Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier [an III], par Mauduyt,... des dépenses qu'il a faites pendant la mission qu'il a remplie, en mars et avril 1793... dans les départemens de l'Oise et de Seine-et-Marne

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Book Synopsis Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier [an III], par Mauduyt,... des dépenses qu'il a faites pendant la mission qu'il a remplie, en mars et avril 1793... dans les départemens de l'Oise et de Seine-et-Marne by : Pierre-François-Ange Mauduyt

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Mauduyt, représentant du peuple, député par le département de Seine-et-Marne, des dépenses qu'il a faites pendant la mission qu'il a remplie, en mars et avril 1793 (vieux style), dans les départements de l'Oise et de Seine-et-Marne. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (22 vendémiaire an IV.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationale. État des dépenses faites par Roger Ducos,... durant la mission qu'il a remplie en exécution des décrets des 15 vendémiaire et 30 brumaire, l'an III de la république française une et indivisible, avec un secrétaire qu'il a employé durant tout le cours de sa mission (le citoyen Grosley). (3 pluviôse an III.).

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Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par A.-F. Bouchereau,... des dépenses qu'il a faites dans la mission qu'il a remplie...

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Book Synopsis Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par A.-F. Bouchereau,... des dépenses qu'il a faites dans la mission qu'il a remplie... by : Augustin-François Bouchereau

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos, représentant du peuple, de ses recettes et dépenses pendant la mission qu'il a remplie à Landrecie, par décret du 27 ventôse, avec un secrétaire (le citoyen Grosley) et un entrepreneur des bâtiments (le citoyen Lasserre), dont il a payé les frais de route et de nourriture dans le cours de sa mission. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (1er thermidor an III.).

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Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an 3, par Ingrand,... de la dépense faite pendant les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale et de ses comités, depuis le 28 août (v. s.) an 2, jusqu'au 18 fructidor dernier. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Convention nationale. Compte-rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos,... État des dépenses faites par Roger Ducos,... durant la mission qu'il a remplie en exécution des décrets des 15 vendémiaire et 30 brumaire l'an III de la République... avec un secrétaire qu'il a employé durant tout le cours de sa mission (le citoyen Grosley) [3 pluviôse an III.].

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par A.-F. Bouchereau, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans la mission qu'il a remplie. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (25 ventôse an III.).

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Convention nationale. Compte rendu... en exécution du décret du 21 nivôse, par Élie Lacoste,... des dépenses qu'il a faites avec son collègue Jean-Bon Saint-André dans la mission qu'ils ont remplie depuis le 13 mars 1793 (v. st.) jusqu'au 1er juin suivant dans les départemens du Lot et de la Dordogne. [18 pluviôse an III.].

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Dartigoeyte, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Dartigoeyte, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Pierre-Arnaud Dartigoeyte

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Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse l'an III, par Bordas,... des dépenses qu'il a faites et de l'emploi des sommes qu'il a touchées pendant sa mission dans les départemens de la Charente, de la Gironde et de la Dordogne

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Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Dartigoeyte,... des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies...

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Book Synopsis Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Dartigoeyte,... des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies... by : Pierre-Arnaud Dartigoeyte

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Élie Lacoste, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites, avec son collègue Jean-Bon Saint-André, dans la mission qu'ils ont remplie depuis le 13 mars 1793 (v. st.) jusqu'au 1er juin suivant dans les départements du Lot et de la Dordogne. (18 pluviôse an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an IIIe, par Rougemont, représentant du peuple, de la dépense faite pendant deux missions qu'il a remplies près l'armée du Rhin, et dans les départements de la Haute-Marne et de la Meuse. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (5 ventôse an III.).

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Tallien, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans ses diverses missions. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an IIIe, par Rougemont ... de la dépense faite pendant deux missions qu'il a remplies près l'armée du Rhin et dans les départements de la Haute-Marne et de la Meuse ...

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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Siblot, représentant du peuple, de la dépense faite pendant les deux missions qu'il a remplies dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, la première depuis le 7 pluviôse jusqu'au 17 floréal, et la seconde depuis le 12 prairial jusqu'au 20 messidor. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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