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Author : Paul Caujolle
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 302 pages
Book Rating : 4.:/5 (8 download)
Download or read book Cours de droit pénal spécial des affaires written by Paul Caujolle and published by . This book was released on with total page 302 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Bonfils
Publisher :
ISBN 13 : 9782275053042
Total Pages : 449 pages
Book Rating : 4.0/5 (53 download)
Download or read book Droit pénal des affaires written by Philippe Bonfils and published by . This book was released on 2016-10-11 with total page 449 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal des affaires est d'une importance essentielle, tant pour les acteurs de la vie des affaires que pour l'économie dans son ensemble, car il permet d'assurer le respect d'une moralité du droit des affaires et de l'activité économique. Aussi, la dépénalisation contemporaine du droit des affaires reste somme toute très limitée et le risque pénal est toujours aussi présent dans l'entreprise. Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage d'abord la spécificité du droit pénal des affaires, avant d'aborder le droit pénal commun des affaires et le droit pénal spécial des affaires. Sont ainsi présentées les règles générales du droit pénal des affaires (responsabilité pénale du chef d'entreprise et des personnes morales, règles de prescription...) et les principales infractions d'affaire (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, faux, corruption, trafic d'influence, prise illégale d'intérêts, favoritisme, droit pénal des sociétés, droit pénal des procédures collectives, droit pénal de la concurrence, droit pénal de la consommation, droit pénal boursier). Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi les professionnels, juristes ou entrepreneurs.
Author : Jean Pradel
Publisher :
ISBN 13 : 9782254174058
Total Pages : 808 pages
Book Rating : 4.1/5 (74 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2017-09 with total page 808 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte. Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'Etat et la paix publique (Titre V). Cette 7e édition est bien sûr à jour de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté qui opère une importante modification du régime des circonstances aggravantes en matière de répression des discriminations. Sont également abordées les dispositions de la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale et de la loi n° 2017-347 du 20 mars 2017 relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Enfin, l'ouvrage est à jour de la plus récente jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.
Author : Jean-Claude Soyer
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 246 pages
Book Rating : 4.:/5 (1 download)
Download or read book Cours de droit pénal spécial et des affaires written by Jean-Claude Soyer and published by . This book was released on 1976 with total page 246 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Dreyer Emmanuel
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340050324
Total Pages : 744 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit pénal spécial, 3e édition written by Dreyer Emmanuel and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-08-02 with total page 744 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cours magistral est une collection bien définie par le nom qu’elle porte. Les ouvrages de Cours magistral sont des « cours », c’est-à-dire une exposition du droit positif à l’intention des étudiants et des praticiens du droit. Mais leur cours se veut « magistral » en ce que les débats d’idées, la prise de position et une bibliographie raisonnée y sont toujours présents. Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu’il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d’entrer dans le détail des principales infractions. Le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. Les principales infractions y sont décrites et expliquées. De nombreux autres, qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires, y retrouvent également leur juste place (atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données ; corruption active et passive ; favoristisme et concussion ; blanchiment ; faux ; tromperie et falsification, etc.). L’ouvrage est par ailleurs enrichi des sources constitutionnelles et européennes du droit pénal contemporain. Il s’adresse aux étudiants désireux d’approfondir leurs connaissances ainsi qu’à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours où le droit pénal joue un rôle majeur.
Author : Nadia Oulehri
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 17 pages
Book Rating : 4.:/5 (949 download)
Download or read book Introduction à l'étude du droit pénal spécial des affaires written by Nadia Oulehri and published by . This book was released on 2003 with total page 17 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit pénal spécial written by and published by . This book was released on 2006 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Georges Levasseur
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 530 pages
Book Rating : 4.:/5 (265 download)
Download or read book Cours de droit pénal spécial written by Georges Levasseur and published by . This book was released on 1965 with total page 530 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Emmanuel Dreyer
Publisher :
ISBN 13 : 9782340014015
Total Pages : 738 pages
Book Rating : 4.0/5 (14 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Emmanuel Dreyer and published by . This book was released on 2016 with total page 738 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu'il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d'entrer dans le détail des principales infractions. Le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. Les principales infractions y sont décrites et expliquées. De nombreux autres, qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires, y retrouvent également leur juste place (atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données, corruption active et passive ; favoristisme et concussion ; blanchiment ; faux ; tromperie et falsification, etc.). L'ouvrage est par ailleurs enrichi des sources constitutionnelles et européennes du droit pénal contemporain. Il s'adresse aux étudiants désireux d'approfondir leurs connaissances ainsi qu'à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours où le droit pénal joue un rôle majeur.
Author : Georges Levasseur
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 446 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book Cours de droit pénal spécial written by Georges Levasseur and published by . This book was released on 1967 with total page 446 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alain Blanchot
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 119 pages
Book Rating : 4.:/5 (282 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Alain Blanchot and published by . This book was released on 1992 with total page 119 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alain Blanchot
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 119 pages
Book Rating : 4.:/5 (267 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Alain Blanchot and published by . This book was released on 1991 with total page 119 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henri Donnedieu de Vabres
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 169 pages
Book Rating : 4.:/5 (265 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Henri Donnedieu de Vabres and published by . This book was released on 1933 with total page 169 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Louis Hugueney
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 165 pages
Book Rating : 4.:/5 (266 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Louis Hugueney and published by . This book was released on 1938 with total page 165 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Bonfils (juriste).)
Publisher :
ISBN 13 : 9782275066493
Total Pages : 554 pages
Book Rating : 4.0/5 (664 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Philippe Bonfils (juriste).) and published by . This book was released on 2022 with total page 554 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Léauté
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (284 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Jacques Léauté and published by . This book was released on 1977 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Georges Levasseur
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 636 pages
Book Rating : 4.:/5 (124 download)
Download or read book Droit pénal spécial written by Georges Levasseur and published by . This book was released on 1962 with total page 636 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
