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Convention Nationale Rapport Et Projet De Decret Presentes Au Nom Des Comites Dagriculture Et Des Domaines Sur La Recolte Des Faines Glands Et Fruits Sauvages Des Bois Par J M Coupe 7 Fructidor An Ii
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités d'agriculture et des domaines sur la récolte des faînes, glands et fruits sauvages des bois, par J.-M. Coupé,... (7 fructidor an II.). by : Jacques-Michel Coupé
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom des comités d'agriculture et des domaines (le 7 fructidor an II) sur la récolte des faînes, glands et fruits sauvages des bois par J.-M. Coupé (de l'Oise). Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Jacques-Michel Coupé
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présenté au nom des comités d'agriculture et des domaines, sur la récolte de faînes, glands & fruits sauvages des bois, par J. M. Coupé (de l'Oise) ; imprimée par ordre de la Convention nationale by : Jacques-Michel Coupé
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités d'agriculture et des domaines sur la récolte des faînes, glands & fruits sauvages des bois by : Jacques-Michel Coupé
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom des comités d'agriculture et des domaines, sur la récolte des fînes, glands et fruits sauvages des bois by : J. M. Coupe
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale (le 2 fructidor an II), au nom des comités de la guerre, des finances, et de l'examen des marchés ; par Cochon, membre du comité de la guerre. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Charles Cochon de Lapparent
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale (le 30 fructidor an II), au nom de son Comité de commerce et des approvisionnements, par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret fait au nom des comités de salut public et d'agriculture (le 8 messidor an 2). Par Eschassériaux. Imprimée par ordre de la Convention nationale by : Joseph Eschassériaux
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : François-Toussaint Villers
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de la guerre, des finances et de l'examen des marchés, par Cochon,... (2 fructidor an II). by : Charles Cochon de Lapparent
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de législation, d'agriculture et de salut public (le 11 fructidor an 2), sur la révision de la loi du 11 septembre, relativement aux substances, par Eschassériaux ; imprimé par ordre de la Convention nationale by : Joseph Eschassériaux
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés [le 23 floréal an III], au nom des Comités des finances et d'agriculture réunis, sur les avantages ou les inconvénients de l'impôt en nature, par Dubois-Crancé,... by : Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancé
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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret présentés, au nom des comités d'aliénation et des domaines, réunis, et des finances (le 15 pluviôse an II), par P.-A. Lozeau, député du département de la Charente-Inférieure, relatifs à l'augmentation de gages réclamée par les gardes forestiers. Imprimés par ordre desdits comités by : Paul-Augustin Lozeau
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Book Synopsis Décrets de la Convention nationale, des 12 et 28 fructidor, l'an 2e de la République, sur la récolte et l'emploi de la faîne by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport sur le projet d'un code forestier, présenté au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture, de commerce, des finances et de la guerre, par Poullain-Grandprey,... by : Joseph-Clément Poullain de Grandprey
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et instruction sur l'huile de faînes et de pépins de raisins, présentés au nom du Comité d'agriculture, par J.-M. Coupé,... (23 messidor an II.). by : Jacques-Michel Coupé
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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : François Toussaint Villers
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