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De Par Le Roi Et Nosseigneurs Du Bureau Des Finances Grands Voyers Juges Directeur Du Domaine De S M En La Generalite De Lyon Ordonnance Concernant Les Epavesbatardises Desherences C Du 5 Septembre 1781 Signe Bertrand
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Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs du Bureau des Finances, grands-voyers, juges & directeur du Domaine de S. M. en la généralité de Lyon. Ordonnance concernant les épavesbatardises, déshérences, & c. Du 5 septembre 1781 Signe, Bertrand by : Lyon. Bureau des Finances
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Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges et Directeurs du Domaine de Sa Majesté en la Ville et généralité de Lyon... Ordonnance de voyerie, qui fait défenses à tous particuliers, marchands de cette Ville..., de construire aucunes échoppes ou boutiques sur la voie publique, dans le temps des foires qui se tiennent en certaines fêtes de l'année... Du 22 juin 1764 by : France
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Book Synopsis De par le Roi et Nosseigneurs les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges et Directeurs du Domaine du Roi en la ville et généralité de Lyon, Chevaliers, Conseillers du Roi. Ordonnance de voyerie du 18 Août 1763... by : France. Bureau des finances (Lyon)
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Book Synopsis De par le Roi et Nosseigneurs les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges et Directeurs du Domaine du Roi en la ville et généralité de Lyon, Chevaliers, Conseillers du Roi. Ordonnance de voyerie du 18 Août 1763... by : France
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Book Synopsis De par le roi, et Nosseigneurs les présidens, trésoriers de France, généraux des finances, grands-voyers, juges & directeurs du domaine de Sa Majesté en la ville & généralité de Lyon, chevaliers, conseillers du roi by : Lyon (France : Généralité)
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Book Synopsis De par le roi, et Nosseigneurs les présidens, trésoriers de France, généraux des finances, grands-voyers, juges & directeurs du domaine de Sa Majesté en la ville & généralité de Lyon, chevaliers, conseillers du roi by : Lyon (France : Généralité)
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Book Synopsis De par le Roi, et Nosseigneurs les Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, Grands-Voyers, Juges et Directeurs du Domaine de Sa Majesté en la Ville et généralité de Lyon... Ordonnance de voyerie, qui fait défenses à tous particuliers, marchands de cette Ville..., de construire aucunes échoppes ou boutiques sur la voie publique, dans le temps des foires qui se tiennent en certaines fêtes de l'année... Du 22 juin 1764 by : France. Bureau des finances (Lyon)
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Book Synopsis De par le roi, et Nosseigneurs les présidens, trésoriers de France, généraux des finances, grands-voyers, juges & directeurs du domaine de Sa Majesté en la ville & généralité de Lyon, chevaliers, conseillers du roi by : Lyon (France : Généralité)
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Book Synopsis De par le Roi et nosseigneurs du Bureau des finances, grands-voyers en cette ville et généralité. Ordonnance de voierie... concernant la police des routes signé Bertrand by : Lyon. Bureau des finances
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Book Synopsis De par le Roi et nosseigneurs du Bureau des finances, Grands-voyers en cette ville et Généralité. Ordonnance de voierie, en interprétation de celle du 29 octobre dernier, Concernant la police des routes du 18 Mai 1789 by : France. Bureau des finances (Lyon)
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Book Synopsis De par le Roi, et nosseigneurs du Bureau des finances, Grands-voyers en cette ville et generalité. Ordonnance de voierie, qui renouvelle les dispositions de l'arrêt du Conseil, du 4 août 1731, concernant l'approvisionnement des matériaux destinés à la confection des grandes routes.... Du 18 mai 1789 by : France. Bureau des finances (Lyon)
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