureux
Publisher :
ISBN 13 : 9782275065427
Total Pages : 850 pages
Book Rating : 4.0/5 (654 download)
Download or read book Droit de l'énergie written by Marie Lamoureux and published by . This book was released on 2020 with total page 850 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Campagnola
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2140488717
Total Pages : 281 pages
Book Rating : 4.1/5 (44 download)
Download or read book Précis de droit de l'énergie written by François Campagnola and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2023-07-10 with total page 281 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'énergie recouvre les aspects juridiques respectivement internes et internationaux de l'énergie. Dans le premier cas, on traitera du droit français de l'énergie tandis que, dans le second cas, on traitera de l'internationalisation de son économie et du développement du droit européen applicable. Les trois défis qui pèsent sur le droit contemporain de l'énergie sont ceux de son internationalisation, de sa libéralisation économique et de sa décarbonation. À côté des règles issues de l'OMC et de la Charte de l'énergie pour ce qui est notamment du transit, l'internationalisation de l'énergie prend une forme régionale parce que nombre de règles économiques et environnementales procèdent en Europe du droit européen. Dans le deuxième cas, les grands équilibres énergétiques sont fixés par le droit des marchés qui conditionne les prix ainsi que par la structure des contrats énergétiques qui lient entre eux les acteurs de l'énergie. L'objectif de décarbonation des économies conditionne enfin la structure des mix énergétiques nationaux par les réductions de la consommation en hydrocarbures qu'ils imposent et par le poids croissant des énergies renouvelables qu'ils impliquent.
Author : Paul Horion
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (91 download)
Download or read book Le droit de l'énergie written by Paul Horion and published by . This book was released on 1959 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie Lamoureux (juriste).)
Publisher :
ISBN 13 : 9782275102177
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (21 download)
Download or read book Droit de l'énergie written by Marie Lamoureux (juriste).) and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une synthèse consacrée au droit de l'énergie et à ses modalités d'application à la lumière des circulaires, des normes et de la jurisprudence. Les sources du droit de l'énergie, les objectifs de la politique énergétique, le développement durable, la transition énergétique et les acteurs institutionnels font partie des sujets étudiés. ©Electre 2022.
Author : Alexandre Hégo Devéza - Barrau
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296456405
Total Pages : 544 pages
Book Rating : 4.2/5 (964 download)
Download or read book Droit et intégration des énergies renouvelables written by Alexandre Hégo Devéza - Barrau and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2011-03-01 with total page 544 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage met en lumière les règles juridiques en lien avec le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment. Cette préoccupation entre dans le cadre de la politique de réduction des gaz à effet de serre. C'est pourquoi ce développement est appuyé par des aides financières qui se caractérisent par des incitations fiscales et des moyens de financement adaptés. La responsabilité des installateurs de ces nouvelles technologies doit aussi être mise en lumière.
Author : Guy Block
Publisher : Anthemis
ISBN 13 : 287455071X
Total Pages : 472 pages
Book Rating : 4.8/5 (745 download)
Download or read book Le nouveau marché de l'énergie written by Guy Block and published by Anthemis. This book was released on 2007 with total page 472 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Raphaël Born
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2802739409
Total Pages : 391 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)
Download or read book Actualités du droit de l'énergie written by Raphaël Born and published by Primento. This book was released on 2013-08-29 with total page 391 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En juillet 2009, les institutions européennes ont adopté le « troisième paquet énergie ». Il s’agit d’une étape importante dans le processus de libéralisation des secteurs du gaz et de l’électricité. D’aucuns n’hésitent pas à parler d’une étape décisive dans l’ouverture de ces marchés. Les défis à relever sont nombreux. Les objectifs poursuivis ne sont pas moins ambitieux : séparation effective des activités de production et de fourniture des activités de réseaux, amélioration de la transparence du marché en ce qui concerne les activités de réseaux et de fourniture, renforcement des droits des consommateurs, renforcement de la sécurité d’approvisionnement, renforcement des régulateurs nationaux ou encore création d’une agence européenne de coopération des régulateurs de l’énergie. La transposition des directives 2009/72/CE et 2009/73/CE fixant respectivement les règles communes pour les marchés intérieurs de l’électricité et du gaz devait être achevée pour le 3 mars 2011. Plus d’un an après, quels changements ces nouvelles normes européennes ont-elles apportés en droit belge et, singulièrement, dans les lois « électricité » et « gaz » ? Quel impact pour les activités régulées comme pour les activités non régulées ? Quelles conséquences pour les consommateurs et les autorités de régulation ? Dans le cadre de la sixième réforme de l’État belge qui vient d’être conclue, comment ces réformes s’articulent-elles entre les différents niveaux de pouvoirs ? Quelle issue, enfin, en cas de non-transposition, de transposition incomplète ou de transposition inadéquate de ces directives en droit belge ? C’est à ces différentes questions que nombre des meilleurs spécialistes en la matière ont accepté de répondre, dans le cadre d’un colloque organisé par le Centre Montesquieu d’études de l’action publique, dont le présent ouvrage contient les actes.
