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Decret De La Convention Nationale Du 16e Jour Du 1er Mois De Lan Second De La Republique Francoise Une Indivisible Relatif Au Titre Au Poids Aux Empreintes Des Monnoies
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Book Synopsis Decret de la Convention nationale, du 16e. jour du 1er. mois de l'an second de la République Françoise, une & indivisible ; relatif au titre, au poids & aux empreintes des Monnoies by :
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 16e jour du 1er mois de l'an second de la république française, une et indivisible, relatif au titre, au poids & aux empreintes des monnoies by : Louis-Jérôme Gohier
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 22e. jour du 1er. mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, relatif aux citoyens qui prétendront être dispensés d'obéir à la réquisition pour cause de maladies ou d'infirmités by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 16 e jour du 1er mois de l'an 2e de la République françoise, une et indivisible. Relatif aux arrérages des pensions au-dessus de 3,000 liv. échues avant le décret du 28 septembre dernier by : Louis-Jérôme Gohier
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 16e. jour du 1er. mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant que les notaires ne sont pas exempts de la réquisition by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 16.e jour du 1.er mois de l'an second de la République Françoise, une & indivisible by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, des 29e. et 30e. jours du 1er. mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, relatif aux ecclésiastiques sujets à la déportation ou à des peins corporelles by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 15e jour du premier mois de l'an second de la république françoise, une et indivisible, relatif à la date des décrets by : Louis-Jérôme Gohier
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 16e jour du 1er mois de l'an second de la République française, une et indivisible. Relatif aux arrérages des pensions au-dessus de 3,000 livres échues avant le décret du 28 septembre dernier by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 16e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une et indivisible. Qui déclare traîtres à la patrie les officiers et agens de la marine restés à Toulon, lors de la trahison de cette ville by : Louis-Jérôme Gohier
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Book Synopsis Décret de la Convention Nationale, du 5e. jour du 2e. mois, l'an second de la république Françoise, une et indivisible by :
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Book Synopsis Décret de la Convention Nationale, Du 16e Jour Du 1er Mois de L'an Second de la République Françoise [sic], Une & Indivisible Relatif Aux Dates Des Actes Publics, Aux Vacances Des Administrations & Des Tribunaux, & Au Millésime Des Monnoies by :
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, des 29e et 30e jours du premier mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, relatif aux ecclésiastiques sujets à la déportation ou à des peines corporelles by :
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Book Synopsis Decret de la Convention nationale, du 17e jour du 1er mois de l'an second de la republique francoise, une & indivisible, relatif aux indemnites des maitres de poste by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 23.e jour du 1.er mois de l'an second de la République françoise, une et indivisible ... relatif à l'admission des suppléans dans son sein by : Louis-Jérôme Gohier
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 18e. jour du 1er. mois de l'an 2e. de la République françoise, une & indivisible, relatif à l'acte du 29 mai dernier, intitulé: Déclaration des droits de l'homme by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 8e jour du 2e mois de l'an second de la République Françoise, une & indivisible, relatif aux vêtemens des persones des deux sexes... by :
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