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Copie De La Lettre De La Compagnie Ecrite A M Morel Directeur Des Fermes A Lille Informant Que Le Conseil A Rendu Le 21 Du Mois De Novembre Une Decision Permettant La Sortie Des Cardes Soit Quelles Soient Vieilles Ou Neuves
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille (informant que le Conseil a rendu le 21 du mois de novembre une décision permettant la sortie des Cardes, soit qu'elles soient vieilles ou neuves.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille (portant information d'une décision du conseil suivant laquelle la sortie des fèves et légumes doit être permise aux frontières du royaume.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille, (concernant les formalités à remplir au sujet des acquits à caution et informant que le conseil a rendu la décision d'exécuter l'article 8 des lettres patentes du 14 août 1744.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi à Lille (pour l'informer que chacun des receveurs des bureaux des fermes dans les ports et sur les frontières devra envoyer tous les huits jours la note des blés, seigles et autres grains déclarés à leurs bureaux tant à l'entrée qu'à la sortie.). by : Ferme générale
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Book Synopsis (Copie de la lettre de la compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille portant explications précises sur les différents cas qui peuvent se présenter à la circulation dans les provinces et à la sortie pour l'étranger, des ouvrages de la manufacture d'Amboise.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie écrite à M. Morel, directeur des fermes (à Lille, portant information que toutes les marchandises provenant de la Louisiane, ou y allant, payeront les droits dus sur celles qui vont à l'étranger, ou qui en viennent.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes (à Lille, pour déterminer en quelles circonstances les mousselines sont saisissables). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie écrite à M. Morel directeur des fermes (à Lille, concernant le compte que les controleurs généraux et les receveurs ont à rendre des droits de sortie des grains.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi à Lille (pour qu'il soit recommandé aux receveurs et contrôleurs des bureaux des fermes de donner tous leurs soins et toute leur attention pour empêcher l'importation dans le royaume des poudres de fabrique étrangère.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes, (à Lille portant information que les sons ne peuvent être transportés à l'étranger, ni destinés pour Marseille.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes (à Lille, relative à la décision du Conseil du 16 mars 1773, concernant la répartition du produit des saisies de grains, tant à l'exportation qu'à la circulation.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie d'une lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi, (à Lille, pour annoncer qu'il a été rendu un arrêt du Conseil prorogeant pour 6 années l'augmentation du droit d'entrée imposé sur les armes blanches venant de l'Etranger.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie écrite à M. Morel directeur des fermes à Lille, (portant information que les cotons en laine venant directement d'Angleterre, pourront à l'avenir entrer librement dans le royaume.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de La Lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes (à Lille portant information d'une décision du conseil qui a réduit à 7 sols du quintal les droits d'entrée du végétal, connu sous le nom de Spart, espèce de jonc croissant sur les montagnes et qui sert à faire des cordages.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi à Lille (concernant les états que les receveurs de la direction de Lille devront envoyer de toutes les espéces de grains étrangers importés dans le royaume.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie écrite à M. Morel, directeur des fermes du Roi, à Lille (concernant les formalités à remplir au sujet des acquits à caution et de l'observation des règlements pour empêcher les fraudes sur les fraudes sur les marchandises qui jouissent de la faculté de transit dans le royaume.). by : Ferme générale
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Book Synopsis Copie de la lettre de la Compagnie, écrite à M. Morel, directeur des fermes à Lille (portant ordre aux receveurs des fermes de payer aux préposés de J. - B. Pirodeau, les quatre deniers pour livre du produit de la vente de chevaux et effets saisis sur les fraudeurs et contrebandiers.). by : Ferme générale
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