Author : Weblaw AG (Bern)
Publisher :
ISBN 13 : 9783906029498
Total Pages : 138 pages
Book Rating : 4.0/5 (294 download)
Download or read book Droit de l'énergie at Weblaw written by Weblaw AG (Bern) and published by . This book was released on 2014 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Stéphane Andrieu
Publisher : Createspace Independent Publishing Platform
ISBN 13 : 9781541306127
Total Pages : 776 pages
Book Rating : 4.3/5 (61 download)
Download or read book Droit De L'nergie written by Stéphane Andrieu and published by Createspace Independent Publishing Platform. This book was released on 2017-08 with total page 776 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel, premier du genre, s'attache � dresser un panorama � la fois complet, clair et synth�tique du droit de l'�nergie.Au-del� de la mati�re pr�sent�e, cet ouvrage rev�t deux sp�cificit�s.L'originalit� du manuel tient, en premier lieu, � la place non n�gligeable accord�e � l'�tude de l'histoire du droit de l'�nergie, fruit de plus d'un si�cle d'�laboration.En second lieu, l'auteur a souhait� privil�gier une approche p�dagogique et dynamique : � une pr�sentation simple de l'�tat du droit s'ajoutent diverses anecdotes sur le secteur. De plus, de nombreux points de d�bats sont signal�s afin que le lecteur puisse se saisir des questions juridiques en suspens.Destin� principalement � un public non initi� au droit de l'�nergie, ce manuel conviendra tant aux juristes souhaitant d�couvrir la mati�re, qu'aux professionnels non juristes ayant la volont� de conna�tre les enjeux juridiques de leur secteur.
Author : René Savatier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 22 pages
Book Rating : 4.:/5 (282 download)
Download or read book Le Droit de l'énergie written by René Savatier and published by . This book was released on 1967 with total page 22 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Olivier Frachon
Publisher : Editions Syllepse
ISBN 13 :
Total Pages : 188 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Le droit à l'énergie written by Olivier Frachon and published by Editions Syllepse. This book was released on 2002 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Etude théorique et empirique consignant l'expérience de salariés des entreprises EDF et GDF autour du droit à l'énergie et ses enjeux. Le droit à l'énergie est fondé sur la reconnaissance des besoins humains, l'assurance que nul ne puisse être privé d'une énergie vitale à tous et à tout moment.
