Declaration Du Roy Du Quinze Novembre 1648 Qui Accorde La Continuation De La Levee De Cinq Sols Sur Chaque Muid De Vin Pendant Neuf Annees Consecutives

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Declaration du Roy

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Author : Louis XIV (roi de France.)
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Book Synopsis Declaration du Roy by : Louis XIV (roi de France.)

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Declaration du Roy, qui ordonne qu'il sera levé dix sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant à Paris, au profit de l'Hôpital general, pendant neuf années. Donnée à Versailles le trois decembre 1702..

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Author : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, qui ordonne qu'il sera levé dix sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant à Paris, au profit de l'Hôpital general, pendant neuf années. Donnée à Versailles le trois decembre 1702.. by : Louis XIV ((roi de France ;)

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Déclaration du Roi, Qui ordonne la continuation de la perception de trente sols d'augmentation sur chaque muid de Vin entrant dans la Ville & Fauxbourgs de Paris pendant six années, à compter du premier octobre 1774, en faveur de l'Hôpital Général. Donnée à Compiègne le 19 Août 1774

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Author : Louis XVI (roi de France).)
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Book Synopsis Déclaration du Roi, Qui ordonne la continuation de la perception de trente sols d'augmentation sur chaque muid de Vin entrant dans la Ville & Fauxbourgs de Paris pendant six années, à compter du premier octobre 1774, en faveur de l'Hôpital Général. Donnée à Compiègne le 19 Août 1774 by : Louis XVI (roi de France).)

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Declaration du Roy

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Author : France
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Book Synopsis Declaration du Roy by : France

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Declaration du Roy, donnée à Versailles le 5. septembre 1693. Portant continuation de la levée de trente sols sur chacun muid de vin, en faveur de l'Hôtel-Dieu & Hôpital general. Registrée le 11. septembre suivant

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Author : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, donnée à Versailles le 5. septembre 1693. Portant continuation de la levée de trente sols sur chacun muid de vin, en faveur de l'Hôtel-Dieu & Hôpital general. Registrée le 11. septembre suivant by : Louis XIV ((roi de France ;)

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Déclaration du Roi, Qui ordonne la continuation de la perception de dix sols d'augmentation sur chaque muid de Vin entrant dans la Ville & Fauxbourgs pendant six années, à compter du premier octobre 1774, en faveur de l'Hôpital Général

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Author : Louis XVI (roi de France).)
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Book Synopsis Déclaration du Roi, Qui ordonne la continuation de la perception de dix sols d'augmentation sur chaque muid de Vin entrant dans la Ville & Fauxbourgs pendant six années, à compter du premier octobre 1774, en faveur de l'Hôpital Général by : Louis XVI (roi de France).)

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Déclaration... qui continue pendant 6 années la levée des 5 sols par muid de vin aux entrées des villes et bourgs, et qui porte que nul n'est exempt dudit subside, excepté ceux qui en jouissent en vertu des anciens traittés de paix

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Author : France
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Book Synopsis Déclaration... qui continue pendant 6 années la levée des 5 sols par muid de vin aux entrées des villes et bourgs, et qui porte que nul n'est exempt dudit subside, excepté ceux qui en jouissent en vertu des anciens traittés de paix by : France

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Declaration du Roy, portant que les vingt sols pour muid de vin, & autres droits, seront levez sur toutes sortes de personnes & en tous lieux. Donnée à Paris le 1. may 1647

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Author : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, portant que les vingt sols pour muid de vin, & autres droits, seront levez sur toutes sortes de personnes & en tous lieux. Donnée à Paris le 1. may 1647 by : Louis XIV ((roi de France ;)

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Déclaration... qui continue pour trois années à l'Hôpital Général la levée des 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans Paris, établie par la déclaration du 3 décembre 1702... [Enregistrée à la Cour des Aides le 12 octobre 1711.].

