Comptabilité et responsabilité de l'expert-comptable

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Publisher : LPM
ISBN 13 : 9782878450040
Total Pages : 367 pages
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Book Synopsis Comptabilité et responsabilité de l'expert-comptable by : Agnès Franconie

Download or read book Comptabilité et responsabilité de l'expert-comptable written by Agnès Franconie and published by LPM. This book was released on 1990 with total page 367 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Responsabilité civile des experts-comptables

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ISBN 13 : 9782368935859
Total Pages : 213 pages
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Book Synopsis Responsabilité civile des experts-comptables by : Jean-François Barbièri (juriste)

Download or read book Responsabilité civile des experts-comptables written by Jean-François Barbièri (juriste) and published by . This book was released on 2021 with total page 213 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4ème de couverture indique : "Le manquement de l'expert-comptable à ses obligations professionnelles peut selon l'origine et la gravité des faits être qualifié de faute pénale, de faute disciplinaire ou de faute civile. C'est à cette dernière, la plus courante, que nous consacrons ce dossier pratique Thèmexpress. Les textes ne contiennent aucune disposition spécifique à la responsabilité de l'expert-comptable. Ils se contentent de rappeler le principe général d'une responsabilité attachée aux travaux et activités professionnels. On sait que la mission habituelle de l'expert-comptable consiste à réviser les comptes de l'entreprise cliente. La jurisprudence complète cette mission proprement comptable d'un devoir général d'assistance, de conseil, d'investigation et d'alerte. Outil indispensable pour les professionnels concernés, ce dossier pratique Thèmexpress offre une étude complète et concrète sur les sources, les conditions et les cas de mise en oeuvre de leur responsabilité civile, textes et jurisprudence à l'appui. Nouveau : Profitez de la version numérique de votre Dossier pratique Thèmexpress ! Accédez en quelques clics à votre ouvrage et à ses mises à jour semestrielles sur votre ordinateur, tablette ou mobile."

Etudes sur la responsabilité de l'expert comptable

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Book Synopsis Etudes sur la responsabilité de l'expert comptable by :

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Études sur la responsabilité de l'expert comptable

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Book Synopsis Études sur la responsabilité de l'expert comptable by :

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Étude sur la responsabilité de l'expert comptable, présentée au Congrès de la Compagnie nationale des experts comptables, Lille, 15 septembre 1949...

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Book Synopsis Étude sur la responsabilité de l'expert comptable, présentée au Congrès de la Compagnie nationale des experts comptables, Lille, 15 septembre 1949... by : Compagnie nationale des experts comptables. Congrès (1949. Lille)

Download or read book Étude sur la responsabilité de l'expert comptable, présentée au Congrès de la Compagnie nationale des experts comptables, Lille, 15 septembre 1949... written by Compagnie nationale des experts comptables. Congrès (1949. Lille) and published by . This book was released on 1949 with total page 56 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

La responsabilité pénale de l'expert-comptable

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ISBN 13 : 9782907512671
Total Pages : 180 pages
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Book Synopsis La responsabilité pénale de l'expert-comptable by : Maxime Delhomme

Download or read book La responsabilité pénale de l'expert-comptable written by Maxime Delhomme and published by . This book was released on 1998 with total page 180 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En jugeant que " l'activité d'expert-comptable ne peut être cantonnée à de simples travaux comptables lorsqu'il est demandé à l'expert-comptable, tenu d'une obligation de conseil elle-même source de responsabilité, de fournir à ses clients une assistance assidue à la gestion dans une optique de prévoyance du destin de leurs entreprises... ". ... La cour d'appel de Paris (2 mai 1997, Pdt. R. Leclercq) a bien pris la mesure du rôle moderne de l'expert-comptable ! L'ampleur et la diversité croissantes des tâches accompagnent une économie toujours plus complexe et changeante. Les responsabilités, donc les risques, augmentent en conséquence. Un ouvrage de référence est donc nécessaire à tous les professionnels : pour ceux qui n'auraient pas, par extraordinaire, une pleine conscience de la gravité de toute transgression ; mais surtout dans un esprit positif et préventif, car l'expérience montre que la plupart des litiges naissent de règles méconnues, oubliées dans l'urgence des demandes du client, ou par excès de confiance envers lui. Combien d'erreurs qui se transformeront en fautes pour la justice pénale... Une approche qui se veut pragmatique, permettant à chacun d'aller directement et utilement aux points qui l'intéressent.

Études sur la responsabilité de l'expert comptable

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Book Synopsis Études sur la responsabilité de l'expert comptable by :

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Etudes sur la responsabilité de l'expert comptable

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Book Synopsis Etudes sur la responsabilité de l'expert comptable by : Institut français des experts-comptables

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Responsabilité des commissaires aux comptes et des experts-comptables

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Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247103881
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Book Synopsis Responsabilité des commissaires aux comptes et des experts-comptables by : Augustin Robert

Download or read book Responsabilité des commissaires aux comptes et des experts-comptables written by Augustin Robert and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2011 with total page 484 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage est le premier à traiter de l'ensemble des responsabilités encourues par les professions du chiffre : commissaire aux comptes et expert comptable : civile, pénale, administrative (autorité des marchés financiers), disciplinaire, tant sous l'angle des conditions de la responsabilité, que des modalités de sa mise en oeuvre. L'analyse proposée repose sur un examen quasi-exhaustif de la jurisprudence des juridictions civiles et pénales et de la commissions des sanctions de l'autorité des marchés financiers. Elle intègre les nouvelles modalités d'exercice de la profession et les responsabilités qui en découlent, issues principalement de la loi de sécurité financière du 1er août 2003 et des textes qui ont suivi, notamment le règlement général de l'autorité des marchés financiers, pour les commissaires aux comptes et la loi du 23 juillet 2010 qui réforme l'ordonnance de 1945 pour les experts-comptables. De même qu'il tient particulièrement compte des code de déontologie dont se sont dotées les professions du chiffre.

Études sur la responsabilité de l'expert comptable

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Book Synopsis Études sur la responsabilité de l'expert comptable by :

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Etudes sur la responsabilité de l'expert comptable

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Études sur la responsabilité de l'expert comptable

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Études sur la responsabilité de l'expert comptable

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Études sur la responsabilité de l'expert comptable

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Formation professionnelle continue

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ISBN 13 : 9782352673057
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Book Synopsis Formation professionnelle continue by : Ordre des experts comptables et des comptables agréés (France). Conseil supérieur

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Études sur la responsabilité de l'expert comptable

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Book Synopsis Études sur la responsabilité de l'expert comptable by :

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Technique du contrôle comptable et missions de l'expert comptable

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Book Synopsis Technique du contrôle comptable et missions de l'expert comptable by : Jacques L. Tytgat

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