Author : Colloque Intitulé Développements Récents en Droit de l'Énergie
Publisher :
ISBN 13 : 9782896350827
Total Pages : 207 pages
Book Rating : 4.3/5 (58 download)
Download or read book Développements récents en droit de l'énergie written by Colloque Intitulé Développements Récents en Droit de l'Énergie and published by . This book was released on 2007 with total page 207 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alain Gérard
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 258 pages
Book Rating : 4.:/5 (499 download)
Download or read book Droit de l'énergie written by Alain Gérard and published by . This book was released on 1993 with total page 258 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean Meilhaud
Publisher : Editions TECHNIP
ISBN 13 : 9782710809784
Total Pages : 188 pages
Book Rating : 4.8/5 (97 download)
Download or read book Guide juridique des énergies written by Jean Meilhaud and published by Editions TECHNIP. This book was released on 2011 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comment choisir son fournisseur d'énergie ? A quelles conditions peut-on produire sa propre électricité et en revendre une partie ? De quelles aides bénéficie-t-on quand on améliore la performance énergétique de son habitation ? Quelles procédures respecter quand on installe une éolienne ou des panneaux photovoltaïques ? A quelles indemnités peut-on prétendre quand on est victime d'une marée noire ? Quelles contraintes impose la lutte contre les gaz à effet de serre ? C'est à ces questions que répond ce guide. Grâce à la révolution que connaît le droit de l'énergie, les particuliers, les élus locaux et les professionnels se voient offrir de nouvelles solutions. Mais, avant d'en tirer parti, il leur faut trouver leur chemin dans un maquis réglementaire qui comporte des pièges. Cet ouvrage décrit les nouvelles règles du jeu : du nucléaire à la pompe à chaleur, il aborde toutes les formes d'énergie ; il précise les droits et les obligations des opérateurs et de leurs clients, les modes de fixation des prix, les dispositions qui balisent le développement des énergies renouvelables (et des autres) ; il indique comment les tribunaux règlent les litiges ; il donne des exemples concrets de la manière dont particuliers, entrepreneurs et collectivités locales utilisent le droit au mieux de leurs intérêts. Un guide pratique indispensable à tous les consommateurs qui veulent alléger au maximum leur facture d'énergie.
Author : Christophe Krolik
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 696 pages
Book Rating : 4.:/5 (18 download)
Download or read book Contribution à l'élaboration d'une théorie du droit de l'énergie written by Christophe Krolik and published by . This book was released on 2011 with total page 696 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alexandre Hego Deveza-Barrau
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 892 pages
Book Rating : 4.:/5 (8 download)
Download or read book Droit et intégration des énergies renouvelables written by Alexandre Hego Deveza-Barrau and published by . This book was released on 2009 with total page 892 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit et l’intégration des énergies renouvelables dans le bâtiment, dans un contexte politique favorable au développement durable et à la diminution de la production des gaz à effet de serre, entretiennent des rapports étroits qui nous conduisent à aborder les règles incitant à leur mise en place -cependant freinée à certains égards-, mais également les dispositifs juridiques encadrant l’utilisation de ces systèmes producteurs d’énergie. L’intégration des énergies renouvelables vise, dans le cadre de cette étude, les équipements fournissant de l’énergie électrique par des systèmes photovoltaïques, la production d’eau chaude par les panneaux solaires, et la géothermie. Les différents dispositifs tels que l’obligation de rachat, les incitations fiscales et subventions, les certificats, les labels, la réglementation thermique et le DPE, paraissent dans leur ensemble bien intégrés dans le système juridique français malgré quelques imperfections. En revanche, le droit de l’urbanisme ainsi que l’intervention des ABF se profilent en véritable frein pour un développement exponentiel. Nous démontrons que les règles juridiques ayant un impact direct sur la gestion relèvent principalement du droit de la copropriété ainsi que du droit des baux. La mise en place de tels équipements en copropriété n’est pas aisée, elle ne l’est pas plus lorsque le bien est soumis à une location. Si on peut souligner qu’en matière de louage la principale difficulté réside dans le paiement de l’énergie par le locataire, qui peut semble-t-il, être solutionnée simplement ; il n’en est pas de même en matière de copropriété où les difficultés se cumulent. Pour une vision d’ensemble opportune, il convient de rappeler que la mise en place des équipements fournissant de l’énergie renouvelable dans les bâtiments va certainement induire une garantie décennale couverte par la responsabilité des constructeurs et particulièrement l’assurance dommages-ouvrage.