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Author : France
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Book Synopsis Déclaration... qui continue pour trois années à l'Hôpital Général la levée des 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans Paris, établie par la déclaration du 3 décembre 1702... [Enregistrée à la Cour des Aides le 12 octobre 1711.]. by : France

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Déclaration ... pour la continuation de la levée de 30 sols sur chacun muid de vin, en faveur de l'Hôtel-Dieu et Hôpital Général

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Author : France
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Book Synopsis Déclaration ... pour la continuation de la levée de 30 sols sur chacun muid de vin, en faveur de l'Hôtel-Dieu et Hôpital Général by : France

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Déclaration... qui continue pendant 6 années la levée de 30 sols pour muid de vin à l'entrée de Paris

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Author : France
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Book Synopsis Déclaration... qui continue pendant 6 années la levée de 30 sols pour muid de vin à l'entrée de Paris by : France

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Déclaration... qui ordonne que la levée du droit de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris sera continué [sic] pendant 6 années, à commencer du 1er octobre prochain, en faveur de l'Hôpital général ... [Enregistrée à la Cour des Aides le 24 novembre 1744.].

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Author : France
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Book Synopsis Déclaration... qui ordonne que la levée du droit de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris sera continué [sic] pendant 6 années, à commencer du 1er octobre prochain, en faveur de l'Hôpital général ... [Enregistrée à la Cour des Aides le 24 novembre 1744.]. by : France

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Déclaration... qui ordonne que la levée et perception de 30 sols par muid de vin entrant dans... Paris, sera continuée pendant 6 années, à commencer du 1er octobre prochain, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... [Enregistrée à la Cour des Aides le 24 novembre 1744.].

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Author : France
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Book Synopsis Déclaration... qui ordonne que la levée et perception de 30 sols par muid de vin entrant dans... Paris, sera continuée pendant 6 années, à commencer du 1er octobre prochain, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... [Enregistrée à la Cour des Aides le 24 novembre 1744.]. by : France

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Declaration du Roy, portant attribution à l'Hospital, de trente sols sur chaque muid de vin entrant dans Paris. Du 28 janvier 1690. Registrée en la Cour des aydes le 3 fevrier 1690..

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Author : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, portant attribution à l'Hospital, de trente sols sur chaque muid de vin entrant dans Paris. Du 28 janvier 1690. Registrée en la Cour des aydes le 3 fevrier 1690.. by : Louis XIV ((roi de France ;)

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Declaration du Roy, donnée à Paris le dernier decembre 1647. portant suppression des deux sols pour livre des controlleurs conservateurs des aydes & leurs lieutenans; et aussi suppression des deux sols pour livre qui se levent sur tous les droits d'aydes: et qu'au lieu desdits quatre sols, il sera levé dix sols sur chacun muid de vin vendu en détail; cinq sol sur chacun muid de cidre, biere ou poiré vendu en gros, & dix sols sur chacun muid de cidre, biere ou poiré vendu en d'étail [sic], à commencer du premier janvier 1648. Verifiée en la Cour des aydes le 28. avril 1648..

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Author : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, donnée à Paris le dernier decembre 1647. portant suppression des deux sols pour livre des controlleurs conservateurs des aydes & leurs lieutenans; et aussi suppression des deux sols pour livre qui se levent sur tous les droits d'aydes: et qu'au lieu desdits quatre sols, il sera levé dix sols sur chacun muid de vin vendu en détail; cinq sol sur chacun muid de cidre, biere ou poiré vendu en gros, & dix sols sur chacun muid de cidre, biere ou poiré vendu en d'étail [sic], à commencer du premier janvier 1648. Verifiée en la Cour des aydes le 28. avril 1648.. by : Louis XIV ((roi de France ;)

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Déclaration... qui ordonne que la levée du droit de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris sera continuée pendant 6 années, à commencer du 1er octobre prochain, en faveur de l'Hôpital général... Registrée en la Cour des Aides [le 1er septembre 1750].

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Author : France
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Book Synopsis Déclaration... qui ordonne que la levée du droit de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris sera continuée pendant 6 années, à commencer du 1er octobre prochain, en faveur de l'Hôpital général... Registrée en la Cour des Aides [le 1er septembre 1750]. by : France

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Déclaration... pour la continuation du nouveau subeide des cinq sols d'entrée pour chaque muid de vin ; avec l'arrest de vérification d'icelle

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Author : France
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Book Synopsis Déclaration... pour la continuation du nouveau subeide des cinq sols d'entrée pour chaque muid de vin ; avec l'arrest de vérification d'icelle by : France

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